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du Val

ARC H

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/04/1985
Enseigne : ARC'H
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 33270170500011 / Siren : 332701705 / NIC : 00011
N° de TVA : FR 56 332701705
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
ARC H
Adresse :
28 Place SAINT PIERRE
83170 BRIGNOLES
Marchés publics :
19/12/2022 : Marché

Objet : Le présent marché a pour objet la mission de maîtrise d’œuvre relative à la réhabilitation de la caserne de gendarmerie Le pré de Pâques à Brignoles (83)
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 130020357000132022100016751400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 38 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 225 000 €
Date de notification : 19/12/2022

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI SUD - Marseille - BMP- DAFJ

Titulaire :
ARC H (33270170500011)
15/12/2022 : Marché

Objet : MOE RENOVATION ENERGETIQUE ET THERMIQUE ECOLE ELEMENTAIRE
Classification : 71000000-

Numéro unique d’identification : 218301083000182022MAPA0700
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 66 308 €
Date de notification : 16/09/2022

Lieu d'exécution : La Roquebrussanne
Acheteur : MAIRIE LA ROQUEBRUSSANNE

Titulaire :
ARC'H (33270170500011)
04/01/2022 : Marché

Objet : M.2021-42 : Mission de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et l'extension de la maison du gardien au quartier de Paris
Classification : Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment (71223000)

Numéro unique d’identification : 2000681040001320214201
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 49 064 €
Date de notification : 01/12/2021

Lieu d'exécution : Code postal
Acheteur : CA Provence Verte

Titulaire :
ARC'H (33270170500011)
18/12/2020 : Marché

Objet : Marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation du restaurant inter-administratif des Lices à Toulon (83)
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 171300007000192020151043521300
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 36 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 119 787 €
Date de notification : 18/12/2020

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - Provence-Alpes-Côte d'Azur

Titulaire :
ARC H (33270170500011)
28/03/2019 : Marché

Objet : MISSION DE MAITRISE D'OEUVRE POUR LA RÉNOVATION DE L’ORDINAIRE de l’UIISC7 DE BRIGNOLES (83) SÉCURITÉ CIVILE
Classification : Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000)

Numéro unique d’identification : 130020357000132019100013551000
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 30 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 372 696 €
Date de notification : 28/03/2019

Lieu d'exécution : (83) Var
Acheteur : Ministère de l'Intérieur - SGAMI SUD - Marseille - BMP- DAFJ

Titulaire :
ARC H (33270170500011)
Historique de l'établissement :
01/01/2011 : enseigne
Enseigne : ARC'H
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/04/1985
Dénomination : ARC H
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
07/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4294
NOJO : 8302MYG22652100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3367
NOJO : 8302MYG21276100
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/10/2022 : Modifications générales

Annonce N°2173
NOJO : 008302MYG210911
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 129525.00 EUR
26/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°2922
NOJO : 008302MYG206352
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MICHEL Robert René
04/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13693
NOJO : 8302MYG19529900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
21/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6858
NOJO : 8302MYG19069500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une présentation simplifiée du bilan et de l'annexe ainsi que d'une déclaration de publication simplifiée en application du troisième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
30/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9651
NOJO : 830216569000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
27/06/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2189
NOJO : 830215033000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
07/07/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8230
NOJO : 830213836200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/06/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11286
NOJO : 830212573400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/12/2015 : Modifications générales

Annonce N°2451
NOJO : BXB15336001166J
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 200175 EUR
02/11/2015 : Modifications générales

Annonce N°1702
NOJO : BXB15300000016S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : MICHEL Robert, René Gérant : MICHEL Christine, Émilie, Suzanne né(e) QUEIREL
15/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15271
NOJO : 830211408600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
24/02/2015 : Modifications générales

Annonce N°2430
NOJO : BXB150480004760
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur le capital

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 3887.67 EUR
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°17275
NOJO : 830210298200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC' H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/05/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7896
NOJO : BXC13116002248P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC' H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
01/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13093
NOJO : BXC12264008870U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC' H
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°1820
NOJO : BXB11328001672L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC' H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant associé : MICHEL Robert, René Co-gérant associé : MEJEAN Philippe, Laurent Co-gérant associé : MICHEL Christine, Émilie, Suzanne né(e) QUEIREL
11/10/2011 : Modifications générales

Annonce N°1594
NOJO : BXB11278000666O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN (83)
Descriptif : Modification survenue sur la dénomination, la forme juridique, l'administration

Numéro d'identification : RCS Draguignan 332 701 705
Dénomination : ARC' H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Co-gérant associé : MICHEL Robert, René Co-gérant associé : MEJEAN Philippe, Laurent
Historique de l'unité légale :
30/06/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
01/01/2011 : dénomination, catégorie juridique
Dénomination : ARC H
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
25/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Type : Personne Physique

Nom : MICHEL Robert René
Né le 22/02/1955 à BRIGNOLES (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
28 place Saint Pierre
83170 Brignoles
FRANCE
25/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Type : Personne Physique

