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de Les Gras

ATELIER TARDY

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 22/07/2019
Dénomination usuelle : ATELIER TARDY
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44927006500047 / Siren : 449270065 / NIC : 00047
N° de TVA : FR 57 449270065
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER TARDY
Adresse :
5 Avenue EDOUARD DROZ
25000 BESANCON
Historique de l'établissement :
11/07/2022 : dénomination usuelle
Dénomination usuelle : ATELIER TARDY
Liens de succession de l'établissement :
22/07/2019 : Succession
Prédécesseur : ATELIER TARDY
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 08/07/2003
Dénomination : ATELIER TARDY
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
10/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1979
NOJO : 2501MYG27101900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : Atelier Tardy
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°684
NOJO : 2501MYG25543300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : atelier Tardy & associés
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°882
NOJO : 2501MYG25527400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : atelier Tardy & associés
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1045
NOJO : 2501MYG23296300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : atelier Tardy & associés
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/09/2019 : Modifications générales

Annonce N°344
NOJO : 002501MYG219553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, le nom commercial.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : atelier Tardy & associés
Nom commercial : atelier Tardy & associés
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : TARDY Olivier
22/08/2019 : Modifications générales

Annonce N°274
NOJO : 002501MYG218872
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Date de commencement d'activité : 08/07/2003
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER TARDY & ASSOCIES
Nom commercial : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/06/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1234
NOJO : 2501MYG21558900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4646
NOJO : 250120429300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2541
NOJO : 250119254600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2308
NOJO : 250118067200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3939
NOJO : 250116768100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4159
NOJO : 250115488700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3748
NOJO : BXC13190007759R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3873
NOJO : BXC121880033947
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3239
NOJO : BXC113130073943
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 quai Vauban
25000 Besançon
13/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°969
NOJO : BXB11308002721V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2506
NOJO : BXC10193004321G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 quai Vauban
25000 Besançon
09/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3228
NOJO : BXC08183011655R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 quai Vauban
25000 Besançon
29/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2486
NOJO : BXC08205007172H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON (25)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Besançon 449 270 065
Dénomination : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
3 quai Vauban
25000 Besançon
Historique de l'unité légale :
11/07/2022 : dénomination, caractère employeur
Dénomination : ATELIER TARDY
Caractère employeur : Non
15/02/2020 : catégorie juridique
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
22/07/2019 : dénomination, code NIC, économie sociale et solidaire
Dénomination : ATELIER TARDY & ASSOCIES
Code NIC : 00047
Economie sociale et solidaire : Oui
01/08/2011 : code NIC
Code NIC : 00039
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/10/2005 : code NIC
Code NIC : 00021
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
02/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Type : Personne Physique

Nom : TARDY Olivier
Né le 25/06/1977 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
3 rue de la Vieille Monnaie
25000 Besançon
FRANCE
02/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Type : Personne Physique

Nom : TARDY Olivier
Né le 25/06/1977 à Besançon (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Associé unique

Adresse :
3 rue de la Vieille Monnaie
25000 Besançon
FRANCE
Dépôts des actes :
05/06/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°2628 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
29/07/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°3391 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A BESANCON 38 CHEMIN DES RAGOTS
15/09/2005 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°2884 déposé le 18/10/2005
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège A BESANCON 3 QUAI VAUBAN
08/07/2003 : Acte sous seing privé
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°1805 déposé le 15/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°2884 déposé le 18/10/2005
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°3391 déposé le 26/10/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°2628 déposé le 25/07/2013
Etat : Déposé
Etablissements :
02/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
38 chemin des Ragots
25000 Besançon
FRANCE
Nom commercial : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 08/07/2003
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste et en particulier la fonction de maître d'oeuvre.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
02/02/2016 : Ajout
Greffe : Besançon (2501)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99991
Texte de l'observation : SARL d'architecture
Personnes morales :
02/02/2016 : ATELIER D'ARCHITECTURE TARDY
Greffe : Besançon (2501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/07/2003

