ART OMNIA (fermée)

Entreprise

ART OMNIA
Etablissement fermé

Informations de l'établissement :
Date de création : 31/12/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 50005654400025 / Siren : 500056544 / NIC : 00025
N° de TVA : FR 42 500056544
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 20/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ART OMNIA
Adresse :
2 Avenue GUTENBERG
31120 PORTET-SUR-GARONNE
Marchés publics :
14/09/2021 : Marché

Objet : MOC RESTAURANT SCOLAIRE (AVP)
Classification : 74200000-

Numéro unique d’identification : 213104623000112021RS/MOC00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 45 000 €
Date de notification : 01/09/2021

Lieu d'exécution : Rouffiac-Tolosan
Acheteur : CNE DE ROUFFIAC

Titulaire :
ARTOMNIA SARL ARCHITTECTES (50005654400025)
10/06/2020 : Marché

Objet : STEP de Croquelardit à Penne
Classification : 45232420-

Numéro unique d’identification : 254702491000392021024/202000
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 758 825 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ARTOMINA (50005654400025)
10/06/2020 : Marché

Objet : STEP de Croquelardit à Penne
Classification : 45232420-

Numéro unique d’identification : 254702491000392021024/202001
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 758 825 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ARTOMINA (50005654400025)
10/06/2020 : Marché

Objet : STEP de Croquelardit à Penne
Classification : 45232420-

Numéro unique d’identification : 254702491000392021024/202004
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 758 825 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ARTOMINA (50005654400025)
10/06/2020 : Marché

Objet : STEP de Croquelardit à Penne
Classification : 45232420-

Numéro unique d’identification : 254702491000392021024/202006
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 758 825 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ARTOMINA (50005654400025)
10/06/2020 : Marché

Objet : STEP de Croquelardit à Penne
Classification : 45232420-

Numéro unique d’identification : 254702491000392021024/202008
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 18 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 2 758 825 €
Date de notification : 12/03/2021

Lieu d'exécution : AGEN CEDEX
Acheteur : SYNDICAT EAU 47

Titulaire :
ARTOMINA (50005654400025)
Historique de l'établissement :
19/02/2024 : état administratif
Etat administratif : Fermé
Liens de succession de l'établissement :
31/12/2010 : Succession
Prédécesseur : ART OMNIA
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/07/2007
Dénomination : ART OMNIA
Dénomination usuelle: ART OMNIA
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1768
NOJO : 310200007183180
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
11/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1932
NOJO : 310200006259230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
02/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3991
NOJO : 310200005680670
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
08/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7049
NOJO : 310200005127290
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
12/08/2016 : Modifications générales

Annonce N°456
NOJO : BXB16223001663Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Modification de la forme juridique. Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Nom commercial : ART OMNIA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
LIGNON Michel Marie Paul nom d'usage : LIGNON n'est plus gérant.
LIGNON Michel Marie Paul nom d'usage : LIGNON devient président.
BOUCHE Francois nom d'usage : BOUCHE n'est plus gérant.

27/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2328
NOJO : 310200004566130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3371
NOJO : 310200004078300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1796
NOJO : 310200003581870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/04/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2705
NOJO : BXC131060002838
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
19/03/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3708
NOJO : BXC120690048647
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/06/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2676
NOJO : BXC11146018446A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
2 avenue Gutenberg
31120 Portet-sur-Garonne
18/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3993
NOJO : BXC11096011626G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
2 avenue Gutenberg
31120 Portet-sur-Garonne
11/04/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1989
NOJO : BXC11088008009S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°681
NOJO : BXB11040003847C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE (31)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Toulouse 500 056 544
Dénomination : ART OMNIA
Nom commercial : ART OMNIA
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Historique de l'unité légale :
30/05/2016 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
31/12/2010 : code NIC
Code NIC : 00025
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
15/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Type : Personne Physique

Nom : LIGNON Michel Marie Paul
Né le 07/06/1949 à Lavaur (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
319 Avenue Jean Rieux
31500 Toulouse
France
Dépôts des actes :
30/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°013286 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
30/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°013286 déposé le 08/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier Modification relative aux dirigeants d'une société
18/05/2016 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°008815 déposé le 25/05/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification de la forme juridique ou du statut particulier
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°001969 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
31/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°001969 déposé le 04/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
04/07/2007 : Statuts constitutifs
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°012129 déposé le 24/09/2007
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
15/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Type : Siège

Adresse :
2 Avenue Gutenberg
31120 Portet-sur-Garonne
France
15/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Type : Etablissement principal

