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de Sauvagny

ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1964
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 31754142300016 / Siren : 317541423 / NIC : 00016
N° de TVA : FR 85 317541423
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section F : CONSTRUCTION
Cette section comprend les activités de construction générale et de construction spécialisée pour les bâtiments et le génie civil. Elle comprend les chantiers de construction neuve, les rénovations, les réparations, les extensions et les transformations, le montage de bâtiments préfabriqués ou de structures sur le site ainsi que les constructions de nature temporaire.
La construction générale se définit comme la construction de bâtiments entiers : habitations, bureaux, magasins et autres bâtiments publics, utilitaires, agricoles, etc., ou la construction d’ouvrages de génie civil tels que auto- routes, routes, rues, ponts, tunnels, voies ferroviaires, terrains d’aviation, ports et autres projets maritimes et flu- viaux, réseaux d’irrigation, réseaux d’assainissement, installations industrielles, conduites et lignes électriques, installations sportives, etc.
Ces travaux peuvent être réalisés pour compte propre ou pour compte de tiers. Ils peuvent être sous-traités pour partie ou pour la totalité. Une unité assurant la responsabilité de l’exécution d’un projet complet de construction relève de cette section.
La rénovation et la réparation de bâtiments et d’ouvrages de génie civil relèvent aussi de cette section.
Cette section comprend la construction de bâtiments entiers (division 41), la construction d’ouvrages entiers de génie civil (division 42), ainsi que les activités spécialisées de construction, uniquement si elles concernent une partie seulement du processus de construction (division 43).
Si elle correspond à une activité de construction spécifique, la location de matériels de construction avec opéra- teur relève de la classe correspondant à cette activité.
Cette section comprend également les activités de promotion immobilière pour la construction de bâtiments et d’ouvrages de génie civil dès lors qu’elles réunissent les moyens financiers, techniques et humains nécessaires à la réalisation de projets immobiliers destinés ultérieurement à la vente. Si ces activités ne sont pas réalisées en vue d’une vente ultérieure des projets immobiliers, mais pour leur exploitation (par exemple, location d’espace dans les bâtiments, activités manufacturières dans les usines), l’unité ne relève pas de cette section, mais est classée selon son activité d’exploitation, c’est-à-dire dans les services immobiliers, dans l’industrie manufacturière, etc.
43 : Travaux de construction spécialisés
Cette division comprend les activités de construction spécialisées (travaux spéciaux), c’est-à-dire la construction de parties de bâtiments et d’ouvrages de génie civil ou la préparation à cette fin. Il s’agit habituellement d’activités spécialisées concernant un aspect commun à différentes structures, requérant un savoir-faire ou un équipement particulier, tels que le battage de pieux, la réalisation de fondations, le gros œuvre, le bétonnage, la maçonnerie, le pavage, le montage d’échafaudage, la toiture, etc. Le montage de structures d’acier est inclus. Les travaux de construction spécialisés sont généralement sous-traités mais, en particulier dans le cas de travaux de réparation, ils sont aussi réalisés directement pour le propriétaire de l’ouvrage. Les travaux d’achèvement et de finition sont également couverts. Cette division comprend l’installation de toutes sortes de commodités qui rendent la construction fonctionnelle. Ces activités sont généralement accomplies sur le site de la construction, bien que des parties du travail puissent être réalisées dans un atelier spécialisé. Sont comprises des activités telles que la plomberie, l’installation de sys- tèmes de chauffage et de conditionnement d’air, d’antennes, de systèmes d’alarme et autres travaux électriques, de systèmes d’extinction automatique d’incendie, d’ascenseurs et d’escaliers mécaniques, etc. Les travaux d’iso- lation (eau, chaleur, son), de tôlerie, de réfrigération commerciale, l’installation de systèmes d’éclairage et de si- gnalisation pour les routes, voies de chemin de fer, aéroports, ports, etc. sont également inclus. Les activités de réparation et d’entretien similaires aux activités décrites ci-dessus sont comprises. Les activités d’achèvement de bâtiments englobent des activités qui contribuent à l’achèvement ou à la finition d’une construction telles que vitrerie, plâtrerie, peinture, carrelage ou revêtement du sol et des murs avec d’au- tres matériaux tels que parquets, moquettes, papier peint, etc., ponçage du sol, menuiserie de finition, travaux acoustiques, nettoyage de l’extérieur, etc. Les activités de réparation similaires aux activités décrites ci-dessus sont également comprises. La location d’équipements avec opérateur relève de la classe correspondant à l’activité de construction spéci- fique effectuée avec ces équipements.
43.3 : Travaux de finition
43.32 : Travaux de menuiserie
43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Cette sous-classe comprend :
- le montage de menuiseries extérieures en bois ou en matières plastiques
- le montage de menuiseries intérieures en bois ou en matières plastiques, la réalisation de placards, etc.
- le montage de fermetures de bâtiment en bois ou en matières plastiques : volets, portes de garage, etc.
- le montage de portails en bois ou en matières plastiques
- la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d’escaliers d’intérieur en bois ou en matières plastiques

