ARMISTOL SAPO

Entreprise

ARMISTOL SAPO
Dernière mise à jour : 02/01/2013

Informations de l'établissement :
Date de création : 02/01/2013
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 39276851100041 / Siren : 392768511 / NIC : 00041
N° de TVA : FR 82 392768511
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/01/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section C : INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.
20 : Industrie chimique
Cette division comprend la transformation de matières premières organiques et inorganiques par un procédé chi- mique et la formation de produits. Elle distingue la production de produits chimiques de base, qui constitue le pre- mier groupe, de la fabrication de produits intermédiaires et finis produits par transformation de produits chimiques de base, qui constituent les autres classes.
20.4 : Fabrication de savons, de produits d'entretien et de parfums
20.41 : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
20.41Z : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien
Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’agents de surface organiques
- la fabrication de papier, d’ouate, de feutre, etc. enduit ou recouvert de savon ou de détergent fabrication de glycérine
- la fabrication de savon, à l’exception du savon cosmétique
- la fabrication de préparations tensioactives : • poudres pour lessives, sous formes solides ou liquides, et détergents • préparations pour la vaisselle • adoucissants pour textiles
- la fabrication de produits d’entretien : • préparations pour parfumer ou désodoriser les locaux • cires artificielles et cires préparées • cirages et crèmes pour le cuir • cires et encaustiques pour l’entretien du bois • brillants pour les carrosseries, le verre et les métaux • pâtes et poudres à récurer, y compris les articles en papier, ouate, feutre, etc. enduits ou recouverts de celles-ci

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication d’éléments chimiques distincts ou de composés chimiquement définis (cf. 20.13B, 20.14Z)
- la fabrication de glycérine synthétique obtenue à partir de produits pétroliers (cf. 20.14Z)
- la fabrication de savon cosmétique (cf. 20.42Z) Produits associés : 20.41.10, 20.41.20, 20.41.31, 20.41.32, 20.41.41, 20.41.42, 20.41.43, 20.41.44, 20.41.99
Coordonnées de l'établissement :
ARMISTOL SAPO
Adresse :
ZA
L EGUILLON

72400 LA FERTE-BERNARD
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/10/1993
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 3 à 5 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
07/07/2009 : PROTECTARM MFB MANUFACTURE FRANCO BELGE
N° national/d'enregistrement : 3662888
Date de dépôt : 07/07/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses anticorrosives, antirouilles, hydrophobes, dégrippantes ; préservatifs contre la détérioration du bois. ;
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Crèmes pour la conservation des cuirs, cirages. ;
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses balistiques, lubrifiantes.

Déposant 1 : ARMISTOL SAPO, SARL
Numéro de SIREN : 392768511
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Mandataire 1 : SARL ARMISTOL SAPO, Mme BERENGER Muriel
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 610912
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : ARMISTOL SAPO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-33
Date du BOPI : 14/08/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-08
Date du BOPI : 26/02/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2720057
Date de demande : 04/07/2019
N° de BOPI : 2019-43
Date du BOPI : 25/10/2019

30/03/2009 : LE GREBE
N° national/d'enregistrement : 3640401
Date de dépôt : 30/03/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – huiles et graisses anticorrosives, antirouille, hydrophobes, dégrippantes. – préservatifs contre la détérioration du bois.
  • N° de la classe : 03
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – crèmes pour la conservation des cuirs, cirages.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : – huiles et graisses balistiques, lubrifiantes.

Déposant 1 : ARMISTOL SAPO, SARL
Numéro de SIREN : 392768511
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Mandataire 1 : SARL ARMISTOL SAPO, Mme BERENGER Muriel
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 610913
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : ARMISTOL SAPO

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-19
Date du BOPI : 07/05/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-36
Date du BOPI : 04/09/2009

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2709699
Date de demande : 18/03/2019
N° de BOPI : 2019-36
Date du BOPI : 06/09/2019

12/09/2008 : PROTECTARM
N° national/d'enregistrement : 3598471
Date de dépôt : 12/09/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 12/09/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 02
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses anticorrosives, antirouille, hydrophobes, dégrippantes.
  • N° de la classe : 04
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses balistiques, lubrifiantes.

Déposant 1 : ARMISTOL SAPO, SARL
Numéro de SIREN : 392768511
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Mandataire 1 : SARL ARMISTOL SAPO, Mme BERENGER Muriel
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 605699
Date de demande : 05/08/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : MANUFACTURE FRANCO BELGE

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 610911
Date de demande : 14/10/2013
N° de BOPI : 2013-46
Date du BOPI : 15/11/2013

Bénéficiare 1 : ARMISTOL SAPO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-43
Date du BOPI : 24/10/2008

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-08

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2707677
Date de demande : 26/02/2019
N° de BOPI : 2019-25
Date du BOPI : 21/06/2019

29/03/1996 : ARMISTOL MAITRE ARTISAN LABORATOIRES COLAS DEPUIS 1916
N° national/d'enregistrement : 96618587
Date de dépôt : 29/03/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 29/03/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses anticorrosives, antirouille, hydrophobes, dégrippantes, produits étant fabriqués ou fournis par un "Maître Artisan". Huiles et graisses balistiques, lubrifiantes, produits étant fabriqués ou fournis par un "Maître Artisan"
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 04

