ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY

Entreprise

ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 77914450000013 / Siren : 779144500 / NIC : 00013
N° de TVA : FR 68 779144500
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section S : AUTRES ACTIVITÉS DE SERVICES
Cette section comprend les activités des organisations associatives, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domestiques ainsi que diverses activités de services personnels non classées ailleurs dans cette nomenclature.
94 : Activités des organisations associatives
Cette division comprend les activités des organisations qui représentent les intérêts de certains groupes ou qui promeuvent leurs idées auprès du grand public. Ces organisations disposent en général d’un groupe précis de membres, mais leurs activités peuvent également impliquer et bénéficier à des non-membres. La structuration primaire de cette division est déterminée par l’objet de ces organisations, à savoir les intérêts des employeurs, des travailleurs indépendants et de la communauté scientifique (groupe 94.1), les intérêts des salariés (groupe 94.2) ou la promotion d’idées et d’activités religieuses, politiques, culturelles, éducatives ou récréatives (groupe 94.9).
94.9 : Activités des autres organisations associatives
Ce groupe comprend les activités des autres organisations qui promeuvent les intérêts de leurs membres.
94.91 : Activités des organisations religieuses
94.91Z : Activités des organisations religieuses
Cette sous-classe comprend :
- les activités des organisations religieuses ou des particuliers fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou dans d’autres lieux
- les activités des monastères, des couvents et des institutions similaires
- les activités de retraite religieuse

Cette sous-classe comprend aussi :
- les services religieux liés aux funérailles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités éducatives assurées par ces organisations (cf. 85)
- les services de santé fournis par ces organisations (cf. 86)
- les activités d’action sociale exercées par ces organisations (cf. 87 et 88) Produits associés : 94.91.10
Coordonnées de l'établissement :
ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY
Adresse :
2 Place DU FOR
43000 LE PUY-EN-VELAY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des organisations religieuses (NAFRev2 : 94.91Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Organisations religieuses (NAF1993 : 91.3A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1900
Dénomination : ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY
Activité principale : Activités des organisations religieuses (NAFRev2 : 94.91Z)
Identifiant association RNA : W432001703
Catégorie juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 20 à 49 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
21/08/2007 : LE CAMINO INTERIEUR
N° national/d'enregistrement : 3520409
Date de dépôt : 21/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Centre d'études de réflexion et d'expositions permanentes ou temporaires sur les cheminements culturels et spirituels des pélerins de Saint Jacques de Compostelle. Musée : services de musée – présentations – expositions sur les chemins et pélerinage de Saint Jacques de Compostelle.

Déposant 1 : LE CAMINO, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 752416941
Adresse :
2 RUE DE LA MANECANTERIE
43000 LE PUY-EN-VELAY
FR

Déposant 2 : ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 779144500
Adresse :
2 PLACE DU FOR
43000 LE PUY EN VELAY
FR

Mandataire 1 : association Diocésaine du pu, Mme SALANON PATRICIA
Adresse :
2 PLACE DU FOR
43000 LE PUY-EN-VELAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 717809
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : LE CAMINO, ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-39
Date du BOPI : 28/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683897
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

21/08/2007 : LE CAMINO DU PUY
N° national/d'enregistrement : 3520410
Date de dépôt : 21/08/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 21/08/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
  • N° de la classe : 41
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Musée centre d'études de réflexion et d'expositions permanentes ou temporaires sur les cheminements culturels et spirituels des pélerins de Saint Jacques de Compostelle. Musée : services de musée – présentations – expositions sur les chemins et pélerinage de Saint Jacques de Compostelle.

Déposant 1 : LE CAMINO, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 752416941
Adresse :
2 RUE DE LA MANECANTERIE
43000 LE PUY-EN-VELAY
FR

Déposant 2 : ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY, ASSOCIATION
Numéro de SIREN : 779144500
Adresse :
2 PLACE DU FOR
43000 LE PUY EN VELAY
FR

Mandataire 1 : association Diocésaine du pu, Mme SALANON PATRICIA
Adresse :
2 PLACE DU FOR
43000 LE PUY-EN-VELAY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s)
Référence associée à l'événement : 717809
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-13
Date du BOPI : 30/03/2018

Bénéficiare 1 : LE CAMINO, ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-39
Date du BOPI : 28/09/2007

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-04

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2683899
Date de demande : 26/02/2018
N° de BOPI : 2018-31
Date du BOPI : 03/08/2018

Historique de l'unité légale :
30/04/2017 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des organisations religieuses (NAFRev2 : 94.91Z)
01/01/2005 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : ASSOCIATION DIOCESAINE DU PUY
Catégorie juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique
25/12/1978 : activité principale
Activité principale : Organisations religieuses (NAF1993 : 91.3A)

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