AU PETIT PRIMEUR

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AU PETIT PRIMEUR
Dernière mise à jour : 01/11/2019

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/11/2019
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 34892321000259 / Siren : 348923210 / NIC : 00259
N° de TVA : FR 59 348923210
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
47 : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentiel- lement destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambulants, des coopératives de consommateurs, etc. Le commerce de détail s’organise d’abord selon la nature des points de vente (en magasin : groupes 47.1 à 47.7 ; hors magasin : groupes 47.8 et 47.9). Le commerce de détail en magasin comprend la vente au détail de biens usagés (classe 47.79). Pour la vente au détail en magasin, il existe une autre distinction entre le commerce de dé- tail en magasin spécialisé (groupes 47.2 à 47.7) et le commerce de détail en magasin non spécialisé (groupe 47.1). Les groupes ci-dessus sont à leur tour subdivisés en fonction de la gamme des produits vendus. La vente hors magasin est subdivisée en fonction des formes de commerce, comme la vente au détail sur éventaires et marchés (groupe 47.8) et les autres commerces de détail hors magasin, par correspondance, porte-à porte, par le biais de distributeurs automatiques, etc. (groupe 47.9). Les articles vendus dans cette division se limitent aux articles désignés habituellement par les termes de «biens de consommation». C’est pourquoi elle ne comprend pas les articles n’entrant normalement pas dans le circuit du commerce de détail, tels que céréales, machines industrielles, etc. Cette division comprend également l’activité des unités consistant principalement à vendre au grand public, à partir d’une exposition des marchandises, des produits tels que ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois, même si ces produits ne sont pas destinés à une utilisation personnelle ou domestique. La manutention est une activité habituelle du com- merce et n’a pas d’effet sur la nature des marchandises : elle peut inclure les activités de tri, séparation, mélange et conditionnement. Cette division comprend également le commerce de détail par des intermédiaires et les activités des maisons de vente aux enchères au détail. Cette division ne comprend pas :
- le commerce des produits de la ferme par l’exploitant agricole (cf. 01)
- la fabrication et le commerce de biens généralement classés sous «Industrie manufacturière» (cf. 10 à 32)
- le commerce de véhicules automobiles, de motocycles ainsi que de leurs pièces (cf. 45)
- le commerce de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de produits sidérurgiques et de machines et d’équipements industriels (cf. 46)
- la vente de produits alimentaires et de boissons à consommer sur place ainsi que la vente de produits alimentaires à emporter (cf. 56)
- la location au public d’articles personnels et domestiques (cf. 77.2)
47.2 : Commerce de détail alimentaire en magasin spécialisé
47.21 : Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
47.21Z : Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de détail de fruits et légumes frais
- le commerce de détail de fruits et légumes en conserve

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de détail de fruits et légumes surgelés (cf. 47.11A) Produits associés : 47.00.11p, 47.00.12p
Coordonnées de l'établissement :
AU PETIT PRIMEUR
Adresse :
450 Route DE LYON
26600 PONT DE L'ISERE
Liens de succession de l'établissement :
01/11/2019 : Succession
Prédécesseur : AU PETIT PRIMEUR
Continuité économique
05/03/2020 : Succession
Prédécesseur : AU PETIT PRIMEUR
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1988
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Activité principale : Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.21Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
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Marques françaises :
21/04/2017 : LES JUS & NECTARS DU PRIMEUR
N° national/d'enregistrement : 4356267
Date de dépôt : 21/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; insectes comestibles non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; infusions de fruits et/ou infusions aux plantes, sirops et autres préparations pour la confection de produits à boire.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service juridique
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue jean monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

21/04/2017 : LES PUREES DU PRIMEUR
N° national/d'enregistrement : 4356277
Date de dépôt : 21/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Marmelades, chutneys, fruits en sirop, fruits confits, fruits cristallisés, zestes de fruits, concentrés de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits mixés, fruits moulinés, fruits séchés, fruits déshydratés, purée de fruits, légumes confits, légumes cristallisés, légumes séchés, pulpe de légumes, morceaux de légumes, concentrés de légumes, légumes mixés, légumes moulinés, légumes séchés, légumes déshydratés, préparations alimentaires à base de pommes de terre, purée de légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; produits du thé, infusions et tisanes non médicinales, pâtes de fruits et pâtes d'amandes, arôme e vanille et arôme de fruits et légumes, sauces à base de fruits et/ou légumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extraits de fruits et/ou légumes sans alcool, boissons de fruits et/ou légumes sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service juridique IN EXTENSO
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue jean monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

21/04/2017 : LES CONFITURES DU PRIMEUR CUITE AU CHAUDRON
N° national/d'enregistrement : 4356301
Date de dépôt : 21/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades, chutneys, fruits en sirop, fruits confits, fruits cristallisés, zestes de fruits, pulpes de fruits, morceaux de fruits, fruits déshydratés, concentrés de fruits, fruits conservés dans l'alcool, légumes confits, légumes cristallisés, pulpe de légumes, morceaux de légumes, concentrés de légumes, légumes mixés, légumes séchés, légumes déshydratés, ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; produits du thé, infusions et tisanes non médicinales, pâtes de fruits et pâte d'amandes, arôme de vanille et arôme de fruits, sauces à base de fruits et / ou légumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service juridique
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue jean monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

21/04/2017 : LES JUS & NECTARS DU PRIMEUR
N° national/d'enregistrement : 4356267
Date de dépôt : 21/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; insectes comestibles non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; infusions de fruits et/ou infusions aux plantes, sirops et autres préparations pour la confection de produits à boire.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service juridique
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue jean monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

