ART VEGETAL

Entreprise

ART VEGETAL
Dernière mise à jour : 30/06/2015

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2015
Dénomination usuelle : ART VEGETAL
Enseigne : ART VEGETAL
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 40437140300043 / Siren : 404371403 / NIC : 00043
N° de TVA : FR 17 404371403
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
81 : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager
Cette division comprend la fourniture d’un certain nombre de services généraux d’appui dans les locaux du client, les activités de nettoyage intérieur et extérieur de bâtiments de tous types, le nettoyage de machines industrielles, le nettoyage de trains, autobus, avions, etc., le nettoyage de l’intérieur de citernes de transport par route ou par mer, les activités de désinfection et de destruction des parasites dans les bâtiments, les navires, les trains, etc., le nettoyage de bouteilles, le balayage des chaussées, le déblaiement de la neige et de la glace, les services d’aménagement et d’entretien paysager et la prestation de ces services en combinaison avec la conception de plans paysagers et/ou la construction (l’installation) d’allées piétonnières, de murs de soutènement, de terrasses, de clôtures, d’étangs et de structures similaires.
81.3 : Services d'aménagement paysager
81.30 : Services d'aménagement paysager
81.30Z : Services d'aménagement paysager
Cette sous-classe comprend :
- la plantation, les soins et l’entretien de parcs et jardins pour : • bâtiments d’habitation privés et publics • bâtiments publics et semi-publics (écoles, hôpitaux, bâtiments administratifs, églises, etc.) • terrains municipaux (parcs, espaces verts, cimetières, etc.) • espaces bordant les voies de communication (axes routiers, voies ferroviaires, berges, ports) • bâtiments industriels et commerciaux
- la plantation, les soins et l’entretien de verdure pour : • bâtiments (jardins en terrasse, verdure en façade, jardins intérieurs, etc.) • terrains de sport (terrains de football, parcours de golf, etc.), terrains de jeu, pelouses pour bains de soleil et autres parcs récréatifs • eaux stagnantes et courantes (bassins, marécages, étangs, piscines, fossés, cours d’eau, installations d’épandage)
- les plantations pour la protection contre le bruit, le vent, l’érosion, la visibilité et l’éblouissement

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la production commerciale et la plantation à des fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02)
- les pépinières et pépinières forestières (cf. 01.30Z, 02.10Z)
- le maintien en bon ordre écologique de terrains pour l’agriculture (cf. 01.61Z)
- les activités de construction à des fins d’aménagement paysager (cf. section F)
- les activités de conception et d’architecture paysagère (cf. 71.11Z) Produits associés : 81.30.11, 81.30.12
43.29B-B : Montage de clôtures et de grilles
Cette classe comprend :
-la pose de clôtures et de grillages
Coordonnées de l'établissement :
ART VEGETAL
Adresse :
12 Chemin DU DIAHO
54113 BLENOD-LES-TOUL
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2015 : Succession
Prédécesseur : ART VEGETAL
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 11/03/1996
Dénomination : ART VEGETAL
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
25/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3919
NOJO : 5402MYG27236300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2023
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/12/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2003
NOJO : 5402MYG25985100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
10/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1871
NOJO : 5402MYG23117000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2021

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3624
NOJO : 5402MYG21506500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2020

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2733
NOJO : 540220999700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2019

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°788
NOJO : 540219059600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2018

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5033
NOJO : 540217326600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4627
NOJO : 540215818600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2016

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2844
NOJO : 540214839400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2015

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/09/2015 : Modifications générales

Annonce N°625
NOJO : BXB152650000120
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration et transfert du siège social, transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : KOSTRZEWA JOSSELIN
18/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6181
NOJO : 540212957700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2014

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8270
NOJO : BXC13204000251L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2013

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
09/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7724
NOJO : BXC12181004101N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2012

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9325
NOJO : BXC11250010971S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2011

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 rue de Toul
54230 Maron
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4461
NOJO : BXC101800072628
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2010

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
52 rue de Toul
54230 Maron
15/06/2010 : Modifications générales

Annonce N°1318
NOJO : BXB10158001888I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : KOSTRZEWA JOSSELIN Gérant(e) : DRUET Jean-François
30/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1147
NOJO : BXB08114003991P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, l'administration et transfert de l'établissement principal, transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : KOSTRZEWA JOSSELIN.