Déposant 1 : ARMISTOL SAPO, Sarl au capital de 8000 Euros
Numéro de SIREN : 392768511
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIÈRE
FR

Mandataire 1 : ARMISTOL SAPO
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIÈRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rectification d'erreur matérielle
Référence associée à l'événement : 207286
Date de demande : 07/10/1996

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 276889
Date de demande : 04/05/1999

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 409681
Date de demande : 28/01/2005
N° de BOPI : 2005-17

Evènement 4 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507956
Date de demande : 12/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : ARMISTOL COLAS SARL

Evènement 5 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1996-18
Date du BOPI : 03/05/1996

Evènement 6 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 1996-42

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305397
Date de demande : 17/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 8 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612033
Date de demande : 04/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

20/04/1990 : GRAISSE LUBRARM ARMES AU REPOS
N° national/d'enregistrement : 1587658
Date de dépôt : 20/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MAI 1980 à l'INPI No 556009 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1133969
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Graisse de pétrole destinée à protéger. Graisse de pétrole destinée à lubrifier
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 04

Déposant 1 : ARMISTOL SAPO, SARL
Numéro de SIREN : 392768511
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Mandataire 1 : ARMISTOL SAPO, SARL, Mme BERENGER Muriel
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 300294
Date de demande : 17/05/2000

Bénéficiare 1 : ARMISTOL-COLAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 409681
Date de demande : 28/01/2005
N° de BOPI : 2005-17

Bénéficiare 1 : SOCIETE ARMISTOL-COLAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507951
Date de demande : 12/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : ARMISTOL COLAS SARL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170400
Date de demande : 13/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430257
Date de demande : 05/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745309
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

20/04/1990 : SUPRARMOL
N° national/d'enregistrement : 1587659
Date de dépôt : 20/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MAI 1980 à l'INPI No 556010 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1133970
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huile anti-rouille et huile de pétrole destinée à protéger. Huile de pétrole destinée à lubrifier
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 04

Déposant 1 : ARMISTOL SAPO, SARL
Numéro de SIREN : 392768511
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Mandataire 1 : ARMISTOL SAPO, SARL, Mme BERENGER Muriel
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 409681
Date de demande : 28/01/2005
N° de BOPI : 2005-17

Bénéficiare 1 : SOCIETE ARMISTOL-COLAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 508338
Date de demande : 20/10/2009
N° de BOPI : 2009-47
Date du BOPI : 20/11/2009

Bénéficiare 1 : ARMISTOL SAPO

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170401
Date de demande : 13/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430259
Date de demande : 05/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745298
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

20/04/1990 : ARMOLINE ST- HUBERT
N° national/d'enregistrement : 1587663
Date de dépôt : 20/04/1990
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 20/04/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:9 MAI 1980 à l'INPI No 556008 ET ENREGISTRE SOUS LE No 1133968
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Graisse anti-rouille et graisse de pétrole destinées à protéger. Graisse de pétrole destinée à lubrifier
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 04

Déposant 1 : ARMISTOL SAPO, SARL
Numéro de SIREN : 392768511
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Mandataire 1 : ARMISTOL SAPO, SARL, Mme BERENGER Muriel
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIERE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 300294
Date de demande : 17/05/2000

Bénéficiare 1 : ARMISTOL-COLAS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 409681
Date de demande : 28/01/2005
N° de BOPI : 2005-17

Bénéficiare 1 : SOCIETE ARMISTOL-COLAS

Evènement 3 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507952
Date de demande : 12/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : ARMISTOL COLAS SARL

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1990-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2170399
Date de demande : 13/04/2000
N° de BOPI : 2000-20

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2430258
Date de demande : 05/02/2010
N° de BOPI : 2010-13
Date du BOPI : 02/04/2010

Evènement 7 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2745273
Date de demande : 10/04/2020
N° de BOPI : 2020-32
Date du BOPI : 07/08/2020

21/05/1986 : ARMISTOL
N° national/d'enregistrement : 1355532
Date de dépôt : 21/05/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 21/05/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:21 Mai 1976 A L'I.N.P.I. No 218874 ET ENREGISTRE SOUS LE No 956365.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Huiles et graisses anticorrosives, antirouille, hydrophobes, dégrippantes. Huiles et graisses balistiques, lubrifiantes.
  • N° de la classe : 02
  • N° de la classe : 04

Déposant 1 : ARMISTOL SAPO, Sarl au capital de 8000 Euros
Numéro de SIREN : 392768511
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIÈRE
FR

Mandataire 1 : ARMISTOL SAPO
Adresse :
La Pataise
61130 SAINT CYR LA ROSIÈRE
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 409681
Date de demande : 28/01/2005
N° de BOPI : 2005-17

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination;Changement d'adresse
Référence associée à l'événement : 507955
Date de demande : 12/10/2009
N° de BOPI : 2009-48
Date du BOPI : 27/11/2009

Bénéficiare 1 : ARMISTOL COLAS SARL

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-44

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2066289
N° de BOPI : 1996-40

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2305396
Date de demande : 17/01/2006
N° de BOPI : 2006-51

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2612030
Date de demande : 04/03/2016
N° de BOPI : 2016-25
Date du BOPI : 24/06/2016

