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de Longuenesse

ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS

Entreprise
Informations de l'établissement :
Date de création : 01/01/1900
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 42592035200126 / Siren : 425920352 / NIC : 00126
N° de TVA : FR 50 425920352
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
70 : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion
Cette division comprend le conseil et l’assistance à des entreprises et autres organisations sur des questions de gestion telles que la planification stratégique et organisationnelle, la planification et la budgétisation financières, les objectifs et les politiques de marketing, les politiques, les pratiques et la planification en matière de ressources humaines, la planification de la production et du contrôle. Elle comprend également la supervision et la gestion d’autres unités de la même société ou entreprise, c’est-à-dire les activités des sièges sociaux.
70.1 : Activités des sièges sociaux
70.10 : Activités des sièges sociaux
70.10Z : Activités des sièges sociaux
Cette sous-classe comprend la supervision et la gestion d’autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou organisationnelle de l’entreprise ou du groupe, l’exercice du contrôle opérationnel et la gestion des opérations courantes des unités rattachées. Cette classe ne concerne que des unités sans activité «productive» significative.

Cette sous-classe comprend :
- les activités des sièges sociaux
- les activités des sièges administratifs centralisés
- les activités des sièges d’entreprise
- les activités des bureaux locaux et régionaux
- les activités de gestion des filiales

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les activités des sociétés holding n’intervenant pas dans la gestion (cf. 64.20Z) Produits associés : 70.10.10
Coordonnées de l'établissement :
ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
Adresse :
Z.I.
12 Rue DE L ETANG
BP 14

89205 AVALLON CEDEX
Historique de l'établissement :
01/01/2023 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/1996 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/1959
Dénomination : ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 200 à 249 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Marques françaises :
13/02/2017 : BOUCHERIE VEGETALE
N° national/d'enregistrement : 4337391
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Graisses alimentaires ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; Poudre à lever ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; arbres (végétaux) ; Agrumes frais.

Déposant 1 : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
Zone industrielle, rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS, M. PICQ Vincent
Adresse :
Zone Industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

13/02/2017 : BOUCHERIE VEGETALE
N° national/d'enregistrement : 4337391
Date de dépôt : 13/02/2017
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 13/02/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Sucre ; riz ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; vinaigre ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Fleurs naturelles ; arbres (végétaux).

Déposant 1 : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
Zone industrielle, rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS, M. PICQ Vincent
Adresse :
Zone Industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-10
Date du BOPI : 10/03/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2017-32
Date du BOPI : 11/08/2017

30/10/2015 : BU1
N° national/d'enregistrement : 4221981
Date de dépôt : 30/10/2015
Lieu de dépôt : I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration : 30/10/2025
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle

Traduction : “ bien ”.
Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, moûts ; moût de bière ; bière de gingembre ; bière de malt, moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de raisin ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; eaux de table ; eau de Seltz, eaux lithinées ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de pomme ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Limonades ; sirops pour limonades ; nectars de fruit ; orgeat ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; lait d'amendes [boisson] ; lait d'arachide [boissons non alcooliques] ; boissons à base de petit-lait ; extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, produits pour la fabrication des eaux gazeuses : pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales ; boissons isotoniques, boissons non alcooliques, salsepareille [boisson non alcoolique] ; sorbets [boissons].
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; regroupement pour le compte de tiers permettant au consommateur de voir ou acheter commodément les produits suivants : produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, chaussures, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison (bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillottes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël, guirlandes artificielles, boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches), produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, appareil et matériel audiovisuel, équipements informatiques, électriques ou électroniques, appareils et produits de bricolage et de jardinage, produits pour animaux, produits pour véhicules, bicyclettes et produits pour bicyclettes, articles de sports intérieurs et extérieurs, produits de piscine ; vente au détail dans les magasins de petite, moyenne et grande surface, supermarché, hypermarchés ou tout autre type de surface des produits suivants : produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, chaussures, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison (bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillottes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël, guirlandes artificielles, boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches), produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, appareil et matériel audiovisuel, équipements informatiques, électriques ou électroniques, appareils et produits de bricolage et de jardinage, produits pour animaux, produits pour véhicules, bicyclettes et produits pour bicyclettes, articles de sports intérieurs et extérieurs, produits de piscine ; services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation, conseil en organisation et direction des affaires ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport, d'entreposage et de livraison de marchandises notamment à domicile ; location de véhicules.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation), service de bars, services de traiteurs, cafétérias, restauration rapide et permanente.

Déposant 1 : S.A. ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
Zone Industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : ANCIENS ETS G. SCHIEVER ET FILS, Service DAF-Juridique
Adresse :
Zone Industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2015-47
Date du BOPI : 20/11/2015