Cette sous-classe comprend aussi :
- le montage de cloisons sèches en bois ou en matières plastiques
- le montage de serres, de vérandas pour particuliers
- l’aménagement de combles

Cette sous-classe ne comprend pas :
- l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B)
- la fabrication de charpentes et d’autres menuiseries (cf. 16.23Z) Produits associés : 43.32.10p
43.32A-A : Menuiserie bois
Cette classe comprend :
-le montage des menuiseries extérieures en bois ;
-le montage des menuiseries intérieures en bois ;
-la réalisation de placards en bois, etc. ;
-le montage des fermetures de bâtiment en bois : volets, portes de garage, etc. ; -le montage de portails en bois ;
-la mise en place de cuisines intégrées ou par éléments, de placards, d’escaliers d’intérieur en bois

Cette classe comprend aussi :
-le montage de cloisons sèches en bois ; -l’aménagement de combles ;
-le montage de serres, de vérandas pour particuliers

Cette classe ne comprend pas :
-l’installation de portes automatiques et de tambours (cf. 43.29B) ; -la fabrication de charpentes et d'autres menuiseries (cf. 16.23Z)
Coordonnées de l'établissement :
ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPEN…
Adresse :
9 Rue JEAN CAZALBOU
09100 SAINT-JEAN-DU-FALGA
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie bois et matières plastiques (NAFRev1 : 45.4C)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1964
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
Sigle : SAMEC
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
27/04/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°302
NOJO : 090100000507360
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
05/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°561
NOJO : 090100000432130
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
19/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°438
NOJO : 090100000386150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
09/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°292
NOJO : 009010000039090
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Montant du capital : 11340.00 EUR
27/02/2020 : Modifications générales

Annonce N°167
NOJO : 009010000036658
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée

Administration :
BERNARD Philippe Michel nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant.
BERNARD Philippe Michel nom d'usage : BERNARD devient président
21/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°579
NOJO : 090100000330250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
28/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°539
NOJO : 090100000283830
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/03/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°115
NOJO : 090100000229550
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°228
NOJO : 090100000193870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°374
NOJO : 090100000146330
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
17/11/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2
NOJO : 090100000126190
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1429
NOJO : 090100000091770
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
31/10/2012 : Modifications générales

Annonce N°136
NOJO : BXB122980031824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
BERNARD Alain Joseph Gérard André nom d'usage : BERNARD n'est plus gérant.
BERNARD Philippe Michel nom d'usage : BERNARD devient gérant.