Type de capital : Fixe
Capital : 45000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°4259 déposé le 02/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°4711 déposé le 14/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°4048 déposé le 30/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°2368 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°2422 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°5793 déposé le 17/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°2650 déposé le 18/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°1872 déposé le 05/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°1796 déposé le 20/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°2016 déposé le 25/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°1642 déposé le 16/06/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Besançon (2501)
Numéro de gestion : 2003B00316
Dépôt : N°2892 déposé le 25/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3020 du 08/06/2022
Numéro de gestion : 2003B00316
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 97024 6712 2981 180
ATAutres immobilisations corporelles263 896137 080126 816132 298
BDAutres titres immobilisés4 992
BHAutres immobilisations financières3 0033 0032 762
BJTOTAL (I)293 869161 751132 117141 232
BPEn cours de production de services10 76710 76723 107
BXClients et comptes rattachés98 04498 044112 222
BZAutres créances17 54317 54326 520
CDValeurs mobilières de placement92 50592 50527 500
CFDisponibilités39 29139 29157 452
CHCharges constatées d’avance39 17739 17734 548
CJTOTAL (II)297 329297 329281 350
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 199161 751429 447422 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 6382 592
DGAutres réserves64 93530 555
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 80240 926
DLTOTAL (I)157 376119 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)70 09979 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 741885
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85670 817
DYDettes fiscales et sociales109 374151 103
EAAutres dettes938
ECTOTAL (IV)272 070303 509
EETOTAL GENERAL (I à V)429 447422 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 397252 804
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 3874 289
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 2910 du 02/06/2022
Numéro de gestion : 2003B00316
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 97024 6712 2981 180
ATAutres immobilisations corporelles263 896137 080126 816132 298
BDAutres titres immobilisés4 992
BHAutres immobilisations financières3 0033 0032 762
BJTOTAL (I)293 869161 751132 117141 232
BPEn cours de production de services10 76710 76723 107
BXClients et comptes rattachés98 04498 044112 222
BZAutres créances17 54317 54326 520
CDValeurs mobilières de placement92 50592 50527 500
CFDisponibilités39 29139 29157 452
CHCharges constatées d’avance39 17739 17734 548
CJTOTAL (II)297 329297 329281 350
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 199161 751429 447422 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 6382 592
DGAutres réserves64 93530 555
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 80240 926
DLTOTAL (I)157 376119 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)70 09979 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 741885
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85670 817
DYDettes fiscales et sociales109 374151 103
EAAutres dettes938
ECTOTAL (IV)272 070303 509
EETOTAL GENERAL (I à V)429 447422 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 397252 804
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 3874 289
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 5833 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 2003B00316
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 97024 6712 2981 180
ATAutres immobilisations corporelles263 896137 080126 816132 298
BDAutres titres immobilisés4 992
BHAutres immobilisations financières3 0033 0032 762
BJTOTAL (I)293 869161 751132 117141 232
BPEn cours de production de services10 76710 76723 107
BXClients et comptes rattachés98 04498 044112 222
BZAutres créances17 54317 54326 520
CDValeurs mobilières de placement92 50592 50527 500
CFDisponibilités39 29139 29157 452
CHCharges constatées d’avance39 17739 17734 548
CJTOTAL (II)297 329297 329281 350
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 199161 751429 447422 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 6382 592
DGAutres réserves64 93530 555
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 80240 926
DLTOTAL (I)157 376119 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)70 09979 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 741885
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85670 817
DYDettes fiscales et sociales109 374151 103
EAAutres dettes938
ECTOTAL (IV)272 070303 509
EETOTAL GENERAL (I à V)429 447422 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 397252 804
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 3874 289
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3772 du 03/06/2019
Numéro de gestion : 2003B00316
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 97024 6712 2981 180
ATAutres immobilisations corporelles263 896137 080126 816132 298
BDAutres titres immobilisés4 992
BHAutres immobilisations financières3 0033 0032 762
BJTOTAL (I)293 869161 751132 117141 232
BPEn cours de production de services10 76710 76723 107
BXClients et comptes rattachés98 04498 044112 222
BZAutres créances17 54317 54326 520
CDValeurs mobilières de placement92 50592 50527 500
CFDisponibilités39 29139 29157 452
CHCharges constatées d’avance39 17739 17734 548
CJTOTAL (II)297 329297 329281 350
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 199161 751429 447422 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 6382 592
DGAutres réserves64 93530 555
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 80240 926
DLTOTAL (I)157 376119 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)70 09979 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 741885
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85670 817
DYDettes fiscales et sociales109 374151 103
EAAutres dettes938
ECTOTAL (IV)272 070303 509
EETOTAL GENERAL (I à V)429 447422 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 397252 804
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 3874 289
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3421 du 09/08/2018
Numéro de gestion : 2003B00316
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 97024 6712 2981 180
ATAutres immobilisations corporelles263 896137 080126 816132 298
BDAutres titres immobilisés4 992
BHAutres immobilisations financières3 0033 0032 762
BJTOTAL (I)293 869161 751132 117141 232
BPEn cours de production de services10 76710 76723 107
BXClients et comptes rattachés98 04498 044112 222
BZAutres créances17 54317 54326 520
CDValeurs mobilières de placement92 50592 50527 500
CFDisponibilités39 29139 29157 452
CHCharges constatées d’avance39 17739 17734 548
CJTOTAL (II)297 329297 329281 350
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 199161 751429 447422 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 6382 592
DGAutres réserves64 93530 555
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 80240 926
DLTOTAL (I)157 376119 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)70 09979 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 741885
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85670 817
DYDettes fiscales et sociales109 374151 103
EAAutres dettes938
ECTOTAL (IV)272 070303 509
EETOTAL GENERAL (I à V)429 447422 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 397252 804
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 3874 289
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : BESANCON (2501)
Numéro de dépôt : 3512 du 26/07/2017
Numéro de gestion : 2003B00316
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires26 97024 6712 2981 180
ATAutres immobilisations corporelles263 896137 080126 816132 298
BDAutres titres immobilisés4 992
BHAutres immobilisations financières3 0033 0032 762
BJTOTAL (I)293 869161 751132 117141 232
BPEn cours de production de services10 76710 76723 107
BXClients et comptes rattachés98 04498 044112 222
BZAutres créances17 54317 54326 520
CDValeurs mobilières de placement92 50592 50527 500
CFDisponibilités39 29139 29157 452
CHCharges constatées d’avance39 17739 17734 548
CJTOTAL (II)297 329297 329281 350
COTOTAL GENERAL (0 à V)591 199161 751429 447422 583
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel45 00045 000
DDRéserve légale (1)4 6382 592
DGAutres réserves64 93530 555
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)42 80240 926
DLTOTAL (I)157 376119 074
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)70 09979 764
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 741885
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés88 85670 817
DYDettes fiscales et sociales109 374151 103
EAAutres dettes938
ECTOTAL (IV)272 070303 509
EETOTAL GENERAL (I à V)429 447422 583
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an237 397252 804
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.6 3874 289

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