Nom : QUEIREL (MICHEL) Christine, Émilie, Suzanne
Né le 11/06/1955 à Pertuis (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
28 place saint pierre
83170 Brignoles
FRANCE
Dépôts des actes :
16/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°3976 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
16/11/2015 : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°3976 déposé le 25/11/2015
Etat : Déposé
30/09/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°3492 déposé le 19/10/2015
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
19/01/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°544 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social
14/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°4130 déposé le 19/11/2014
Etat : Déposé
Décision : projet de réduction du capital social non motivée par des pertes
10/11/2014 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°4438 déposé le 10/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
03/10/2011 : Acte sous seing privé
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°4206 déposé le 16/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
01/10/2011 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°4208 déposé le 16/11/2011
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°3542 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ARC'H
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°3542 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SARL
31/12/2010 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°3542 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°3542 déposé le 26/09/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°4208 déposé le 16/11/2011
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°4438 déposé le 10/12/2014
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°544 déposé le 12/02/2015
Etat : Déposé
Etablissements :
25/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
28 place Saint-Pierre
83170 Brignoles
FRANCE
Nom commercial : Arc'h
Enseigne : Arc'h
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/1985
Activité : projet d'architecture contrôle chantier conseil urbanisme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
25/11/2015 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Brignoles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Draguignan. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Draguignan décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
25/11/2015 : Ajout
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : Réimmatriculation du N° 85 D 40014
Personnes morales :
25/11/2015 : ARC'H
Greffe : Draguignan (8302)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Sigle : ARC'H
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/1985