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

13/09/2012 : Bien à vous
N° national/d'enregistrement : 3945721
Date de dépôt : 13/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, pesticides, produits antimites ; attrape-mouche ; désherbants ; produits pour la destruction des plantes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; paille de fer, instruments d'arrosage ; balais ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; peaux chamoisées et de daim pour le nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; chiffons de nettoyage ; débouchoirs à ventouse ; dépoussiéreurs non électriques ; dessous et supports de fer à repasser ; housses pour planches à repasser ; planches à repasser ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; distributeurs de savon ; entonnoirs ; éponges de ménage ; torchons [chiffons] pour épousseter ; essuie-meubles ; étendoirs à linge ; filtres pour le ménage ; gants à polir, de jardinage, pour le ménage ; laine de verre autre que pour l'isolation ; séchoirs à lessive ; pinces à linge ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; tampons à nettoyer ; distributeurs de papier hygiénique ; pièges à insectes ; planches à laver ; plumeaux ; séchoirs à lessive ; serpillières [wassingues] ; souricières ; tamis [ustensiles de ménage] ; tapettes pour battre les tapis.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Amandes préparées, anchois, beurre d'arachides, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, champignons conservés, charcuterie, chips [pomme de terre], choucroute, compote de pommes, fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, de poisson, de viande, consommés, cornichons, crème [produit laitier], crème fouettée, flocons de pomme de terre, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, gélatine à usage alimentaire, huiles comestibles, d'olive, de colza, de maïs, de tournesol, de sésame, jambon, oeufs, juliennes [potages], lait, produits laitiers, margarine, oignons [légumes] conservés, olives conservées ; poisson, potages, purée de tomates, raisins secs, salades de fruits, de légumes, sardines, saucisses, saucissons, graines de soja conservées à usage alimentaire, jus de tomate pour la cuisine, viande, volaille, yaourts.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie, amidon à usage alimentaire, assaisonnement, flocons d'avoine, pain azyme, vinaigres, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé, bonbons, brioches, produits de cacao, café, câpres, curry [condiment], sel de céleri, flocons de céréales, préparations faites de céréales, chapelure, chicorée [succédané du café], chocolat, chutneys [condiments], couscous [semoule], crackers, crème anglaise, crèmes glacées, crèpes [alimentation], sel de cuisine, curcuma à usage alimentaire, pain d'épice, épice, flocons d'avoine, gâteaux, gaufres, gingembre [condiment], jus de viande [sauces], ketchup [sauce], mayonnaises, miel, moutarde, muesli, noix de muscade, nouilles, pâte d'amande, pâte pour gâteau, pâtisserie, piments [assaisonnements], pizzas, poivre, poudre pour gâteaux, pralines, quiches, riz, sandwiches, sauce piquante de soja, sauce tomate, sauces [condiments], sauces à salade, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, sucre, sucreries, sushi, taboulé, tacos, tapioca, tartes, thé, tortillas, tourtes, vanille [aromate], vermicelles, yaourt glacé [glaces alimentaires].
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agrumes, baies [fruits], betteraves, châtaignes et champignons frais, chicorée [salade], citrons, noix de coco, concombres, fèves fraiches, fruits frais, laitues, légumes frais, lentilles [légumes] fraiches, maïs, marrons frais, noisettes, noix, oignons [légumes] frais, olives fraîches, oranges, poireaux [porreaux], pois frais, pomme de terre, rhubarbe, salades vertes [plantes].
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, moûts ; moût de bière ; bière de gingembre ; bière de malt, moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de raisin ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; eaux de table ; eau de Seltz, eaux lithinées ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de pomme ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Limonades ; sirops pour limonades ; nectars de fruit ; orgeat ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachide [boissons non alcooliques], boissons à base de petit-lait ; extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, produits pour la fabrication des eaux gazeuses : pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales ; boissons isotoniques, boissons non alcooliques, salsepareille [boisson non alcoolique] ; sorbets [boissons].
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Regroupement pour le compte de tiers permettant au consommateur de voir ou acheter commodément notamment les produits suivants : produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, chaussures, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison (dont notamment bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël, guirlandes artificielles, boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches), produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, appareil et matériel audiovisuel, équipements informatiques, électriques ou électroniques, appareils et produits de bricolage et de jardinage, produits pour animaux, produits pour véhicules, bicyclettes et produits pour bicyclettes, articles de sports intérieurs et extérieurs, produits de piscine ; vente au détail dans les magasins de petite, moyenne et grande surface, supermarché, hypermarchés ou tout autre type de surface de produits divers et notamment des produits suivants : produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, chaussures, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison (dont notamment bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël, guirlandes artificielles, boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches), produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, appareil et matériel audiovisuel, équipements informatiques, électriques ou électroniques, appareils et produits de bricolage et de jardinage, produits pour animaux, produits pour véhicules, bicyclettes et produits pour bicyclettes, articles de sports intérieurs et extérieurs, produits de piscine ; services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation, conseil en organisation et direction des affaires ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport, d'entreposage et de livraison de marchandises notamment à domicile ; location de véhicules.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation), service de bars, service de traiteurs, cafétérias, restauration rapide et permanente.

Déposant 1 : SA ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
Zone industrielle - rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : ETS SCHIEVER, M. VAILLEUX Baptiste
Adresse :
Zone industrielle - rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821986
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-44
Date du BOPI : 04/11/2022

13/09/2012 : Bi1
N° national/d'enregistrement : 3945724
Date de dépôt : 13/09/2012
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/09/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons ; location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Regroupement pour le compte de tiers permettant au consommateur de voir ou acheter commodément notamment les produits suivants : produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, chaussures, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison (dont notamment bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël, guirlandes artificielles, boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches), produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, appareil et matériel audiovisuel, équipements informatiques, électriques ou électroniques, appareils et produits de bricolage et de jardinage, produits pour animaux, produits pour véhicules, bicyclettes et produits pour bicyclettes, articles de sports intérieurs et extérieurs, produits de piscine ; Vente au détail dans les magasins de petite, moyenne et grande surface, supermarché, hypermarchés ou tout autre type de surface de produits divers et notamment des produits suivants : produits alimentaires, boissons alcooliques et non alcooliques, produits textiles, chaussures, articles d'horlogerie et de bijouterie, articles de maroquinerie, produits d'hygiène et de beauté, produits cosmétiques, articles de puériculture, articles de mercerie, articles de décoration de la maison (dont notamment bougies, bougeoirs, photophores, porte-encens, bâtonnets, diffuseurs de parfums, boîtes de rangement, corbeilles, paniers, coffres, lampes, lanternes, lampadaires, vases, coupes, pots, plantes et fleurs artificielles, cadres, cadres photos, plateaux, paillassons, adhésifs, aimants, bouillotes, dessous de plat, flacons, décorations pour arbres de Noël, guirlandes artificielles, boules à neige, arbres de Noël, statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, crèches), produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, fournitures scolaires, livres, revues, journaux, magazines, disques compacts, DVD, cassettes, consommables informatiques, jouets et jeux, meubles, appareils d'éclairage et leurs accessoires à savoir, ampoules, prises, interrupteurs, adaptateurs, fils électriques, cordons et rallonges électriques, douilles, abat-jours, spots, articles de bricolage, articles de jardinage, graines (semences), produits électroménagers, appareil et matériel audiovisuel, équipements informatiques, électriques ou électroniques, appareils et produits de bricolage et de jardinage, produits pour animaux, produits pour véhicules, bicyclettes et produits pour bicyclettes, articles de sports intérieurs et extérieurs, produits de piscine ; Services d'informations commerciales et de promotion des ventes ; organisation d'opérations promotionnelles, publicitaires et de fidélisation, conseil en organisation et direction des affaires ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation de clientèle ; organisation d'exposition ou de manifestation à buts commerciaux ou publicité ; communication institutionnelle (publicité) ; parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux ; gestion administrative d'achats de produits et/ou de services en ligne sur le réseau Internet. Services d'aide à l'exploitation d'une entreprise commerciale en régime de franchise. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif de commandes d'achat. Présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix.
  • N° de la classe : 39
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de transport, d'entreposage et de livraison de marchandises notamment à domicile ; location de véhicules.
  • N° de la classe : 43
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Service de restauration (alimentation), service de bars, service de traiteurs, cafétérias, restauration rapide et permanente.