Etablissement principal :
Adresse :
52 rue de Toul
54230 Maron

Siège social :
Adresse :
52 rue de Toul
54230 Maron
16/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5285
NOJO : BXC08096002080S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2009

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
140 rue Louis Lumière - Zone Industrielle Louis Pasteur
54230 Neuves Maisons
22/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4883
NOJO : BXC082870033892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/01/2008

Numéro d'identification : RCS Nancy 404 371 403
Dénomination : ART VEGETAL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
140 rue Louis Lumière - Zone Industrielle Louis Pasteur
54230 Neuves Maisons
Historique de l'unité légale :
30/06/2015 : code NIC
Code NIC : 00043
05/03/2009 : activité principale, code NIC
Activité principale : Services d'aménagement paysager (NAFRev2 : 81.30Z)
Code NIC : 00035
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Location et location-bail d'autres biens personnels et domestiques (NAFRev2 : 77.29Z)
25/12/1996 : activité principale
Activité principale : Location d'autres biens personnels et domestiques (NAF1993 : 71.4B)
Représentants légaux :
02/09/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Type : Personne Physique

Nom : KOSTRZEWA Josselin
Né le 21/05/1980 à NANCY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
31 rue de la Gare
54113 Blenod-les-Toul
FRANCE
Dépôts des actes :
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°4257 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission de co-gérant
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°4257 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : de MARON - 52 Rue de Toul à BLENOD LES TOUL - 12 Chemin du Diaho
30/06/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°4257 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Autorisation de cession de parts agrèment d'une nouvelle associée
30/06/2015 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°4257 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
Décision : Entre DRUET Jean Francois et DUPUIS Dorothée
30/06/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°4257 déposé le 18/09/2015
Etat : Déposé
28/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°2432 déposé le 31/05/2010
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
19/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1722 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège DE NEUVES MAISONS -140 RUE LOUIS LUMIERE A MARON - 52 RUE DE TOUL
05/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1722 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
05/03/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1722 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/03/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1723 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/03/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1723 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : DRUET DENISE -DRUET ROGER - DRUET J-F A KOSTRZEWA JOSSELIN
05/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1723 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
05/03/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1724 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
05/03/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1724 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
Décision : DRUET JEAN FRANCOIS A KOSTRZEWA JOSSELIN
05/03/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1724 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
19/06/2003 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°2283 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification exceptionnelle de la date de clôture de l'exercice social
02/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°20002716 déposé le 25/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
02/05/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°20002716 déposé le 25/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
15/02/1996 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°913 déposé le 29/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°20002716 déposé le 25/08/2000
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°20002716 déposé le 25/08/2000
Etat : Déposé
Décision : LES AUTRES DECISIONS CONVERSION DU CAPITAL EN EURO
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1722 déposé le 20/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°2283 déposé le 11/07/2003
Etat : Déposé
Etablissements :
02/09/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
12 chemin du Diaho
54113 Blenod-les-Toul
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 11/03/1996
Activité : Réalisation et entretien de plantations ornementales intérieur et exterieur, entretien, commerce et location de tous végétaux, naturels ou artificiels
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
02/09/2016 : ART VEGETAL
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 29/03/1996

Type de capital : Fixe
Capital : 12100.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Janvier
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 72 années
Dépôts des comptes annuels :
31/01/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°5335 déposé le 02/09/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°64 déposé le 08/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°6405 déposé le 06/11/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°3801 déposé le 16/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°2739 déposé le 18/06/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°4301 déposé le 31/08/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°2623 déposé le 16/06/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1161 déposé le 18/03/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°4110 déposé le 19/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°3868 déposé le 03/10/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°4887 déposé le 05/09/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°2221 déposé le 01/08/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/01/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°2831 déposé le 27/07/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°1817 déposé le 09/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°2511 déposé le 27/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°2510 déposé le 27/08/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°3391 déposé le 07/11/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°3017 déposé le 13/10/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°2483 déposé le 18/08/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1996B00201
Dépôt : N°3114 déposé le 03/10/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/01/2023 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5523 du 21/07/2023
Numéro de gestion : 1996B00201
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2023, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2022, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/01/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 10026 du 01/12/2022
Numéro de gestion : 1996B00201
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/01/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7974 du 06/09/2021
Numéro de gestion : 1996B00201
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/01/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8011 du 27/11/2020
Numéro de gestion : 1996B00201
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/01/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 6264 du 06/08/2019
Numéro de gestion : 1996B00201
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/01/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5535 du 20/08/2018
Numéro de gestion : 1996B00201
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
31/01/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4787 du 02/08/2017
Numéro de gestion : 1996B00201
Code activité : 8130Z : Services relatifs aux bâtiments et aménagement paysager (NAFRev2 : 81)
Clôture de l'exercice : le 31/01/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/01/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
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