ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77566202600019 / Siren : 775662026 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 31 775662026

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section P : ENSEIGNEMENT

Cette section comprend l’enseignement à tous les niveaux et pour toutes les disciplines. Les cours peuvent être donnés oralement ou par écrit et être diffusés à la radio, à la télévision, sur Internet ou par correspondance. Elle englobe non seulement l’enseignement délivré par les différentes institutions composant le système scolaire tra- ditionnel à ses différents niveaux, mais aussi l’enseignement pour adultes, les programmes d’alphabétisation, etc. Sont incluses également les écoles et académies militaires, les activités éducatives organisées dans les pri- sons, etc. à leurs niveaux respectifs. Cette section comprend l’enseignement public et privé.
Pour chaque niveau d’enseignement initial, est également inclus l’enseignement spécialisé pour élèves handica- pés physiquement ou mentalement.
La ventilation des catégories dans cette section repose sur le niveau d’enseignement dispensé en concordance avec les niveaux de la CITE 1997. Les activités des établissements d’enseignement dispensant des cours au ni- veau 0 de la CITE sont incluses dans la classe 85.10, au niveau 1 dans la classe 85.20, aux niveaux 2-3 dans le groupe 85.3, au niveau 4 dans la classe 85.41 et aux niveaux 5-6 dans la classe 85.42.
Cette section comprend également l’enseignement relatif à des activités sportives et récréatives, telles que le tennis et le golf, et les activités de soutien à l’enseignement.

85 : Enseignement

85.5 : Autres activités d'enseignement

Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d’enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c’est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d’arts, de théâtre, de musique ou d’autres cours ou formations spécialisés non comparables à l’enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4.

85.59 : Enseignements divers

85.59A : Formation continue d'adultes

Cette sous-classe comprend :
- la formation professionnelle destinée à des adultes entrés dans la vie active
- la formation interne des administrations publiques

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’alphabétisation des adultes (cf. 85.20Z)
- l’enseignement secondaire général (cf. 85.31Z)
- l’enseignement secondaire technique ou professionnel (cf. 85.32Z)
- l’enseignement supérieur (cf. 85.4) Produits associés : 85.59.11p, 85.59.12p, 85.59.13

Coordonnées de l'établissement :
ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC

Adresse :
82 Rue DE L HOTEL DE VILLE
75004 PARIS 4

Marchés publics :

10/02/2022 : Accord-cadre

Objet : Acquisition de prestations de formation professionnelle pour la réalisation du Programme PERFORMANCE" 2021-2022 Volet formation professionnelle Lot n°1
Classification : 80530000-

Numéro unique d’identification : 200052678000142021000002235800
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 199 710 €
Date de notification : 04/01/2022

Lieu d'exécution : CAYENNE
Acheteur : Collectivité Territoriale de Guyane

Titulaire :
ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRA (77566202600019)

Historique de l'établissement :

04/04/2008 : activité principale

Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Enseignement secondaire technique ou professionnel (NAFRev2 : 85.32Z)

31/12/2005 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

25/12/1993 : activité principale

Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)

Accords d'entreprise :

09/06/2023 : ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COLLECTIF ET OBLIGATOIRE DE PREVOYANCE "INCAPACITE-INVALIDITE-DECES"

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523056163
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/08/2023
Date de dépôt : 29/06/2023
Date du texte : 09/06/2023
Date d'effet : 01/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de formation (1516)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC
Siret : 77566202600019
Code APE : 8559A
Secteur : Formation continue d'adultes

Thèmes de l'accord :

112 - Prévoyance collective, autre que santé maladie
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

28/04/2023 : Procès-verbal d'accord portant sur la hausse collective des salaires

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07523054000
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 16/08/2023
Date de dépôt : 12/05/2023
Date du texte : 28/04/2023
Date d'effet : 01/05/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de formation (1516)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC
Siret : 77566202600019
Code APE : 8559A
Secteur : Formation continue d'adultes

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
131 - Autre, précisez

Syndicats :

1 - CGT
3 - CFDT
4 - CFE-CGC
5 - CGT-FO

Signataires :

