Portail de la ville
de Pouzilhac

ARCHI ET PARTENAIRES

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 15/04/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 44217376100036 / Siren : 442173761 / NIC : 00036
N° de TVA : FR 26 442173761
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 21/05/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARCHI ET PARTENAIRES
Adresse :
660 Quai DE LA BRIGADE DU LANGUEDOC
30100 ALES
Historique de l'établissement :
25/09/2018 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
Liens de succession de l'établissement :
25/09/2018 : Préccession
Successeur : ARCHITECTES RHONE CEZE & TYPES
Continuité économique
15/04/2021 : Préccession
Successeur : ARCHITECTES RHONE CEZE & TYPES
Continuité économique
15/04/2011 : Succession
Prédécesseur : ARCHI ET PARTENAIRES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/06/2002
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Marques françaises :
22/08/2008 : ARCHI & PARTENAIRES ARCHITECTURE & URBANISME AYMERIC DELASSUS – JEAN-YVES LECHAT
N° national/d'enregistrement : 3595203
Date de dépôt : 22/08/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 22/08/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture.

Déposant 1 : ARCHI & PARTENAIRES SARL D'ARCHITECTURE
Numéro de SIREN : 442173761

Mandataire 1 : ARCHI & PARTENAIRES

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-40
Date du BOPI : 03/10/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-05

10/10/2005 : ARCHI & PARTENAIRES S.A.R.L. D'ARCHITECTURE JEAN-YVES LECHAT
N° national/d'enregistrement : 3386673
Date de dépôt : 10/10/2005
Lieu de dépôt : GTC ALES
Date d'expiration : 10/10/2015
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 42
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Architecture.

Déposant 1 : ARCHI & Partenaires sarl d'architecture
Numéro de SIREN : 442173761

Mandataire 1 : Monsieur Jean-Yves LECHAT ARCHI & Partenaires sarl d'architecture

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2005-47
Date du BOPI : 25/11/2005

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-12

Publications au Bodacc :
30/09/2022 : Jugement de clôture

Annonce N°1726
NOJO : 30032018RJ02338
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032018RJ023388F552F7-6F8B-4907-ADBE-5B6081E47A49

Jugement de clôture du 2022-09-21
Nature : Jugement de clôture pour insuffisance d'actif
Complément :
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/02/2020 : Avis de dépôt

Annonce N°1709
NOJO : 30032018RJ0233A
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032018RJ0233A62AF855-D682-4E5E-82A7-7BDA813EC485

Avis de dépôt du 2019-12-10
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances privilégiées est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/10/2018 : Extrait de jugement

Annonce N°1385
NOJO : 30032018RJ0233C
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032018RJ0233C290AE01-1A18-44BE-A126-5BAB8A3C5A24

Extrait de jugement du 2018-09-25
Nature : Jugement arrêtant un plan de cession
Complément :
Jugement arrêtant le plan de cession et prononçant la liquidation judiciaire

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/06/2018 : Jugement prononçant

Annonce N°1835
NOJO : 30032018RJ0233E
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032018RJ0233E326743F-DF92-4978-A06E-BE9298CA0429

Jugement prononçant du 2018-06-19
Nature : Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant la résolution du plan de sauvegarde et le redressement judiciaire, date de cessation des paiements le 1 avril 2018 et désignant administrateur Selarlu Aj2p en la Personne de Maître Pelenc Justine 67 rue des Teinturiers 84000 Avignon avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Maître Andre Marc 22 rue Taisson 30100 Alès. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l’adresse https://www.creditors-services.com à l’exception des créanciers admis au plan qui en sont dispensés.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°888
NOJO : 300300002598220
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°889
NOJO : 300300002598230
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/01/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°890
NOJO : 300300002598250
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/01/2017 : Avis de dépôt

Annonce N°1050
NOJO : 30032015RJ0651E
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032015RJ0651EB232053-81DC-244B-A7CE-F141737A163A

Avis de dépôt du 2016-12-22
Nature : Dépôt de l'état des créances
Complément :
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
18/12/2016 : Extrait de jugement

Annonce N°1249
NOJO : 30032015RJ06513
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032015RJ06513797F9DA-1DD8-F54F-BD94-5A2563C2D230