21/04/2017 : LES PUREES DU PRIMEUR
N° national/d'enregistrement : 4356277
Date de dépôt : 21/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Marmelades, chutneys, fruits en sirop, fruits confits, fruits cristallisés, zestes de fruits, concentrés de fruits, fruits conservés dans l'alcool, fruits mixés, fruits moulinés, fruits séchés, fruits déshydratés, purée de fruits, légumes confits, légumes cristallisés, légumes séchés, pulpe de légumes, morceaux de légumes, concentrés de légumes, légumes mixés, légumes moulinés, légumes séchés, légumes déshydratés, préparations alimentaires à base de pommes de terre, purée de légumes ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; produits du thé, infusions et tisanes non médicinales, pâtes de fruits et pâtes d'amandes, arôme e vanille et arôme de fruits et légumes, sauces à base de fruits et/ou légumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extraits de fruits et/ou légumes sans alcool, boissons de fruits et/ou légumes sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service juridique IN EXTENSO
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue jean monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

21/04/2017 : LES CONFITURES DU PRIMEUR CUITE AU CHAUDRON
N° national/d'enregistrement : 4356301
Date de dépôt : 21/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 21/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; marmelades, chutneys, fruits en sirop, fruits confits, fruits cristallisés, zestes de fruits, pulpes de fruits, morceaux de fruits, fruits déshydratés, concentrés de fruits, fruits conservés dans l'alcool, légumes confits, légumes cristallisés, pulpe de légumes, morceaux de légumes, concentrés de légumes, légumes mixés, légumes séchés, légumes déshydratés, ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; produits du thé, infusions et tisanes non médicinales, pâtes de fruits et pâte d'amandes, arôme de vanille et arôme de fruits, sauces à base de fruits et / ou légumes ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extraits de fruits sans alcool, boissons de fruits sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service juridique
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue jean monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-19
Date du BOPI : 12/05/2017

14/04/2017 : LES CAFES DU PRIMEUR
N° national/d'enregistrement : 4354810
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; mélanges de café, café lyophilisé, mélanges de café lyophilisé, café décaféiné, café vert, succédanés du café, extraits de succédanés du café, extraits de café, café glacé, boissons à base de café, préparations et boissons à base de café, arômes pour le café, café au lait, boissons à base de cacao, préparations et boissons à base de chocolat, cacao soluble, préparations pour faire des boissons à base de cacao, chicorée, produits grillés notamment graines, noix, noisettes, fèves ; caramel, boissons à base de malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extraits de fruits et/ou légumes sans alcool, boissons de fruits et/ou légumes sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service juridique
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue jean monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

14/04/2017 : LES CHOCOLATS DU PRIMEUR
N° national/d'enregistrement : 4354823
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; chocolat et produits à base de chocolat, cacao et produits à base de cacao, gaufrettes fourrées, gaufrettes enrobées de chocolat, pâte de chocolat, pâtes à tartiner au cacao, herbes, cacahuètes, caramels, beurre de cacao, pâtes de fruits et pâtes d'amandes, pop corn, nougat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service juridique
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue jean monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

14/04/2017 : LES CAFES DU PRIMEUR
N° national/d'enregistrement : 4354810
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; mélanges de café, café lyophilisé, mélanges de café lyophilisé, café décaféiné, café vert, succédanés du café, extraits de succédanés du café, extraits de café, café glacé, boissons à base de café, préparations et boissons à base de café, arômes pour le café, café au lait, boissons à base de cacao, préparations et boissons à base de chocolat, cacao soluble, préparations pour faire des boissons à base de cacao, chicorée, produits grillés notamment graines, noix, noisettes, fèves ; caramel, boissons à base de malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; extraits de fruits et/ou légumes sans alcool, boissons de fruits et/ou légumes sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service juridique
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue jean monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

14/04/2017 : LES CHOCOLATS DU PRIMEUR
N° national/d'enregistrement : 4354823
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; chocolat et produits à base de chocolat, cacao et produits à base de cacao, gaufrettes fourrées, gaufrettes enrobées de chocolat, pâte de chocolat, pâtes à tartiner au cacao, herbes, cacahuètes, caramels, beurre de cacao, pâtes de fruits et pâtes d'amandes, pop corn, nougat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service juridique
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue jean monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

14/04/2017 : LES CAFES DU PRIMEUR
N° national/d'enregistrement : 4354810
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Mélanges de café, café lyophilisé, mélanges de café lyophilisé, café décaféiné, café vert, succédanés du café, extraits de succédanés du café, extraits de café, café glacé, boissons à base de café, préparations et boissons à base de café, arômes pour le café, café au lait, boissons à base de cacao, préparations et boissons à base de chocolat, cacao soluble, préparations pour faire des boissons à base de cacao, chicorée, produits grillés notamment graines, noix, noisettes, fèves ; caramel, boissons à base de malt ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Extraits de fruits et/ou légumes sans alcool, boissons de fruits et/ou légumes sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : AU PETIT PRIMEUR, Mr Serge LEGLENE, Président
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

14/04/2017 : Les Chocolats du Primeur
N° national/d'enregistrement : 4354823
Date de dépôt : 14/04/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - DEPÔT ELECTRONIQUE
Date d'expiration : 14/04/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Chocolat et produits à base de chocolat, cacao et produits à base de cacao, gaufrettes fourrées, gaufrettes enrobées de chocolat, pâte de chocolat, pâtes à tartiner au cacao, herbes, cacahuètes, caramels, beurre de cacao, pâtes de fruits et pâtes d'amandes, pop corn, nougat ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : AU PETIT PRIMEUR, Mr Serge LEGLENE, Président
Adresse :
Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-18
Date du BOPI : 05/05/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-37
Date du BOPI : 15/09/2017