Déposant 1 : SA ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
Zone industrielle - rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : ETS SCHIEVER, M. VAILLEUX Baptiste
Adresse :
ZI - Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-40
Date du BOPI : 05/10/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-01
Date du BOPI : 04/01/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2821987
Date de demande : 30/08/2022
N° de BOPI : 2022-45
Date du BOPI : 11/11/2022

08/12/2011 : PAROLE DE COMMERCANT ENSEMBLE, ENGAGEONS-NOUS POUR NOS CLIENTS...
N° national/d'enregistrement : 3880197
Date de dépôt : 08/12/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 08/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs et de professionnels d'outils et instruments à mains, machines-outils, produits destinés au bricolage, à la construction, l'aménagement, l'équipement, le fonctionnement et l'entretien de la maison et de ses abords, de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits d'hygiène, produits pharmaceutiques, électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et produits textiles (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; gérance administrative et commerciale d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits pour le compte de tiers. Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations notamment sur les prix de produits de grande consommation disponibles en magasin ;
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation des données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de blog et de fourniture de forums de discutions, transmission et partage de commentaires.

Déposant 1 : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER & FILS, société anonyme
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
ZI rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : Mme THARY Charlène
Adresse :
ZI rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780458
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

06/12/2011 : PAROLE DE COMMERÇANT
N° national/d'enregistrement : 3879396
Date de dépôt : 06/12/2011
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 06/12/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs et de professionnels d'outils et instruments à mains, machines-outils, produits destinés au bricolage, à la construction, l'aménagement, l'équipement, le fonctionnement et l'entretien de la maison et de ses abords, de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits d'hygiène, produits pharmaceutiques, électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et produits textiles (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; gérance administrative et commerciale d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits pour le compte de tiers. Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs ; services d'informations notamment sur les prix de produits de grande consommation disponibles en magasin.
  • N° de la classe : 38
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services d'affichage électronique (télécommunications). Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. Fourniture d'accès à des bases de données sur des réseaux informatiques ; location de temps d'accès à des bases de données informatiques ; recueil de données dans un fichier central, systématisation des données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; fourniture d'accès en ligne à des blogs et des forums de discussions, transmission de commentaires en ligne.

Déposant 1 : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER & FILS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
ZI rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : Mme THARY charlène
Adresse :
ZI - rue de l'étang, Chez Ets SCHIEVER
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-52
Date du BOPI : 30/12/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2012-13
Date du BOPI : 30/03/2012

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780444
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

02/05/2011 : NOS VENTES PARTICULIERES DEMANDEZ C EST COMMANDE
N° national/d'enregistrement : 3827676
Date de dépôt : 02/05/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 02/05/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 16
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons ; publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services. Produits de l'imprimerie : livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés, albums, lettres d'informations, publications, guides et cartes ; dépliants, prospectus, calendriers, affiches, cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité. ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs et de professionnels d'outils et instruments à mains, machines-outils, produits destinés au bricolage, à la construction, l'aménagement, l'équipement, le fonctionnement et l'entretien de la maison et de ses abords, de produits d'épicerie, de boulangerie, de boucherie, de charcuterie, de crémerie, de poissonnerie, boissons, fruits et légumes, produits d'hygiène, produits pharmaceutiques, électriques, de parfumerie, produits et ustensiles pour le ménage ou la cuisine, articles de papeterie, petite maroquinerie, jouets et produits textiles (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; gérance administrative et commerciale d'un centre commercial ; promotion des ventes et publicité pour le compte de commerçants installés dans une galerie marchande ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits pour le compte de tiers.

Déposant 1 : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER & FILS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
ZI - rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : Mme THARY Charlène
Adresse :
ZI rue de l'étang, Chez Ets SCHIEVER
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-34
Date du BOPI : 26/08/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780435
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

26/04/2011 : PROJET DE CLIENT
N° national/d'enregistrement : 3826335
Date de dépôt : 26/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/04/2021
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs et de professionnels d'outils et instruments à mains, machines-outils, produits destinés au bricolage, à la construction, l'aménagement, l'équipement, le fonctionnement et l'entretien de la maison et de ses abords, de façon à leur permettre de les voir et de les acheter commodément ; services d'organisation de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers.

Déposant 1 : ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
12 rue de l'Etang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
12 Rue de L'Etang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 819938
Date de demande : 23/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
12 Rue de L'Etang
89200 AVALLON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

26/04/2011 : PROJET DE CLIENT
N° national/d'enregistrement : 3826335
Date de dépôt : 26/04/2011
Lieu de dépôt : DEPÔT ELECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration : 26/04/2031
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs et de professionnels d'outils et instruments à mains, machines-outils, produits destinés au bricolage, à la construction, l'aménagement, l'équipement, le fonctionnement et l'entretien de la maison et de ses abords, de façon à leur permettre de les voir et de les acheter commodément ; services d'organisation de manifestations à des fins commerciales ou publicitaires ; services de promotion de produits pour le compte de tiers.

Déposant 1 : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER & FILS, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
ZI rue de l"étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : Mme THARY Charlène
Adresse :
ZI rue de l"étang, Chez ETS SCHIEVER
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Résiliation de mandat
Référence associée à l'événement : 819938
Date de demande : 23/04/2021
N° de BOPI : 2021-21
Date du BOPI : 28/05/2021

Bénéficiare 1 : ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
12 Rue de L'Etang
89200 AVALLON
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-20
Date du BOPI : 20/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-33
Date du BOPI : 19/08/2011

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2780430
Date de demande : 26/04/2021
N° de BOPI : 2021-23
Date du BOPI : 11/06/2021

