ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL

Entreprise

ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Dernière mise à jour : 01/01/2008

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/09/1992
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 37918823800024 / Siren : 379188238 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 39 379188238
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 29/08/2022
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Adresse :
14 GRANDE RUE
78450 CHAVENAY
Historique de l'établissement :
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
25/12/1992 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/09/1990
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2020 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
06/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4042
NOJO : 7803MYG91754800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
22/03/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3246
NOJO : 7803MYG84992300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10223
NOJO : 7803MYG82372800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10222
NOJO : 7803MYG82373000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
21/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4334
NOJO : 317803447359553
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/09/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6988
NOJO : 317803428927488
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
13/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8973
NOJO : 317803402345649
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10594
NOJO : 317803363976700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
12/03/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10593
NOJO : 317803363976802
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
14/02/2016 : Modifications générales

Annonce N°1521
NOJO : BXB160400016992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRUNEL NEE PIGAT ANNE JEANNE modification le 05 Avril 2011 Directeur général : BRUNEL Yann en fonction le 08 Février 2016
18/03/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10091
NOJO : 317803316936285
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
18/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11249
NOJO : BXC123460004508
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
10/12/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11427
NOJO : BXC12338019047P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
04/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10776
NOJO : BXC11168005414A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
14 Grande Rue
78450 Chavenay
13/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°3680
NOJO : BXB11096004998N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du nom, nom d'usage, prénom ou de la dénomination. Modification de la forme juridique. Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BRUNEL NEE PIGAT ANNE JEANNE modification le 05 Avril 2011
13/04/2011 : Modifications générales

Annonce N°3681
NOJO : BXB11096004999P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 11433.67 EUR
17/05/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8666
NOJO : BXC10125006947L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : SARL D'ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 Grande Rue
78450 Chavenay
24/04/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9481
NOJO : BXC08105011884M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : SARL D'ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 Grande Rue
78450 Chavenay
26/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5338
NOJO : BXC081770014756
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 379 188 238
Dénomination : SARL D'ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
14 Grande Rue
78450 Chavenay
Historique de l'unité légale :
01/10/2010 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/1990 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
08/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Type : Personne Physique

Nom : BRUNEL NEE PIGAT ANNE JEANNE
Né le 18/12/1958 à LE
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
14 GRANDE RUE
78450 Chavenay
FRANCE
08/02/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Type : Personne Physique

Nom : BRUNEL Yann
Né le 25/10/1956 à Boulogne-Billancourt (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
14 Grande Rue
78450 Chavenay
FRANCE
Dépôts des actes :
02/01/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°2357 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
02/01/2015 : Décision(s) du président
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°2357 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
02/01/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°2357 déposé le 08/02/2016
Etat : Déposé
22/12/2010 : Certificat
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°5421 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Divers
17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°5419 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : à compter du 01/01/2011
17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°5419 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : SAS
17/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°5419 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président
17/12/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°5419 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
30/11/2010 : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°5419 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
15/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°5419 déposé le 05/04/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire à la transformation
30/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°4850 déposé le 02/04/2007
Etat : Déposé
Décision : autorisation au gerant en vue de l'acquisition de clientele
30/03/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°7258 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Divers
30/03/2001 : Acte
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°7258 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
Décision : ENTRE MR VIGNALOU JEAN MARIE ET MME ROBACHE NEE BERTHOMIEU ODILE
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°7258 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Agrément de nouveaux associés
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°7258 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/03/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°7258 déposé le 26/06/2001
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION PAR SUITE DE PRISE EN LOCATION GERANCE D UNE AGENCE D ARCHITECTURE
30/09/1992 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°13915 déposé le 08/12/1992
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
30/09/1992 : Acte modificatif
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°13915 déposé le 08/12/1992
Etat : Déposé
Décision : TRANSFERT DE SIEGE A 78420 CHAVENAY 14 GRANDE RUE.
05/09/1990 : Statuts constitutifs
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°9160 déposé le 05/09/1990
Etat : Déposé
Décision : Divers
Etablissements :
08/02/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Type : Siège

Adresse :
14 GRANDE RUE
78450 Chavenay
FRANCE
08/02/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Type : Etablissement principal

Adresse :
14 GRANDE RUE
78450 Chavenay
FRANCE
Nom commercial : SARL D'ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/09/1990
Activité : Profession d'architecte.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/02/2016 : ARCHITECTURE PIGAT-BRUNEL
Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 02/10/1990

