ARC SYSTEME

Cette section comprend la transformation physique ou chimique de matériaux, substances ou composants en nouveaux produits. Les matériaux, substances ou composants transformés sont des matières premières produi- tes par l’agriculture, la sylviculture, la pêche ou les industries extractives, des matières premières secondaires is- sues de la récupération des déchets ainsi que des produits issus d’autres activités manufacturières. L’altération substantielle, la rénovation et la reconstruction de biens sont généralement considérées comme activités manufacturières.
Les unités manufacturières peuvent :
- transformer leurs propres matériaux
- sous-traiter une partie de la transformation de leurs propres matériaux
- sous-traiter la totalité de la transformation des matériaux, à condition qu’elles en soient
propriétaires
- effectuer les opérations de transformation sous-traitées évoquées ci-dessus.
Le produit résultant d’une opération de transformation peut être fini, c’est-à-dire qu’il est prêt à être utilisé ou consom- mé ou il peut être semi-fini, c’est-à-dire qu’il entre dans la composition d’une autre fabrication. Par exemple, le produit du raffinage de l’alumine est la matière de base utilisée dans la production primaire d’aluminium ; l’aluminium primaire est la matière de base pour la fabrication du fil d’aluminium et le fil d’aluminium est la matière de base utilisée pour la fabrication de produits manufacturés à partir de ce fil.
La fabrication de composants spécialisés et de pièces, accessoires et fixations de machines et équipements relève, en règle générale, de la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels les pièces et acces- soires sont destinés. La fabrication de composants et pièces non spécialisés de machines et équipements, tels que moteurs, pistons, générateurs, assemblages électriques, valves, engrenages, roulements, relève de la classe d’activi- té manufacturière appropriée, sans tenir compte des machines et équipements auxquels ces éléments pourraient être intégrés. Toutefois, la fabrication de composants spécialisés et d’accessoires par moulage ou extrusion de matières plastiques est comprise dans le groupe 22.2.
L’assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme une activité manufacturière. Celle-ci comprend l’assemblage des produits manufacturés à partir de composants fabriqués par l’unité qui l’exécute ou de composants achetés ou fournis.
La récupération des déchets, c’est-à-dire la transformation de déchets en matières premières secondaires est classée en section E «Production et distribution d’eau ; assainissement, gestion des déchets et dépollution» dans le groupe 38.3 car l’objectif premier de ces activités est le traitement des déchets. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits finals, par opposition aux matières premières secondaires, relève de la section C «Industrie manufacturière», même si ces pro- cédés utilisent des déchets comme matière de base. À titre d’exemple, la production d’argent à partir de déchets de films est considérée comme une opération de transformation.
L’entretien et la réparation spécialisés de machines et équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en géné- ral, classés en section C, dans la division 33. Toutefois, la réparation d’ordinateurs et de biens personnels et domesti- ques relève de la section S «Autres activités de service», en division 95, tandis que la réparation de véhicules automobiles relève de la section G «Commerce ; réparation d’automobiles et de motocycles», en division 45. Exécutée en tant qu’activité spécialisée, l’installation de machines et d’équipements est classée en section C, en 33.20.
Remarque : Les limites entre le secteur manufacturier et les autres secteurs peuvent parfois être floues. De ma- nière générale, l’activité manufacturière consiste en la transformation de matériaux en nouveaux produits. Ce- pendant, la définition de ce qui constitue un nouveau produit peut être assez subjective. D’autre part, les activités partielles sous-traitées d’un processus de production industriel sont également considérées comme des activités manufacturières.
Pour clarifier, les activités suivantes sont considérées comme activités manufacturières dans la NAF :
- la transformation de poissons frais (écaillage des huîtres, découpe de filets de poisson) qui n’est
pas effectuée à bord des bateaux de pêche (cf. 10.20Z)
- la pasteurisation et la mise en bouteille du lait (cf. 10.51A)
- le travail du cuir (cf. 15.11Z)
- la conservation du bois (cf. 16.10)
- l’imprimerie et les activités connexes (cf. 18.1)
- le rechapage de pneus (cf. 22.11Z)
- la production de béton prêt à l’emploi (cf. 23.63Z)
- le traitement électrolytique, le placage et le traitement à chaud de métaux (cf. 25.61Z)
- la reconstruction ou le réusinage de machines (par exemple les moteurs d’automobile, cf. 29.10Z).
Inversement, il existe des activités qui, même si elles comportent des processus de transformation, sont classées dans une autre section de la NACE et ne sont donc pas considérées comme manufacturières. Par exemple :
- l’exploitation forestière, classée dans la section A «Agriculture, sylviculture et pêche»
- les activités visant à l’amélioration des produits agricoles pour les marchés primaires, classée dans
la section A
- les activités de préparation de produits alimentaires destinés à la consommation immédiate, sur
place ou à emporter, classées dans la section I «Hébergement et restauration», en division 56
- l’enrichissement de minerais et autres matières minérales, classé dans la section B «Industries
extractives»
- la construction de structures et les opérations de fabrication effectuées sur le site de construction,
classées dans la section F «Construction»
- les activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement,
le reconditionnement ou l’embouteillage de produits tels que les alcools ou les produits chimiques, le tri de résidus, lorsque ces activités sont associées à la vente du produit ; le mélange de peintures sur commande du client et la découpe de métaux sur commande du client ; toute activité réalisée pour compte propre ne résultant pas en un produit différent, classée dans la section G.