29/07/2016 : LES THES DU PRIMEUR THE NOIR THE VERT
N° national/d'enregistrement : 4290542
Date de dépôt : 29/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; produits du thé, infusions et tisanes non médicinales ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service Juridique
Adresse :
37 AVENUE Jean Monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

29/07/2016 : LES THES DU PRIMEUR THE NOIR THE VERT
N° national/d'enregistrement : 4290542
Date de dépôt : 29/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; produits du thé, infusions et tisanes non médicinales ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service Juridique
Adresse :
37 AVENUE Jean Monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

29/07/2016 : LES THES DU PRIMEUR THE NOIR THE VERT
N° national/d'enregistrement : 4290542
Date de dépôt : 29/07/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 29/07/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; produits du thé, infusions et tisanes non médicinales ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, SAS
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service Juridique
Adresse :
37 AVENUE Jean Monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-33
Date du BOPI : 19/08/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-46
Date du BOPI : 18/11/2016

23/10/2015 : AU PETIT PRIMEUR
N° national/d'enregistrement : 4220088
Date de dépôt : 23/10/2015
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.

Déposant 1 : AU PETIT PRIMEUR, société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de SIREN : 348923210
Adresse :
Quartier Les Sabots
26120 MONTELIER
FR

Mandataire 1 : IN EXTENSO, Service Juridique
Adresse :
ZAC Briffaut Est, 37 avenue Jean Monnet
26000 VALENCE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-46
Date du BOPI : 13/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-06
Date du BOPI : 12/02/2016

Publications au Bodacc :
30/11/2023 : Modifications générales

Annonce N°666
NOJO : 026020000351701
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée LEGLENE ET FILS GESTION n'est plus président.
Sté par actions simplifiée JL GESTION devient président
12/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2659
NOJO : 260200003396790
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°921
NOJO : 260200003129810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/04/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1195
NOJO : 260200002828940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°996
NOJO : 026020000272961
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée DYNA AUDIT n'est plus commissaire aux comptes suppléant
17/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1120
NOJO : 260200002696140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/05/2020 : Modifications générales

Annonce N°302
NOJO : 026020000261992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
Sté par actions simplifiée LEGLENE ET FILS GESTION devient président.
LEGLENE Serge nom d'usage : LEGLENE n'est plus président
04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2234
NOJO : 260200002397100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1408
NOJO : 260200002198220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
13/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1180
NOJO : 260200002011270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
16/05/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°986
NOJO : 260200001806090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
18/05/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°612
NOJO : 260200001591070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2335
NOJO : 260200001392600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
06/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3330
NOJO : BXC13114010815E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/05/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3179
NOJO : BXC121240129534
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
23/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2188
NOJO : BXC11154006813O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Sigle : AS
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier les Sabots
26120 Montélier
27/05/2010 : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale

Annonce N°58
NOJO : BXA10138000401A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS (07)
Catégorie de vente : Achat d'un établissement secondaire ou complémentaire par une personne morale
Date de commencement d'activité : 01/03/2010
Publication légale : L'Avenir Agricole, le 08/04/2010
Oppositions : ME Pierre DIDIER, notaire à 12 avenue de la liberté 07200 AUBENAS
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Précédent propriétaire :
Numéro d'identification : RCS Aubenas 310 647 045
Nom : MOULIN Bernard
Nom d'usage : MOULIN
26/04/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1623
NOJO : BXC100990074893
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier les Sabots
26120 Montélier
18/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2363
NOJO : BXC08188008925R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Adresse :
quartier les Sabots
26120 Montélier
10/07/2008 : Modifications générales

Annonce N°455
NOJO : BXB08186000045A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Descriptif : Nouveau siège. Modification de la forme juridique. Modification du capital. Modification de l'administration.
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LEGLENE Serge nom d'usage : LEGLENE Serge n'est plus gérant.
LEGLENE Serge nom d'usage : LEGLENE Serge devient président.
.
SOVEC devient commissaire aux comptes titulaire.
.
PACCOUD Martine nom d'usage : PACCOUD Martine devient commissaire aux comptes suppléant.
.

Montant du capital : 45000.00 EUR

Siège social :
Adresse :
quartier les Sabots
26120 Montélier
02/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1565
NOJO : BXC081420016187
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS (26)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007
Numéro d'identification : RCS Romans 348 923 210
Dénomination : AU PETIT PRIMEUR
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
boulevard Alpes Provence
26300 Bourg-de-Péage
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
05/03/2020 : code NIC
Code NIC : 00259
01/11/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
27/03/2008 : catégorie juridique, code NIC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Code NIC : 00184
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé (NAFRev2 : 47.21Z)
25/12/1995 : activité principale
Activité principale : Commerce de détail de fruits et légumes (NAF1993 : 52.2A)
Représentants légaux :
18/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Personne Morale

Nom : LEGLENE ET FILS GESTION
Siren : 821614062
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
885 Chemin des Mures
26120 Montélier
France
18/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Personne Morale

Nom : BDO Rhône-Alpes
Siren : 061500542
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue Fernand Pelloutier
38130 Échirolles
France
18/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Personne Morale

Nom : DYNA AUDIT
Siren : 793932823
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
35 Rue de Rome
75008 Paris
France
18/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Personne Morale

Nom : LEGLENE ET FILS GESTION
Siren : 821614062
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : président

Adresse :
885 Chemin des Mures
26120 Montélier
France
18/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Personne Morale

Nom : BDO Rhône-Alpes
Siren : 061500542
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue Fernand Pelloutier
38130 Échirolles
France
18/03/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Personne Morale