30/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1498
NOJO : BXC122230038587
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°357
NOJO : BXC11284005118Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2009

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°47
NOJO : BXB111120025103
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 01/01/1980
Date d'effet : 2010-11-29
Descriptif : Augmentation de capital

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BERNARD Alain Joseph Gérard André
Montant du capital : 15120.00 EUR
30/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°48
NOJO : BXB111120025115
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 01/01/1980
Date d'effet : 2011-01-28
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BERNARD Alain Joseph Gérard André
Montant du capital : 15120.00 EUR
28/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°909
NOJO : BXC10256002542G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/11/2008

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
9 rue Jean Cazalbou
09100 Saint-Jean-du-Falga
23/05/2008 : Modifications générales

Annonce N°96
NOJO : BXB08140001621D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FOIX (09)
Date de commencement d'activité : 01/01/1980
Date d'effet : 2008-02-14
Descriptif : Changement de gérant

Numéro d'identification : RCS Foix 317 541 423
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : RENAUD Sébastien Daniel
Montant du capital : 7774.90 EUR

Siège social :
Adresse :
9 rue Jean Cazalbou
09100 Saint-Jean-du-Falga

Etablissement principal :
Adresse :
9 rue Jean Cazalbou
09100 Saint-Jean-du-Falga
Historique de l'unité légale :
26/07/2019 : catégorie juridique, économie sociale et solidaire
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Menuiserie bois et matières plastiques (NAFRev1 : 45.4C)
01/01/1988 : dénomination
Dénomination : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Représentants légaux :
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Philippe Michel
Né le 08/04/1982 à Pamiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Chemin Des Graousses
09100 La Tour-du-Crieu
France
15/01/2020 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Philippe Michel
Né le 08/04/1982 à Pamiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Chemin Des Graousses
09100 La Tour-du-Crieu
France
11/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Philippe Michel
Né le 08/04/1982 à Pamiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Chemin Des Graousses
09100 La Tour-du-Crieu
France
11/01/2019 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Philippe Michel
Né le 08/04/1982 à Pamiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : président

Adresse :
8 Chemin Des Graousses
09100 La Tour-du-Crieu
France
14/02/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Personne Physique

Nom : BERNARD Philippe Michel
Né le 08/04/1982 à Pamiers (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
40 Avenue de la Halte
09340 Verniolle
France
Dépôts des actes :
30/12/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000339 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
30/12/2019 : Décision(s) du président
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000339 déposé le 20/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
15/11/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001929 déposé le 03/12/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001463 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001463 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/07/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001463 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/07/2019 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001463 déposé le 04/09/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société Modification de la forme juridique ou du statut particulier
26/06/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001099 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers
26/06/2019 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001099 déposé le 04/07/2019
Etat : Déposé
Décision : Divers
12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001532 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
12/03/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001532 déposé le 27/03/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
07/10/2013 : Attestation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001250 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/10/2013 : Attestation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001250 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
07/10/2013 : Attestation
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001250 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001250 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001250 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
05/09/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001250 déposé le 14/10/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000993 déposé le 13/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
28/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000993 déposé le 13/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
28/08/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000993 déposé le 13/09/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société de personnes
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
23/02/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000266 déposé le 23/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification de la date de cloture de l'exercice social Changement de gérant Modification des statuts Cession de parts
22/02/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000264 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
22/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000264 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
22/02/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000264 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
22/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000264 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
22/02/2011 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000264 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
22/02/2011 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000264 déposé le 22/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Augmentation de capital Modification des statuts
18/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080371 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
18/03/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080371 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
18/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080371 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
18/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080371 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
18/03/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080371 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
18/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080371 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
18/03/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080371 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
18/03/2008 : Décision(s) de l'actionnaire unique
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080371 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
18/03/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080371 déposé le 18/03/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant Modification des statuts
09/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001085 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
09/10/2007 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001085 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
09/10/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001085 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
09/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001085 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
09/10/2007 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001085 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
09/10/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001085 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
09/10/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001085 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
09/10/2007 : Acte
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001085 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
09/10/2007 : Statuts mis à jour
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001085 déposé le 09/10/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000396 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
22/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000396 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
22/03/2007 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000396 déposé le 22/03/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
Etablissements :
15/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Siège

