ASCII QUALITATEM - LYON 8EME

Historique de l'établissement :

01/03/2021 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

28/09/2020 : Succession

Prédécesseur : ASCII QUALITATEM
Transfert du siège
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 16/03/1994

Dénomination : ASCII QUALITATEM

Activité principale : Analyses, essais et inspections techniques (NAFRev2 : 71.20B)

Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ASCII QUALITATEM - Lyon (siège)ASCII QUALITATEM - Lyon (fermé)ASCII QUALITATEM - Lyon (fermé)ASCII QUALITATEM - Lyon (fermé)ASCII QUALITATEM - Lyon (fermé)

Marques françaises :

24/05/1996 : ASCII QUALITATEM

N° national/d'enregistrement : 96627449
Date de dépôt : 24/05/1996
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 24/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter). Distributeurs automatiques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique), photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sac à ordure en papier, cartonnage, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, tubes en carton, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; imprimés, journaux, livres, revues, magazines et prospectus ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; à savoir : sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matière plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cartes à jouer. Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; entreprises à façon de travaux statistique, mécaniques, de sténotypie ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; location de machines à écrire et de matériel de bureau. Imprimerie. Education ; institutions d'enseignement ; éditions de livres, revues ; abonnements de journaux ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; distribution de journaux ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; forages ; essais de matériaux ; laboratoires ; location d'appareils distributeurs ; programmation pour ordinateurs. Location de literie. Location de matériel pour exploitation agricole. Location de vêtements.
N° de la classe : 05
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 16
N° de la classe : 28
N° de la classe : 35
N° de la classe : 40
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42
N° de la classe : 43
N° de la classe : 44
N° de la classe : 45

Déposant 1 : ASCII QUALITATEM, SARL
Numéro de SIREN : 394364269
Adresse :
Villa Toscane, 123 RUE Pierre Audry
69005 LYON-5E-ARRONDISSEMENT
FR

Mandataire 1 : ASCII QUALITATEM, SARL, M. ANGELINI Jean Claude
Adresse :
Villa Toscane, 123 RUE Pierre Audry
69005 LYON-5E-ARRONDISSEMENT
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-27
Date du BOPI : 05/07/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1997-02

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2307603
Date de demande : 10/02/2006
N° de BOPI : 2007-03

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2621753
Date de demande : 22/06/2016
N° de BOPI : 2017-06
Date du BOPI : 10/02/2017

Publications au Bodacc :

11/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7061
NOJO : 690100015582110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.