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de L'Abergement-de-Varey

ARC-CAD

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2021
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49214089200067 / Siren : 492140892 / NIC : 00067
N° de TVA : FR 44 492140892
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/11/2021
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
ARC-CAD
Adresse :
158 Rue DES ECOLES
01480 ARS-SUR-FORMANS
Marchés publics :
19/12/2022 : Marché

Objet : VILLA 33 - MENUISERIE PVC METALLERIE
Classification : 45320000-

Numéro unique d’identification : 2169027340001320222219TRV0200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 1 mois
Forme des prix : Ferme et actualisable
Montant : 61 084 €
Date de notification : 21/10/2022

Lieu d'exécution : CORBAS
Acheteur : COMMUNE DE CORBAS

Titulaire :
ARC AD (49214089200067)
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2021 : Succession
Prédécesseur : ARC-CAD
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 04/10/2006
Dénomination : ARC-CAD
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
19/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°39
NOJO : 0101MYG38270900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
16/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°25
NOJO : 0101MYG35856300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/12/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6533
NOJO : 690100014601520
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
29/10/2021 : Modifications générales

Annonce N°16
NOJO : 000101MYG332858
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : transfert du siège social.

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6147
NOJO : 690100013466270
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
05/11/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6811
NOJO : 690100012615970
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/12/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2975
NOJO : 690100011721200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
27/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6370
NOJO : 690100010866840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7909
NOJO : 690100009694990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11674
NOJO : 690100009543210
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2016 : Modifications générales

Annonce N°19
NOJO : BXB16158000556I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Modification survenue sur l'activité et transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6879
NOJO : 690100008190940
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/09/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5137
NOJO : 690100007440840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
24/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7414
NOJO : BXC122830041594
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
170 chemin de Franchison
69360 Simandres
26/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10347
NOJO : BXC11314007402K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
170 chemin de Franchison
69360 Simandres
08/11/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5760
NOJO : BXC10299003718K
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Sigle : RL
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
170 chemin de Franchison
69360 Simandres
22/03/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6912
NOJO : BXC100640112660
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
170 chemin de Franchison
69360 Simandres
03/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°189
NOJO : BXC08240005762O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
170 chemin de Franchison
69360 Simandres
07/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°35
NOJO : BXB082740019585
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
18 chemin de la Ra
01480 Ars-sur-Formans
24/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7746
NOJO : BXC08194001706T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON (69)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Lyon 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Adresse :
170 chemin de Franchison
69360 Simandres
15/02/2008 : Modifications générales

Annonce N°250
NOJO : BXB08057000739I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE (01)
Descriptif : Transfert de l'établissement principal

Numéro d'identification : RCS Bourg-en-Bresse 492 140 892
Dénomination : ARC-CAD
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Etablissement principal :
Adresse :
8 rue Saget
01090 Montmerle-sur-Saône
Historique de l'unité légale :
02/10/2023 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
30/06/2021 : code NIC
Code NIC : 00067
01/01/2015 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
18/09/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Travaux de menuiserie bois et PVC (NAFRev2 : 43.32A)
10/10/2007 : activité principale, code NIC
Activité principale : Menuiserie bois et matières plastiques (NAFRev1 : 45.4C)
Code NIC : 00026
04/10/2006 : état administratif, dénomination, catégorie juridique, activité principale
Etat administratif : Active
Dénomination : ARC-CAD
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev1 : 74.2A)
Représentants légaux :
27/10/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Type : Personne Physique

Nom : BERTHOUX Guillaume
Né le 06/05/1978 à Vénissieux (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
158 Rue des Ecoles
01480 Ars-sur-Formans
FRANCE
29/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Type : Personne Physique