15/12/2010 : CREATEUR DE BIEN
N° national/d'enregistrement : 3790688
Date de dépôt : 15/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, pesticides, produits antimites ; attrape-mouche ; désherbants ; produits pour la destruction des plantes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; paille de fer, instruments d'arrosage ; balais ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; peaux chamoisées et de daim pour le nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; chiffons de nettoyage ; débouchoirs à ventouse ; dépoussiéreurs non électriques ; dessous et supports de fer à repasser ; housses pour planches à repasser ; planches à repasser ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; distributeurs de savon ; entonnoirs ; éponges de ménage ; torchons [chiffons] pour épousseter ; essuie-meubles ; étendoirs à linge ; filtres pour le ménage ; gants à polir, de jardinage, pour le ménage ; laine de verre autre que pour l'isolation ; séchoirs à lessive ; pinces à linge ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; tampons à nettoyer ; distributeurs de papier hygiénique ; pièges à insectes ; planches à laver ; plumeaux ; séchoirs à lessive ; serpillières [wassingues] ; souricières ; tamis [ustensiles de ménage] ; tapettes pour battre les tapis.
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Amandes préparées, anchois, beurre d'arachides, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, champignons conservés, charcuterie, chips [pomme de terre], choucroute, compote de pommes, fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, de poisson, de viande, consommés, cornichons, crème [produit laitier], crème fouettée, flocons de pomme de terre, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, gélatine à usage alimentaire, huiles comestibles, d'olive, de colza, de maïs, de tournesol, de sésame, jambon, œufs, juliennes [potages], lait, produits laitiers, margarine, oignons [légumes] conservés, olives conservées ; poisson, potages, purée de tomates, raisins secs, salades de fruits, de légumes, sardines, saucisses, saucissons, graines de soja conservées à usage alimentaire, jus de tomate pour la cuisine, viande, volaille, yaourts.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie, amidon à usage alimentaire, assaisonnement, flocons d'avoine, pain azyme, vinaigres, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé, bonbons, brioches, produits de cacao, café, câpres, curry [condiment], sel de cèleri, flocons de céréales, préparations faites de céréales, chapelure, chicorée [succédané du café], chocolat, chutneys [condiments], couscous [semoule], crackers, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes [alimentation], sel de cuisine, curcuma à usage alimentaire, pain d'épice, épice, flocons d'avoine, gâteaux, gaufres, gingembre [condiment], jus de viande [sauces], ketchup [sauce], mayonnaises, miel, moutarde, muesli, noix de muscade, nouilles, pâte d'amande, pâte pour gâteau, pâtisserie, piments [assaisonnements], pizzas, poivre, poudre pour gâteaux, pralines, quiches, riz, sandwiches, sauce piquante de soja, sauce tomate, sauces [condiments], sauces à salade, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, sucre, sucreries, sushi, taboulé, tacos, tapioca, tartes, thé, tortillas, tourtes, vanille [aromate], vermicelles, yaourt glacé [glaces alimentaires].
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agrumes, baies [fruits], betteraves, châtaignes et champignons frais, chicorée [salade], citrons, noix de coco, concombres, fèves fraiches, fruits frais, laitues, légumes frais, lentilles [légumes] fraiches, maïs, marrons frais, noisettes, noix, oignons [légumes] frais, olives fraîches, oranges, poireaux [porreaux], pois frais, pomme de terre, rhubarbe, salades vertes [plantes].
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, moûts ; moût de bière ; bière de gingembre ; bière de malt, moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de raisin ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; eaux de table ; eau de Seltz, eaux lithinées ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de pomme ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Limonades ; sirops pour limonades ; nectars de fruit ; orgeat ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachide [boissons non alcooliques], boissons à base de petit-lait ; extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, produits pour la fabrication des eaux gazeuses : pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales ; boissons isotoniques, boissons non alcooliques, salsepareille [boisson non alcoolique] ; sorbets [boissons].

Déposant 1 : ANCIENS ETS G. SCHIEVER et FILS, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 425920352

Mandataire 1 : ETS SCHIEVER, Mme THARY Charlène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2011-21
Date du BOPI : 27/05/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765761
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

15/12/2010 : Bi1
N° national/d'enregistrement : 3790691
Date de dépôt : 15/12/2010
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 15/12/2030
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières, moûts ; moût de bière ; bière de gingembre ; bière de malt, moût de malt ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; moût de raisin ; boissons sans alcool ; eaux minérales et gazeuses ; eaux de table ; eau de Seltz, eaux lithinées ; boissons de fruits et jus de fruits ; jus de pomme ; jus de tomates [boissons] ; jus végétaux [boissons] ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs. Limonades ; sirops pour limonades ; nectars de fruit ; orgeat ; sodas ; apéritifs sans alcool ; cocktails sans alcool ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachide [boissons non alcooliques], boissons à base de petit-lait ; extraits de fruits sans alcool, essences pour la préparation de boissons, produits pour la fabrication des eaux gazeuses : pastilles pour boissons gazeuses, poudres pour boissons gazeuses, produits pour la fabrication des eaux minérales ; boissons isotoniques, boissons non alcooliques, salsepareille [boisson non alcoolique] ; sorbets [boissons].

Déposant 1 : SA ANCIENS ETS G.SCHIEVER et Fils, Société Anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 425920352

Mandataire 1 : ETS SCHIEVER, Mme THARY Charlène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-01
Date du BOPI : 07/01/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2011-15
Date du BOPI : 15/04/2011

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2765763
Date de demande : 27/11/2020
N° de BOPI : 2021-05
Date du BOPI : 05/02/2021

18/09/2009 : Bi1 BIEN
N° national/d'enregistrement : 3677290
Date de dépôt : 18/09/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 18/09/2029
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
  • N° de la classe : 05
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits vétérinaires, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, insecticides, pesticides, produits antimites ; attrape-mouche ; désherbants ; produits pour la destruction des plantes.
  • N° de la classe : 21
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Instruments d'arrosage ; balais ; brosses pour laver la vaisselle ; broyeurs ménagers non électriques ; peaux chamoisées et de daim pour le nettoyage ; paille de fer pour le nettoyage ; chiffons de nettoyage ; débouchoirs à ventouse ; dépoussiéreurs non électriques ; dessous et supports de fer à repasser ; housses pour planches à repasser ; planches à repasser ; torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; distributeurs de savon ; entonnoirs ; éponges de ménage ; torchons [chiffons] pour épousseter ; essuie-meubles ; étendoirs à linge ; filtres pour le ménage ; gants à polir, de jardinage, pour le ménage ; laine de verre autre que pour l'isolation ; séchoirs à lessive ; pinces à linge ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; tampons à nettoyer ; distributeurs de papier hygiénique ; pièges à insectes ; planches à laver ; plumeaux ; séchoirs à lessive ; serpillières [wassingues] ; souricières ; tamis [ustensiles de ménage] ; tapettes pour battre les tapis. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine non électriques (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; paille de fer pour le nettoyage ;
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Amandes préparées, anchois, beurre d'arachides, beurre, boissons lactées où le lait prédomine, bouillons, champignons conservés, charcuterie, chips [pomme de terre], choucroute, compote de pommes, fruits confits, confitures, conserves de fruits, conserves de légumes, de poisson, de viande, consommés, cornichons, crème [produit laitier], crème fouettée, flocons de pomme de terre, pâtés de foie, fromages, fruits conservés, gélatine à usage alimentaire, huiles comestibles, d'olive, de colza, de maïs, de tournesol, de sésame, jambon, œufs, juliennes [potages], lait, produits laitiers, margarine, oignons [légumes] conservés, olives conservées ; poisson, potages, purée de tomates, raisins secs, salades de fruits, de légumes, sardines, saucisses, saucissons, graines de soja conservées à usage alimentaire, jus de tomate pour la cuisine, viande, volaille, yaourts.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Glaces alimentaires, pâtes alimentaires, confiserie, amidon à usage alimentaire, assaisonnement, flocons d'avoine, pain azyme, vinaigres, vinaigre de bière, biscottes, biscuiterie, boissons à base de cacao, de café, de chocolat, de thé, bonbons, brioches, produits de cacao, café, câpres, curry [condiment], sel de cèleri, flocons de céréales, préparations faires de céréales, chapelure, chicorée [succédané du café], chocolat, chutneys [condiments], couscous [semoule], crackers, crème anglaise, crèmes glacées, crêpes [alimentation], sel de cuisine, curcuma à usage alimentaire, pain d'épice, épice, flocons d'avoine, gâteaux, gaufres, gingembre [condiment], jus de viande [sauces], ketchup [sauce], mayonnaises, miel, moutarde, muesli, noix de muscade, nouilles, pâte d'amande, pâte pour gâteau, pâtisserie, piments [assaisonnements], pizzas, poivre, poudre pour gâteaux, pralines, quiches, riz, sandwiches, sauce piquante de soja, sauce tomate, sauces [condiments], sauces à salade, sorbets [glaces alimentaires], spaghetti, sucre, sucreries, sushi, taboulé, tacos, tapioca, tartes, thé, tortillas, tourtes, vanille [aromate], vermicelles, yaourt glacé [glaces alimentaires].
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Agrumes, baies [fruits], betteraves, châtaignes et champignons frais, chicorée [salade], citrons, noix de coco, concombres, fèves fraiches, fruits frais, laitues, légumes frais, lentilles [légumes] fraiches, maïs, marrons frais, noisettes, noix, oignons [légumes] frais, olives fraîches, oranges, poireaux [porreaux], pois frais, pomme de terre, rhubarbe, salades vertes [plantes].