Extrait de jugement du 2016-12-13
Nature : Jugement arrêtant le plan de sauvegarde
Complément :
Jugement arrêtant le plan de sauvegarde, pour 10 ans nommant Commissaire à l'exécution du plan Me Andre Marc 22 rue Taisson 30100 Alès

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
23/12/2015 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2426
NOJO : BXA153510028124
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Identifiant client : 30032015RJ0651AF229FA0-4D59-DD48-AACB-B1675C5275D5

Jugement d'ouverture du 16 décembre 2015
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de sauvegarde
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de sauvegarde et désignant mandataire judiciaire Me Andre Marc 2 rue Salvador Allende 30100 Alès. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du Mandataire Judiciaire ou sur le portail électronique à l'adresse https://www.creditors-services.com.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
14/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5069
NOJO : 300300001821070
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/06/2011 : Modifications générales

Annonce N°790
NOJO : BXB11166002810K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
04/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2909
NOJO : BXC10260010907N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Charles Guiraudet
30100 Alès
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2231
NOJO : BXC08173000346U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Charles Guiraudet
30100 Alès
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2232
NOJO : BXC08173000347W
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIMES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Nîmes 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
8 rue Charles Guiraudet
30100 Alès
19/08/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4149
NOJO : BXC08221003967M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALES (30)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Alès 442 173 761
Dénomination : ARCHI ET PARTENAIRES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
8 rue Charles Guiraudet
30100 Ales
Historique de l'unité légale :
15/04/2011 : code NIC
Code NIC : 00036
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2002 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAF1993 : 74.2A)
Représentants légaux :
03/01/2017 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Type : Personne Physique

Nom : DELASSUS Aymeric Marie Paul Augustin
Né le 28/08/1967 à Toulouse (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
3 Rue Des Calandres
30127 Bellegarde
France
Dépôts des actes :
15/04/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°004205 déposé le 25/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
30/10/2010 : Acte sous seing privé
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°004207 déposé le 25/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
30/10/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°004207 déposé le 25/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
22/12/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°080275 déposé le 21/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
22/12/2006 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°080276 déposé le 21/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Changement de gérant
11/03/2002 : Statuts constitutifs
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°080570 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
11/03/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°080570 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
N.C             : Divers
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°080570 déposé le 31/05/2002
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°080275 déposé le 21/02/2007
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°004205 déposé le 25/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal Modification des statuts
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°004207 déposé le 25/05/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification des statuts
Etablissements :
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 4
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Type : Siège

Adresse :
660 Quai De la Brigade du Languedoc
30100 Alès
France
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Type : Etablissement principal

Adresse :
660 Quai De la Brigade du Languedoc
30100 Alès
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2002
Activité : L'exercice de la profession d'architecte
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
03/01/2017 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 Rue Des Calandres
30127 Bellegarde
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Cabinet d'architectes.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
03/01/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Texte de l'observation : CODES STATISTIQUES ATTRIBUES PAR L'INSEE : NUMERO SIRET :442 173 761 00010 CODE NAF : 742A
03/01/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.
03/01/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 7
Numéro unique d’observation : F15/016670
Date d’ajout de l’observation : 16/12/2015
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 16/12/2015 ouvrant la procédure de sauvegarde Juge commissaire : Monsieur SOLER Jean-François, Juge commissaire suppléant : Monsieur PELAT Fabien, Mandataire Judiciaire : Maître ANDRE Marc 2 RUE SALVADOR ALLENDE 30100 ALES
03/01/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 8
Numéro unique d’observation : F16/008991
Date d’ajout de l’observation : 07/06/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 07/06/2016 prolongeant la poursuite de la période d'observation jusqu'au 16/12/2016, période pendant laquelle l'entreprise est autorisée à poursuivre son activité.
03/01/2017 : Ajout
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro unique d’identification d’une observation : 9
Numéro unique d’observation : F16/018630
Date d’ajout de l’observation : 13/12/2016
Texte de l'observation : Jugement du Tribunal de Commerce de Nîmes en date du 13/12/2016 arrêtant le plan de sauvegarde. Commissaire à l'exécution du plan : Maître ANDRE Marc 22 RUE TAISSON 30100 ALES
Personnes morales :
03/01/2017 : ARCHI ET PARTENAIRES
Greffe : Nîmes (3003)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : L'exercice de la profession d'architecte

