ARIETE PRODUCTION

Informations de l'établissement :

Date de création : 25/08/1997

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 32898684900029 / Siren : 328986849 / NIC : 00029

N° de TVA : FR 12 328986849

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 25/08/2020

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

45 : Commerce et réparation d'automobiles et de motocycles

Cette division comprend toutes les activités (sauf la fabrication et la location) en rapport avec les véhicules auto- mobiles et les motocycles, y compris les camions, telles que le commerce de gros et de détail de véhicules neufs et usagés, la réparation et l’entretien des véhicules et le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de véhicules automobiles et de motocycles. Les activités des intermédiaires du commerce de gros et de détail de véhicules, ainsi que les activités des maisons de vente aux enchères en gros et de la vente en gros par Internet sont également comprises. Cette division comprend également les activités de lavage et de lustrage de véhicules, etc. Cette division ne comprend pas le commerce de détail de carburants, de lubrifiants et de produits de refroidisse- ment pour véhicules automobiles, ni les activités de location de véhicules automobiles et de motocycles.

45.4 : Commerce et réparation de motocycles

45.40 : Commerce et réparation de motocycles

45.40Z : Commerce et réparation de motocycles

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros et de détail de motocycles, y compris les vélomoteurs et les cyclomoteurs ainsi que les moto-neige
- le commerce de gros et de détail de pièces et d’accessoires de motocycles (y compris par des intermédiaires et par correspondance)
- l’entretien et la réparation de motocycles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de bicyclettes et de pièces et d’accessoires (cf. 46.49Z)
- le commerce de détail de bicyclettes et de pièces et d’accessoires (cf. 47.64Z)
- la location de motocycles (cf. 77.39Z)
- la réparation et l’entretien de bicyclettes (cf. 95.29Z) Produits associés : 45.40.10, 45.40.20, 45.40.30, 45.40.40, 45.40.50

Coordonnées de l'établissement :
ARIETE PRODUCTION

Adresse :
PIST OASIS PARC TECHNOLOGI
Avenue DES PINS D ALEP
BP 69
30100 ALES

Historique de l'établissement :

09/03/2018 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

04/02/2016 : activité principale

Activité principale : Commerce et réparation de motocycles (NAFRev2 : 45.40Z)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Fabrication de motocycles (NAFRev2 : 30.91Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Fabrication de motocycles (NAFRev1 : 35.4A)

25/12/1997 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/04/2001 : Préccession

Successeur : C.B.B.

25/08/1997 : Succession

Prédécesseur : ARIETE PRODUCTION
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1984

Dénomination : ARIETE PRODUCTION

Activité principale : Commerce et réparation de motocycles (NAFRev2 : 45.40Z)

Catégorie juridique : SA à conseil d'administration (s.a.i.)

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

ARIETE PRODUCTION - Alès (siège)ARIETE PRODUCTION - Bessèges (fermé)ARIETE PRODUCTION - Alès (fermé)

Marques françaises :

03/07/2009 : VICTORIA BULL TUNING STYLE

N° national/d'enregistrement : 3661927
Date de dépôt : 03/07/2009
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 03/07/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Casques de protection.

Déposant 1 : ARIETE PRODUCTION, Société anonyme à conseil d'administration
Numéro de SIREN : 328986849
Adresse :
Avenue des Pins d'Alep, BP 69, Parc Technologique Pist Oasis
30100 ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK, Mme MAREK-HIERHOLZER Anne-Françoise
Adresse :
28 rue de la Loge, BP 42413
13201 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-32
Date du BOPI : 07/08/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-50
Date du BOPI : 11/12/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2718583
Date de demande : 19/06/2019
N° de BOPI : 2019-41
Date du BOPI : 11/10/2019

14/11/2006 : Wiils evo

N° national/d'enregistrement : 3462721
Date de dépôt : 14/11/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 14/11/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pipes d'admission (parties constitutives des moteurs).
N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Boites à clapet (électricité).
N° de la classe : 12
Liste des Produits & Services pour cette classe : Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau en particulier motocycles, motocyclettes et automobiles ; voitures de sport et de courses, embrayages pour véhicules terrestres,, plaquettes et mâchoires de frein pour véhicules, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension et ressorts d'amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, carrosseries, châssis et pare-chocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs de cycles, embrayage pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, freins de véhicules, housses de véhicules, housses de selles pour motocycles, jantes de roues de véhicules, pneumatiques, roues de cycles, selles de cycles ou de motocyclettes, pédales de cycles, indicateurs de direction pour véhicules, rétroviseurs, volants pour véhicules, guidons de cycles, accouplements pour véhicules terrestres, antidérapants pour bandage de véhicule, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorque pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, filets porte-bagages pour véhicules, béquilles de cycles, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, garde-boue, pare-boue, boyaux pour cycles, cadres de cycles, caissons (véhicules), capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, vitres de véhicules.