Nom : DYNA AUDIT
Siren : 793932823
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
35 Rue de Rome
75008 Paris
France
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Personne Physique

Nom : LEGLENE Serge
Né le 04/11/1958 à Montélier (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
Quartier les Sabots
26120 Montélier
France
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Personne Morale

Nom : BDO Rhône-Alpes
Siren : 061500542
Qualité : commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
20 Rue Fernand Pelloutier
38130 Échirolles
France
13/04/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Personne Morale

Nom : DYNA AUDIT
Siren : 793932823
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
35 Rue de Rome
75008 Paris
France
Dépôts des actes :
14/11/2019 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002924 déposé le 16/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
14/11/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002924 déposé le 16/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification des statuts
14/11/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002312 déposé le 16/04/2020
Etat : Déposé
Décision : Dépôt modificatif ou complémentaire relatif au bénéficiaire effectif
24/01/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°004330 déposé le 04/04/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
28/02/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002247 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
28/02/2014 : Extrait de décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002247 déposé le 10/04/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des commissaires aux comptes
29/03/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002571 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
29/03/2013 : Extrait de décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002571 déposé le 22/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
30/03/2012 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001597 déposé le 12/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
30/03/2012 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001597 déposé le 12/03/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
31/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002917 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
31/03/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002917 déposé le 02/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution des capitaux propres
19/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001845 déposé le 30/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
19/03/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001845 déposé le 30/03/2010
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
27/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002125 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002125 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002125 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
27/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002125 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
17/03/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001382 déposé le 20/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
17/03/2008 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001382 déposé le 20/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
28/02/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002125 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
28/02/2008 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002125 déposé le 11/04/2008
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification des commissaires aux comptes Modification de la forme juridique ou du statut particulier Décision sur la modification du capital social Modification relative aux dirigeants d'une société
31/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001308 déposé le 05/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
31/03/1995 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001308 déposé le 05/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
14/01/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001567 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
14/01/1993 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001567 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
28/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001066 déposé le 06/06/1991
Etat : Déposé
28/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001066 déposé le 06/06/1991
Etat : Déposé
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001567 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001308 déposé le 05/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
N.C             : Procès-verbal du conseil de surveillance
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001567 déposé le 23/08/1993
Etat : Déposé
Décision : Divers
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001308 déposé le 05/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Modification de l'objet social
Etablissements :
18/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Siège

Adresse :
885 Chemin des Mures
26120 Montélier
France
18/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Alpes Provence, Le Forum
26300 Bourg-de-Péage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1988
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - LEGLENE - Serg
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Édouard Branly
26400 Crest
France
Enseigne : AU PETIT PRIMEUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1995
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Valence
26120 Chabeuil
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1997
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
450 Route de Lyon
26600 Pont-de-l'Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1999
Activité : Commerce de gros demi-gros et détail de fruits légumes produits laitiers viandes volailles épices tisanes et plus généralement de tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, vente au détail sur foires et marches de tous produits alimentaires.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Quartier Cocause
26150 Die
France
Enseigne : AU PETIT PRIMEUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1999
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Crozes Nord
26270 Loriol-sur-Drôme
France
Enseigne : AU PETIT PRIMEUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
82-84 Route de Beauvallon
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/2011
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, épices et tisanes, volailles et viandes, et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rond Point Saint-James
Le Colibri
26120 Montélier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/2013
Activité : Commerce de gros, demi-gros et détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, et plus généralement de tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
18/03/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
88 Avenue Saint-Lazare
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Siège

Adresse :
Quartier les Sabots
26120 Montélier
France
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement principal

Adresse :
Boulevard Alpes Provence, Le Forum
26300 Bourg-de-Péage
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/10/1988
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - LEGLENE - Serg
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rue Édouard Branly
26400 Crest
France
Enseigne : AU PETIT PRIMEUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1995
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 8
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Route de Valence
26120 Chabeuil
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/12/1997
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Quartier DE VIRIEUX RN 7
26600 Pont-de-l'Isère
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/1999
Activité : FRUITS, LEGUMES, PRODUITS LAITIERS
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 7
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Quartier Cocause
26150 Die
France
Enseigne : AU PETIT PRIMEUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 20/01/1999
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Les Crozes Nord
26270 Loriol-sur-Drôme
France
Enseigne : AU PETIT PRIMEUR
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 9
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
82-84 Route de Beauvallon
26000 Valence
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 23/05/2011
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, épices et tisanes, volailles et viandes, et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
Rond Point Saint-James
Le Colibri
26120 Montélier
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 06/06/2013
Activité : Commerce de gros, demi-gros et détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, et plus généralement de tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
13/04/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 13
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
88 Avenue Saint-Lazare
26200 Montélimar
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/2015
Activité : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
20/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Aubenas (0702)
Numéro de gestion : 2010B00266
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
Quartier Le Gué d'Arlix
07200 Labégude
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2010
Activité : Fruits et légumes détail et gros, épices, charcuterie, fromages, vins, boissons à emporter
Origine du fonds : Achat
- récédent exploitan - OULIN - Bernar
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
15 Route de Grenoble
38160 Saint-Vérand
France
Enseigne : "AU PETIT PRIMEUR"
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/02/1994
Activité : Fruits et légumes, détail, gros et demi-gros, produits laitiers, épices, vin en vrac.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
19/03/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro de gestion : 1994B00186
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Romans