Adresse :
9 Rue Jean Cazalbou
09100 Saint-Jean-du-Falga
France
15/01/2020 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue Jean Cazalbou
09100 Saint-Jean-du-Falga
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1980
Activité : Menuiserie, escaliers, charpente, fabrication et pose de menuiserie du bâtiment
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
11/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Siège

Adresse :
9 Rue Jean Cazalbou
09100 Saint-Jean-du-Falga
France
11/01/2019 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue Jean Cazalbou
09100 Saint-Jean-du-Falga
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1980
Activité : Menuiserie, escaliers, charpente, fabrication et pose de menuiserie du bâtiment
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Siège

Adresse :
9 Rue JEAN CAZALBOU
09100 Saint-Jean-du-Falga
France
14/02/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Type : Etablissement principal

Adresse :
9 Rue JEAN CAZALBOU
09100 Saint-Jean-du-Falga
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1980
Activité : Menuiserie, escaliers, charpente, fabrication et pose de menuiserie du bâtiment
Origine du fonds : Achat
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
15/01/2020 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE DE : MONSIEUR BELINGUIER JEAN - RC 80 A 17 - PUBLICATION CONSTITUTION : LA TRIBUNE LIBRE A COMPTER DU 01/01/2000, RESILIATION DE LA LOCATION GERANCE ET ACHAT DU FONDS AU PRIX DE 40 000 F INSERTION : LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 19/05/2000 OPPOSITIONS : ME LEDERAC, NOTAIRE A PAMIERS
11/01/2019 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE DE : MONSIEUR BELINGUIER JEAN - RC 80 A 17 - PUBLICATION CONSTITUTION : LA TRIBUNE LIBRE A COMPTER DU 01/01/2000, RESILIATION DE LA LOCATION GERANCE ET ACHAT DU FONDS AU PRIX DE 40 000 F INSERTION : LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 19/05/2000 OPPOSITIONS : ME LEDERAC, NOTAIRE A PAMIERS
14/02/2017 : Ajout
Greffe : Foix (0901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 24/01/1980
Texte de l'observation : Historique des observations RCS : FONDS RECU EN LOCATION-GERANCE DE : MONSIEUR BELINGUIER JEAN - RC 80 A 17 - PUBLICATION CONSTITUTION : LA TRIBUNE LIBRE A COMPTER DU 01/01/2000, RESILIATION DE LA LOCATION GERANCE ET ACHAT DU FONDS AU PRIX DE 40 000 F INSERTION : LA GAZETTE ARIEGEOISE DU 19/05/2000 OPPOSITIONS : ME LEDERAC, NOTAIRE A PAMIERS
Personnes morales :
15/01/2020 : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Menuiserie, escaliers, charpente, fabrication et pose de menuiserie du bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/1980
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 11340.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/1981
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
11/01/2019 : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Activité principale : Menuiserie, escaliers, charpente, fabrication et pose de menuiserie du bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/1980
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 15120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/1981
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
14/02/2017 : ARIEGEOISE DE MENUISERIE ESCALIER ET CHARPENTE
Greffe : Foix (0901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : SAMEC
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Menuiserie, escaliers, charpente, fabrication et pose de menuiserie du bâtiment

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 24/01/1980
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 01/01/1980