Déposant 1 : ARIETE PRODUCTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 328986849

Mandataire 1 : CABINET MAREK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-51
Date du BOPI : 22/12/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-16

16/12/2005 : Wiils

N° national/d'enregistrement : 3398157
Date de dépôt : 16/12/2005
Lieu de dépôt : I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration : 16/12/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pots d'échappements, silencieux d'échappements, ressorts, cylindre moteur, pistons et culasses pour moteur 2 temps et 4 temps et rotatif, embiellages moteurs, bielles nues et équipées, carters moteurs, carburateurs. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; accumulateurs électriques ; avertisseurs acoustiques ; appareils et instruments optiques, lunettes et visières anti-éblouissantes ; lunettes (optique), lunettes de protection pour activité de loisirs ; lunettes de soleil, lunettes de sport ; casques de protection ; casques de protection pour le sport ; casques de sécurité pour motocyclistes ; coupe-circuit ; clignotants (signaux lumineux) ; jauges, appareils de navigation pour véhicules ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; indicateurs de vitesse. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau en particulier motocycles, motocyclettes et automobiles et leurs pièces de rechange ; voitures de sport et de courses, boites à clapet, manchons, pipes d'admission, variateurs centrifuges automatiques et mécaniques, embrayages, plaquettes et mâchoires de frein, chambres à air pour pneumatiques, amortisseurs de suspension et ressorts d'amortisseur de suspension pour véhicules, antivols pour véhicules, carrosseries, châssis et pare-chocs pour automobiles, avertisseurs sonores pour véhicules, avertisseurs contre le vol de véhicules, boîtes de vitesse pour véhicules terrestres, pare-brise, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, moteurs pour véhicules terrestres, moteurs électriques pour véhicules terrestres, moteurs de cycles, embrayage pour véhicules terrestres, enjoliveurs, essuie-glace, garnitures de freins pour véhicules, freins de véhicules, housses de véhicules, housses de selles pour motocycles, jantes de roues de véhicules, pneumatiques, roues de cycles, selles de cycles ou de motocyclettes, pédales de cycles, indicateurs de direction pour véhicules, rétroviseurs, volants pour véhicules, guidons de cycles, accouplements pour véhicules terrestres, antidérapants pour bandage de véhicule, dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, arbres de transmission pour véhicules terrestres, attelages de remorque pour véhicules, porte-bagages pour véhicules, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, filets porte-bagages pour véhicules, béquilles de cycles, bielles pour véhicules terrestres autres que parties de moteurs, bouchons pour réservoirs à essence de véhicules, garde-boue, pare-boue, boyaux pour cycles, cadres de cycles, caissons (véhicules), capotes de véhicules, capots de moteurs pour véhicules, chaînes motrices pour véhicules terrestres, châssis de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, vitres de véhicules. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), portefeuilles, porte-cartes, porte-documents, cartables, sacs d'écolier ; porte-monnaie non en matériaux précieux, sacs à main, sacs à dos, gibecières, sacoches (maroquinerie), sacs de voyage, sacs de plage, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage, coffrets pour articles de toilette, étuis pour clés (maroquinerie), mallettes, malles et valises, coffres de voyage, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, mentonnières (bandes en cuir), filets à provisions, sangles de cuir, articles de sellerie.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 12
N° de la classe : 18

Déposant 1 : ARIETE PRODUCTION Société Anonyme
Numéro de SIREN : 328986849

Mandataire 1 : CABINET MAREK

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-03
Date du BOPI : 20/01/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2006-20

11/09/2000 : VICTORIA BULL

N° national/d'enregistrement : 3051799
Date de dépôt : 11/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/09/2020
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pots d'échappements, silencieux d'échappements, ressorts. Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements, poulies et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Variateurs de vitesse centrifuge automatiques, cylindre moteurs, pistons, culasses, segments, joint d'étanchéité divers pour moteurs 2 temps et 4 temps, allumages électroniques, boîtes à clapets pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), appareils et instruments agricoles, autres que ceux entraînes manuellement ; couveuses pour les ufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi que leurs composants à savoir cylindre moteur, piston culasse, pour moteur 2 temps et 4 temps et rotatif. Embiellages moteurs bielles nues et équipées, carters moteurs, boites à clapet, manchons, pipes d'admission, carburateurs, variateurs centrifuges automatiques et mécaniques, embrayages, plaquettes et mâchoires de frein. Allumages électroniques, pots d'échappement, silencieux d'échappements.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 12