Adresse :
Route de Saint-Quentin
38210 Tullins
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 21/02/2002
Activité : Fruits et légumes, détail, gros et demi-gros, produits laitiers, épices, vin en vrac.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
18/03/2019 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F13/008903
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Allée Félix Rozier 26400 CREST à compter du 01/01/2013
13/04/2017 : Ajout
Greffe : Romans (2602)
Numéro unique d’identification d’une observation : 41
Numéro unique d’observation : F13/008903
Date d’ajout de l’observation : 18/09/2013
Texte de l'observation : Fermeture d'un établissement secondaire sis Allée Félix Rozier 26400 CREST à compter du 01/01/2013
19/03/2013 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : -Branche d'activité de "Boucherie charcuterie"" donné en location gérance à compter du 01.02.1994
19/03/2013 : Ajout
Greffe : Grenoble (3801)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Numéro unique d’observation : F08/008605
Date d’ajout de l’observation : 02/07/2008
Texte de l'observation : Transfert du siège social du Boulevard Alpes Provence 26300 BOURG DE PEAGE au Quartier les Sabots 26120 MONTELIER à compter du 19.06.2008.
Personnes morales :
18/03/2019 : AU PETIT PRIMEUR
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 45000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
13/04/2017 : AU PETIT PRIMEUR
Greffe : Romans (2602)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui
Activité principale : Vente au détail de fruits et légumes, produits laitiers, viandes, épices et tisanes, volailles, boucher-charcutier et tous produits alimentaires quelconques, produits surgelés, produits traiteurs, activité de boucher charcutier et en outre la vente au détail sur foires et marchés, vente ambulante et foraine pour tous produits alimentaires

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/1989
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/10/1988

Type de capital : Fixe
Capital : 45000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 60 années
06/01/2017 : AU PETIT PRIMEUR
Greffe : Vienne (3802)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/01/2017

Economie sociale et solidaire : Non
20/03/2013 : AU PETIT PRIMEUR
Greffe : Aubenas (0702)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/05/2010

Economie sociale et solidaire : Non
19/03/2013 : AU PETIT PRIMEUR
Greffe : Grenoble (3801)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 22/02/1994