Nom : BERTHOUX Guillaume
Né le 06/05/1978 à Vénissieux (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Chemin de franchison
69360 Simandres
France
Dépôts des actes :
10/09/2021 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°9208 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation définitive
10/09/2021 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°9208 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : constatation de la réalisation définitive
10/09/2021 : Procès-verbal de la gérance
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°9208 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
10/09/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°9208 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°9208 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive
30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°9208 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive
30/06/2021 : Extrait de décision(s) des associés
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°9208 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
Décision : sous condition suspensive
30/06/2021 : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°9208 déposé le 27/10/2021
Etat : Déposé
14/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°3925 déposé le 04/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
14/09/2006 : Acte sous seing privé
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°3925 déposé le 04/10/2006
Etat : Déposé
Décision : Constitution
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°024161 déposé le 08/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des principales activités
N.C             : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°024161 déposé le 08/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des principales activités
N.C             : Liste des sièges sociaux antérieurs
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°024161 déposé le 08/11/2007
Etat : Déposé
Décision : Immatriculation principale d'une société commerciale suite à transfert Modification des principales activités
Etablissements :
27/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Type : Siège

Adresse :
158 Rue des Écoles
01480 Ars-sur-Formans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Activité : /
Origine du fonds : Création
27/10/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Type : Etablissement principal

Adresse :
ZA du Pardy
Au Champ
01480 Frans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2006
Activité : Pose de menuiseries, volets roulants et fermetures de bâtiment. Pose de vérandas. Installation de meubles de cuisine, salle de bain et agencements de magasin. Pose de parquets et de terrasses en bois. Pose d'escaliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
29/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Type : Siège

Adresse :
170 chemin de Franchison
69360 Simandres
France
31/05/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Type : Etablissement principal

Adresse :
Au Champ
ZA du Pardy
01480 Frans
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 04/10/2006
Activité : Pose de menuiseries, volets roulants et fermetures de bâtiment. Pose de vérandas. Installation de meubles de cuisine, salle de bain et agencements de magasin. Pose de parquets et de terrasses en bois. Pose d'escaliers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
27/10/2021 : ARC-CAD
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2006
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 27/10/2021

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
29/07/2016 : ARC-CAD
Greffe : Lyon (6901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Fabrication et pose de parquet, terrasse en extérieure en bois et menuiseries diverses en bois, bureau d'étude, création de plan, agencement, ameublement et événementiel, exécution de plans 2D et 3D, fabrication et production.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/11/2007
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 04/10/2006

Type de capital : Fixe
Capital : 5000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 98 années
31/05/2016 : ARC-CAD
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 04/10/2006

