ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES

Entreprise

ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES
Dernière mise à jour : 11/08/2014

Informations de l'établissement :
Date de création : 11/08/2014
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 43488290800024 / Siren : 434882908 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 94 434882908
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 28/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES
Adresse :
15 Rue DES PONCHETTES
06300 NICE
Liens de succession de l'établissement :
11/08/2014 : Succession
Prédécesseur : ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/03/2001
Dénomination : ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
28/09/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°476
NOJO : 0605MYG53260300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2023

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
11/10/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°264
NOJO : 0605MYG50256300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°544
NOJO : 0605MYG46901200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°247
NOJO : 0605MYG43550400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/12/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°334
NOJO : 510605460741125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
06/11/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°223
NOJO : 510605433069506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
25/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°827
NOJO : 510605403539289
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2017

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
15/11/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°298
NOJO : 510605380404450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2016

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
11/01/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°190
NOJO : 510605359932503
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2015

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique
31/10/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°500
NOJO : 510605330918556
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2014

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2014 : Modifications générales

Annonce N°94
NOJO : BXB142330011335
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°941
NOJO : 510605304124436
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2013

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°492
NOJO : BXC122010018888
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2012

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue Ernest Lairolle
06100 Nice
05/09/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°710
NOJO : BXC11229003373Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2011

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue Ernest Lairolle
06100 Nice
07/09/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°932
NOJO : BXC10218019108L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2010

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/08/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°667
NOJO : BXC08219017798Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2009

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue Ernest Lairolle
06100 Nice
09/09/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°677
NOJO : BXC08240000382P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE (06)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2008

Numéro d'identification : RCS Nice 434 882 908
Dénomination : ARCHITECTURE JP GOMIS
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
5 avenue Ernest Lairolle
06100 Nice
Historique de l'unité légale :
19/02/2024 : dénomination, catégorie juridique, caractère employeur
Dénomination : ARCHITECTURE GOMIS ET ASSOCIES
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Caractère employeur : Non
16/10/2020 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
11/08/2014 : code NIC
Code NIC : 00024
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2001 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
23/12/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Type : Personne Physique

Nom : GOMIS Jean Paul Georges
Né le 17/09/1956 à ORAN (ALGERIE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
15 Rue HOTEL DES POSTES
06000 Nice
FRANCE
Dépôts des actes :
28/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°13722 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
28/09/2015 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°13722 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
28/09/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°13722 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
10/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°8971 déposé le 20/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social
10/08/2014 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°8971 déposé le 20/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/08/2014 : Statuts mis à jour
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°8971 déposé le 20/08/2014
Etat : Déposé
15/02/2001 : Statuts constitutifs
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°1704 déposé le 05/03/2001
Etat : Déposé
Décision : ATTESTATION BANCAIRE
Etablissements :
23/12/2015 : Etablissement ouvert

Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Type : Siège

Adresse :
15 Rue des Ponchettes
06300 Nice
FRANCE
23/12/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Type : Etablissement principal

Adresse :
15 Rue des Ponchettes
06300 Nice
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2001
Activité : Architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
23/12/2015 : Ajout
Greffe : Nice (0605)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Numéro unique d’observation : 16767
Date d’ajout de l’observation : 20/08/2014
Texte de l'observation : En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de d'architecte (inscription à l'ordre modifiée) est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.
Personnes morales :
23/12/2015 : ARCHITECTURE JP GOMIS
Greffe : Nice (0605)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 05/03/2001

