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de Légny

ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/03/2017
Enseigne : TRUCHON & ASSOCIES
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 30211459000045 / Siren : 302114590 / NIC : 00045
N° de TVA : FR 32 302114590
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 14/11/2019
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET…
Adresse :
81 bis Route DE GENEVE
69140 RILLIEUX-LA-PAPE
Liens de succession de l'établissement :
30/03/2017 : Succession
Prédécesseur : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1975
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
26/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2600
NOJO : 690100015834710
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4853
NOJO : 690100014887180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/01/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4871
NOJO : 690100014769650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°718
NOJO : 690100012333680
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6696
NOJO : 690100011388370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5801
NOJO : 690100010336010
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/06/2017 : Modifications générales

Annonce N°1312
NOJO : 069010001035197
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7748
NOJO : 690100009235300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3128
NOJO : 690100008450100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/01/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8520
NOJO : 690100007698190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/03/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9081
NOJO : BXC130490078625
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7476
NOJO : BXC12035011271K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
07/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7913
NOJO : BXC11049004949S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
22 quai Fulchiron
69005 Lyon
28/01/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6028
NOJO : BXC10020007966K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
22 quai Fulchiron
69005 Lyon
18/03/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5397
NOJO : BXC08070000851D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
22 quai Fulchiron
69005 Lyon
25/03/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5552
NOJO : BXC08078008919H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 302 114 590
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
22 quai Fulchiron
69005 Lyon
Historique de l'unité légale :
30/03/2017 : code NIC
Code NIC : 00045
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
01/01/2005 : dénomination
Dénomination : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
25/12/1986 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
01/04/1980 : état administratif, catégorie juridique, code NIC
Etat administratif : Active
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Code NIC : 00037
Représentants légaux :
24/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Type : Personne Physique

Nom : TRUCHON Jean-louis
Né le 03/08/1955 à Lyon (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
81 B Route de Genève
69140 Rillieux-la-Pape
France
Dépôts des actes :
20/02/1989 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°002683 déposé le 20/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/02/1989 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°002683 déposé le 20/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
20/02/1989 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°002683 déposé le 20/02/1989
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/12/1986 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°011296 déposé le 01/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/12/1986 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°011296 déposé le 01/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
01/12/1986 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°011296 déposé le 01/12/1986
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale Modification dénomination - objet social Modification des dirigeants, organes de contrôle
12/10/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°006928 déposé le 12/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts
12/10/1984 : Acte
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°006928 déposé le 12/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts
12/10/1984 : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°006928 déposé le 12/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts
12/10/1984 : Déclaration de conformité
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°006928 déposé le 12/10/1984
Etat : Déposé
Décision : Modification des dirigeants, organes de contrôle Cession de parts
10/05/1983 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°003214 déposé le 10/05/1983
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
26/03/1982 : Divers
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001957 déposé le 26/03/1982
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social de la personne morale
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°015217 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°015217 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Acte sous seing privé
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°015217 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°015217 déposé le 12/08/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale Modification relative aux dirigeants d'une société Cession de parts
Etablissements :
24/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Type : Siège

Adresse :
22 Quai Fulchiron
69005 Lyon
France
24/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Type : Etablissement principal

Adresse :
22 Quai Fulchiron
69005 Lyon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1975
Activité : création, exploitation, gestion, prise à bail de tout cabinet de conception et conseils en architecture intérieure, esthétique industrielle et construction
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
24/12/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Texte de l'observation : DM 16405 du 05/12/1986 : Transfert du siège social de LYON (69005) 34 rue du Doyenné à LYON (69005) 22 quai Fulchiron à compter du 01/11/86
24/12/2015 : Ajout
Greffe : Lyon (6901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2002
Texte de l'observation : 1er janvier 2002 : conversion d'office par le Greffe du capital social en Euros en application du décret 2001-474 du 30 mai 2001
Personnes morales :
24/12/2015 : ATELIER D ARCHITECTURE JEAN-LOUIS TRUCHON ET ASSOCIES
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Création, exploitation, gestion, prise à bail de tout cabinet de conception, conseils et architecture intérieure, esthétique, industrielle et construction, étude, recherche, création, réalisation de tous matériaux, techniques, procédés, tous projets artistiques, publicitaires, commer- ciaux.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/02/1975