Publications au Bodacc :
17/02/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1409
NOJO : 6101MYG14501400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
17/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4602
NOJO : 6101MYG13604100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/03/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7918
NOJO : 610112742000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société par actions simplifiée
29/10/2020 : Modifications générales

Annonce N°2002
NOJO : 000006101124037
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur la forme juridique, le capital, l'administration

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : PATAISE INVESTISSEMENTS (SARL)
Montant du capital : 100000 EUR
19/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5344
NOJO : 610111915100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/02/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2610
NOJO : 610111071200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
19/04/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3356
NOJO : 610110410900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5523
NOJO : 610194935000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6334
NOJO : 610187137000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/01/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7171
NOJO : 610179091000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
05/04/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8043
NOJO : 610172940000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/02/2013 : Modifications générales

Annonce N°756
NOJO : BXB130380001935
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU MANS (72)
Date de commencement d'activité : 02/01/2013
Descriptif : Mise en activité de la société sur création

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/02/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9082
NOJO : BXC13024011802D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6918
NOJO : BXC12041004765V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5911
NOJO : BXC11028008920Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Pataise
61130 Saint-Cyr-la-Rosière
23/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7560
NOJO : BXC10194004756N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
la Pataise
61130 Saint-Cyr-la-Rosière
09/06/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7085
NOJO : BXC08148009066A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
La Pataise,
61130 Saint-Cyr-la-Rosière
28/04/2009 : Modifications générales

Annonce N°1275
NOJO : BXB081120053874
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Transfert du siège social

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
La Pataise
61130 Saint-Cyr-la-Rosière
20/05/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4468
NOJO : BXC08128001960C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
place Saint-Roch
61110 Rémalard
27/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°3258
NOJO : BXB080630022418
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON (61)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité, la dénomination

Numéro d'identification : RCS Alençon 392 768 511
Dénomination : ARMISTOL SAPO
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Historique de l'unité légale :
04/01/2024 : code NIC
Code NIC : 00041
04/12/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/03/2020 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/02/2009 : code NIC
Code NIC : 00033
22/02/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien (NAFRev2 : 20.41Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication d'autres produits chimiques n.c.a. (NAFRev2 : 20.59Z)
28/09/2007 : dénomination
Dénomination : ARMISTOL SAPO
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Fabrication de produits chimiques à usage industriel (NAF1993 : 24.6L)
Représentants légaux :
22/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Type : Personne Morale

Nom : PATAISE INVESTISSEMENTS
Siren : 438488280
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
la Pataise
61130 Saint-Cyr-la-Rosière
FRANCE
22/02/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Type : Personne Morale

Nom : PATAISE INVESTISSEMENTS
Siren : 438488280
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Qualité : Président

Adresse :
la Pataise
61130 Saint-Cyr-la-Rosière
FRANCE
10/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Type : Personne Physique

Nom : BIGOT (BERENGER) Muriel
Né le 27/11/1963 à Nogent (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
La Pataise
61130 Saint-Cyr-la-Rosière
FRANCE
Dépôts des actes :
31/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°3695 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
31/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°3695 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
31/03/2020 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°3695 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/03/2020 : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°3695 déposé le 19/10/2020
Etat : Déposé
20/02/2020 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°1181 déposé le 25/02/2020
Etat : Déposé
Décision : SARL en SAS
13/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°2051 déposé le 19/03/2018
Etat : Déposé
02/02/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°733 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
02/02/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°733 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
17/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°210 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
17/12/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°210 déposé le 27/01/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°924 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°924 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : entre SAS SOJEBER et SAS FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE
30/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°924 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
30/06/2008 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°924 déposé le 17/07/2008
Etat : Déposé
Décision : entre SAS SOJEBER et SAS FABRICATION CHIMIQUE ARDECHOISE
28/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°124 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°124 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ARMISTOL SAPO
28/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°124 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
28/09/2007 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°124 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ARMISTOL SAPO
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°828 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°828 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE JEAN-CLAUDE COLAS (LE CEDANT) ET LA SOCIETE SOJEBER (LA CESSIONNAIRE)
31/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°829 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°829 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MARIE-THERESE LAROCHE EPOUSE COLAS (LA CEDANTE) ET SARL SOJEBER (LACESSIONNAIRE)
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
31/01/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à la date de clôture de l'exercice social
31/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°829 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°829 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MARIE-THERESE LAROCHE EPOUSE COLAS (LA CEDANTE) ET SARL SOJEBER (LACESSIONNAIRE)
31/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°828 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
31/01/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°828 déposé le 17/07/2002
Etat : Déposé
Décision : ENTRE JEAN-CLAUDE COLAS (LE CEDANT) ET LA SOCIETE SOJEBER (LA CESSIONNAIRE)
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/01/2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : REINSTALLATION APRES TRANSFERT DU 15 RUE DE LUC - 14830 LANGRUNE SUR MERA LA PLACE ST ROCH - 61110 REMALARD
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°124 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°733 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : EXTRAIT DU P.V. D'ASSEMBLEE DU 31/01/2002
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°365 déposé le 20/03/2002
Etat : Déposé
Décision : REINSTALLATION APRES TRANSFERT DU 15 RUE DE LUC - 14830 LANGRUNE SUR MERA LA PLACE ST ROCH - 61110 REMALARD
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°124 déposé le 29/01/2008
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°733 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Etablissements :
22/02/2021 : Etablissement ouvert