Déposant 1 : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 425920352

Mandataire 1 : Ets SCHIEVER, Mme THARY Charlène

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Transmission totale de propriété
Référence associée à l'événement : 605760
Date de demande : 30/07/2013
N° de BOPI : 2013-36
Date du BOPI : 06/09/2013

Bénéficiare 1 : ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-43
Date du BOPI : 23/10/2009

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2754970
Date de demande : 21/07/2020
N° de BOPI : 2020-47
Date du BOPI : 20/11/2020

08/04/2008 : COUR MATERIAUX
N° national/d'enregistrement : 3567884
Date de dépôt : 08/04/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 08/04/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction métalliques ; profilés pour la construction ; armatures, ossatures et châssis pour la construction ; constructions transportables ; toitures ; plafonds, plafonds démontables ; charpentes ; cloisons ; sols ; dalles ; planchers ; planchers techniques ; poteaux ; châssis ; rails ; armatures et coffrages métalliques pour béton ; lisses ; cornières ; équerres (construction) ; feuillards ; sabots (construction) ; pièces de support, de pose, de montage, de liaison, de blocage et/ou de fixation de matériaux et/ou éléments de construction ; suspentes, rails, cornières, griffes, attaches, cavaliers, crochets, étriers, longerons, entretoises, équerres, éclisses, pattes ; quincaillerie ; visserie, clouterie et boulonnerie ; chevilles ; tous les produits précités étant entièrement ou principalement métalliques.
  • N° de la classe : 11
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Radiateurs, convecteurs, cheminées d'appartement, poêles (appareils de chauffage), planchers chauffants, chaudières, chauffe-eau, barbecues et plus généralement appareils de chauffage électriques et appareils de chauffage à combustible solide, liquide ou gazeux ; vannes thermostatiques et vannes mélangeuses (parties d'installations de chauffage), échangeurs thermiques ; appareils et installations d'éclairage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de climatisation, de séchage, d'aspiration, de ventilation, d'aération ; appareils et machines pour la purification de l'air ; installations de sauna ; installations pour l'approvisionnement et la distribution de l'eau ; fontaines ; installations, appareils et machines pour filtrer, adoucir et/ou purifier l'eau ; installations sanitaires, éviers, lavabos, baignoires, receveurs de douches, cabines de douches, parois de douches, toilettes ; chasses d'eau, sièges de toilettes ; appareils pour faire des remous dans l'eau ; robinets de canalisation, robinets mélangeurs et robinets mitigeurs pour conduites d'eau, robinets pour radiateurs ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz.
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Caoutchouc, gutta-percha, gomme élastique, balata, les produits précités étant bruts ou mi-ouvrés ; feuilles, plaques et baguettes de matières plastiques (produits semi-finis) ; résines synthétiques (produits semi-finis) ; enduits isolants, mastics pour joints, fibres et laine de verre pour l'isolation, compositions chimiques pour obturer les fuites, garnitures d'étanchéité, compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments, peintures et vernis isolants, huiles isolantes et, plus généralement, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; rubans isolants ; gants isolants ; amiante, mica ; tuyaux d'arrosage, tuyaux flexibles non métalliques.
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction non métalliques, matériaux à bâtir non métalliques, matériaux réfractaires ; ardoise, marbre, granit et plus généralement pierres et roches naturelles et artificielles ; béton, éléments de construction en béton ; ciment, chaux, mortier, plâtre, liants à maçonner, gravier, crépis, enduits (matériaux de construction), bois d'œuvre, bois mi-ouvrés, bois façonnés, bois de placage, contre-plaqués, bois de construction, boiseries ; lambris non métalliques et plus généralement revêtements non métalliques (construction), verre de construction, verre isolant (construction), briques de verre (construction), verre armé, verre pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitraux ; carreaux, carrelages, pavés, dalles et bordures non métalliques pour la construction ; briques ; tuiles non métalliques, ardoises pour toitures, enduits bitumineux pour toitures, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques et plus généralement toitures et couvertures de toits (non métalliques) ; murs, murets, panneaux et parois pour la construction (non métalliques) ; poutres ; poutrelles et poteaux (non métalliques), étais non métalliques, charpentes non métalliques, armatures pour la construction (non métalliques) ; portes, portes de garage, portails, fenêtres, porte-fenêtre, vasistas et volets (non métalliques), seuils (non métalliques), caissons de volets roulants (non métalliques) ; huisseries non métalliques ; escaliers (non métalliques), marches d'escaliers non métalliques, rampes d'escaliers (non métalliques) ; planchers et plafonds (non métalliques), parquets, lames de parquets ; cheminées (non métalliques), conduits de cheminées (non métalliques), tuyaux de cheminées (non métalliques) ; capuchons, manteaux, mitres et rallonges de cheminées (non métalliques) ; moulures non métalliques (construction) ; clôtures non métalliques, palissades non métalliques, balustres ; caniveaux, conduites d'eau non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; clapets de conduites d'eau (ni en métal, ni en matières plastiques) ; asphalte, poix et bitume ; fosses septiques (non métalliques), auvents, vérandas, terrasses, bassins, piscines (non métalliques) et plus généralement constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques, serres transportables non métalliques, constructions transportables non métalliques ; cabanons de jardin (non métalliques) ; réservoirs en maçonnerie ; monuments non métalliques ; panneaux de signalisation ni lumineux, ni mécaniques (non métalliques) ; boîtes aux lettres (en maçonnerie) ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles.