Déposant 1 : ARIETE PRODUCTION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 328986849
Adresse :
Avenue des Pins d'Alep Parc Technologique, Piste Oasis BP 69
30100 ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2445739
Date de demande : 07/07/2010
N° de BOPI : 2010-36
Date du BOPI : 10/09/2010

11/09/2000 : CONTI MOTORS

N° national/d'enregistrement : 3051797
Date de dépôt : 11/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pots d'échappements, silencieux d'échappements, ressorts. Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements, poulies et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Variateurs de vitesse centrifuge automatiques, cylindre moteurs, pistons, culasses, segments, joint d'étanchéité divers pour moteurs 2 temps et 4 temps, allumages électroniques, boites à clapets pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), appareils et instruments agricoles, autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les ufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi que leurs composants à savoir cylindre moteur, piston culasse, pour moteur 2 temps et 4 temps et rotatif. Embiellages moteurs bielles nues et équipées, carters moteurs, boites à clapet, manchons, pipes d'admission, carburateurs, variateurs centrifuges automatiques et mécaniques, embrayages, plaquettes et machoires de frein. Allumages électroniques, pots d'échappement, silencieux d'échappements.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 12

Déposant 1 : ARIETE PRODUCTION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 328986849
Adresse :
Avenue des Pins d'Alep Parc Technologique, Piste Oasis BP 69
30100 ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 798750
Date de demande : 06/10/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

Bénéficiare 1 : C.G.N. - CENTRE GROSSISTE NANTAIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343863460
Adresse :
Boulevard Salvador Allende Zone Atlantis
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440098
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

11/09/2000 : CONTI RACING PARTS

N° national/d'enregistrement : 3051801
Date de dépôt : 11/09/2000
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 11/09/2020
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Pots d'échappements, silencieux d'échappements, ressorts. Machines agricoles et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements, poulies et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Variateurs de vitesse centrifuge automatiques, cylindre moteurs, pistons, culasses, segments, joint d'étanchéité divers pour moteurs 2 temps et 4 temps, allumages électroniques, boîtes à clapets pour moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), appareils et instruments agricoles, autres que ceux entraînes manuellement ; couveuses pour les ufs. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ainsi que leurs composants à savoir cylindre moteur, piston culasse, pour moteur 2 temps et 4 temps et rotatif. Embiellages moteurs bielles nues et équipées, carters moteurs, boites à clapet, manchons, pipes d'admission, carburateurs, variateurs centrifuges automatiques et mécaniques, embrayages, plaquettes et mâchoires de frein. Allumages électroniques, pots d'échappement, silencieux d'échappements.
N° de la classe : 07
N° de la classe : 12

Déposant 1 : ARIETE PRODUCTION, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 328986849
Adresse :
Avenue des Pins d'Alep Parc Technologique, Piste Oasis BP 69
30100 ALES
FR

Mandataire 1 : CABINET MAREK
Adresse :
28 et 32 rue de la Loge B.P. 42413
13215 MARSEILLE CEDEX 2
FR

Bénéficiare 1 : C.G.N. - CENTRE GROSSISTE NANTAIS, Société par actions simplifiée
Numéro de SIREN : 343863460
Adresse :
Boulevard Salvador Allende Zone Atlantis
44800 SAINT-HERBLAIN
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2000-42
Date du BOPI : 20/10/2000

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2001-07

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2440099
Date de demande : 10/05/2010
N° de BOPI : 2010-26
Date du BOPI : 02/07/2010

21/10/1996 : CONTI

N° national/d'enregistrement : 96647299
Date de dépôt : 21/10/1996
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Statut : Demande totalement rejetée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : - Import-Export accessoires et pièces détachées moto-scooter cyclo-vélo - Fabrication de : cylindre moteur culasse moteur carter moteur vilebrequin pot d'échap. silencieux piston segment cadre bras oscillant chaîne courroie variateur garde-boue carénage monocoque selle tête de fourche
N° de la classe : 07 (provisoirement attribuées)
N° de la classe : 12
N° de la classe : 12 (provisoirement attribuées)
N° de la classe : 35
N° de la classe : 35 (provisoirement attribuées)

Déposant 1 : SIEGE: S.A. ARIETE PRODUCTION,
Numéro de SIREN : 328986849
Adresse :
RUE ROMAIN ROUSSEL, Z.I. CROUPILLAC BP 69,
30102 ALES CEDEX
FR

Mandataire 1 : ARIETE PRODUCTION

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Rejet total
Référence associée à l'événement : 259969
Date de demande : 10/08/1998
N° de BOPI : 1996-48
Date du BOPI : 29/11/1996

Publications au Bodacc :

26/02/2021 : Jugement de clôture

Annonce N°1993
NOJO : 30032018RJ00828
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032018RJ00828B363643-9289-471A-87E2-5799D1CBCC30

Jugement de clôture du 2021-02-17
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.