Adresse :
2 Avenue Gutenberg
31120 Portet-sur-Garonne
France
Nom commercial : ART OMNIA
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/07/2007
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
15/07/2016 : ART OMNIA
Greffe : Toulouse (3102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste en particulier de la fonction de maître d'oeuvre et toutes missions se rapportant à l'acte de bâtir et à l'aménagement de l'espace.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/09/2007
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 24/09/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/07/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 1500.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2008
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°015104 déposé le 15/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°016767 déposé le 03/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°014366 déposé le 28/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°004776 déposé le 03/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°003508 déposé le 28/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°006864 déposé le 12/05/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°003752 déposé le 16/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Toulouse (3102)
Numéro de gestion : 2007B03303
Dépôt : N°003943 déposé le 21/03/2011
Durée de l'exercice : 18
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2021/000561 du 07/01/2021
Numéro de gestion : 2007B03303
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5751 5751 050
ATAutres immobilisations corporelles12 0058 3773 6285 075
BHAutres immobilisations financières755755755
BJTOTAL (I)14 3359 9524 3836 880
BXClients et comptes rattachés104 62616 37388 25357 183
BZAutres créances9 2489 2485 046
CFDisponibilités7 2077 2074 881
CHCharges constatées d’avance3 3463 3463 058
CJTOTAL (II)124 42816 373108 05470 167
COTOTAL GENERAL (0 à V)138 76226 325112 43777 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DDRéserve légale (1)150150
DHReport à nouveau3 835-94
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 0383 929
DLTOTAL (I)15 5235 485
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4730
DVEmprunts et dettes financières divers (4)23 49310 611
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 15334 067
DYDettes fiscales et sociales18 12421 095
EAAutres dettes6 0965 760
ECTOTAL (IV)96 91471 562
EETOTAL GENERAL (I à V)112 43777 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services112 297112 297101 724
FJChiffres d’affaires nets112 297112 297101 724
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges281 806
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)112 326103 531
FWAutres achats et charges externes90 89872 105
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9471 966
FZCharges sociales1037 248
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2062 338
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 3735 000
GEAutres charges45
GFTotal des charges d’exploitation (II)107 52788 703
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 79814 829
GRIntérêts et charges assimilées393225
GUTotal des charges financières (VI)393225
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-393-225
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 40514 603
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 031
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 031
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-8 31010 539
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-8 31012 809
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 310-9 778
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 677896
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 326106 562
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)102 288102 633
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 0383 929
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5251 0501 575
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 2212 1568 377
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 7463 2069 952
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 00011 37316 373
7BTotal Provisions pour dépréciation5 00011 37316 373
7CTOTAL GENERAL5 00011 37316 373
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 373
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières755
VAClients douteux ou litigieux17 373
UXAutres créances clients86 917
VBT. V. A.7 432
VSCharges constatées d’avance3 346
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES115 82397 69518 128
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4747
8BFournisseurs et comptes rattaché49 15349 153
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux362362
8EImpôts sur les bénéfices1 7811 781
VWT.V.A.15 82615 826
VQAutres impôts, taxes et assimilés156156
VIGroupe et associés23 49323 493
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 0966 096
VYTOTAL – ETAT DES DETTES96 91496 914
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2019/013986 du 02/07/2019
Numéro de gestion : 2007B03303
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5751 5751 050
ATAutres immobilisations corporelles12 0058 3773 6285 075
BHAutres immobilisations financières755755755
BJTOTAL (I)14 3359 9524 3836 880
BXClients et comptes rattachés104 62616 37388 25357 183
BZAutres créances9 2489 2485 046
CFDisponibilités7 2077 2074 881
CHCharges constatées d’avance3 3463 3463 058
CJTOTAL (II)124 42816 373108 05470 167
COTOTAL GENERAL (0 à V)138 76226 325112 43777 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DDRéserve légale (1)150150
DHReport à nouveau3 835-94
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 0383 929
DLTOTAL (I)15 5235 485
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4730
DVEmprunts et dettes financières divers (4)23 49310 611
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 15334 067
DYDettes fiscales et sociales18 12421 095
EAAutres dettes6 0965 760
ECTOTAL (IV)96 91471 562
EETOTAL GENERAL (I à V)112 43777 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services112 297112 297101 724
FJChiffres d’affaires nets112 297112 297101 724
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges281 806
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)112 326103 531
FWAutres achats et charges externes90 89872 105
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9471 966
FZCharges sociales1037 248
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2062 338
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 3735 000
GEAutres charges45
GFTotal des charges d’exploitation (II)107 52788 703
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 79814 829
GRIntérêts et charges assimilées393225
GUTotal des charges financières (VI)393225
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-393-225
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 40514 603
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 031
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 031
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-8 31010 539
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-8 31012 809
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 310-9 778
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 677896
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 326106 562
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)102 288102 633
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 0383 929
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5251 0501 575
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 2212 1568 377
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 7463 2069 952
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 00011 37316 373
7BTotal Provisions pour dépréciation5 00011 37316 373
7CTOTAL GENERAL5 00011 37316 373
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 373
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières755