Déposant 1 : ANCIENS ETS G. SCHIEVER & FILS, Société Anonyme
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
Zone Industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : ANCIENS ETS G. SCHIEVER ET FILS, Mme THARY Charlène
Adresse :
Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-20
Date du BOPI : 16/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-37

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2680225
Date de demande : 27/04/2018
N° de BOPI : 2018-35
Date du BOPI : 31/08/2018

14/02/2008 : Maxi MARCHE
N° national/d'enregistrement : 3555904
Date de dépôt : 14/02/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. LYON
Date d'expiration : 14/02/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 29
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
  • N° de la classe : 30
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits agricoles, horticoles, et forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) – animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.
  • N° de la classe : 32
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
  • N° de la classe : 33
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Déposant 1 : ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS, Société anonyme
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
Zone industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS, Mme THARY Charlène, DAF – Service juridique
Adresse :
Zone industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-12
Date du BOPI : 21/03/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2008-32

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2673030
Date de demande : 20/02/2018
N° de BOPI : 2018-34
Date du BOPI : 24/08/2018

04/12/1997 : Une certaine idée du commerce
N° national/d'enregistrement : 97708078
Date de dépôt : 04/12/1997
Lieu de dépôt : LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration : 04/12/2027
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Distribution de prospectus, d'échantillons. Service d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, information ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Agences de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Filmage sur bandes vidéo.
  • N° de la classe : 35
  • N° de la classe : 38
  • N° de la classe : 40
  • N° de la classe : 42

Déposant 1 : Anciens Etablissements Georges SCHIEVER ET Fils, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
Zone Industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : S.A. ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS, DAF – Service juridique
Adresse :
Zone Industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Changement de dénomination
Référence associée à l'événement : 468548
Date de demande : 11/02/2008
N° de BOPI : 2008-11

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-03
Date du BOPI : 16/01/1998

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1999-08

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2354371
Date de demande : 29/10/2007
N° de BOPI : 2008-33

Evènement 5 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2660762
Date de demande : 02/10/2017
N° de BOPI : 2018-09
Date du BOPI : 02/03/2018

31/01/1986 : S.I.V.
N° national/d'enregistrement : 1340871
Date de dépôt : 31/01/1986
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 31/01/2026
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle

Commentaires sur la marque : Renouvellement du depot opere le:18 Mai 1976 A L'INPI SOUS LE No 218493 ET ENREGISTRE SOUS LE No 956041.
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café tels que la chicorée;farines et préparations faites de céréales, fécules pour l'alimentation, pain, pâtes alimentaires, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
  • N° de la classe : 29
  • N° de la classe : 30

Déposant 1 : S.A. ANCIENS ETS Georges SCHIEVER ET FILS, Société Anonyme à Directoire et Conseil de surveillance
Numéro de SIREN : 425920352
Adresse :
Zone Industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Mandataire 1 : S.A. ANCIENS ETS G. SCHIEVER ET FILS, Service DAF – Juridique
Adresse :
Zone Industrielle, Rue de l'étang
89200 AVALLON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Enregistrement ancienne loi
N° de BOPI : 1986-28

Evènement 2 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2054873
N° de BOPI : 1995-43

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2304242
Date de demande : 02/01/2006
N° de BOPI : 2006-49

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2601227
Date de demande : 30/10/2015
N° de BOPI : 2016-07
Date du BOPI : 19/02/2016

Publications au Bodacc :
09/07/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7019
NOJO : 89012023S001255
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/07/2023 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°7020
NOJO : 89012023S001256
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
25/11/2022 : Modifications générales

Annonce N°1853
NOJO : 8901BP1959B0003
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Descriptif : modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Administration :
Président du conseil de surveillance partant : Courgeon, Pierre Jean-Marie ; nomination du Président du conseil de surveillance : Courgeon, Marc-Olivier Pierre Hervé Marie
Montant du capital : 138420 EUR
15/09/2022 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12665
NOJO : 89012022S002369
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
15/09/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12666
NOJO : 89012022S002370
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
15/09/2021 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°5121
NOJO : 89012021S002676
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
03/09/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5033
NOJO : 89012021S002569
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/08/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12280
NOJO : 89012020S001349
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/08/2020 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°12281
NOJO : 89012020S001354
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
03/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9546
NOJO : 89012019S002065
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
03/09/2019 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9547
NOJO : 89012019S002066
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/08/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°24732
NOJO : 89012018S001501
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
09/08/2018 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°24733
NOJO : 89012018S001502
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
07/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11206
NOJO : 89012017S001470
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
07/08/2017 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°11205
NOJO : 89012017S001471
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
13/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9694
NOJO : 89012016S000941
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
13/07/2016 : Comptes consolidés et rapports

Annonce N°9693
NOJO : 89012016S000942
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes consolidés et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
31/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10482
NOJO : 89012015S001483
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/07/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°18553
NOJO : 89012014S001140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
29/07/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14958
NOJO : BXC13204003910E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
04/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11699
NOJO : BXC12234008144A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire
25/07/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12457
NOJO : BXC111920126631
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
rue de l'Etang Zone Industrielle BP 14
89200 Avallon
24/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°1679
NOJO : BXB10354000172M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Date de commencement d'activité : 01/01/1932
Date d'effet : 2010-11-17
Descriptif : Changement de membres du conseil de surveillance

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du conseil de surveillance : COURGEON Pierre Jean-Marie Vice-président du conseil de surveillance : SCHIEVER Jacqueline Henriette Thérèse Membre du directoire : PICQ Vincent Bernard Pierre Membre du conseil de surveillance : COURGEON Pierre Jean-Marie Membre du conseil de surveillance : SCHIEVER Jacqueline Henriette Thérèse Membre du conseil de surveillance : COURGEON Sophie Jacqueline Odette Marie Membre du conseil de surveillance : COURGEON Pierre-Yves Alexandre Gabriel Membre du conseil de surveillance : MONTMARTIN Jean-Claude Directeur général unique : PICQ Vincent Bernard Pierre Commissaire aux comptes titulaire : SARL BDO FRANCE-ABPR SEINE ET YONNE Commissaire aux comptes titulaire : CERALP Commissaire aux comptes suppléant : VALENCE Jean-François Commissaire aux comptes suppléant : RIGAUD Franck
Montant du capital : 138420.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de l'Etang
Zone Industrielle
BP 14
89200 Avallon