Type de capital : Fixe
Capital : 15120.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/1981
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000063 déposé le 15/01/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000029 déposé le 11/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000029 déposé le 11/01/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000396 déposé le 14/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000396 déposé le 14/03/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000295 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000295 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000295 déposé le 14/02/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000897 déposé le 10/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000897 déposé le 10/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000897 déposé le 10/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000888 déposé le 11/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000888 déposé le 11/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000888 déposé le 11/06/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000459 déposé le 08/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000459 déposé le 08/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000459 déposé le 08/04/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°002643 déposé le 11/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°002643 déposé le 11/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°002643 déposé le 11/12/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000803 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000803 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000803 déposé le 19/06/2012
Durée de l'exercice : 10
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001700 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001700 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001700 déposé le 25/10/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°091887 déposé le 23/11/2009
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°091887 déposé le 23/11/2009
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/11/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°091887 déposé le 23/11/2009
Durée de l'exercice : 6
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080097 déposé le 29/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080097 déposé le 29/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080097 déposé le 29/01/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001848 déposé le 18/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001848 déposé le 18/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001848 déposé le 18/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001615 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001615 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001615 déposé le 16/12/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°041510 déposé le 10/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°041510 déposé le 10/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°041510 déposé le 10/11/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°040150 déposé le 20/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°040150 déposé le 20/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°040150 déposé le 20/02/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000169 déposé le 17/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000169 déposé le 17/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000169 déposé le 17/02/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001383 déposé le 26/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001383 déposé le 26/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001383 déposé le 26/11/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001344 déposé le 08/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001344 déposé le 08/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°001344 déposé le 08/11/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000657 déposé le 13/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000657 déposé le 13/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°000657 déposé le 13/07/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°090311 déposé le 29/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°090311 déposé le 29/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°090311 déposé le 29/04/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080349 déposé le 11/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080349 déposé le 11/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°080349 déposé le 11/05/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°070130 déposé le 14/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°070130 déposé le 14/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°070130 déposé le 14/03/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°051190 déposé le 29/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°051190 déposé le 29/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°051190 déposé le 29/11/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°041183 déposé le 16/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°041183 déposé le 16/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°041183 déposé le 16/12/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°040896 déposé le 26/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°040896 déposé le 26/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°040896 déposé le 26/09/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°031109 déposé le 24/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°031109 déposé le 24/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°031109 déposé le 24/11/1993