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°023632 déposé le 29/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°013250 déposé le 08/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°029228 déposé le 25/08/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°026294 déposé le 20/08/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°026967 déposé le 11/09/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°029986 déposé le 12/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°026542 déposé le 23/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°5475 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°002728 déposé le 10/02/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Bourg-en-Bresse (0101)
Numéro de gestion : 2006B00893
Dépôt : N°5475 déposé le 27/07/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2007B05535
Dépôt : N°009660 déposé le 04/06/2008
Durée de l'exercice : 15
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel simplifié
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 6855 du 17/07/2023
Numéro de gestion : 2006B00893
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : BOURG-EN-BRESSE (0101)
Numéro de dépôt : 11519 du 14/09/2022
Numéro de gestion : 2006B00893
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7583 758
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 12516 33412 7917 848
ATAutres immobilisations corporelles46 21229 04517 16722 106
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières1 0801 0801 080
BJTOTAL (I)80 20449 13731 06831 064
BLMatières premières, approvisionnements3 1473 1473 894
BXClients et comptes rattachés44 35744 35782 692
BZAutres créances7 2667 2668 746
CFDisponibilités11 67611 676
CHCharges constatées d’avance5825824 123
CJTOTAL (II)67 02767 02799 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)147 23149 13798 095130 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves25 7768 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18017 225
DLTOTAL (I)31 45531 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 91740 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1283 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 52635 762
DYDettes fiscales et sociales8 01714 052
EAAutres dettes2 0941 054
EBProduits constatés d’avance (2)14 9575 205
ECTOTAL (IV)66 63999 243
EETOTAL GENERAL (I à V)98 095130 519
EIDont emprunts participatifs3 128
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens231 946231 946254 844
FGProduction vendue services94 14694 14649 176
FJChiffres d’affaires nets326 092326 092304 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges752449
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 846304 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements150 050153 417
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)747-469
FWAutres achats et charges externes104 89382 502
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1394 073
FYSalaires et traitements39 60036 120
FZCharges sociales16 24514 589
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 51212 813
GEAutres charges1145
GFTotal des charges d’exploitation (II)325 186303 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 6601 326
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 966
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 966
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 108-1 965
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552-639
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital17 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 743
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion289381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 898
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2896 279
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28918 464
HKImpôts sur les bénéfices (X)83600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)326 846329 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 667312 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18017 225
31/12/2020 : Compte annuel simplifié
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2021/047258 du 26/11/2021
Numéro de gestion : 2007B05535
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant année N
CodeLibellé du posteMontant année N
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2020/034271 du 14/10/2020
Numéro de gestion : 2007B05535
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7583 758
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 12516 33412 7917 848
ATAutres immobilisations corporelles46 21229 04517 16722 106
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières1 0801 0801 080
BJTOTAL (I)80 20449 13731 06831 064
BLMatières premières, approvisionnements3 1473 1473 894
BXClients et comptes rattachés44 35744 35782 692
BZAutres créances7 2667 2668 746
CFDisponibilités11 67611 676
CHCharges constatées d’avance5825824 123
CJTOTAL (II)67 02767 02799 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)147 23149 13798 095130 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves25 7768 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18017 225
DLTOTAL (I)31 45531 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 91740 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1283 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 52635 762
DYDettes fiscales et sociales8 01714 052
EAAutres dettes2 0941 054
EBProduits constatés d’avance (2)14 9575 205
ECTOTAL (IV)66 63999 243
EETOTAL GENERAL (I à V)98 095130 519
EIDont emprunts participatifs3 128
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens231 946231 946254 844
FGProduction vendue services94 14694 14649 176
FJChiffres d’affaires nets326 092326 092304 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges752449
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 846304 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements150 050153 417
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)747-469
FWAutres achats et charges externes104 89382 502
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1394 073
FYSalaires et traitements39 60036 120
FZCharges sociales16 24514 589
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 51212 813
GEAutres charges1145
GFTotal des charges d’exploitation (II)325 186303 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 6601 326
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 966
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 966
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 108-1 965
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552-639
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital17 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 743
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion289381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 898
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2896 279
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28918 464
HKImpôts sur les bénéfices (X)83600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)326 846329 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 667312 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18017 225
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2019/045942 du 14/10/2019
Numéro de gestion : 2007B05535
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7583 758
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 12516 33412 7917 848
ATAutres immobilisations corporelles46 21229 04517 16722 106
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières1 0801 0801 080
BJTOTAL (I)80 20449 13731 06831 064
BLMatières premières, approvisionnements3 1473 1473 894
BXClients et comptes rattachés44 35744 35782 692
BZAutres créances7 2667 2668 746
CFDisponibilités11 67611 676
CHCharges constatées d’avance5825824 123
CJTOTAL (II)67 02767 02799 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)147 23149 13798 095130 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves25 7768 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18017 225