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Type : Siège

Adresse :
La Pataise
61130 Saint-Cyr-la-Rosière
FRANCE
10/01/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Type : Siège

Adresse :
La Pataise
61130 Saint-Cyr-la-Rosière
FRANCE
31/01/2013 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Le Mans (7202)
Numéro de gestion : 2013B00074
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA de l'Equillon
72400 La ferte Bernard
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 02/01/2013
Activité : Fabrication, distribution, vente en gros et détail de savons, préparations détergentes, de tous produits d'entretien, tels que huiles et graisses pour armes, cires, cirages et encaustiques
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
22/02/2021 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
22/02/2021 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Acte constitutif déposé au GTC CAEN le 27/10/1993 No A-2059. Parution : Les Nouvelles de Falaise du 12/10/1993.
10/01/2017 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99990
Texte de l'observation : Exploitation d'un ou plusieurs établissements hors du ressort, sans exploitation au siège
10/01/2017 : Ajout
Greffe : Alençon (6101)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Acte constitutif déposé au GTC CAEN le 27/10/1993 No A-2059. Parution : Les Nouvelles de Falaise du 12/10/1993.
Personnes morales :
22/02/2021 : ARMISTOL SAPO
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 100000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 90 années
10/01/2017 : ARMISTOL SAPO
Greffe : Alençon (6101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 20/03/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années
31/01/2013 : ARMISTOL SAPO
Greffe : Le Mans (7202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 31/01/2013
Date à laquelle la personne commence son activité : 02/01/2013
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 02/01/2013