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°020315 déposé le 10/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°020315 déposé le 10/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°020315 déposé le 10/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°010108 déposé le 26/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°010108 déposé le 26/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/06/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Foix (0901)
Numéro de gestion : 1980B00012
Dépôt : N°010108 déposé le 26/03/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2023/000591 du 18/04/2023
Numéro de gestion : 1980B00012
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial1 5241 5241 524
014Immobilisations incorporelles – Autres12 28010 4331 8474 139
028Immobilisations corporelles163 661129 90433 7577 424
044Total Actif Immobilisé177 466140 33737 12813 088
050Matières premières approvisionnements, en cours de production4 5584 55816 048
068Créances – Clients et comptes rattachés117 306117 30656 009
072Créances – Autres23 17123 17115 272
084Disponibilités69698 821
092Charges constatées d’avance3 4123 4123 411
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance148 516148 51699 560
110Total général Actif325 982140 337185 644112 647
120Capital social ou individuel15 12015 120
126Réserve légale777777
132Autres réserves50 65750 657
134Report à nouveau-10 743-12 234
136Résultat de l’exercice23 2771 487
142Total des capitaux propres - Total I79 08955 807
156Emprunts et dettes assimilées38 743
166Fournisseurs et comptes rattachés26 00617 070
172Autres dettes41 80638 766
174Produits constatés d’avance1 005
176Total des dettes106 55556 841
180Total général Passif185 644112 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France450 533493 637
222Production stockée -6 9543 806
230Autres produits925 303
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 443 671502 746
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 137 399186 765
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 4 5365 448
242Autres charges externes* 101 55291 894
244Impôts, taxes et versements assimilés3 2793 260
250Rémunérations du personnel 104 620131 507
252Charges sociales 62 45277 006
254Dotations aux amortissements 5 9595 325
262Autres charges 4002
264Total des charges d’exploitation 420 197501 206
270Résultat d’exploitation 23 4741 540
280Produits financiers 64
290Produits exceptionnels 342
294Charges financières 44
300Charges exceptionnelles 74
306Impôts sur les bénéfices 539
310Bénéfice ou perte 23 2771 487
30/09/2021 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2022/000287 du 03/03/2022
Numéro de gestion : 1980B00012
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial1 5241 5241 524
014Immobilisations incorporelles – Autres12 28010 4331 8474 139
028Immobilisations corporelles163 661129 90433 7577 424
044Total Actif Immobilisé177 466140 33737 12813 088
050Matières premières approvisionnements, en cours de production4 5584 55816 048
068Créances – Clients et comptes rattachés117 306117 30656 009
072Créances – Autres23 17123 17115 272
084Disponibilités69698 821
092Charges constatées d’avance3 4123 4123 411
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance148 516148 51699 560
110Total général Actif325 982140 337185 644112 647
120Capital social ou individuel15 12015 120
126Réserve légale777777
132Autres réserves50 65750 657
134Report à nouveau-10 743-12 234
136Résultat de l’exercice23 2771 487
142Total des capitaux propres - Total I79 08955 807
156Emprunts et dettes assimilées38 743
166Fournisseurs et comptes rattachés26 00617 070
172Autres dettes41 80638 766
174Produits constatés d’avance1 005
176Total des dettes106 55556 841
180Total général Passif185 644112 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France450 533493 637
222Production stockée -6 9543 806
230Autres produits925 303
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 443 671502 746
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 137 399186 765
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 4 5365 448
242Autres charges externes* 101 55291 894
244Impôts, taxes et versements assimilés3 2793 260
250Rémunérations du personnel 104 620131 507
252Charges sociales 62 45277 006
254Dotations aux amortissements 5 9595 325
262Autres charges 4002
264Total des charges d’exploitation 420 197501 206
270Résultat d’exploitation 23 4741 540
280Produits financiers 64
290Produits exceptionnels 342
294Charges financières 44
300Charges exceptionnelles 74
306Impôts sur les bénéfices 539