Etablissement principal :
Adresse :
rue de l'Etang
Zone Industrielle
BP 14
89200 Avallon
19/07/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7818
NOJO : BXC10180016108Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Adresse :
rue de l'Etang Zone Industrielle BP 14
89200 Avallon
16/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°1816
NOJO : BXB08190003118N
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Date de commencement d'activité : 01/01/1932
Date d'effet : 2009-06-02
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du conseil de surveillance : COURGEON Pierre Jean-Marie.
Vice-président du conseil de surveillance : SCHIEVER Jacqueline Henriette Thérèse.
Membre du directoire : PICQ Vincent Bernard Pierre.
Membre du conseil de surveillance : COURGEON Pierre Jean-Marie.
Membre du conseil de surveillance : SCHIEVER Jacqueline Henriette Thérèse.
Membre du conseil de surveillance : COURGEON Sophie Jacqueline Odette Marie.
Membre du conseil de surveillance : COURGEON Pierre-Yves Alexandre Gabriel.
Directeur général unique : PICQ Vincent Bernard Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : A B P R SEINE & YONNE.
Commissaire aux comptes titulaire : CERALP.
Commissaire aux comptes suppléant : VALENCE Jean-François.
Commissaire aux comptes suppléant : RIGAUD Franck.

Montant du capital : 138420.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de l'Etang
Zone Industrielle
BP 14
89200 Avallon

Etablissement principal :
Adresse :
rue de l'Etang
Zone Industrielle
BP 14
89200 Avallon
01/07/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10614
NOJO : BXC081740010867
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
rue de l'Etang Zone Industrielle BP 14
89200 Avallon
12/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°1333
NOJO : BXB08249003756G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Date de commencement d'activité : 01/01/1932
Date d'effet : 2008-05-05
Descriptif : Changement de commissaire aux comptes

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire

Administration :
Président du conseil de surveillance : COURGEON Pierre Jean-Marie.
Vice-président du conseil de surveillance : SCHIEVER Jacqueline Henriette Thérèse.
Membre du directoire : PICQ Vincent Bernard Pierre.
Membre du conseil de surveillance : COURGEON Pierre Jean-Marie.
Membre du conseil de surveillance : SCHIEVER Jacqueline Henriette Thérèse.
Membre du conseil de surveillance : COURGEON Sophie Jacqueline.
Membre du conseil de surveillance : COURGEON Pierre-Yves.
Directeur général unique : PICQ Vincent Bernard Pierre.
Commissaire aux comptes titulaire : GOURDIN Richard.
Commissaire aux comptes titulaire : A B P R SEINE & YONNE.
Commissaire aux comptes suppléant : VALTAT Georges.
Commissaire aux comptes suppléant : VALENCE Jean-François.

Montant du capital : 138420.00 EUR

Siège social :
Adresse :
rue de l'Etang
Zone Industrielle
BP 14
89200 Avallon

Etablissement principal :
Adresse :
rue de l'Etang
Zone Industrielle
BP 14
89200 Avallon

Siège social :
Adresse :
rue de l'Etang
Zone Industrielle
BP 14
89200 Avallon

Etablissement principal :
Adresse :
rue de l'Etang
Zone Industrielle
BP 14
89200 Avallon
15/06/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8346
NOJO : BXC08162003553X
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE (89)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Auxerre 425 920 352
Dénomination : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Adresse :
rue de l'Etang Zone Industrielle BP 14
89200 Avallon
Historique de l'unité légale :
01/01/2023 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
22/09/2022 : caractère employeur
Caractère employeur : Non
31/12/2020 : activité principale
Activité principale : Location de terrains et d'autres biens immobiliers (NAFRev2 : 68.20B)
04/10/2018 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités des sièges sociaux (NAFRev2 : 70.10Z)
25/12/2003 : activité principale
Activité principale : Administration d'entreprises (NAFRev1 : 74.1J)
25/12/2001 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SA à directoire (s.a.i.)
01/01/1991 : dénomination
Dénomination : ANCIENS ETS G.SCHIEVER ET FILS
Représentants légaux :
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : COURGEON Pierre Jean-Marie
Né le 22/04/1933 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président du conseil de surveillance

Adresse :
Manoir de Railly
89630 Saint-Germain-des-Champs
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : SCHIEVER (COURGEON Pierre) Jacqueline Henriette Thérèse
Né le 03/11/1933
Nationalité : Française
Qualité : Vice-président du conseil de surveillance

Adresse :
Manoir de Railly
89630 Saint-Germain-des-Champs
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : PICQ Vincent Bernard Pierre
Né le 02/05/1961 à AVALLON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du directoire

Adresse :
13 rue du Général Leclerc
89200 Avallon
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : COURGEON Pierre Jean-Marie
Né le 22/04/1933 à Rennes (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Manoir de Railly
89630 Saint-Germain-des-Champs
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : SCHIEVER (COURGEON Pierre) Jacqueline Henriette Thérèse
Né le 03/11/1933
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
Manoir de Railly
89630 Saint-Germain-des-Champs
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : COURGEON (PICQ) Sophie Jacqueline Odette Marie
Né le 12/06/1958 à AVALLON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
13 rue du Général Leclerc
89200 Avallon
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : COURGEON Pierre-Yves Alexandre Gabriel
Né le 19/07/1969 à NEUILLY (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
3507 avenue de Vendôme Montreal
CANADA
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : MONTMARTIN Jean-Claude
Né le 28/09/1949 à Ecuisses (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Membre du conseil de surveillance

Adresse :
33 rue Emile Couneau Bât C - Appt 322
17000 La Rochelle
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : PICQ Vincent Bernard Pierre
Né le 02/05/1961 à AVALLON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général unique

Adresse :
13 rue du Général Leclerc
89200 Avallon
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Morale

Nom : SARL BDO FRANCE-ABPR SEINE ET YONNE
Siren : 439294240
Forme juridique : Autre forme juridique
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
4 boulevard du Mail
89100 Sens
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Morale

Nom : CERALP
Siren : 340228212
Forme juridique : Société anonyme
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
270 rue Jean-Michel Savigny
BP 255
69400 Villefranche-sur-Saône Cedex
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : VALENCE Jean-François
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
102 boulevard Beranger
37000 Tours
France
21/11/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Personne Physique