Cette division comprend la fabrication de différents articles non classés ailleurs dans la nomenclature. Dans la mesure où il s’agit d’une division résiduelle, les processus de production, les matières de base et l’utilisation des articles produits peuvent varier considérablement et les critères usuels pour regrouper les classes en divisions n’ont pas été appliqués ici.

Cette sous-classe comprend :
- la fabrication d’articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : • balles et ballons durs, mous ou gonflables • raquettes, battes, clubs de golf • skis, fixations et bâtons pour skis • chaussures de ski • planches à voile et planches de surf • articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes • articles pour la chasse, l’alpinisme, etc. • gants et coiffures de sport en cuir • bassins pour piscines, pataugeoires, etc. • patins à glace, patins à roulettes, etc. • arcs et arbalètes • matériel pour gymnases, centres de santé ou d’athlétisme

Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de coques en plastiques pour piscines

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la fabrication de voiles pour bateaux (cf. 13.92Z)
- la fabrication de vêtements de sport (cf. 14.19Z)
- la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie (cf. 15.12Z)
- la fabrication de fouets et de cravaches (cf. 15.12Z)
- la fabrication de chaussures de sport (cf. 15.20Z)
- la fabrication d’armes et de munitions pour la chasse et la pratique du tir sportif (cf. 25.40Z)
- la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l’haltérophilie (cf. 25.99B)
- la fabrication de véhicules de sport, à l’exclusion des toboggans, des luges et similaires (cf. 29, 30)
- la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z)
- la fabrication de tables de billard (cf. 32.40Z)
- la fabrication de protections auditives (par exemple contre le bruit ou pour la pratique de la natation) (cf. 32.99Z)
- la réparation d’articles de sport (cf. 95.29Z) Produits associés : 32.30.11, 32.30.12, 32.30.13, 32.30.14, 32.30.15, 32.30.16, 32.30.99

Cette classe comprend :
-la fabrication d’articles et de matériels pour les sports et les jeux de plein air et de salle, en tout type de matériau : balles et ballons durs, mous ou gonflables ; raquettes, battes, clubs de golf ; skis, fixations et bâtons pour skis ; chaussures de ski ; planches à voile et planches de surf ; articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes ; articles pour la chasse, l’alpinisme, etc. ; gants et coiffures de sport en cuir ; bassins pour piscines, pataugeoires, etc. ; patins à glace, patins à roulettes, etc. ; arcs et arbalètes ; matériel pour gymnases, centres de santé ou d’athlétisme
Cette sous-classe comprend aussi :
- la fabrication de coques en plastiques pour piscines

Cette classe ne comprend pas :
-la fabrication de voiles pour bateaux, (cf. 13.92Z) ;
-la fabrication de vêtements de sport, (cf. 14.13 Z) ;
-la fabrication d’articles de sellerie et de bourrellerie, (cf. 15.12Z) ;
-la fabrication de fouets et de cravaches, (cf. 15.12Z) ;
-la fabrication de chaussures de sport, (cf. 15.20Z) ;
-la fabrication d’armes et de munitions pour la pratique du tir sportif, (cf. 25.40Z) ;
-la fabrication de poids en métal utilisés pour la pratique de l’haltérophilie, (cf. 25.99B) ;
-la fabrication de véhicules de sport, à l’exclusion des toboggans, des luges et similaires, (cf. divisions 29 et 30) ;
-la fabrication de bateaux, (cf. 30.12Z) ;
-la fabrication de tables de billard, (cf. 32.40Z) ;
-la fabrication de protections auditives (par exemple : contre le bruit ou pour la pratique de la natation), (cf. 32.99Z) ;
-la réparation d’articles de sport (cf. 95.29Z)