Type de capital : Fixe
Capital : 200175.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°1911 déposé le 15/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°2049 déposé le 03/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°1994 déposé le 07/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°788 déposé le 15/04/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Draguignan (8302)
Numéro de gestion : 2011B00825
Dépôt : N°3920 déposé le 11/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 8448 du 25/11/2022
Numéro de gestion : 2011B00825
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 1354 4867 648
ATAutres immobilisations corporelles34 08717 33916 747
CUAutres participations1212
BJTOTAL (I)46 23421 82524 408
BXClients et comptes rattachés243 121243 121
BZAutres créances44 73144 731
CDValeurs mobilières de placement282 110282 110
CFDisponibilités48 13548 135
CHCharges constatées d’avance1 0531 053
CJTOTAL (II)619 151619 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)665 38521 825643 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 175
DDRéserve légale (1)6 541
DGAutres réserves106 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 326
DLTOTAL (I)383 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 141
DVEmprunts et dettes financières divers (4)84
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 383
DYDettes fiscales et sociales178 730
EAAutres dettes53 359
ECTOTAL (IV)259 698
EETOTAL GENERAL (I à V)643 559
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an256 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 465 4111 465 411
FJChiffres d’affaires nets1 465 4111 465 411
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 725
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 472 139
FWAutres achats et charges externes351 958
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 143
FYSalaires et traitements746 892
FZCharges sociales262 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 689
GEAutres charges66
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 769
GLAutres intérêts et produits assimilés1 905
GPTotal des produits financiers (V)1 905
GRIntérêts et charges assimilées407
GUTotal des charges financières (VI)407
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)86 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)900
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 841
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 474 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 404 618
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)70 326
A1Renvois : Transfert de charges6 725
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant63 295
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)57
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3454 1414 486
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 7916 54717 339
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 13610 68921 825
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 6951 du 02/11/2021
Numéro de gestion : 2011B00825
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 1354 4867 648
ATAutres immobilisations corporelles34 08717 33916 747
CUAutres participations1212
BJTOTAL (I)46 23421 82524 408
BXClients et comptes rattachés243 121243 121
BZAutres créances44 73144 731
CDValeurs mobilières de placement282 110282 110
CFDisponibilités48 13548 135
CHCharges constatées d’avance1 0531 053
CJTOTAL (II)619 151619 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)665 38521 825643 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 175
DDRéserve légale (1)6 541
DGAutres réserves106 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 326
DLTOTAL (I)383 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 141
DVEmprunts et dettes financières divers (4)84
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 383
DYDettes fiscales et sociales178 730
EAAutres dettes53 359
ECTOTAL (IV)259 698
EETOTAL GENERAL (I à V)643 559
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an256 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 465 4111 465 411
FJChiffres d’affaires nets1 465 4111 465 411
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 725
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 472 139
FWAutres achats et charges externes351 958
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 143
FYSalaires et traitements746 892
FZCharges sociales262 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 689
GEAutres charges66
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 769
GLAutres intérêts et produits assimilés1 905
GPTotal des produits financiers (V)1 905
GRIntérêts et charges assimilées407
GUTotal des charges financières (VI)407
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)86 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)900
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 841
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 474 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 404 618
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)70 326
A1Renvois : Transfert de charges6 725
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant63 295
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)57
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3454 1414 486
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 7916 54717 339
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 13610 68921 825
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 4075 du 25/07/2019
Numéro de gestion : 2011B00825
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 1354 4867 648
ATAutres immobilisations corporelles34 08717 33916 747
CUAutres participations1212
BJTOTAL (I)46 23421 82524 408
BXClients et comptes rattachés243 121243 121
BZAutres créances44 73144 731
CDValeurs mobilières de placement282 110282 110
CFDisponibilités48 13548 135
CHCharges constatées d’avance1 0531 053
CJTOTAL (II)619 151619 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)665 38521 825643 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 175
DDRéserve légale (1)6 541
DGAutres réserves106 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 326
DLTOTAL (I)383 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 141
DVEmprunts et dettes financières divers (4)84
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 383
DYDettes fiscales et sociales178 730
EAAutres dettes53 359
ECTOTAL (IV)259 698
EETOTAL GENERAL (I à V)643 559
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an256 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 465 4111 465 411
FJChiffres d’affaires nets1 465 4111 465 411
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 725
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 472 139
FWAutres achats et charges externes351 958
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 143
FYSalaires et traitements746 892
FZCharges sociales262 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 689
GEAutres charges66
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 769
GLAutres intérêts et produits assimilés1 905
GPTotal des produits financiers (V)1 905
GRIntérêts et charges assimilées407
GUTotal des charges financières (VI)407
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)86 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)900
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 841
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 474 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 404 618
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)70 326
A1Renvois : Transfert de charges6 725
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant63 295
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)57
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3454 1414 486
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 7916 54717 339
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 13610 68921 825
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 1731 du 20/06/2018
Numéro de gestion : 2011B00825
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 1354 4867 648
ATAutres immobilisations corporelles34 08717 33916 747
CUAutres participations1212
BJTOTAL (I)46 23421 82524 408
BXClients et comptes rattachés243 121243 121
BZAutres créances44 73144 731
CDValeurs mobilières de placement282 110282 110
CFDisponibilités48 13548 135
CHCharges constatées d’avance1 0531 053
CJTOTAL (II)619 151619 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)665 38521 825643 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 175
DDRéserve légale (1)6 541
DGAutres réserves106 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 326
DLTOTAL (I)383 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 141
DVEmprunts et dettes financières divers (4)84
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 383
DYDettes fiscales et sociales178 730
EAAutres dettes53 359
ECTOTAL (IV)259 698
EETOTAL GENERAL (I à V)643 559
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an256 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 465 4111 465 411
FJChiffres d’affaires nets1 465 4111 465 411
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 725
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 472 139
FWAutres achats et charges externes351 958
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 143
FYSalaires et traitements746 892
FZCharges sociales262 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 689
GEAutres charges66
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 769
GLAutres intérêts et produits assimilés1 905
GPTotal des produits financiers (V)1 905
GRIntérêts et charges assimilées407
GUTotal des charges financières (VI)407
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)86 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)900
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 841
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 474 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 404 618
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)70 326
A1Renvois : Transfert de charges6 725
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant63 295
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)57
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3454 1414 486
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 7916 54717 339
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 13610 68921 825
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : DRAGUIGNAN (8302)
Numéro de dépôt : 2182 du 28/06/2017
Numéro de gestion : 2011B00825
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 1354 4867 648
ATAutres immobilisations corporelles34 08717 33916 747
CUAutres participations1212
BJTOTAL (I)46 23421 82524 408
BXClients et comptes rattachés243 121243 121
BZAutres créances44 73144 731
CDValeurs mobilières de placement282 110282 110
CFDisponibilités48 13548 135
CHCharges constatées d’avance1 0531 053
CJTOTAL (II)619 151619 151
COTOTAL GENERAL (0 à V)665 38521 825643 559
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel200 175
DDRéserve légale (1)6 541
DGAutres réserves106 816
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)70 326
DLTOTAL (I)383 860
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)19 141
DVEmprunts et dettes financières divers (4)84
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés8 383
DYDettes fiscales et sociales178 730
EAAutres dettes53 359
ECTOTAL (IV)259 698
EETOTAL GENERAL (I à V)643 559
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an256 546
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens1 465 4111 465 411
FJChiffres d’affaires nets1 465 4111 465 411
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges6 725
FQAutres produits3
FRTotal des produits d’exploitation (I)1 472 139
FWAutres achats et charges externes351 958
FXImpôts, taxes et versements assimilés15 143
FYSalaires et traitements746 892
FZCharges sociales262 619
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements10 689
GEAutres charges66
GFTotal des charges d’exploitation (II)1 387 370
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)84 769
GLAutres intérêts et produits assimilés1 905
GPTotal des produits financiers (V)1 905
GRIntérêts et charges assimilées407
GUTotal des charges financières (VI)407
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)1 498
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)86 267
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion900
HDTotal des produits exceptionnels (VII)900
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)900
HKImpôts sur les bénéfices (X)16 841
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)1 474 945
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)1 404 618
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)70 326
A1Renvois : Transfert de charges6 725
A2Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant63 295
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)57
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles3454 1414 486
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles10 7916 54717 339
0NAMORTISSEMENTS Total Général11 13610 68921 825

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