Type de capital : Fixe
Capital : 600000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Mars
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/03/2002
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 30 années
Dépôts des comptes annuels :
31/03/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°10796 déposé le 21/10/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°12004 déposé le 23/12/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°9408 déposé le 06/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°6321 déposé le 29/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°4158 déposé le 03/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°5748 déposé le 25/07/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°6722 déposé le 29/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°5352 déposé le 24/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°6071 déposé le 06/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°5473 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°4147 déposé le 28/07/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°2776 déposé le 04/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°5350 déposé le 09/08/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°3469 déposé le 23/07/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/03/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nice (0605)
Numéro de gestion : 2001B00360
Dépôt : N°2843 déposé le 15/07/2002
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 13366 du 07/10/2022
Numéro de gestion : 2001B00360
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 5358 535
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles253 97693 598160 377185 985
BJTOTAL (I)308 246102 134206 112231 720
BXClients et comptes rattachés871 43277 950793 482712 251
BZAutres créances31 10731 1073 811
CFDisponibilités380 908380 908502 538
CHCharges constatées d’avance16 88716 8871 735
CJTOTAL (II)1 300 33477 9501 222 3841 220 333
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 608 581180 0841 428 4961 452 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves264 5163 180
DHReport à nouveau87 851
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)224 937233 485
DLTOTAL (I)1 149 453984 516
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)49 90069 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 62133 712
DYDettes fiscales et sociales207 353347 311
EAAutres dettes17116 745
ECTOTAL (IV)279 044467 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 428 4961 452 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 044417 831
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 513 1501 513 1501 652 080
FJChiffres d’affaires nets1 513 1501 513 1501 652 080
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 75542 138
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 519 9081 694 220
FWAutres achats et charges externes301 220338 273
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 01342 953
FYSalaires et traitements633 339664 189
FZCharges sociales183 404218 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 15328 206
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 39873 627
GEAutres charges2 00940 641
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 200 5351 405 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 372288 330
GRIntérêts et charges assimilées2 3382 664
GUTotal des charges financières (VI)2 3382 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 338-2 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)317 035285 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 05944 688
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 05946 888
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3342 648
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital478
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 3343 126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27543 762
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 82395 943
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 522 9671 741 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 298 0301 507 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)224 937233 485
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 0628 065
A1Renvois : Transfert de charges6 7551 500
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant67 79388 788
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 000
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 14149 du 14/10/2021
Numéro de gestion : 2001B00360
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 5358 535
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles253 97693 598160 377185 985
BJTOTAL (I)308 246102 134206 112231 720
BXClients et comptes rattachés871 43277 950793 482712 251
BZAutres créances31 10731 1073 811
CFDisponibilités380 908380 908502 538
CHCharges constatées d’avance16 88716 8871 735
CJTOTAL (II)1 300 33477 9501 222 3841 220 333
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 608 581180 0841 428 4961 452 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves264 5163 180
DHReport à nouveau87 851
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)224 937233 485
DLTOTAL (I)1 149 453984 516
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)49 90069 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 62133 712
DYDettes fiscales et sociales207 353347 311
EAAutres dettes17116 745
ECTOTAL (IV)279 044467 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 428 4961 452 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 044417 831
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 513 1501 513 1501 652 080
FJChiffres d’affaires nets1 513 1501 513 1501 652 080
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 75542 138
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 519 9081 694 220
FWAutres achats et charges externes301 220338 273
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 01342 953
FYSalaires et traitements633 339664 189
FZCharges sociales183 404218 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 15328 206
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 39873 627
GEAutres charges2 00940 641
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 200 5351 405 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 372288 330
GRIntérêts et charges assimilées2 3382 664
GUTotal des charges financières (VI)2 3382 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 338-2 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)317 035285 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 05944 688
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 05946 888
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3342 648
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital478
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 3343 126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27543 762
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 82395 943
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 522 9671 741 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 298 0301 507 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)224 937233 485
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 0628 065
A1Renvois : Transfert de charges6 7551 500
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant67 79388 788
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 000
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 8745 du 09/10/2020
Numéro de gestion : 2001B00360
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 5358 535
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles253 97693 598160 377185 985
BJTOTAL (I)308 246102 134206 112231 720
BXClients et comptes rattachés871 43277 950793 482712 251
BZAutres créances31 10731 1073 811
CFDisponibilités380 908380 908502 538
CHCharges constatées d’avance16 88716 8871 735
CJTOTAL (II)1 300 33477 9501 222 3841 220 333
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 608 581180 0841 428 4961 452 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves264 5163 180
DHReport à nouveau87 851
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)224 937233 485
DLTOTAL (I)1 149 453984 516
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)49 90069 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 62133 712
DYDettes fiscales et sociales207 353347 311
EAAutres dettes17116 745
ECTOTAL (IV)279 044467 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 428 4961 452 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 044417 831
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 513 1501 513 1501 652 080
FJChiffres d’affaires nets1 513 1501 513 1501 652 080
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 75542 138
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 519 9081 694 220
FWAutres achats et charges externes301 220338 273
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 01342 953
FYSalaires et traitements633 339664 189
FZCharges sociales183 404218 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 15328 206
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 39873 627
GEAutres charges2 00940 641
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 200 5351 405 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 372288 330
GRIntérêts et charges assimilées2 3382 664
GUTotal des charges financières (VI)2 3382 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 338-2 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)317 035285 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 05944 688
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 05946 888
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3342 648
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital478