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001794 déposé le 18/03/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001787 déposé le 16/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002792 déposé le 13/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002792 déposé le 13/04/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002806 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002806 déposé le 29/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002904 déposé le 27/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002904 déposé le 27/04/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001491 déposé le 24/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001491 déposé le 24/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002312 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002312 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002901 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002901 déposé le 27/04/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002891 déposé le 12/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002891 déposé le 12/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001949 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001949 déposé le 25/03/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002757 déposé le 28/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002757 déposé le 28/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000917 déposé le 03/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000917 déposé le 03/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002077 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002077 déposé le 04/07/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000025 déposé le 22/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000025 déposé le 22/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°004220 déposé le 13/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°004220 déposé le 13/12/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°003322 déposé le 16/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°003322 déposé le 16/10/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°003733 déposé le 28/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°003733 déposé le 28/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001020 déposé le 09/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001020 déposé le 09/06/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000757 déposé le 13/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000757 déposé le 13/05/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000957 déposé le 03/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000957 déposé le 03/06/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001333 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°001333 déposé le 05/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000471 déposé le 06/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000471 déposé le 06/04/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002002 déposé le 09/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002002 déposé le 09/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002097 déposé le 24/08/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°002097 déposé le 24/08/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000705 déposé le 22/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000705 déposé le 22/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000706 déposé le 22/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Romans (2602)
Numéro de gestion : 1989B00001
Dépôt : N°000706 déposé le 22/05/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2022/004952 du 23/05/2022
Numéro de gestion : 1989B00001
Code activité : 4721Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires190 177183 3566 82117 529
AHFonds commercial114 380114 380110 200
APConstructions927 487418 180509 307360 722
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels208 012105 520102 492109 867
ATAutres immobilisations corporelles2 833 0491 185 4521 647 5971 386 189
BHAutres immobilisations financières45 76745 76745 767
BJTOTAL (I)4 318 8731 892 5082 426 3652 030 274
BLMatières premières, approvisionnements10 80010 80011 116
BTMarchandises413 000413 000359 832
BXClients et comptes rattachés500 71320 145480 568578 558
BZAutres créances327 023327 023214 083
CFDisponibilités943 317943 317731 688
CHCharges constatées d’avance1 237
CJTOTAL (II)2 194 85320 1452 174 7081 896 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 513 7261 912 6534 601 0733 926 788
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves900 994702 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)40 837198 811
DLTOTAL (I)991 331950 494
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 371 976882 677
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19231 645
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 918 4481 676 012
DYDettes fiscales et sociales310 008381 428
EAAutres dettes9 1184 534
ECTOTAL (IV)3 609 7422 976 294
EETOTAL GENERAL (I à V)4 601 0733 926 788
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 273 37915 273 37913 977 577
FGProduction vendue services32 60232 60239 436
FJChiffres d’affaires nets15 305 98115 305 98114 017 013
FNProduction immobilisée200 705233 057
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 2662 341
FQAutres produits1 836831
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 544 78814 253 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 726 0529 792 881
FTVariation de stock (marchandises)-53 169-109 220
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 38947 125
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)317-1 511
FWAutres achats et charges externes2 407 6671 920 271
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 313149 760
FYSalaires et traitements1 322 3791 339 116
FZCharges sociales419 368436 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 258356 010
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 89313 497
GEAutres charges2 9252 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 431 39213 946 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 396306 463
GRIntérêts et charges assimilées67 22758 331
GUTotal des charges financières (VI)67 22758 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 227-58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 169248 131
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 295
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 8004 606
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 53214 535
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 33219 142
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 33210 153
HKImpôts sur les bénéfices (X)59 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 544 78814 282 537
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 503 95114 083 726
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)40 837198 811
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles157 91325 443183 356
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 400 418411 815103 0811 709 152
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 558 331437 258103 0811 892 508
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients13 4976 89324520 145
7BTotal Provisions pour dépréciation13 4976 89324520 145
7CTOTAL GENERAL13 4976 89324520 145
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 893245
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières45 767
VAClients douteux ou litigieux21 253
UXAutres créances clients479 461
VMImpôts sur les bénéfices126 012
VBT. V. A.110 930
VPDivers50 121
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES873 503806 48367 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 976358 9661 013 010
8AEmprunts et dettes financières divers192192
8BFournisseurs et comptes rattaché1 918 4481 918 448
8CPersonnel et comptes rattachés165 478165 478
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 80192 801
VWT.V.A.846846
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 88450 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 1189 118
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 609 7422 596 7321 013 010
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice827 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice338 201
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2021/002792 du 30/03/2021
Numéro de gestion : 1989B00001
Code activité : 4721Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires190 177183 3566 82117 529
AHFonds commercial114 380114 380110 200
APConstructions927 487418 180509 307360 722
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels208 012105 520102 492109 867
ATAutres immobilisations corporelles2 833 0491 185 4521 647 5971 386 189
BHAutres immobilisations financières45 76745 76745 767
BJTOTAL (I)4 318 8731 892 5082 426 3652 030 274
BLMatières premières, approvisionnements10 80010 80011 116
BTMarchandises413 000413 000359 832
BXClients et comptes rattachés500 71320 145480 568578 558
BZAutres créances327 023327 023214 083
CFDisponibilités943 317943 317731 688
CHCharges constatées d’avance1 237
CJTOTAL (II)2 194 85320 1452 174 7081 896 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 513 7261 912 6534 601 0733 926 788
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves900 994702 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)40 837198 811
DLTOTAL (I)991 331950 494
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 371 976882 677
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19231 645
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 918 4481 676 012
DYDettes fiscales et sociales310 008381 428
EAAutres dettes9 1184 534
ECTOTAL (IV)3 609 7422 976 294
EETOTAL GENERAL (I à V)4 601 0733 926 788
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 273 37915 273 37913 977 577
FGProduction vendue services32 60232 60239 436
FJChiffres d’affaires nets15 305 98115 305 98114 017 013
FNProduction immobilisée200 705233 057
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 2662 341
FQAutres produits1 836831
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 544 78814 253 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 726 0529 792 881
FTVariation de stock (marchandises)-53 169-109 220
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 38947 125
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)317-1 511
FWAutres achats et charges externes2 407 6671 920 271
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 313149 760
FYSalaires et traitements1 322 3791 339 116
FZCharges sociales419 368436 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 258356 010
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 89313 497