310Bénéfice ou perte 23 2771 487
30/09/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/002395 du 30/12/2020
Numéro de gestion : 1980B00012
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial1 5241 5241 524
014Immobilisations incorporelles – Autres12 28010 4331 8474 139
028Immobilisations corporelles163 661129 90433 7577 424
044Total Actif Immobilisé177 466140 33737 12813 088
050Matières premières approvisionnements, en cours de production4 5584 55816 048
068Créances – Clients et comptes rattachés117 306117 30656 009
072Créances – Autres23 17123 17115 272
084Disponibilités69698 821
092Charges constatées d’avance3 4123 4123 411
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance148 516148 51699 560
110Total général Actif325 982140 337185 644112 647
120Capital social ou individuel15 12015 120
126Réserve légale777777
132Autres réserves50 65750 657
134Report à nouveau-10 743-12 234
136Résultat de l’exercice23 2771 487
142Total des capitaux propres - Total I79 08955 807
156Emprunts et dettes assimilées38 743
166Fournisseurs et comptes rattachés26 00617 070
172Autres dettes41 80638 766
174Produits constatés d’avance1 005
176Total des dettes106 55556 841
180Total général Passif185 644112 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France450 533493 637
222Production stockée -6 9543 806
230Autres produits925 303
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 443 671502 746
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 137 399186 765
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 4 5365 448
242Autres charges externes* 101 55291 894
244Impôts, taxes et versements assimilés3 2793 260
250Rémunérations du personnel 104 620131 507
252Charges sociales 62 45277 006
254Dotations aux amortissements 5 9595 325
262Autres charges 4002
264Total des charges d’exploitation 420 197501 206
270Résultat d’exploitation 23 4741 540
280Produits financiers 64
290Produits exceptionnels 342
294Charges financières 44
300Charges exceptionnelles 74
306Impôts sur les bénéfices 539
310Bénéfice ou perte 23 2771 487
30/09/2019 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2020/000063 du 15/01/2020
Numéro de gestion : 1980B00012
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial1 5241 5241 524
014Immobilisations incorporelles – Autres12 28010 4331 8474 139
028Immobilisations corporelles163 661129 90433 7577 424
044Total Actif Immobilisé177 466140 33737 12813 088
050Matières premières approvisionnements, en cours de production4 5584 55816 048
068Créances – Clients et comptes rattachés117 306117 30656 009
072Créances – Autres23 17123 17115 272
084Disponibilités69698 821
092Charges constatées d’avance3 4123 4123 411
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance148 516148 51699 560
110Total général Actif325 982140 337185 644112 647
120Capital social ou individuel15 12015 120
126Réserve légale777777
132Autres réserves50 65750 657
134Report à nouveau-10 743-12 234
136Résultat de l’exercice23 2771 487
142Total des capitaux propres - Total I79 08955 807
156Emprunts et dettes assimilées38 743
166Fournisseurs et comptes rattachés26 00617 070
172Autres dettes41 80638 766
174Produits constatés d’avance1 005
176Total des dettes106 55556 841
180Total général Passif185 644112 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France450 533493 637
222Production stockée -6 9543 806
230Autres produits925 303
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 443 671502 746
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 137 399186 765
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 4 5365 448
242Autres charges externes* 101 55291 894
244Impôts, taxes et versements assimilés3 2793 260
250Rémunérations du personnel 104 620131 507
252Charges sociales 62 45277 006
254Dotations aux amortissements 5 9595 325
262Autres charges 4002
264Total des charges d’exploitation 420 197501 206
270Résultat d’exploitation 23 4741 540
280Produits financiers 64
290Produits exceptionnels 342
294Charges financières 44
300Charges exceptionnelles 74
306Impôts sur les bénéfices 539
310Bénéfice ou perte 23 2771 487
30/09/2018 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2019/000029 du 11/01/2019
Numéro de gestion : 1980B00012
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial1 5241 5241 524
014Immobilisations incorporelles – Autres12 28010 4331 8474 139
028Immobilisations corporelles163 661129 90433 7577 424
044Total Actif Immobilisé177 466140 33737 12813 088
050Matières premières approvisionnements, en cours de production4 5584 55816 048
068Créances – Clients et comptes rattachés117 306117 30656 009
072Créances – Autres23 17123 17115 272
084Disponibilités69698 821
092Charges constatées d’avance3 4123 4123 411
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance148 516148 51699 560
110Total général Actif325 982140 337185 644112 647
120Capital social ou individuel15 12015 120
126Réserve légale777777
132Autres réserves50 65750 657
134Report à nouveau-10 743-12 234
136Résultat de l’exercice23 2771 487
142Total des capitaux propres - Total I79 08955 807
156Emprunts et dettes assimilées38 743
166Fournisseurs et comptes rattachés26 00617 070
172Autres dettes41 80638 766
174Produits constatés d’avance1 005
