ARSOE NORD EST - MALZEVILLE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 30820846100019 / Siren : 308208461 / NIC : 00019

N° de TVA : FR 55 308208461

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

63 : Services d'information

Cette division comprend les activités des portails de recherche sur Internet, de traitement et d’hébergement de données, ainsi que d’autres activités dont l’objectif essentiel est de fournir des informations.

63.1 : Traitement de données, hébergement et activités connexes ; portails Internet

Ce groupe comprend la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et d’autres activités similaires, ainsi que la mise à disposition d’outils de recherche et autres portails sur Internet.

63.11 : Traitement de données, hébergement et activités connexes

63.11Z : Traitement de données, hébergement et activités connexes

Cette sous-classe comprend la fourniture d’infrastructures destinées aux services d’hébergement, de traitement des données et d’autres activités similaires. Elle inclut les activités d’hébergement spécialisées comme les services d’hébergement de sites web, d’applications ou de services de diffusion continue (streaming) ou encore la mise à la disposition de clients d’installations informatiques à temps partagé sur gros ordinateurs. Les activités de traitement des données comprennent les services de traitement complets et la préparation de rapports spécifiques à partir des données fournies par le client, les services spécialisés de saisie et de traitement automatisé des données, y compris les activités de gestion de bases de données.

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’édition de logiciels standard (cf. 58.29), le développement de logiciels (62.01Z)
- les activités où le fournisseur n’utilise l’ordinateur que comme un outil, classées en fonction de leur nature Produits associés : 63.11.11, 63.11.12, 63.11.13, 63.11.19, 63.11.20

Coordonnées de l'établissement :
ARSOE NORD EST

Adresse :
Domaine DE PIXERECOURT
BP 67
54220 MALZEVILLE

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Traitement de données (NAFRev1 : 72.3Z)

25/12/1995 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1900

Dénomination : ARSOE NORD EST

Activité principale : Traitement de données, hébergement et activités connexes (NAFRev2 : 63.11Z)

Identifiant association RNA : W543006859

Association : ASSOCIATION REGIONALE DE SERVICES AUX ORGANISMES D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DE DONNEES DU NORD-EST (A.R.S.O.E.)

Catégorie juridique : Association déclarée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés

Economie sociale et solidaire : Oui

Marques françaises :

23/02/2016 : ESTEL

N° national/d'enregistrement : 4251450
Date de dépôt : 23/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs et autres machines à mémoire pour le traitement de l'information ; écrans et terminaux d'ordinateurs ; progiciels et logiciels ; programmes de traitement de données ; supports de données électroniques ; tous ces produits pour le monde agricole ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; services de conception d'outils informatiques de fond ; services d'assistance, de conseiller, d'information, de conseil de gestion de projet en rapport avec la gestion et le déroulement des affaires, à savoir information et conseil en organisation et direction des affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle en organisation et direction des affaires ; conseils en management ; services de conseils professionnels en organisation et direction des affaires ; vente au détail de logiciels et progiciels ; tous ces services pour le monde agricole ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; Elaboration (conception) et développement de logiciels et de progiciels ; consultation en matière de logiciels ; mise à jour de logiciels et de progiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; ingénierie informatique, à savoir mise au point de stratégies informatiques pour entreprises, assistance technique en informatique, gestion d'infrastructures informatiques pour le compte de sociétés industrielles ou commerciales ; conseils techniques et analyse en systèmes d'information et en technologies informatiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie informatique, à savoir : conseils en gestion des systèmes d'information pour entreprise, conseils en réalisation et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques ; tous ces services pour le monde agricole.

Déposant 1 : ARSOE NORD EST, Association
Numéro de SIREN : 308208461
Adresse :
Domaine de Pixerecourt
54220 MALZEVILLE
FR

Mandataire 1 : BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
L'escurial - Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

23/02/2016 : ESTEL

N° national/d'enregistrement : 4251450
Date de dépôt : 23/02/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 23/02/2026
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Ordinateurs et autres machines à mémoire pour le traitement de l'information ; écrans et terminaux d'ordinateurs ; progiciels et logiciels ; programmes de traitement de données ; supports de données électroniques ; tous ces produits pour le monde agricole ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ; services de conception d'outils informatiques de fond ; services d'assistance, de conseiller, d'information, de conseil de gestion de projet en rapport avec la gestion et le déroulement des affaires, à savoir information et conseil en organisation et direction des affaires ; projets [aide à la direction des affaires] ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle en organisation et direction des affaires ; conseils en management ; services de conseils professionnels en organisation et direction des affaires ; vente au détail de logiciels et progiciels ; tous ces services pour le monde agricole ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; Elaboration (conception) et développement de logiciels et de progiciels ; consultation en matière de logiciels ; mise à jour de logiciels et de progiciels ; programmation pour ordinateurs ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; ingénierie informatique, à savoir mise au point de stratégies informatiques pour entreprises, assistance technique en informatique, gestion d'infrastructures informatiques pour le compte de sociétés industrielles ou commerciales ; conseils techniques et analyse en systèmes d'information et en technologies informatiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; ingénierie informatique, à savoir : conseils en gestion des systèmes d'information pour entreprise, conseils en réalisation et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques ; tous ces services pour le monde agricole.

Déposant 1 : ARSOE NORD EST, Association
Numéro de SIREN : 308208461
Adresse :
Domaine de Pixerecourt
54220 MALZEVILLE
FR

Mandataire 1 : BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Caroline DELLENIAUT
Adresse :
L'escurial - Technopole de Brabois, 17 AVENUE de la Forêt de Haye
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCY
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-11
Date du BOPI : 18/03/2016

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-24
Date du BOPI : 17/06/2016

13/11/2006 : WINSEMIN

N° national/d'enregistrement : 3462864
Date de dépôt : 13/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 31
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fourrages ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; Transmission d'informations ou de données par voie télématique ou Internet ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception développements installation maintenance et mise à jour de logiciel de site Internet ;
N° de la classe : 44
Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Services de l'élevage bovins ovins et caprins. Gestion de l'identification bovine de l'état civil bovins du contrôle de performances lait et viande. Gestion de la reproduction.