16/05/2022 : ACCORD D ENTREPRISE RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR L ELECTION DES MEMBRES DU CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T07522042262
Code de l'unité signataire : 07
Date de mise à jour : 16/08/2023
Date de dépôt : 18/05/2022
Date du texte : 16/05/2022
Date d'effet : 16/05/2022
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 21/08/2023
Convention collective : Convention collective nationale des organismes de formation (1516)
Texte conforme à la version intégrale : texte non intégral

Raison sociale de l'entreprise : ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC
Siret : 77566202600019
Code APE : 8559A
Secteur : Formation continue d'adultes

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
131 - Autre, précisez

Syndicats :

3 - CFDT
4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC

Dénomination usuelle: CENTRE DE FORMATION D APPRENTIS

Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)

Sigle : AOCDTF

Identifiant association RNA : W751029193

Association : ASSOCIATION OUVRIERE DES COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE

Catégorie juridique : Association déclarée, reconnue d'utilité publique

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 000 à 1 999 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Liste des établissements :

Marques françaises :

25/02/2011 : défi innover ensemble

N° national/d'enregistrement : 3810182
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France), Association loi 1901, reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026
Adresse :
82 rue de l'Hotel de Ville
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France)
Adresse :
82 rue de l'Hotel de Ville
75004 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-12
Date du BOPI : 25/03/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-25
Date du BOPI : 24/06/2011

25/02/2011 : innover ensemble

N° national/d'enregistrement : 3810183
Date de dépôt : 25/02/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 25/02/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Mandataire 1 : AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France)
Adresse :
82 rue de l'Hotel de Ville
75004 PARIS
FR

06/12/2010 : L'atelier

N° national/d'enregistrement : 3788335
Date de dépôt : 06/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France), Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026
Adresse :
82 Rue de l'Hotel de Ville
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France)
Adresse :
82 Rue de l'Hotel de Ville
75004 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet partiel
Référence associée à l'événement : 591599
Date de demande : 03/01/2013
N° de BOPI : 2013-05
Date du BOPI : 01/02/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-52
Date du BOPI : 31/12/2010

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

22/06/2010 : COMPAGNONNAGE DU BASSIN MEDITERRANEEN

N° national/d'enregistrement : 3748445
Date de dépôt : 22/06/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/06/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France), Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026
Adresse :
82 Rue de l'Hotel de Ville
75004 PARIS
FR

Mandataire 1 : AOCDTF (Association ouvrière des Compagnons du Devoir et du Tour de France)
Adresse :
82 Rue de l'Hotel de Ville
75004 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2010-30
Date du BOPI : 30/07/2010

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-45
Date du BOPI : 12/11/2010

30/10/2009 : éco-compagnons

N° national/d'enregistrement : 3688154
Date de dépôt : 30/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AOCDTF, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026
Adresse :
82 rue de l'hotel de ville
75180 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : AOCDTF
Adresse :
82 rue de l'hotel de ville
75180 PARIS CEDEX 04
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-14
Date du BOPI : 09/04/2010

30/10/2009 : CONSTRUIRECO COMPAGNONS

N° national/d'enregistrement : 3688155
Date de dépôt : 30/10/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/10/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.

Déposant 1 : AOCDTF, Association loi 1901 reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026
Adresse :
82 rue de l'hotel de ville
75180 PARIS CEDEX 04
FR

Mandataire 1 : AOCDTF
Adresse :
82 rue de l'hotel de ville
75180 PARIS CEDEX 04
FR

24/04/2008 : En route pour la vie active

N° national/d'enregistrement : 3572543
Date de dépôt : 24/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/04/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 28
Liste des Produits & Services pour cette classe : Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AOCDTF Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : AOCDTF

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-23
Date du BOPI : 06/06/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-40

11/05/2007 : CAPTAXE

N° national/d'enregistrement : 3500662
Date de dépôt : 11/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 11/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : Association Ouvrière des Compagnons du Devoir du Tour de France (AOCDTF) Association Loi 1901 reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : Marie Paule TURBEAU DUCOTE

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-25
Date du BOPI : 22/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-42

09/10/2006 : Institut de la Transmission (IT)

N° national/d'enregistrement : 3455669
Date de dépôt : 09/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AOCDTF Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : AOCDTF

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

09/10/2006 : Institut Européen de la Transmission (IET)

N° national/d'enregistrement : 3455671
Date de dépôt : 09/10/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 09/10/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Déposant 1 : AOCDTF Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : AOCDTF