Type de capital : Fixe
Capital : 7622.45
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°047973 déposé le 24/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°000343 déposé le 09/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°041488 déposé le 30/12/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001084 déposé le 14/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001226 déposé le 19/01/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001582 déposé le 28/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°034952 déposé le 24/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°002579 déposé le 10/02/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001243 déposé le 24/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°002588 déposé le 13/02/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°004905 déposé le 09/03/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001919 déposé le 02/02/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°002474 déposé le 09/02/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°002069 déposé le 05/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°002360 déposé le 31/01/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001822 déposé le 14/02/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°003036 déposé le 07/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001546 déposé le 11/02/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°002523 déposé le 03/03/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001130 déposé le 03/02/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001424 déposé le 07/02/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°002054 déposé le 24/02/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°000473 déposé le 18/01/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001388 déposé le 08/02/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°000846 déposé le 29/01/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001424 déposé le 14/02/1991
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°005626 déposé le 02/07/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1988 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°015237 déposé le 06/12/1989
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1987 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°001845 déposé le 10/03/1988
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1986 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 1975B00191
Dépôt : N°011540 déposé le 04/11/1987
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2023/002288 du 19/01/2023
Numéro de gestion : 1975B00191
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7691 7691 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 19013 190
ATAutres immobilisations corporelles33 14834 916-1 769-1 769
BJTOTAL (I)48 10748 107
BXClients et comptes rattachés14 2696 9807 28931 309
BZAutres créances2 8692 8692 427
CHCharges constatées d’avance1 3031 3031 303
CJTOTAL (II)18 4426 98011 46235 038
COTOTAL GENERAL (0 à V)66 54855 08711 46235 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves2 7772 777
DHReport à nouveau-4 904-5 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-27 452284
DLTOTAL (I)-21 1946 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 16413 264
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5335 063
DYDettes fiscales et sociales2 6805 390
EAAutres dettes1 5671 567
ECTOTAL (IV)32 65628 780
EETOTAL GENERAL (I à V)11 46235 038
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services27 84627 84664 764
FJChiffres d’affaires nets27 84627 84664 764
FQAutres produits952
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 94164 766
FWAutres achats et charges externes30 45434 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés737787
FYSalaires et traitements13 08522 469
FZCharges sociales11 0887 238
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 36464 747
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 42319
GLAutres intérêts et produits assimilés265
GPTotal des produits financiers (V)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)265
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-27 423284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 94165 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 39364 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-27 452284
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles48 10748 107
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 10748 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 9806 980
7BTotal Provisions pour dépréciation6 9806 980
7CTOTAL GENERAL6 9806 980
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients14 269
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux205
VMImpôts sur les bénéfices2 102
VBT. V. A.562
VSCharges constatées d’avance1 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 44218 442
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7138 713
8BFournisseurs et comptes rattaché5 5335 533
8CPersonnel et comptes rattachés844844
VWT.V.A.1 8361 836
VIGroupe et associés14 16414 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5671 567
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 65632 656
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/002619 du 21/01/2022
Numéro de gestion : 1975B00191
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7691 7691 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 19013 190
ATAutres immobilisations corporelles33 14834 916-1 769-1 769
BJTOTAL (I)48 10748 107
BXClients et comptes rattachés14 2696 9807 28931 309
BZAutres créances2 8692 8692 427
CHCharges constatées d’avance1 3031 3031 303
CJTOTAL (II)18 4426 98011 46235 038
COTOTAL GENERAL (0 à V)66 54855 08711 46235 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves2 7772 777
DHReport à nouveau-4 904-5 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-27 452284
DLTOTAL (I)-21 1946 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 16413 264
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5335 063
DYDettes fiscales et sociales2 6805 390
EAAutres dettes1 5671 567
ECTOTAL (IV)32 65628 780
EETOTAL GENERAL (I à V)11 46235 038
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services27 84627 84664 764
FJChiffres d’affaires nets27 84627 84664 764
FQAutres produits952