GEAutres charges2 9252 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 431 39213 946 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 396306 463
GRIntérêts et charges assimilées67 22758 331
GUTotal des charges financières (VI)67 22758 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 227-58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 169248 131
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 295
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 8004 606
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 53214 535
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 33219 142
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 33210 153
HKImpôts sur les bénéfices (X)59 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 544 78814 282 537
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 503 95114 083 726
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)40 837198 811
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles157 91325 443183 356
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 400 418411 815103 0811 709 152
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 558 331437 258103 0811 892 508
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients13 4976 89324520 145
7BTotal Provisions pour dépréciation13 4976 89324520 145
7CTOTAL GENERAL13 4976 89324520 145
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 893245
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières45 767
VAClients douteux ou litigieux21 253
UXAutres créances clients479 461
VMImpôts sur les bénéfices126 012
VBT. V. A.110 930
VPDivers50 121
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES873 503806 48367 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 976358 9661 013 010
8AEmprunts et dettes financières divers192192
8BFournisseurs et comptes rattaché1 918 4481 918 448
8CPersonnel et comptes rattachés165 478165 478
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 80192 801
VWT.V.A.846846
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 88450 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 1189 118
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 609 7422 596 7321 013 010
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice827 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice338 201
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2020/006859 du 14/09/2020
Numéro de gestion : 1989B00001
Code activité : 4721Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires190 177183 3566 82117 529
AHFonds commercial114 380114 380110 200
APConstructions927 487418 180509 307360 722
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels208 012105 520102 492109 867
ATAutres immobilisations corporelles2 833 0491 185 4521 647 5971 386 189
BHAutres immobilisations financières45 76745 76745 767
BJTOTAL (I)4 318 8731 892 5082 426 3652 030 274
BLMatières premières, approvisionnements10 80010 80011 116
BTMarchandises413 000413 000359 832
BXClients et comptes rattachés500 71320 145480 568578 558
BZAutres créances327 023327 023214 083
CFDisponibilités943 317943 317731 688
CHCharges constatées d’avance1 237
CJTOTAL (II)2 194 85320 1452 174 7081 896 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 513 7261 912 6534 601 0733 926 788
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves900 994702 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)40 837198 811
DLTOTAL (I)991 331950 494
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 371 976882 677
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19231 645
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 918 4481 676 012
DYDettes fiscales et sociales310 008381 428
EAAutres dettes9 1184 534
ECTOTAL (IV)3 609 7422 976 294
EETOTAL GENERAL (I à V)4 601 0733 926 788
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 273 37915 273 37913 977 577
FGProduction vendue services32 60232 60239 436
FJChiffres d’affaires nets15 305 98115 305 98114 017 013
FNProduction immobilisée200 705233 057
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 2662 341
FQAutres produits1 836831
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 544 78814 253 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 726 0529 792 881
FTVariation de stock (marchandises)-53 169-109 220
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 38947 125
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)317-1 511
FWAutres achats et charges externes2 407 6671 920 271
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 313149 760
FYSalaires et traitements1 322 3791 339 116
FZCharges sociales419 368436 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 258356 010
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 89313 497
GEAutres charges2 9252 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 431 39213 946 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 396306 463
GRIntérêts et charges assimilées67 22758 331
GUTotal des charges financières (VI)67 22758 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 227-58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 169248 131
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 295
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 8004 606
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 53214 535
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 33219 142
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 33210 153
HKImpôts sur les bénéfices (X)59 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 544 78814 282 537
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 503 95114 083 726
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)40 837198 811
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles157 91325 443183 356
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 400 418411 815103 0811 709 152
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 558 331437 258103 0811 892 508
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients13 4976 89324520 145
7BTotal Provisions pour dépréciation13 4976 89324520 145
7CTOTAL GENERAL13 4976 89324520 145
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 893245
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières45 767
VAClients douteux ou litigieux21 253
UXAutres créances clients479 461
VMImpôts sur les bénéfices126 012
VBT. V. A.110 930
VPDivers50 121
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES873 503806 48367 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 976358 9661 013 010
8AEmprunts et dettes financières divers192192
8BFournisseurs et comptes rattaché1 918 4481 918 448
8CPersonnel et comptes rattachés165 478165 478
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 80192 801
VWT.V.A.846846
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 88450 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 1189 118
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 609 7422 596 7321 013 010
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice827 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice338 201
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2019/001794 du 18/03/2019
Numéro de gestion : 1989B00001
Code activité : 4721Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des données manquantes à la source du document (1A)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires190 177183 3566 82117 529
AHFonds commercial114 380114 380110 200
APConstructions927 487418 180509 307360 722
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels208 012105 520102 492109 867
ATAutres immobilisations corporelles2 833 0491 185 4521 647 5971 386 189
BHAutres immobilisations financières45 76745 76745 767
BJTOTAL (I)4 318 8731 892 5082 426 3652 030 274
BLMatières premières, approvisionnements10 80010 80011 116
BTMarchandises413 000413 000359 832
BXClients et comptes rattachés500 71320 145480 568578 558
BZAutres créances327 023327 023214 083
CFDisponibilités943 317943 317731 688
CHCharges constatées d’avance1 237
CJTOTAL (II)2 194 85320 1452 174 7081 896 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 513 7261 912 6534 601 0733 926 788
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves900 994702 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)40 837198 811
DLTOTAL (I)991 331950 494
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 371 976882 677
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19231 645
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 918 4481 676 012
DYDettes fiscales et sociales310 008381 428
EAAutres dettes9 1184 534
ECTOTAL (IV)3 609 7422 976 294
EETOTAL GENERAL (I à V)4 601 0733 926 788
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 273 37915 273 37913 977 577
FGProduction vendue services32 60232 60239 436
FJChiffres d’affaires nets15 305 98115 305 98114 017 013
FNProduction immobilisée200 705233 057
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 2662 341
FQAutres produits1 836831
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 544 78814 253 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 726 0529 792 881
FTVariation de stock (marchandises)-53 169-109 220
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 38947 125
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)317-1 511
FWAutres achats et charges externes2 407 6671 920 271
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 313149 760
FYSalaires et traitements1 322 3791 339 116
FZCharges sociales419 368436 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 258356 010
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 89313 497
GEAutres charges2 9252 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 431 39213 946 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 396306 463
GRIntérêts et charges assimilées67 22758 331
GUTotal des charges financières (VI)67 22758 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 227-58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 169248 131
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 295
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 8004 606
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 53214 535
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 33219 142
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 33210 153
HKImpôts sur les bénéfices (X)59 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 544 78814 282 537
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 503 95114 083 726
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)40 837198 811
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles157 91325 443183 356
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 400 418411 815103 0811 709 152
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 558 331437 258103 0811 892 508
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients13 4976 89324520 145