Type de capital : Fixe
Capital : 11433.67
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°1723 déposé le 22/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°1724 déposé le 22/02/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°1976 déposé le 25/02/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°20490 déposé le 29/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°19209 déposé le 13/11/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°5445 déposé le 06/06/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°4191 déposé le 15/04/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°2923 déposé le 02/04/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°6051 déposé le 03/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°3807 déposé le 11/05/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°1477 déposé le 27/02/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°2845 déposé le 18/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°2824 déposé le 15/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°4060 déposé le 11/04/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°4286 déposé le 18/06/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°2136 déposé le 09/04/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°3257 déposé le 25/04/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°2633 déposé le 30/03/1999
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°2293 déposé le 10/04/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°4578 déposé le 26/06/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°7507 déposé le 22/07/1996
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°3246 déposé le 09/05/1995
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°3087 déposé le 02/05/1994
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°12700 déposé le 03/12/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
30/09/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1990B02624
Dépôt : N°2688 déposé le 13/04/1992
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
30/09/2021 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 4582 du 18/03/2022
Numéro de gestion : 1990B02624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial73 00073 00073 000
ATAutres immobilisations corporelles8 2846 6041 6803 656
BJTOTAL (I)81 2846 60474 68076 656
BXClients et comptes rattachés4 4404 440
BZAutres créances496496513
CDValeurs mobilières de placement52 33552 33552 352
CFDisponibilités11 69311 69314 549
CHCharges constatées d’avance921
CJTOTAL (II)68 96468 96468 335
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 2486 604143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 43411 434
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...36 18936 189
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DHReport à nouveau74 50074 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)216173
DLTOTAL (I)123 482123 266
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 12510 066
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4703 630
DYDettes fiscales et sociales6 5675 679
EBProduits constatés d’avance (2)2 350
ECTOTAL (IV)20 16221 725
EETOTAL GENERAL (I à V)143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 77372 77371 336
FJChiffres d’affaires nets72 77372 77371 336
FRTotal des produits d’exploitation (I)72 77371 336
FWAutres achats et charges externes25 17824 457
FXImpôts, taxes et versements assimilés877841
FYSalaires et traitements32 47231 969
FZCharges sociales13 09913 036
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 9762 086
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)73 60372 390
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-830-1 054
GLAutres intérêts et produits assimilés1 0851 268
GPTotal des produits financiers (V)1 0851 268
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0851 268
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)254214
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10
HKImpôts sur les bénéfices (X)3831
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)73 85772 605
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)73 64172 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)216173
30/09/2020 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 29424 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 1990B02624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial73 00073 00073 000
ATAutres immobilisations corporelles8 2846 6041 6803 656
BJTOTAL (I)81 2846 60474 68076 656
BXClients et comptes rattachés4 4404 440
BZAutres créances496496513
CDValeurs mobilières de placement52 33552 33552 352
CFDisponibilités11 69311 69314 549
CHCharges constatées d’avance921
CJTOTAL (II)68 96468 96468 335
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 2486 604143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 43411 434
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...36 18936 189
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DHReport à nouveau74 50074 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)216173
DLTOTAL (I)123 482123 266
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 12510 066
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4703 630
DYDettes fiscales et sociales6 5675 679
EBProduits constatés d’avance (2)2 350
ECTOTAL (IV)20 16221 725
EETOTAL GENERAL (I à V)143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 77372 77371 336
FJChiffres d’affaires nets72 77372 77371 336
FRTotal des produits d’exploitation (I)72 77371 336
FWAutres achats et charges externes25 17824 457
FXImpôts, taxes et versements assimilés877841
FYSalaires et traitements32 47231 969
FZCharges sociales13 09913 036
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 9762 086
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)73 60372 390
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-830-1 054
GLAutres intérêts et produits assimilés1 0851 268
GPTotal des produits financiers (V)1 0851 268
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0851 268
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)254214
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10
HKImpôts sur les bénéfices (X)3831
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)73 85772 605
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)73 64172 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)216173
30/09/2019 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 29426 du 04/10/2021
Numéro de gestion : 1990B02624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial73 00073 00073 000
ATAutres immobilisations corporelles8 2846 6041 6803 656
BJTOTAL (I)81 2846 60474 68076 656
BXClients et comptes rattachés4 4404 440
BZAutres créances496496513
CDValeurs mobilières de placement52 33552 33552 352
CFDisponibilités11 69311 69314 549
CHCharges constatées d’avance921
CJTOTAL (II)68 96468 96468 335
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 2486 604143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 43411 434
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...36 18936 189
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DHReport à nouveau74 50074 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)216173
DLTOTAL (I)123 482123 266
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 12510 066
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4703 630
DYDettes fiscales et sociales6 5675 679
EBProduits constatés d’avance (2)2 350
ECTOTAL (IV)20 16221 725
EETOTAL GENERAL (I à V)143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 77372 77371 336