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 3343 126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27543 762
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 82395 943
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 522 9671 741 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 298 0301 507 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)224 937233 485
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 0628 065
A1Renvois : Transfert de charges6 7551 500
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant67 79388 788
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 000
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 14776 du 20/11/2019
Numéro de gestion : 2001B00360
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 5358 535
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles253 97693 598160 377185 985
BJTOTAL (I)308 246102 134206 112231 720
BXClients et comptes rattachés871 43277 950793 482712 251
BZAutres créances31 10731 1073 811
CFDisponibilités380 908380 908502 538
CHCharges constatées d’avance16 88716 8871 735
CJTOTAL (II)1 300 33477 9501 222 3841 220 333
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 608 581180 0841 428 4961 452 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves264 5163 180
DHReport à nouveau87 851
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)224 937233 485
DLTOTAL (I)1 149 453984 516
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)49 90069 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 62133 712
DYDettes fiscales et sociales207 353347 311
EAAutres dettes17116 745
ECTOTAL (IV)279 044467 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 428 4961 452 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 044417 831
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 513 1501 513 1501 652 080
FJChiffres d’affaires nets1 513 1501 513 1501 652 080
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 75542 138
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 519 9081 694 220
FWAutres achats et charges externes301 220338 273
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 01342 953
FYSalaires et traitements633 339664 189
FZCharges sociales183 404218 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 15328 206
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 39873 627
GEAutres charges2 00940 641
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 200 5351 405 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 372288 330
GRIntérêts et charges assimilées2 3382 664
GUTotal des charges financières (VI)2 3382 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 338-2 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)317 035285 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 05944 688
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 05946 888
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3342 648
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital478
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 3343 126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27543 762
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 82395 943
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 522 9671 741 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 298 0301 507 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)224 937233 485
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 0628 065
A1Renvois : Transfert de charges6 7551 500
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant67 79388 788
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 000
31/03/2018 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 12609 du 25/10/2018
Numéro de gestion : 2001B00360
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 5358 535
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles253 97693 598160 377185 985
BJTOTAL (I)308 246102 134206 112231 720
BXClients et comptes rattachés871 43277 950793 482712 251
BZAutres créances31 10731 1073 811
CFDisponibilités380 908380 908502 538
CHCharges constatées d’avance16 88716 8871 735
CJTOTAL (II)1 300 33477 9501 222 3841 220 333
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 608 581180 0841 428 4961 452 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves264 5163 180
DHReport à nouveau87 851
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)224 937233 485
DLTOTAL (I)1 149 453984 516
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)49 90069 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 62133 712
DYDettes fiscales et sociales207 353347 311
EAAutres dettes17116 745
ECTOTAL (IV)279 044467 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 428 4961 452 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 044417 831
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 513 1501 513 1501 652 080
FJChiffres d’affaires nets1 513 1501 513 1501 652 080
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 75542 138
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 519 9081 694 220
FWAutres achats et charges externes301 220338 273
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 01342 953
FYSalaires et traitements633 339664 189
FZCharges sociales183 404218 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 15328 206
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 39873 627
GEAutres charges2 00940 641
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 200 5351 405 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 372288 330
GRIntérêts et charges assimilées2 3382 664
GUTotal des charges financières (VI)2 3382 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 338-2 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)317 035285 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 05944 688
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 05946 888
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3342 648
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital478
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 3343 126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27543 762
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 82395 943
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 522 9671 741 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 298 0301 507 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)224 937233 485
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 0628 065
A1Renvois : Transfert de charges6 7551 500
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant67 79388 788
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 000
31/03/2017 : Compte annuel complet
Greffe : NICE (0605)
Numéro de dépôt : 10529 du 10/10/2017
Numéro de gestion : 2001B00360
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires8 5358 535
AHFonds commercial45 73545 73545 735
ATAutres immobilisations corporelles253 97693 598160 377185 985
BJTOTAL (I)308 246102 134206 112231 720
BXClients et comptes rattachés871 43277 950793 482712 251
BZAutres créances31 10731 1073 811
CFDisponibilités380 908380 908502 538
CHCharges constatées d’avance16 88716 8871 735
CJTOTAL (II)1 300 33477 9501 222 3841 220 333
COTOTAL GENERAL (0 à V)1 608 581180 0841 428 4961 452 053
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel600 000600 000
DDRéserve légale (1)60 00060 000
DGAutres réserves264 5163 180
DHReport à nouveau87 851
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)224 937233 485
DLTOTAL (I)1 149 453984 516
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)49 90069 770
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés21 62133 712
DYDettes fiscales et sociales207 353347 311
EAAutres dettes17116 745
ECTOTAL (IV)279 044467 538
EETOTAL GENERAL (I à V)1 428 4961 452 053
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an279 044417 831
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services1 513 1501 513 1501 652 080
FJChiffres d’affaires nets1 513 1501 513 1501 652 080
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 75542 138
FQAutres produits33
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 519 9081 694 220
FWAutres achats et charges externes301 220338 273
FXImpôts, taxes et versements assimilés40 01342 953
FYSalaires et traitements633 339664 189
FZCharges sociales183 404218 002
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements29 15328 206
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions11 39873 627
GEAutres charges2 00940 641
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 200 5351 405 890
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)319 372288 330
GRIntérêts et charges assimilées2 3382 664
GUTotal des charges financières (VI)2 3382 664
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-2 338-2 664
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)317 035285 666
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion3 05944 688
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital2 200
HDTotal des produits exceptionnels (VII)3 05946 888
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion3 3342 648
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital478
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)3 3343 126
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-27543 762
HKImpôts sur les bénéfices (X)91 82395 943
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 522 9671 741 108
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 298 0301 507 623
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)224 937233 485
HPRenvois : Crédit-bail mobilier9 0628 065
A1Renvois : Transfert de charges6 7551 500
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant67 79388 788
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)2 000

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