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/2002

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°000061 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°000060 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°000059 déposé le 03/01/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°008335 déposé le 30/09/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°006423 déposé le 02/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°002716 déposé le 09/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°002715 déposé le 09/06/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°081226 déposé le 31/07/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°081201 déposé le 27/09/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°081222 déposé le 23/09/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nîmes (3003)
Numéro de gestion : 2002B80104
Dépôt : N°080757 déposé le 29/07/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2015 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/000061 du 03/01/2017
Numéro de gestion : 2002B80104
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 93616 936
AHFonds commercial355 087355 087355 087
AJAutres immobilisations incorporelles12 0006 1325 8688 268
ATAutres immobilisations corporelles79 62441 23138 39441 456
BDAutres titres immobilisés888
BHAutres immobilisations financières4 4004 4004 400
BJTOTAL (I)468 05664 299403 757409 220
BNEn cours de production de biens161 272161 27270 900
BXClients et comptes rattachés106 0757 92398 152267 001
BZAutres créances37 66337 6631 348
CDValeurs mobilières de placement231231231
CFDisponibilités376376109
CHCharges constatées d’avance32 17732 177879
CJTOTAL (II)337 7947 923329 871340 467
COTOTAL GENERAL (0 à V)805 85072 222733 628749 687
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves266 321266 321
DHReport à nouveau1 035-3 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-37 05834 866
DLTOTAL (I)239 099306 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)181 441181 571
DVEmprunts et dettes financières divers (4)56 2258 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 45292 419
DYDettes fiscales et sociales184 181148 213
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 61813 327
EAAutres dettes4 612
ECTOTAL (IV)494 529443 530
EETOTAL GENERAL (I à V)733 628749 687
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an349 988421 840
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 761143 490
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services628 545628 545801 466
FJChiffres d’affaires nets628 545628 545801 466
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 9296 545
FQAutres produits2 985783
FRTotal des produits d’exploitation (I)664 459808 794
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements980715
FWAutres achats et charges externes215 166294 837
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 4076 572
FYSalaires et traitements333 844296 386
FZCharges sociales120 838122 821
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 4634 685
GEAutres charges17055
GFTotal des charges d’exploitation (II)681 868726 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-17 40982 723
GLAutres intérêts et produits assimilés394
GPTotal des produits financiers (V)394
GRIntérêts et charges assimilées13 57121 043
GUTotal des charges financières (VI)13 57121 043
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 178-21 043
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 58761 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion658
HDTotal des produits exceptionnels (VII)658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 67124 202
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 67124 202
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 671-23 544
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 2003 269
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)664 853809 453
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)701 911774 586
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-37 05834 866
A1Renvois : Transfert de charges30 9296 545
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 6682 40023 068
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles38 1683 06341 231
0NAMORTISSEMENTS Total Général58 8365 46364 299
31/12/2014 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/000060 du 03/01/2017
Numéro de gestion : 2002B80104
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 93616 936
AHFonds commercial355 087355 087355 087
AJAutres immobilisations incorporelles12 0006 1325 8688 268
ATAutres immobilisations corporelles79 62441 23138 39441 456
BDAutres titres immobilisés888
BHAutres immobilisations financières4 4004 4004 400
BJTOTAL (I)468 05664 299403 757409 220
BNEn cours de production de biens161 272161 27270 900
BXClients et comptes rattachés106 0757 92398 152267 001
BZAutres créances37 66337 6631 348
CDValeurs mobilières de placement231231231
CFDisponibilités376376109
CHCharges constatées d’avance32 17732 177879
CJTOTAL (II)337 7947 923329 871340 467
COTOTAL GENERAL (0 à V)805 85072 222733 628749 687
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves266 321266 321
DHReport à nouveau1 035-3 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-37 05834 866
DLTOTAL (I)239 099306 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)181 441181 571
DVEmprunts et dettes financières divers (4)56 2258 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 45292 419
DYDettes fiscales et sociales184 181148 213
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 61813 327
EAAutres dettes4 612
ECTOTAL (IV)494 529443 530
EETOTAL GENERAL (I à V)733 628749 687