FJChiffres d’affaires nets72 77372 77371 336
FRTotal des produits d’exploitation (I)72 77371 336
FWAutres achats et charges externes25 17824 457
FXImpôts, taxes et versements assimilés877841
FYSalaires et traitements32 47231 969
FZCharges sociales13 09913 036
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 9762 086
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)73 60372 390
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-830-1 054
GLAutres intérêts et produits assimilés1 0851 268
GPTotal des produits financiers (V)1 0851 268
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0851 268
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)254214
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10
HKImpôts sur les bénéfices (X)3831
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)73 85772 605
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)73 64172 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)216173
30/09/2018 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 5339 du 06/05/2019
Numéro de gestion : 1990B02624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial73 00073 00073 000
ATAutres immobilisations corporelles8 2846 6041 6803 656
BJTOTAL (I)81 2846 60474 68076 656
BXClients et comptes rattachés4 4404 440
BZAutres créances496496513
CDValeurs mobilières de placement52 33552 33552 352
CFDisponibilités11 69311 69314 549
CHCharges constatées d’avance921
CJTOTAL (II)68 96468 96468 335
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 2486 604143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 43411 434
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...36 18936 189
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DHReport à nouveau74 50074 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)216173
DLTOTAL (I)123 482123 266
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 12510 066
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4703 630
DYDettes fiscales et sociales6 5675 679
EBProduits constatés d’avance (2)2 350
ECTOTAL (IV)20 16221 725
EETOTAL GENERAL (I à V)143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 77372 77371 336
FJChiffres d’affaires nets72 77372 77371 336
FRTotal des produits d’exploitation (I)72 77371 336
FWAutres achats et charges externes25 17824 457
FXImpôts, taxes et versements assimilés877841
FYSalaires et traitements32 47231 969
FZCharges sociales13 09913 036
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 9762 086
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)73 60372 390
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-830-1 054
GLAutres intérêts et produits assimilés1 0851 268
GPTotal des produits financiers (V)1 0851 268
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0851 268
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)254214
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10
HKImpôts sur les bénéfices (X)3831
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)73 85772 605
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)73 64172 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)216173
30/09/2017 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 15731 du 05/09/2018
Numéro de gestion : 1990B02624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial73 00073 00073 000
ATAutres immobilisations corporelles8 2846 6041 6803 656
BJTOTAL (I)81 2846 60474 68076 656
BXClients et comptes rattachés4 4404 440
BZAutres créances496496513
CDValeurs mobilières de placement52 33552 33552 352
CFDisponibilités11 69311 69314 549
CHCharges constatées d’avance921
CJTOTAL (II)68 96468 96468 335
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 2486 604143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 43411 434
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...36 18936 189
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DHReport à nouveau74 50074 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)216173
DLTOTAL (I)123 482123 266
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 12510 066
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4703 630
DYDettes fiscales et sociales6 5675 679
EBProduits constatés d’avance (2)2 350
ECTOTAL (IV)20 16221 725
EETOTAL GENERAL (I à V)143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 77372 77371 336
FJChiffres d’affaires nets72 77372 77371 336
FRTotal des produits d’exploitation (I)72 77371 336
FWAutres achats et charges externes25 17824 457
FXImpôts, taxes et versements assimilés877841
FYSalaires et traitements32 47231 969
FZCharges sociales13 09913 036
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 9762 086
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)73 60372 390
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-830-1 054
GLAutres intérêts et produits assimilés1 0851 268
GPTotal des produits financiers (V)1 0851 268
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0851 268
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)254214
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10
HKImpôts sur les bénéfices (X)3831
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)73 85772 605
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)73 64172 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)216173
30/09/2016 : Compte annuel complet
Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 19544 du 22/09/2017
Numéro de gestion : 1990B02624
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial73 00073 00073 000
ATAutres immobilisations corporelles8 2846 6041 6803 656
BJTOTAL (I)81 2846 60474 68076 656
BXClients et comptes rattachés4 4404 440
BZAutres créances496496513
CDValeurs mobilières de placement52 33552 33552 352
CFDisponibilités11 69311 69314 549
CHCharges constatées d’avance921
CJTOTAL (II)68 96468 96468 335
COTOTAL GENERAL (0 à V)150 2486 604143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel11 43411 434
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...36 18936 189
DDRéserve légale (1)1 1431 143
DHReport à nouveau74 50074 327
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)216173
DLTOTAL (I)123 482123 266
DVEmprunts et dettes financières divers (4)11 12510 066
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 4703 630
DYDettes fiscales et sociales6 5675 679
EBProduits constatés d’avance (2)2 350
ECTOTAL (IV)20 16221 725
EETOTAL GENERAL (I à V)143 644144 990
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services72 77372 77371 336
FJChiffres d’affaires nets72 77372 77371 336
FRTotal des produits d’exploitation (I)72 77371 336
FWAutres achats et charges externes25 17824 457
FXImpôts, taxes et versements assimilés877841
FYSalaires et traitements32 47231 969
FZCharges sociales13 09913 036
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements1 9762 086
GEAutres charges1
GFTotal des charges d’exploitation (II)73 60372 390
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-830-1 054
GLAutres intérêts et produits assimilés1 0851 268
GPTotal des produits financiers (V)1 0851 268
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 0851 268
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)254214
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital10
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)10
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-10
HKImpôts sur les bénéfices (X)3831
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)73 85772 605
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)73 64172 431
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)216173
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