176Total des dettes106 55556 841
180Total général Passif185 644112 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France450 533493 637
222Production stockée -6 9543 806
230Autres produits925 303
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 443 671502 746
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 137 399186 765
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 4 5365 448
242Autres charges externes* 101 55291 894
244Impôts, taxes et versements assimilés3 2793 260
250Rémunérations du personnel 104 620131 507
252Charges sociales 62 45277 006
254Dotations aux amortissements 5 9595 325
262Autres charges 4002
264Total des charges d’exploitation 420 197501 206
270Résultat d’exploitation 23 4741 540
280Produits financiers 64
290Produits exceptionnels 342
294Charges financières 44
300Charges exceptionnelles 74
306Impôts sur les bénéfices 539
310Bénéfice ou perte 23 2771 487
30/09/2017 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2018/000396 du 14/03/2018
Numéro de gestion : 1980B00012
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial1 5241 5241 524
014Immobilisations incorporelles – Autres12 28010 4331 8474 139
028Immobilisations corporelles163 661129 90433 7577 424
044Total Actif Immobilisé177 466140 33737 12813 088
050Matières premières approvisionnements, en cours de production4 5584 55816 048
068Créances – Clients et comptes rattachés117 306117 30656 009
072Créances – Autres23 17123 17115 272
084Disponibilités69698 821
092Charges constatées d’avance3 4123 4123 411
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance148 516148 51699 560
110Total général Actif325 982140 337185 644112 647
120Capital social ou individuel15 12015 120
126Réserve légale777777
132Autres réserves50 65750 657
134Report à nouveau-10 743-12 234
136Résultat de l’exercice23 2771 487
142Total des capitaux propres - Total I79 08955 807
156Emprunts et dettes assimilées38 743
166Fournisseurs et comptes rattachés26 00617 070
172Autres dettes41 80638 766
174Produits constatés d’avance1 005
176Total des dettes106 55556 841
180Total général Passif185 644112 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France450 533493 637
222Production stockée -6 9543 806
230Autres produits925 303
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 443 671502 746
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 137 399186 765
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 4 5365 448
242Autres charges externes* 101 55291 894
244Impôts, taxes et versements assimilés3 2793 260
250Rémunérations du personnel 104 620131 507
252Charges sociales 62 45277 006
254Dotations aux amortissements 5 9595 325
262Autres charges 4002
264Total des charges d’exploitation 420 197501 206
270Résultat d’exploitation 23 4741 540
280Produits financiers 64
290Produits exceptionnels 342
294Charges financières 44
300Charges exceptionnelles 74
306Impôts sur les bénéfices 539
310Bénéfice ou perte 23 2771 487
30/09/2016 : Compte annuel simplifié
Greffe : FOIX (0901)
Numéro de dépôt : B2017/000295 du 14/02/2017
Numéro de gestion : 1980B00012
Code activité : 4332A : Travaux de construction spécialisés (NAFRev2 : 43)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
010Immobilisations incorporelles - Fonds commercial1 5241 5241 524
014Immobilisations incorporelles – Autres12 28010 4331 8474 139
028Immobilisations corporelles163 661129 90433 7577 424
044Total Actif Immobilisé177 466140 33737 12813 088
050Matières premières approvisionnements, en cours de production4 5584 55816 048
068Créances – Clients et comptes rattachés117 306117 30656 009
072Créances – Autres23 17123 17115 272
084Disponibilités69698 821
092Charges constatées d’avance3 4123 4123 411
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance148 516148 51699 560
110Total général Actif325 982140 337185 644112 647
120Capital social ou individuel15 12015 120
126Réserve légale777777
132Autres réserves50 65750 657
134Report à nouveau-10 743-12 234
136Résultat de l’exercice23 2771 487
142Total des capitaux propres - Total I79 08955 807
156Emprunts et dettes assimilées38 743
166Fournisseurs et comptes rattachés26 00617 070
172Autres dettes41 80638 766
174Produits constatés d’avance1 005
176Total des dettes106 55556 841
180Total général Passif185 644112 647
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
214Production vendue de biens – France450 533493 637
222Production stockée -6 9543 806
230Autres produits925 303
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 443 671502 746
238Achats de matières premières et autres approvisionnements (y compris droits de 137 399186 765
240Variation de stock (matières premières et approvisionnement) 4 5365 448
242Autres charges externes* 101 55291 894
244Impôts, taxes et versements assimilés3 2793 260
250Rémunérations du personnel 104 620131 507
252Charges sociales 62 45277 006
254Dotations aux amortissements 5 9595 325
262Autres charges 4002
264Total des charges d’exploitation 420 197501 206
270Résultat d’exploitation 23 4741 540
280Produits financiers 64
290Produits exceptionnels 342
294Charges financières 44
300Charges exceptionnelles 74
306Impôts sur les bénéfices 539
310Bénéfice ou perte 23 2771 487

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