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°877 déposé le 22/02/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°614 déposé le 09/03/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°415 déposé le 20/02/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°777 déposé le 15/04/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Oui
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°32 déposé le 10/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°32 déposé le 10/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°121 déposé le 15/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°121 déposé le 15/01/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°95 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°95 déposé le 13/01/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°544 déposé le 11/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°544 déposé le 11/03/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°206 déposé le 17/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°206 déposé le 17/01/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°303 déposé le 03/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°303 déposé le 03/02/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°111 déposé le 20/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°111 déposé le 20/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°1394 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°1394 déposé le 02/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°1031 déposé le 14/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°1031 déposé le 14/05/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°268 déposé le 07/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°268 déposé le 07/04/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°376 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°376 déposé le 27/03/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°266 déposé le 03/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°266 déposé le 03/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°217 déposé le 24/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°217 déposé le 24/03/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°309 déposé le 29/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°309 déposé le 29/03/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°239 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°239 déposé le 04/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°1151 déposé le 02/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Alençon (6101)
Numéro de gestion : 2002B00050
Dépôt : N°1151 déposé le 02/12/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 430 du 15/02/2023
Numéro de gestion : 2002B00050
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3857 060325780
AHFonds commercial344 739344 739344 739
APConstructions9 4269 426475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 6277 95213 67514 993
ATAutres immobilisations corporelles50 64638 87311 77314 125
AVImmobilisations en cours1 8401 840
BHAutres immobilisations financières5 5005 5005 500
BJTOTAL (I)441 16463 311377 853380 613
BLMatières premières, approvisionnements106 04625 48980 55767 999
BRProduits intermédiaires et finis155 14527 185127 959134 928
BXClients et comptes rattachés319 72226 650293 072278 031
BZAutres créances27 39927 39936 767
CDValeurs mobilières de placement180 000180 000
CFDisponibilités61 09161 091253 650
CHCharges constatées d’avance2 0032 0038 935
CJTOTAL (II)851 40679 324772 082780 310
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 292 570142 6351 149 934160 923
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves670 607655 197
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 69145 410
DKProvisions réglementées325780
DLTOTAL (I)731 423710 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 58473 001
DVEmprunts et dettes financières divers (4)96 405144 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés200 061179 542
DYDettes fiscales et sociales45 41632 565
EAAutres dettes24 04521 395
ECTOTAL (IV)418 512450 736
EETOTAL GENERAL (I à V)1 149 9341 160 923
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an386 763398 297
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens967 58221 892989 474977 802
FJChiffres d’affaires nets967 58221 892989 474977 802
FMProduction stockée-8 80217 277
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 42955 695
FQAutres produits240127
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 034 3421 050 901
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements155 268140 192
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 24119 150
FWAutres achats et charges externes656 340657 408
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4253 328
FYSalaires et traitements72 20371 711
FZCharges sociales23 78521 167
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 83011 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 94463 829
GEAutres charges2 732749
GFTotal des charges d’exploitation (II)964 285989 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)70 05761 752
GLAutres intérêts et produits assimilés3082 191
GPTotal des produits financiers (V)3082 191
GRIntérêts et charges assimilées6 1787 553
GUTotal des charges financières (VI)6 1787 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 870-5 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 18756 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion529
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital291
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)291984
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)164-984
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 6609 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 035 1041 053 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)983 4131 007 683
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 69145 410
A1Renvois : Transfert de charges328
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 213700
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 6054557 060
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 1519 3752 27456 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 7569 8302 27463 311
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires325
3ZTotal Provisions réglementées780455325
6NSur stocks et en cours52 82552 67452 82552 674
6TSur comptes clients24 9852 27060526 650
7BTotal Provisions pour dépréciation77 80954 94453 42979 324
7CTOTAL GENERAL78 58954 94453 88479 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 94453 429
UJ- Exceptionnelles455
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 500
VAClients douteux ou litigieux31 927
UXAutres créances clients287 796
VMImpôts sur les bénéfices1 707
VBT. V. A.22 732
VPDivers2 960
VSCharges constatées d’avance2 003
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES354 624317 19737 427
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 58420 83531 749
8BFournisseurs et comptes rattaché200 061200 061
8CPersonnel et comptes rattachés12 39612 396
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 12312 123
VWT.V.A.18 59718 597
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3012 301
VIGroupe et associés96 40596 405
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 04524 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES418 512386 76331 749
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 361
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 482 du 15/02/2022
Numéro de gestion : 2002B00050
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3857 060325780
AHFonds commercial344 739344 739344 739
APConstructions9 4269 426475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 6277 95213 67514 993
ATAutres immobilisations corporelles50 64638 87311 77314 125
AVImmobilisations en cours1 8401 840
BHAutres immobilisations financières5 5005 5005 500
BJTOTAL (I)441 16463 311377 853380 613
BLMatières premières, approvisionnements106 04625 48980 55767 999
BRProduits intermédiaires et finis155 14527 185127 959134 928
BXClients et comptes rattachés319 72226 650293 072278 031
BZAutres créances27 39927 39936 767
CDValeurs mobilières de placement180 000180 000
CFDisponibilités61 09161 091253 650
CHCharges constatées d’avance2 0032 0038 935
CJTOTAL (II)851 40679 324772 082780 310
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 292 570142 6351 149 934160 923
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves670 607655 197
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 69145 410
DKProvisions réglementées325780
DLTOTAL (I)731 423710 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 58473 001
DVEmprunts et dettes financières divers (4)96 405144 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés200 061179 542
DYDettes fiscales et sociales45 41632 565
EAAutres dettes24 04521 395
ECTOTAL (IV)418 512450 736
EETOTAL GENERAL (I à V)1 149 9341 160 923
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an386 763398 297
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens967 58221 892989 474977 802
FJChiffres d’affaires nets967 58221 892989 474977 802