7BTotal Provisions pour dépréciation13 4976 89324520 145
7CTOTAL GENERAL13 4976 89324520 145
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 893245
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières45 767
VAClients douteux ou litigieux21 253
UXAutres créances clients479 461
VMImpôts sur les bénéfices126 012
VBT. V. A.110 930
VPDivers50 121
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES873 503806 48367 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 976358 9661 013 010
8AEmprunts et dettes financières divers192192
8BFournisseurs et comptes rattaché1 918 4481 918 448
8CPersonnel et comptes rattachés165 478165 478
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 80192 801
VWT.V.A.846846
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 88450 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 1189 118
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 609 7422 596 7321 013 010
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice827 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice338 201
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2018/001787 du 16/04/2018
Numéro de gestion : 1989B00001
Code activité : 4721Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires190 177183 3566 82117 529
AHFonds commercial114 380114 380110 200
APConstructions927 487418 180509 307360 722
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels208 012105 520102 492109 867
ATAutres immobilisations corporelles2 833 0491 185 4521 647 5971 386 189
BHAutres immobilisations financières45 76745 76745 767
BJTOTAL (I)4 318 8731 892 5082 426 3652 030 274
BLMatières premières, approvisionnements10 80010 80011 116
BTMarchandises413 000413 000359 832
BXClients et comptes rattachés500 71320 145480 568578 558
BZAutres créances327 023327 023214 083
CFDisponibilités943 317943 317731 688
CHCharges constatées d’avance1 237
CJTOTAL (II)2 194 85320 1452 174 7081 896 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 513 7261 912 6534 601 0733 926 788
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves900 994702 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)40 837198 811
DLTOTAL (I)991 331950 494
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 371 976882 677
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19231 645
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 918 4481 676 012
DYDettes fiscales et sociales310 008381 428
EAAutres dettes9 1184 534
ECTOTAL (IV)3 609 7422 976 294
EETOTAL GENERAL (I à V)4 601 0733 926 788
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 273 37915 273 37913 977 577
FGProduction vendue services32 60232 60239 436
FJChiffres d’affaires nets15 305 98115 305 98114 017 013
FNProduction immobilisée200 705233 057
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 2662 341
FQAutres produits1 836831
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 544 78814 253 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 726 0529 792 881
FTVariation de stock (marchandises)-53 169-109 220
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 38947 125
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)317-1 511
FWAutres achats et charges externes2 407 6671 920 271
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 313149 760
FYSalaires et traitements1 322 3791 339 116
FZCharges sociales419 368436 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 258356 010
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 89313 497
GEAutres charges2 9252 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 431 39213 946 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 396306 463
GRIntérêts et charges assimilées67 22758 331
GUTotal des charges financières (VI)67 22758 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 227-58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 169248 131
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 295
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 8004 606
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 53214 535
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 33219 142
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 33210 153
HKImpôts sur les bénéfices (X)59 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 544 78814 282 537
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 503 95114 083 726
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)40 837198 811
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles157 91325 443183 356
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 400 418411 815103 0811 709 152
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 558 331437 258103 0811 892 508
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients13 4976 89324520 145
7BTotal Provisions pour dépréciation13 4976 89324520 145
7CTOTAL GENERAL13 4976 89324520 145
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 893245
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières45 767
VAClients douteux ou litigieux21 253
UXAutres créances clients479 461
VMImpôts sur les bénéfices126 012
VBT. V. A.110 930
VPDivers50 121
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES873 503806 48367 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 976358 9661 013 010
8AEmprunts et dettes financières divers192192
8BFournisseurs et comptes rattaché1 918 4481 918 448
8CPersonnel et comptes rattachés165 478165 478
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 80192 801
VWT.V.A.846846
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 88450 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 1189 118
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 609 7422 596 7321 013 010
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice827 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice338 201
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ROMANS (2602)
Numéro de dépôt : B2017/002792 du 13/04/2017
Numéro de gestion : 1989B00001
Code activité : 4721Z : Commerce de détail, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 47)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires190 177183 3566 82117 529
AHFonds commercial114 380114 380110 200
APConstructions927 487418 180509 307360 722
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels208 012105 520102 492109 867
ATAutres immobilisations corporelles2 833 0491 185 4521 647 5971 386 189
BHAutres immobilisations financières45 76745 76745 767
BJTOTAL (I)4 318 8731 892 5082 426 3652 030 274
BLMatières premières, approvisionnements10 80010 80011 116
BTMarchandises413 000413 000359 832
BXClients et comptes rattachés500 71320 145480 568578 558
BZAutres créances327 023327 023214 083
CFDisponibilités943 317943 317731 688
CHCharges constatées d’avance1 237
CJTOTAL (II)2 194 85320 1452 174 7081 896 514
COTOTAL GENERAL (0 à V)6 513 7261 912 6534 601 0733 926 788
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 5004 500
DGAutres réserves900 994702 183
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)40 837198 811
DLTOTAL (I)991 331950 494
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)1 371 976882 677
DVEmprunts et dettes financières divers (4)19231 645
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés1 918 4481 676 012
DYDettes fiscales et sociales310 008381 428
EAAutres dettes9 1184 534
ECTOTAL (IV)3 609 7422 976 294
EETOTAL GENERAL (I à V)4 601 0733 926 788
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises15 273 37915 273 37913 977 577
FGProduction vendue services32 60232 60239 436
FJChiffres d’affaires nets15 305 98115 305 98114 017 013
FNProduction immobilisée200 705233 057
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges36 2662 341
FQAutres produits1 836831
FRTotal des produits d’exploitation (I)15 544 78814 253 242
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)10 726 0529 792 881
FTVariation de stock (marchandises)-53 169-109 220
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements50 38947 125
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)317-1 511
FWAutres achats et charges externes2 407 6671 920 271
FXImpôts, taxes et versements assimilés111 313149 760
FYSalaires et traitements1 322 3791 339 116
FZCharges sociales419 368436 801
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements437 258356 010
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions6 89313 497
GEAutres charges2 9252 051
GFTotal des charges d’exploitation (II)15 431 39213 946 779
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)113 396306 463
GRIntérêts et charges assimilées67 22758 331
GUTotal des charges financières (VI)67 22758 331
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-67 227-58 331
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)46 169248 131
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion29 295
HDTotal des produits exceptionnels (VII)29 295
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 8004 606
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital1 53214 535
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 33219 142
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-5 33210 153
HKImpôts sur les bénéfices (X)59 474
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)15 544 78814 282 537
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)15 503 95114 083 726
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)40 837198 811
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles157 91325 443183 356
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles1 400 418411 815103 0811 709 152
0NAMORTISSEMENTS Total Général1 558 331437 258103 0811 892 508
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients13 4976 89324520 145
7BTotal Provisions pour dépréciation13 4976 89324520 145
7CTOTAL GENERAL13 4976 89324520 145
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation6 893245
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières45 767
VAClients douteux ou litigieux21 253
UXAutres créances clients479 461
VMImpôts sur les bénéfices126 012
VBT. V. A.110 930
VPDivers50 121
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)39 960
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES873 503806 48367 020
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine1 371 976358 9661 013 010
8AEmprunts et dettes financières divers192192
8BFournisseurs et comptes rattaché1 918 4481 918 448
8CPersonnel et comptes rattachés165 478165 478
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux92 80192 801
VWT.V.A.846846
VQAutres impôts, taxes et assimilés50 88450 884
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)9 1189 118
VYTOTAL – ETAT DES DETTES3 609 7422 596 7321 013 010
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice827 500
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice338 201
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