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-46
Date du BOPI : 17/11/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-11

27/07/2006 : Compagnons du Monde

N° national/d'enregistrement : 3443537
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : AOCDTF Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : AOCDTF

27/07/2006 : Compagnons du Monde

N° national/d'enregistrement : 3443537
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : AOCDTF Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : AOCDTF

27/07/2006 : Compagnons sans frontière

N° national/d'enregistrement : 3443538
Date de dépôt : 27/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 27/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 41

Déposant 1 : AOCDTF Association Loi 1901, reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : AOCDTF

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-36
Date du BOPI : 08/09/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-01

19/06/2006 : LES COMPAGNONS DU DEVOIR

N° national/d'enregistrement : 3435988
Date de dépôt : 19/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Déposant 1 : AOCDTF Association
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : AOCDTF

19/06/2006 : LES COMPAGNONS DU DEVOIR

N° national/d'enregistrement : 3435988
Date de dépôt : 19/06/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 19/06/2016
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Déposant 1 : AOCDTF Association
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : AOCDTF

30/05/2006 : Journées Emploi Mobilité

N° national/d'enregistrement : 3432162
Date de dépôt : 30/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; activités sportives et culturelles.

Déposant 1 : AOCDTF Association
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : AOCDTF

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-44

30/05/2006 : Rencontres des Métiers

N° national/d'enregistrement : 3432180
Date de dépôt : 30/05/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/05/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation.

Déposant 1 : AOCDTF Association
Numéro de SIREN : 775662026

Mandataire 1 : AOCDTF

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-27
Date du BOPI : 07/07/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-44

26/04/1999 : Les Compagnons du Tour de France

N° national/d'enregistrement : 99788624
Date de dépôt : 26/04/1999
Lieu de dépôt : NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 26/04/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Cartonnages, imprimés, livres, manuels, journaux, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie) ; matériel pour les artistes, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Communications radiophoniques ; communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, transmission de messages. Education, enseignement, formation pratique (démonstration) ; publication de textes, publication de livres, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours (divertissement), organisation de colloques, organisation et conduite de séminaires ; pensionnats ; production de films ; services de loisirs. Architecture ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) ; orientation professionnelle ; enregistrement (filmage sur bandes vidéo) ; élaboration, conception de logiciels.
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 38
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : Fédération Compagnonnique des métiers du bâtiment, Association déclarée
Numéro de SIREN : 779867001
Adresse :
7 rue petit
75019 PARIS
FR

Déposant 2 : Association Ouvrière des Compagnons du Devoir et du tour de France, association déclarée, reconnue d'utilité publique
Numéro de SIREN : 775662026
Adresse :
82 Rue de l'hôtel de ville
75004 PARIS-4E-ARRONDISSEMENT
FR

Déposant 3 : Union Compagnonnique du tour de France des devoirs unis, association déclarée
Numéro de SIREN : 492562673
Adresse :
114 rue de Belle Rive
36000 CHATEAUROUX
FR

Mandataire 1 : AOCDTF, Mme DAHAN Morgane
Adresse :
82 Rue de l'hôtel de ville
75004 PARIS-4E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne
Référence associée à l'événement : 607309
Date de demande : 20/08/2013
N° de BOPI : 2013-38
Date du BOPI : 20/09/2013

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable
Référence associée à l'événement : 754189
Date de demande : 15/04/2019
N° de BOPI : 2019-20
Date du BOPI : 17/05/2019

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1999-23
Date du BOPI : 04/06/1999

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-41

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2392877
Date de demande : 23/12/2008
N° de BOPI : 2009-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2710180
Date de demande : 21/03/2019
N° de BOPI : 2019-29
Date du BOPI : 19/07/2019

Historique de l'unité légale :

12/06/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

01/02/2016 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

04/04/2008 : activité principale

Activité principale : Formation continue d'adultes (NAFRev2 : 85.59A)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Enseignement secondaire technique ou professionnel (NAFRev2 : 85.32Z)

25/12/1997 : activité principale

Activité principale : Formation des adultes et formation continue (NAF1993 : 80.4C)

01/01/1988 : dénomination

Dénomination : ASS OUVRIERE COMPAGNON DEVOIR TOUR FRANC

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