FMProduction stockée-8 80217 277
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 42955 695
FQAutres produits240127
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 034 3421 050 901
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements155 268140 192
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 24119 150
FWAutres achats et charges externes656 340657 408
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4253 328
FYSalaires et traitements72 20371 711
FZCharges sociales23 78521 167
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 83011 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 94463 829
GEAutres charges2 732749
GFTotal des charges d’exploitation (II)964 285989 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)70 05761 752
GLAutres intérêts et produits assimilés3082 191
GPTotal des produits financiers (V)3082 191
GRIntérêts et charges assimilées6 1787 553
GUTotal des charges financières (VI)6 1787 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 870-5 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 18756 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion529
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital291
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)291984
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)164-984
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 6609 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 035 1041 053 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)983 4131 007 683
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 69145 410
A1Renvois : Transfert de charges328
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 213700
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 6054557 060
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 1519 3752 27456 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 7569 8302 27463 311
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires325
3ZTotal Provisions réglementées780455325
6NSur stocks et en cours52 82552 67452 82552 674
6TSur comptes clients24 9852 27060526 650
7BTotal Provisions pour dépréciation77 80954 94453 42979 324
7CTOTAL GENERAL78 58954 94453 88479 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 94453 429
UJ- Exceptionnelles455
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 500
VAClients douteux ou litigieux31 927
UXAutres créances clients287 796
VMImpôts sur les bénéfices1 707
VBT. V. A.22 732
VPDivers2 960
VSCharges constatées d’avance2 003
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES354 624317 19737 427
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 58420 83531 749
8BFournisseurs et comptes rattaché200 061200 061
8CPersonnel et comptes rattachés12 39612 396
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 12312 123
VWT.V.A.18 59718 597
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3012 301
VIGroupe et associés96 40596 405
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 04524 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES418 512386 76331 749
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 361
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 877 du 22/02/2021
Numéro de gestion : 2002B00050
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3857 060325780
AHFonds commercial344 739344 739344 739
APConstructions9 4269 426475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 6277 95213 67514 993
ATAutres immobilisations corporelles50 64638 87311 77314 125
AVImmobilisations en cours1 8401 840
BHAutres immobilisations financières5 5005 5005 500
BJTOTAL (I)441 16463 311377 853380 613
BLMatières premières, approvisionnements106 04625 48980 55767 999
BRProduits intermédiaires et finis155 14527 185127 959134 928
BXClients et comptes rattachés319 72226 650293 072278 031
BZAutres créances27 39927 39936 767
CDValeurs mobilières de placement180 000180 000
CFDisponibilités61 09161 091253 650
CHCharges constatées d’avance2 0032 0038 935
CJTOTAL (II)851 40679 324772 082780 310
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 292 570142 6351 149 934160 923
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves670 607655 197
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 69145 410
DKProvisions réglementées325780
DLTOTAL (I)731 423710 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 58473 001
DVEmprunts et dettes financières divers (4)96 405144 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés200 061179 542
DYDettes fiscales et sociales45 41632 565
EAAutres dettes24 04521 395
ECTOTAL (IV)418 512450 736
EETOTAL GENERAL (I à V)1 149 9341 160 923
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an386 763398 297
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens967 58221 892989 474977 802
FJChiffres d’affaires nets967 58221 892989 474977 802
FMProduction stockée-8 80217 277
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 42955 695
FQAutres produits240127
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 034 3421 050 901
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements155 268140 192
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 24119 150
FWAutres achats et charges externes656 340657 408
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4253 328
FYSalaires et traitements72 20371 711
FZCharges sociales23 78521 167
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 83011 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 94463 829
GEAutres charges2 732749
GFTotal des charges d’exploitation (II)964 285989 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)70 05761 752
GLAutres intérêts et produits assimilés3082 191
GPTotal des produits financiers (V)3082 191
GRIntérêts et charges assimilées6 1787 553
GUTotal des charges financières (VI)6 1787 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 870-5 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 18756 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion529
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital291
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)291984
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)164-984
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 6609 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 035 1041 053 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)983 4131 007 683
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 69145 410
A1Renvois : Transfert de charges328
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 213700
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 6054557 060
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 1519 3752 27456 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 7569 8302 27463 311
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires325
3ZTotal Provisions réglementées780455325
6NSur stocks et en cours52 82552 67452 82552 674
6TSur comptes clients24 9852 27060526 650
7BTotal Provisions pour dépréciation77 80954 94453 42979 324
7CTOTAL GENERAL78 58954 94453 88479 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 94453 429
UJ- Exceptionnelles455
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 500
VAClients douteux ou litigieux31 927
UXAutres créances clients287 796
VMImpôts sur les bénéfices1 707
VBT. V. A.22 732
VPDivers2 960
VSCharges constatées d’avance2 003
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES354 624317 19737 427
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 58420 83531 749
8BFournisseurs et comptes rattaché200 061200 061
8CPersonnel et comptes rattachés12 39612 396
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 12312 123
VWT.V.A.18 59718 597
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3012 301
VIGroupe et associés96 40596 405
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 04524 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES418 512386 76331 749
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 361
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 614 du 09/03/2020
Numéro de gestion : 2002B00050
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3857 060325780
AHFonds commercial344 739344 739344 739
APConstructions9 4269 426475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 6277 95213 67514 993
ATAutres immobilisations corporelles50 64638 87311 77314 125
AVImmobilisations en cours1 8401 840
BHAutres immobilisations financières5 5005 5005 500
BJTOTAL (I)441 16463 311377 853380 613
BLMatières premières, approvisionnements106 04625 48980 55767 999
BRProduits intermédiaires et finis155 14527 185127 959134 928
BXClients et comptes rattachés319 72226 650293 072278 031
BZAutres créances27 39927 39936 767
CDValeurs mobilières de placement180 000180 000
CFDisponibilités61 09161 091253 650
CHCharges constatées d’avance2 0032 0038 935
CJTOTAL (II)851 40679 324772 082780 310
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 292 570142 6351 149 934160 923
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves670 607655 197
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 69145 410
DKProvisions réglementées325780
DLTOTAL (I)731 423710 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 58473 001