DLTOTAL (I)31 45531 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 91740 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1283 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 52635 762
DYDettes fiscales et sociales8 01714 052
EAAutres dettes2 0941 054
EBProduits constatés d’avance (2)14 9575 205
ECTOTAL (IV)66 63999 243
EETOTAL GENERAL (I à V)98 095130 519
EIDont emprunts participatifs3 128
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens231 946231 946254 844
FGProduction vendue services94 14694 14649 176
FJChiffres d’affaires nets326 092326 092304 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges752449
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 846304 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements150 050153 417
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)747-469
FWAutres achats et charges externes104 89382 502
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1394 073
FYSalaires et traitements39 60036 120
FZCharges sociales16 24514 589
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 51212 813
GEAutres charges1145
GFTotal des charges d’exploitation (II)325 186303 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 6601 326
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 966
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 966
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 108-1 965
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552-639
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital17 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 743
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion289381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 898
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2896 279
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28918 464
HKImpôts sur les bénéfices (X)83600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)326 846329 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 667312 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18017 225
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2018/047563 du 22/11/2018
Numéro de gestion : 2007B05535
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7583 758
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 12516 33412 7917 848
ATAutres immobilisations corporelles46 21229 04517 16722 106
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières1 0801 0801 080
BJTOTAL (I)80 20449 13731 06831 064
BLMatières premières, approvisionnements3 1473 1473 894
BXClients et comptes rattachés44 35744 35782 692
BZAutres créances7 2667 2668 746
CFDisponibilités11 67611 676
CHCharges constatées d’avance5825824 123
CJTOTAL (II)67 02767 02799 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)147 23149 13798 095130 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves25 7768 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18017 225
DLTOTAL (I)31 45531 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 91740 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1283 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 52635 762
DYDettes fiscales et sociales8 01714 052
EAAutres dettes2 0941 054
EBProduits constatés d’avance (2)14 9575 205
ECTOTAL (IV)66 63999 243
EETOTAL GENERAL (I à V)98 095130 519
EIDont emprunts participatifs3 128
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens231 946231 946254 844
FGProduction vendue services94 14694 14649 176
FJChiffres d’affaires nets326 092326 092304 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges752449
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 846304 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements150 050153 417
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)747-469
FWAutres achats et charges externes104 89382 502
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1394 073
FYSalaires et traitements39 60036 120
FZCharges sociales16 24514 589
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 51212 813
GEAutres charges1145
GFTotal des charges d’exploitation (II)325 186303 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 6601 326
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 966
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 966
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 108-1 965
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552-639
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital17 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 743
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion289381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 898
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2896 279
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28918 464
HKImpôts sur les bénéfices (X)83600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)326 846329 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 667312 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18017 225
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LYON (6901)
Numéro de dépôt : B2017/049045 du 12/12/2017
Numéro de gestion : 2007B05535
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires3 7583 758
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels29 12516 33412 7917 848
ATAutres immobilisations corporelles46 21229 04517 16722 106
CUAutres participations303030
BHAutres immobilisations financières1 0801 0801 080
BJTOTAL (I)80 20449 13731 06831 064
BLMatières premières, approvisionnements3 1473 1473 894
BXClients et comptes rattachés44 35744 35782 692
BZAutres créances7 2667 2668 746
CFDisponibilités11 67611 676
CHCharges constatées d’avance5825824 123
CJTOTAL (II)67 02767 02799 455
COTOTAL GENERAL (0 à V)147 23149 13798 095130 519
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel5 0005 000
DDRéserve légale (1)500500
DGAutres réserves25 7768 551
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)18017 225
DLTOTAL (I)31 45531 276
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)14 91740 113
DVEmprunts et dettes financières divers (4)3 1283 057
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés23 52635 762
DYDettes fiscales et sociales8 01714 052
EAAutres dettes2 0941 054
EBProduits constatés d’avance (2)14 9575 205
ECTOTAL (IV)66 63999 243
EETOTAL GENERAL (I à V)98 095130 519
EIDont emprunts participatifs3 128
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FDProduction vendue biens231 946231 946254 844
FGProduction vendue services94 14694 14649 176
FJChiffres d’affaires nets326 092326 092304 020
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges752449
FQAutres produits147
FRTotal des produits d’exploitation (I)326 846304 517
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements150 050153 417
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)747-469
FWAutres achats et charges externes104 89382 502
FXImpôts, taxes et versements assimilés4 1394 073
FYSalaires et traitements39 60036 120
FZCharges sociales16 24514 589
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements9 51212 813
GEAutres charges1145
GFTotal des charges d’exploitation (II)325 186303 191
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)1 6601 326
GLAutres intérêts et produits assimilés1
GPTotal des produits financiers (V)1
GRIntérêts et charges assimilées1 1091 966
GUTotal des charges financières (VI)1 1091 966
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-1 108-1 965
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)552-639
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion6 993
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital17 750
HDTotal des produits exceptionnels (VII)24 743
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion289381
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital5 898
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)2896 279
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-28918 464
HKImpôts sur les bénéfices (X)83600
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)326 846329 261
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)326 667312 036
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)18017 225

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