VAClients douteux ou litigieux17 373
UXAutres créances clients86 917
VBT. V. A.7 432
VSCharges constatées d’avance3 346
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES115 82397 69518 128
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4747
8BFournisseurs et comptes rattaché49 15349 153
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux362362
8EImpôts sur les bénéfices1 7811 781
VWT.V.A.15 82615 826
VQAutres impôts, taxes et assimilés156156
VIGroupe et associés23 49323 493
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 0966 096
VYTOTAL – ETAT DES DETTES96 91496 914
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2018/017493 du 26/07/2018
Numéro de gestion : 2007B03303
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5751 5751 050
ATAutres immobilisations corporelles12 0058 3773 6285 075
BHAutres immobilisations financières755755755
BJTOTAL (I)14 3359 9524 3836 880
BXClients et comptes rattachés104 62616 37388 25357 183
BZAutres créances9 2489 2485 046
CFDisponibilités7 2077 2074 881
CHCharges constatées d’avance3 3463 3463 058
CJTOTAL (II)124 42816 373108 05470 167
COTOTAL GENERAL (0 à V)138 76226 325112 43777 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DDRéserve légale (1)150150
DHReport à nouveau3 835-94
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 0383 929
DLTOTAL (I)15 5235 485
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4730
DVEmprunts et dettes financières divers (4)23 49310 611
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 15334 067
DYDettes fiscales et sociales18 12421 095
EAAutres dettes6 0965 760
ECTOTAL (IV)96 91471 562
EETOTAL GENERAL (I à V)112 43777 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services112 297112 297101 724
FJChiffres d’affaires nets112 297112 297101 724
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges281 806
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)112 326103 531
FWAutres achats et charges externes90 89872 105
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9471 966
FZCharges sociales1037 248
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2062 338
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 3735 000
GEAutres charges45
GFTotal des charges d’exploitation (II)107 52788 703
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 79814 829
GRIntérêts et charges assimilées393225
GUTotal des charges financières (VI)393225
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-393-225
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 40514 603
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 031
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 031
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-8 31010 539
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-8 31012 809
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 310-9 778
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 677896
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 326106 562
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)102 288102 633
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 0383 929
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5251 0501 575
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 2212 1568 377
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 7463 2069 952
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 00011 37316 373
7BTotal Provisions pour dépréciation5 00011 37316 373
7CTOTAL GENERAL5 00011 37316 373
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 373
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières755
VAClients douteux ou litigieux17 373
UXAutres créances clients86 917
VBT. V. A.7 432
VSCharges constatées d’avance3 346
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES115 82397 69518 128
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4747
8BFournisseurs et comptes rattaché49 15349 153
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux362362
8EImpôts sur les bénéfices1 7811 781
VWT.V.A.15 82615 826
VQAutres impôts, taxes et assimilés156156
VIGroupe et associés23 49323 493
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 0966 096
VYTOTAL – ETAT DES DETTES96 91496 914
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : TOULOUSE (3102)
Numéro de dépôt : B2017/017537 du 24/07/2017
Numéro de gestion : 2007B03303
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires1 5751 5751 050
ATAutres immobilisations corporelles12 0058 3773 6285 075
BHAutres immobilisations financières755755755
BJTOTAL (I)14 3359 9524 3836 880
BXClients et comptes rattachés104 62616 37388 25357 183
BZAutres créances9 2489 2485 046
CFDisponibilités7 2077 2074 881
CHCharges constatées d’avance3 3463 3463 058
CJTOTAL (II)124 42816 373108 05470 167
COTOTAL GENERAL (0 à V)138 76226 325112 43777 047
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel1 5001 500
DDRéserve légale (1)150150
DHReport à nouveau3 835-94
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)10 0383 929
DLTOTAL (I)15 5235 485
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)4730
DVEmprunts et dettes financières divers (4)23 49310 611
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés49 15334 067
DYDettes fiscales et sociales18 12421 095
EAAutres dettes6 0965 760
ECTOTAL (IV)96 91471 562
EETOTAL GENERAL (I à V)112 43777 047
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services112 297112 297101 724
FJChiffres d’affaires nets112 297112 297101 724
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges281 806
FQAutres produits1
FRTotal des produits d’exploitation (I)112 326103 531
FWAutres achats et charges externes90 89872 105
FXImpôts, taxes et versements assimilés1 9471 966
FZCharges sociales1037 248
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements3 2062 338
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 3735 000
GEAutres charges45
GFTotal des charges d’exploitation (II)107 52788 703
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)4 79814 829
GRIntérêts et charges assimilées393225
GUTotal des charges financières (VI)393225
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-393-225
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)4 40514 603
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 031
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 031
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion-8 31010 539
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 270
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)-8 31012 809
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)8 310-9 778
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 677896
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)112 326106 562
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)102 288102 633
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)10 0383 929
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles5251 0501 575
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles6 2212 1568 377
0NAMORTISSEMENTS Total Général6 7463 2069 952
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
6TSur comptes clients5 00011 37316 373
7BTotal Provisions pour dépréciation5 00011 37316 373
7CTOTAL GENERAL5 00011 37316 373
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation11 373
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières755
VAClients douteux ou litigieux17 373
UXAutres créances clients86 917
VBT. V. A.7 432
VSCharges constatées d’avance3 346
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES115 82397 69518 128
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine4747
8BFournisseurs et comptes rattaché49 15349 153
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux362362
8EImpôts sur les bénéfices1 7811 781
VWT.V.A.15 82615 826
VQAutres impôts, taxes et assimilés156156
VIGroupe et associés23 49323 493
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)6 0966 096
VYTOTAL – ETAT DES DETTES96 91496 914

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