DVEmprunts et dettes financières divers (4)96 405144 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés200 061179 542
DYDettes fiscales et sociales45 41632 565
EAAutres dettes24 04521 395
ECTOTAL (IV)418 512450 736
EETOTAL GENERAL (I à V)1 149 9341 160 923
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an386 763398 297
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens967 58221 892989 474977 802
FJChiffres d’affaires nets967 58221 892989 474977 802
FMProduction stockée-8 80217 277
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 42955 695
FQAutres produits240127
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 034 3421 050 901
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements155 268140 192
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 24119 150
FWAutres achats et charges externes656 340657 408
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4253 328
FYSalaires et traitements72 20371 711
FZCharges sociales23 78521 167
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 83011 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 94463 829
GEAutres charges2 732749
GFTotal des charges d’exploitation (II)964 285989 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)70 05761 752
GLAutres intérêts et produits assimilés3082 191
GPTotal des produits financiers (V)3082 191
GRIntérêts et charges assimilées6 1787 553
GUTotal des charges financières (VI)6 1787 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 870-5 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 18756 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion529
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital291
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)291984
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)164-984
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 6609 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 035 1041 053 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)983 4131 007 683
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 69145 410
A1Renvois : Transfert de charges328
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 213700
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 6054557 060
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 1519 3752 27456 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 7569 8302 27463 311
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires325
3ZTotal Provisions réglementées780455325
6NSur stocks et en cours52 82552 67452 82552 674
6TSur comptes clients24 9852 27060526 650
7BTotal Provisions pour dépréciation77 80954 94453 42979 324
7CTOTAL GENERAL78 58954 94453 88479 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 94453 429
UJ- Exceptionnelles455
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 500
VAClients douteux ou litigieux31 927
UXAutres créances clients287 796
VMImpôts sur les bénéfices1 707
VBT. V. A.22 732
VPDivers2 960
VSCharges constatées d’avance2 003
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES354 624317 19737 427
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 58420 83531 749
8BFournisseurs et comptes rattaché200 061200 061
8CPersonnel et comptes rattachés12 39612 396
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 12312 123
VWT.V.A.18 59718 597
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3012 301
VIGroupe et associés96 40596 405
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 04524 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES418 512386 76331 749
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 361
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 415 du 20/02/2019
Numéro de gestion : 2002B00050
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3857 060325780
AHFonds commercial344 739344 739344 739
APConstructions9 4269 426475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 6277 95213 67514 993
ATAutres immobilisations corporelles50 64638 87311 77314 125
AVImmobilisations en cours1 8401 840
BHAutres immobilisations financières5 5005 5005 500
BJTOTAL (I)441 16463 311377 853380 613
BLMatières premières, approvisionnements106 04625 48980 55767 999
BRProduits intermédiaires et finis155 14527 185127 959134 928
BXClients et comptes rattachés319 72226 650293 072278 031
BZAutres créances27 39927 39936 767
CDValeurs mobilières de placement180 000180 000
CFDisponibilités61 09161 091253 650
CHCharges constatées d’avance2 0032 0038 935
CJTOTAL (II)851 40679 324772 082780 310
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 292 570142 6351 149 934160 923
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves670 607655 197
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 69145 410
DKProvisions réglementées325780
DLTOTAL (I)731 423710 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 58473 001
DVEmprunts et dettes financières divers (4)96 405144 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés200 061179 542
DYDettes fiscales et sociales45 41632 565
EAAutres dettes24 04521 395
ECTOTAL (IV)418 512450 736
EETOTAL GENERAL (I à V)1 149 9341 160 923
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an386 763398 297
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens967 58221 892989 474977 802
FJChiffres d’affaires nets967 58221 892989 474977 802
FMProduction stockée-8 80217 277
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 42955 695
FQAutres produits240127
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 034 3421 050 901
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements155 268140 192
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 24119 150
FWAutres achats et charges externes656 340657 408
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4253 328
FYSalaires et traitements72 20371 711
FZCharges sociales23 78521 167
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 83011 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 94463 829
GEAutres charges2 732749
GFTotal des charges d’exploitation (II)964 285989 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)70 05761 752
GLAutres intérêts et produits assimilés3082 191
GPTotal des produits financiers (V)3082 191
GRIntérêts et charges assimilées6 1787 553
GUTotal des charges financières (VI)6 1787 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 870-5 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 18756 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion529
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital291
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)291984
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)164-984
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 6609 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 035 1041 053 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)983 4131 007 683
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 69145 410
A1Renvois : Transfert de charges328
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 213700
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 6054557 060
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 1519 3752 27456 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 7569 8302 27463 311
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires325
3ZTotal Provisions réglementées780455325
6NSur stocks et en cours52 82552 67452 82552 674
6TSur comptes clients24 9852 27060526 650
7BTotal Provisions pour dépréciation77 80954 94453 42979 324
7CTOTAL GENERAL78 58954 94453 88479 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 94453 429
UJ- Exceptionnelles455
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 500
VAClients douteux ou litigieux31 927
UXAutres créances clients287 796
VMImpôts sur les bénéfices1 707
VBT. V. A.22 732
VPDivers2 960
VSCharges constatées d’avance2 003
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES354 624317 19737 427
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 58420 83531 749
8BFournisseurs et comptes rattaché200 061200 061
8CPersonnel et comptes rattachés12 39612 396
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 12312 123
VWT.V.A.18 59718 597
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3012 301
VIGroupe et associés96 40596 405
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 04524 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES418 512386 76331 749
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 361
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 777 du 15/04/2018
Numéro de gestion : 2002B00050
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3857 060325780
AHFonds commercial344 739344 739344 739
APConstructions9 4269 426475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 6277 95213 67514 993
ATAutres immobilisations corporelles50 64638 87311 77314 125
AVImmobilisations en cours1 8401 840
BHAutres immobilisations financières5 5005 5005 500
BJTOTAL (I)441 16463 311377 853380 613
BLMatières premières, approvisionnements106 04625 48980 55767 999
BRProduits intermédiaires et finis155 14527 185127 959134 928
BXClients et comptes rattachés319 72226 650293 072278 031
BZAutres créances27 39927 39936 767
CDValeurs mobilières de placement180 000180 000
CFDisponibilités61 09161 091253 650