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an349 988421 840
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 761143 490
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services628 545628 545801 466
FJChiffres d’affaires nets628 545628 545801 466
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 9296 545
FQAutres produits2 985783
FRTotal des produits d’exploitation (I)664 459808 794
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements980715
FWAutres achats et charges externes215 166294 837
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 4076 572
FYSalaires et traitements333 844296 386
FZCharges sociales120 838122 821
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 4634 685
GEAutres charges17055
GFTotal des charges d’exploitation (II)681 868726 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-17 40982 723
GLAutres intérêts et produits assimilés394
GPTotal des produits financiers (V)394
GRIntérêts et charges assimilées13 57121 043
GUTotal des charges financières (VI)13 57121 043
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 178-21 043
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 58761 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion658
HDTotal des produits exceptionnels (VII)658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 67124 202
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 67124 202
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 671-23 544
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 2003 269
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)664 853809 453
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)701 911774 586
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-37 05834 866
A1Renvois : Transfert de charges30 9296 545
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 6682 40023 068
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles38 1683 06341 231
0NAMORTISSEMENTS Total Général58 8365 46364 299
31/12/2013 : Compte annuel complet
Greffe : NIMES (3003)
Numéro de dépôt : B2017/000059 du 03/01/2017
Numéro de gestion : 2002B80104
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2013, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2012, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires16 93616 936
AHFonds commercial355 087355 087355 087
AJAutres immobilisations incorporelles12 0006 1325 8688 268
ATAutres immobilisations corporelles79 62441 23138 39441 456
BDAutres titres immobilisés888
BHAutres immobilisations financières4 4004 4004 400
BJTOTAL (I)468 05664 299403 757409 220
BNEn cours de production de biens161 272161 27270 900
BXClients et comptes rattachés106 0757 92398 152267 001
BZAutres créances37 66337 6631 348
CDValeurs mobilières de placement231231231
CFDisponibilités376376109
CHCharges constatées d’avance32 17732 177879
CJTOTAL (II)337 7947 923329 871340 467
COTOTAL GENERAL (0 à V)805 85072 222733 628749 687
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel8 0008 000
DDRéserve légale (1)800800
DGAutres réserves266 321266 321
DHReport à nouveau1 035-3 831
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)-37 05834 866
DLTOTAL (I)239 099306 157
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)181 441181 571
DVEmprunts et dettes financières divers (4)56 2258 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés60 45292 419
DYDettes fiscales et sociales184 181148 213
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés7 61813 327
EAAutres dettes4 612
ECTOTAL (IV)494 529443 530
EETOTAL GENERAL (I à V)733 628749 687
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an349 988421 840
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.20 761143 490
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services628 545628 545801 466
FJChiffres d’affaires nets628 545628 545801 466
FOSubventions d’exploitation2 000
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges30 9296 545
FQAutres produits2 985783
FRTotal des produits d’exploitation (I)664 459808 794
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements980715
FWAutres achats et charges externes215 166294 837
FXImpôts, taxes et versements assimilés5 4076 572
FYSalaires et traitements333 844296 386
FZCharges sociales120 838122 821
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements5 4634 685
GEAutres charges17055
GFTotal des charges d’exploitation (II)681 868726 072
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)-17 40982 723
GLAutres intérêts et produits assimilés394
GPTotal des produits financiers (V)394
GRIntérêts et charges assimilées13 57121 043
GUTotal des charges financières (VI)13 57121 043
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-13 178-21 043
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)-30 58761 679
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion658
HDTotal des produits exceptionnels (VII)658
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion7 67124 202
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)7 67124 202
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-7 671-23 544
HKImpôts sur les bénéfices (X)-1 2003 269
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)664 853809 453
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)701 911774 586
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)-37 05834 866
A1Renvois : Transfert de charges30 9296 545
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles20 6682 40023 068
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles38 1683 06341 231
0NAMORTISSEMENTS Total Général58 8365 46364 299

Vous êtes responsable de cette entreprise ?

Vous pouvez améliorer la visibilité de votre entreprise sur internet en cliquant ici