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 94164 766
FWAutres achats et charges externes30 45434 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés737787
FYSalaires et traitements13 08522 469
FZCharges sociales11 0887 238
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 36464 747
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 42319
GLAutres intérêts et produits assimilés265
GPTotal des produits financiers (V)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)265
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-27 423284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 94165 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 39364 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-27 452284
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles48 10748 107
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 10748 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 9806 980
7BTotal Provisions pour dépréciation6 9806 980
7CTOTAL GENERAL6 9806 980
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients14 269
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux205
VMImpôts sur les bénéfices2 102
VBT. V. A.562
VSCharges constatées d’avance1 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 44218 442
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7138 713
8BFournisseurs et comptes rattaché5 5335 533
8CPersonnel et comptes rattachés844844
VWT.V.A.1 8361 836
VIGroupe et associés14 16414 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5671 567
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 65632 656
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2022/007791 du 08/03/2022
Numéro de gestion : 1975B00191
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7691 7691 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 19013 190
ATAutres immobilisations corporelles33 14834 916-1 769-1 769
BJTOTAL (I)48 10748 107
BXClients et comptes rattachés14 2696 9807 28931 309
BZAutres créances2 8692 8692 427
CHCharges constatées d’avance1 3031 3031 303
CJTOTAL (II)18 4426 98011 46235 038
COTOTAL GENERAL (0 à V)66 54855 08711 46235 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves2 7772 777
DHReport à nouveau-4 904-5 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-27 452284
DLTOTAL (I)-21 1946 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 16413 264
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5335 063
DYDettes fiscales et sociales2 6805 390
EAAutres dettes1 5671 567
ECTOTAL (IV)32 65628 780
EETOTAL GENERAL (I à V)11 46235 038
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services27 84627 84664 764
FJChiffres d’affaires nets27 84627 84664 764
FQAutres produits952
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 94164 766
FWAutres achats et charges externes30 45434 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés737787
FYSalaires et traitements13 08522 469
FZCharges sociales11 0887 238
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 36464 747
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 42319
GLAutres intérêts et produits assimilés265
GPTotal des produits financiers (V)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)265
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-27 423284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 94165 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 39364 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-27 452284
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles48 10748 107
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 10748 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 9806 980
7BTotal Provisions pour dépréciation6 9806 980
7CTOTAL GENERAL6 9806 980
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients14 269
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux205
VMImpôts sur les bénéfices2 102
VBT. V. A.562
VSCharges constatées d’avance1 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 44218 442
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7138 713
8BFournisseurs et comptes rattaché5 5335 533
8CPersonnel et comptes rattachés844844
VWT.V.A.1 8361 836
VIGroupe et associés14 16414 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5671 567
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 65632 656
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/027311 du 12/07/2019
Numéro de gestion : 1975B00191
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7691 7691 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 19013 190
ATAutres immobilisations corporelles33 14834 916-1 769-1 769
BJTOTAL (I)48 10748 107
BXClients et comptes rattachés14 2696 9807 28931 309
BZAutres créances2 8692 8692 427
CHCharges constatées d’avance1 3031 3031 303
CJTOTAL (II)18 4426 98011 46235 038
COTOTAL GENERAL (0 à V)66 54855 08711 46235 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves2 7772 777
DHReport à nouveau-4 904-5 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-27 452284
DLTOTAL (I)-21 1946 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 16413 264
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5335 063
DYDettes fiscales et sociales2 6805 390
EAAutres dettes1 5671 567
ECTOTAL (IV)32 65628 780
EETOTAL GENERAL (I à V)11 46235 038
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services27 84627 84664 764
FJChiffres d’affaires nets27 84627 84664 764
FQAutres produits952
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 94164 766
FWAutres achats et charges externes30 45434 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés737787
FYSalaires et traitements13 08522 469
FZCharges sociales11 0887 238
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 36464 747
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 42319
GLAutres intérêts et produits assimilés265
GPTotal des produits financiers (V)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)265
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-27 423284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 94165 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 39364 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-27 452284
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles48 10748 107
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 10748 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 9806 980