CHCharges constatées d’avance2 0032 0038 935
CJTOTAL (II)851 40679 324772 082780 310
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 292 570142 6351 149 934160 923
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves670 607655 197
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 69145 410
DKProvisions réglementées325780
DLTOTAL (I)731 423710 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 58473 001
DVEmprunts et dettes financières divers (4)96 405144 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés200 061179 542
DYDettes fiscales et sociales45 41632 565
EAAutres dettes24 04521 395
ECTOTAL (IV)418 512450 736
EETOTAL GENERAL (I à V)1 149 9341 160 923
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an386 763398 297
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens967 58221 892989 474977 802
FJChiffres d’affaires nets967 58221 892989 474977 802
FMProduction stockée-8 80217 277
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 42955 695
FQAutres produits240127
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 034 3421 050 901
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements155 268140 192
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 24119 150
FWAutres achats et charges externes656 340657 408
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4253 328
FYSalaires et traitements72 20371 711
FZCharges sociales23 78521 167
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 83011 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 94463 829
GEAutres charges2 732749
GFTotal des charges d’exploitation (II)964 285989 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)70 05761 752
GLAutres intérêts et produits assimilés3082 191
GPTotal des produits financiers (V)3082 191
GRIntérêts et charges assimilées6 1787 553
GUTotal des charges financières (VI)6 1787 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 870-5 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 18756 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion529
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital291
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)291984
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)164-984
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 6609 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 035 1041 053 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)983 4131 007 683
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 69145 410
A1Renvois : Transfert de charges328
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 213700
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 6054557 060
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 1519 3752 27456 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 7569 8302 27463 311
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires325
3ZTotal Provisions réglementées780455325
6NSur stocks et en cours52 82552 67452 82552 674
6TSur comptes clients24 9852 27060526 650
7BTotal Provisions pour dépréciation77 80954 94453 42979 324
7CTOTAL GENERAL78 58954 94453 88479 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 94453 429
UJ- Exceptionnelles455
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 500
VAClients douteux ou litigieux31 927
UXAutres créances clients287 796
VMImpôts sur les bénéfices1 707
VBT. V. A.22 732
VPDivers2 960
VSCharges constatées d’avance2 003
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES354 624317 19737 427
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 58420 83531 749
8BFournisseurs et comptes rattaché200 061200 061
8CPersonnel et comptes rattachés12 39612 396
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 12312 123
VWT.V.A.18 59718 597
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3012 301
VIGroupe et associés96 40596 405
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 04524 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES418 512386 76331 749
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 361
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : ALENCON (6101)
Numéro de dépôt : 32 du 10/01/2017
Numéro de gestion : 2002B00050
Code activité : 2041Z : Industrie chimique (NAFRev2 : 20)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires7 3857 060325780
AHFonds commercial344 739344 739344 739
APConstructions9 4269 426475
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels21 6277 95213 67514 993
ATAutres immobilisations corporelles50 64638 87311 77314 125
AVImmobilisations en cours1 8401 840
BHAutres immobilisations financières5 5005 5005 500
BJTOTAL (I)441 16463 311377 853380 613
BLMatières premières, approvisionnements106 04625 48980 55767 999
BRProduits intermédiaires et finis155 14527 185127 959134 928
BXClients et comptes rattachés319 72226 650293 072278 031
BZAutres créances27 39927 39936 767
CDValeurs mobilières de placement180 000180 000
CFDisponibilités61 09161 091253 650
CHCharges constatées d’avance2 0032 0038 935
CJTOTAL (II)851 40679 324772 082780 310
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 292 570142 6351 149 934160 923
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves670 607655 197
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)51 69145 410
DKProvisions réglementées325780
DLTOTAL (I)731 423710 187
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)52 58473 001
DVEmprunts et dettes financières divers (4)96 405144 233
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés200 061179 542
DYDettes fiscales et sociales45 41632 565
EAAutres dettes24 04521 395
ECTOTAL (IV)418 512450 736
EETOTAL GENERAL (I à V)1 149 9341 160 923
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an386 763398 297
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens967 58221 892989 474977 802
FJChiffres d’affaires nets967 58221 892989 474977 802
FMProduction stockée-8 80217 277
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges53 42955 695
FQAutres produits240127
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 034 3421 050 901
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements155 268140 192
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)-14 24119 150
FWAutres achats et charges externes656 340657 408
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 4253 328
FYSalaires et traitements72 20371 711
FZCharges sociales23 78521 167
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 83011 615
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions54 94463 829
GEAutres charges2 732749
GFTotal des charges d’exploitation (II)964 285989 149
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)70 05761 752
GLAutres intérêts et produits assimilés3082 191
GPTotal des produits financiers (V)3082 191
GRIntérêts et charges assimilées6 1787 553
GUTotal des charges financières (VI)6 1787 553
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-5 870-5 362
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)64 18756 390
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HCReprises sur provisions et transferts de charges455
HDTotal des produits exceptionnels (VII)455
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion529
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital291
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions455
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)291984
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)164-984
HKImpôts sur les bénéfices (X)12 6609 997
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 035 1041 053 092
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)983 4131 007 683
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)51 69145 410
A1Renvois : Transfert de charges328
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 213700
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 6054557 060
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles49 1519 3752 27456 251
0NAMORTISSEMENTS Total Général55 7569 8302 27463 311
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires325
3ZTotal Provisions réglementées780455325
6NSur stocks et en cours52 82552 67452 82552 674
6TSur comptes clients24 9852 27060526 650
7BTotal Provisions pour dépréciation77 80954 94453 42979 324
7CTOTAL GENERAL78 58954 94453 88479 649
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation54 94453 429
UJ- Exceptionnelles455
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières5 500
VAClients douteux ou litigieux31 927
UXAutres créances clients287 796
VMImpôts sur les bénéfices1 707
VBT. V. A.22 732
VPDivers2 960
VSCharges constatées d’avance2 003
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES354 624317 19737 427
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine52 58420 83531 749
8BFournisseurs et comptes rattaché200 061200 061
8CPersonnel et comptes rattachés12 39612 396
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux12 12312 123
VWT.V.A.18 59718 597
VQAutres impôts, taxes et assimilés2 3012 301
VIGroupe et associés96 40596 405
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)24 04524 045
VYTOTAL – ETAT DES DETTES418 512386 76331 749
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice20 361
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