7BTotal Provisions pour dépréciation6 9806 980
7CTOTAL GENERAL6 9806 980
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients14 269
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux205
VMImpôts sur les bénéfices2 102
VBT. V. A.562
VSCharges constatées d’avance1 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 44218 442
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7138 713
8BFournisseurs et comptes rattaché5 5335 533
8CPersonnel et comptes rattachés844844
VWT.V.A.1 8361 836
VIGroupe et associés14 16414 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5671 567
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 65632 656
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/025446 du 02/08/2018
Numéro de gestion : 1975B00191
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7691 7691 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 19013 190
ATAutres immobilisations corporelles33 14834 916-1 769-1 769
BJTOTAL (I)48 10748 107
BXClients et comptes rattachés14 2696 9807 28931 309
BZAutres créances2 8692 8692 427
CHCharges constatées d’avance1 3031 3031 303
CJTOTAL (II)18 4426 98011 46235 038
COTOTAL GENERAL (0 à V)66 54855 08711 46235 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves2 7772 777
DHReport à nouveau-4 904-5 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-27 452284
DLTOTAL (I)-21 1946 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 16413 264
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5335 063
DYDettes fiscales et sociales2 6805 390
EAAutres dettes1 5671 567
ECTOTAL (IV)32 65628 780
EETOTAL GENERAL (I à V)11 46235 038
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services27 84627 84664 764
FJChiffres d’affaires nets27 84627 84664 764
FQAutres produits952
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 94164 766
FWAutres achats et charges externes30 45434 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés737787
FYSalaires et traitements13 08522 469
FZCharges sociales11 0887 238
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 36464 747
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 42319
GLAutres intérêts et produits assimilés265
GPTotal des produits financiers (V)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)265
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-27 423284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 94165 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 39364 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-27 452284
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles48 10748 107
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 10748 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 9806 980
7BTotal Provisions pour dépréciation6 9806 980
7CTOTAL GENERAL6 9806 980
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients14 269
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux205
VMImpôts sur les bénéfices2 102
VBT. V. A.562
VSCharges constatées d’avance1 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 44218 442
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7138 713
8BFournisseurs et comptes rattaché5 5335 533
8CPersonnel et comptes rattachés844844
VWT.V.A.1 8361 836
VIGroupe et associés14 16414 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5671 567
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 65632 656
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/014547 du 18/05/2017
Numéro de gestion : 1975B00191
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 7691 7691 769
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels13 19013 190
ATAutres immobilisations corporelles33 14834 916-1 769-1 769
BJTOTAL (I)48 10748 107
BXClients et comptes rattachés14 2696 9807 28931 309
BZAutres créances2 8692 8692 427
CHCharges constatées d’avance1 3031 3031 303
CJTOTAL (II)18 4426 98011 46235 038
COTOTAL GENERAL (0 à V)66 54855 08711 46235 038
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel7 6227 622
DDRéserve légale (1)762762
DGAutres réserves2 7772 777
DHReport à nouveau-4 904-5 189
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-27 452284
DLTOTAL (I)-21 1946 258
DVEmprunts et dettes financières divers (4)14 16413 264
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés5 5335 063
DYDettes fiscales et sociales2 6805 390
EAAutres dettes1 5671 567
ECTOTAL (IV)32 65628 780
EETOTAL GENERAL (I à V)11 46235 038
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services27 84627 84664 764
FJChiffres d’affaires nets27 84627 84664 764
FQAutres produits952
FRTotal des produits d’exploitation (I)27 94164 766
FWAutres achats et charges externes30 45434 254
FXImpôts, taxes et versements assimilés737787
FYSalaires et traitements13 08522 469
FZCharges sociales11 0887 238
GFTotal des charges d’exploitation (II)55 36464 747
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-27 42319
GLAutres intérêts et produits assimilés265
GPTotal des produits financiers (V)265
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)265
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-27 423284
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion29
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)29
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-29
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)27 94165 031
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)55 39364 747
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-27 452284
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles48 10748 107
0NAMORTISSEMENTS Total Général48 10748 107
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients6 9806 980
7BTotal Provisions pour dépréciation6 9806 980
7CTOTAL GENERAL6 9806 980
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UXAutres créances clients14 269
UZSécurité Sociale autres organismes sociaux205
VMImpôts sur les bénéfices2 102
VBT. V. A.562
VSCharges constatées d’avance1 303
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES18 44218 442
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine8 7138 713
8BFournisseurs et comptes rattaché5 5335 533
8CPersonnel et comptes rattachés844844
VWT.V.A.1 8361 836
VIGroupe et associés14 16414 164
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)1 5671 567
VYTOTAL – ETAT DES DETTES32 65632 656

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