Nom : RIGAUD Franck
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
270 rue Jean-Michel Savigny
BP 255
69400 Villefranche-sur-Saône
France
Dépôts des actes :
07/11/2016 : Projet d'apport partiel d'actif
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2002 déposé le 21/11/2016
Etat : Déposé
29/04/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°1602 déposé le 12/09/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
29/04/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°1602 déposé le 12/09/2016
Etat : Déposé
17/11/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°3001938 déposé le 15/12/2010
Etat : Déposé
02/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2900859 déposé le 02/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
06/08/2008 : Ordonnance du président
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2801215 déposé le 07/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
05/05/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2801347 déposé le 02/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
25/10/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2401430 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
Décision : Mise en harmonie des statuts
25/10/2004 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2401430 déposé le 19/11/2004
Etat : Déposé
28/12/2002 : Déclaration de conformité
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2300547 déposé le 14/04/2003
Etat : Déposé
24/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2300547 déposé le 14/04/2003
Etat : Déposé
18/11/2002 : Acte sous seing privé
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2201706 déposé le 31/12/2002
Etat : Déposé
04/11/2002 : Ordonnance du président
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2201501 déposé le 18/11/2002
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
01/07/2001 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2102714 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
29/06/2001 : Procès-verbal
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2102714 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du conseil de surveillance
29/06/2001 : Procès-verbal
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2102714 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de vice-président du conseil de surveillance
29/06/2001 : Procès-verbal
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2102714 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de membre(s) du directoire
29/06/2001 : Procès-verbal
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2102714 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Nomination de président du directoire
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2102714 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2102714 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Conversion du capital en euros
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2102714 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement de forme juridique
15/06/2001 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2102714 déposé le 10/09/2001
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
12/12/2000 : Déclaration de conformité
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2101944 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
27/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2101944 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
27/11/2000 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2101945 déposé le 02/04/2001
Etat : Déposé
27/10/2000 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2001417 déposé le 04/12/2000
Etat : Déposé
19/10/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2001218 déposé le 23/10/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
29/09/2000 : Projet d'apport
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2001242 déposé le 26/10/2000
Etat : Déposé
29/09/2000 : Projet d'apport
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2001244 déposé le 26/10/2000
Etat : Déposé
22/08/2000 : Ordonnance du président
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°2000985 déposé le 29/08/2000
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
15/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9612374 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) relative(s) au(x) commissaire(s) aux comptes
15/05/1996 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9612374 déposé le 11/07/1996
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
10/11/1995 : Déclaration de conformité
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9611961 déposé le 14/03/1996
Etat : Déposé
31/10/1995 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9611961 déposé le 14/03/1996
Etat : Déposé
Décision : Apport du patrimoine de la société dans le cadre d'une fusion
31/10/1995 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9611961 déposé le 14/03/1996
Etat : Déposé
25/09/1995 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9511471 déposé le 27/11/1995
Etat : Déposé
31/08/1995 : Acte sous seing privé
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9511235 déposé le 27/09/1995
Etat : Déposé
18/07/1995 : Ordonnance du président
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9511004 déposé le 19/07/1995
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
09/08/1993 : Déclaration de conformité
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9308248 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
05/07/1993 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9308248 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
Décision : Changement relatif à l'objet social
05/07/1993 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9308248 déposé le 08/09/1993
Etat : Déposé
30/11/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9307440 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
04/11/1992 : Rapport du commissaire aux apports
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9207089 déposé le 24/11/1992
Etat : Déposé
01/10/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9207045 déposé le 12/11/1992
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
01/10/1992 : Acte sous seing privé
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9307440 déposé le 12/02/1993
Etat : Déposé
Décision : Projet de fusion
26/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9307303 déposé le 15/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
26/06/1992 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9307303 déposé le 15/01/1993
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) d'administrateur(s)
31/10/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9205754 déposé le 21/01/1992
Etat : Déposé
12/09/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9105453 déposé le 13/11/1991
Etat : Déposé
30/08/1991 : Acte sous seing privé
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9205695 déposé le 07/01/1992
Etat : Déposé
09/07/1991 : Ordonnance du président
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9104987 déposé le 10/07/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de commissaire aux apports
01/07/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9105124 déposé le 28/08/1991
Etat : Déposé
Décision : Nomination de directeur général
18/06/1991 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9206017 déposé le 20/03/1992
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de commissaire(s) aux comptes
24/07/1990 : Déclaration de conformité
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9003544 déposé le 28/08/1990
Etat : Déposé
16/07/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9003544 déposé le 28/08/1990
Etat : Déposé
Décision : Prorogation de durée
16/07/1990 : Statuts mis à jour
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9003544 déposé le 28/08/1990
Etat : Déposé
29/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9003449 déposé le 20/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement(s) de mandat(s) d'administrateur(s)
29/06/1990 : Procès-verbal d'assemblée générale
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9003449 déposé le 20/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) d'administrateur(s)
29/06/1990 : Procès-verbal du conseil d'administration
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°9003449 déposé le 20/07/1990
Etat : Déposé
Décision : Renouvellement de mandat de président directeur général
Etablissements :
21/11/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
rue de l Etang Zone
BP 14
89200 Avallon
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/1932
Activité : holding de participation
Origine du fonds : Apport (avec Bodacc)
- -
Type d’exploitation : Exploitation directe
01/01/2009 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro de gestion : 2000B70090
Type : Etablissement secondaire
Pays où se situe le siège : France
RCS ou registre étranger : Auxerre

Adresse :
46 AV. DE LA GARE
AUTUN
71400 AUTUN
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/10/1969
Activité : ALIMENTATION EN GROS
Origine du fonds : Divers
PPOR - récédent propriétaire exploitan - ARL ETS PAILLARD FRERES ET BAUDI
Type d’exploitation : Exploitation directe
Observations :
21/11/2016 : Ajout
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro unique d’identification d’une observation : 1
Numéro unique d’observation : 1
Date d’ajout de l’observation : 08/07/1957
Texte de l'observation : Historique : Publicité : L'Yonne Républicaine ** A compter du 30.11.1992 la société absorbe la socié té : SOGEDY SA - RC 84B118 - ** A compter du 31.10 .1995 la société absorbe la société SA JORDAN (RCS MACON B 334 382 249) ** A compter du 27.11.2000, la société absorbe la société MIFRAN (RCS AUXERRE B 323 326 496) ** A compter du 24.12.2002, la soci ét absorbe la SARL SUPERMARCHE RAVEAU-LATRASSE (RC S AUXERRE 388 147 811). ** A compter du 15.12.2003 , transmission univer- selle du patrimoine de la S CI LES GRAVIERS (RCS AUXERRE D 317 517 134) à la S A ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS (associée u nique).
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 6
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce du Creusot ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Chalon-sur-Saône. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Chalon-sur-Saône décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
01/01/2009 : Ajout
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Numéro unique d’identification d’une observation : 99998
Texte de l'observation : LE TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUTUN A ETE RATTACHE AU TRIBUNAL DE COMMERCE DU CREUSOT PAR LE DECRET No 99-659 DU 30 JUILLET 1999 AVEC EFFET AU 1er JANVIER 2000.
Personnes morales :
21/11/2016 : ANCIENS ETS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Greffe : Auxerre (8901)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/07/1957
Date à laquelle la personne commence son activité : 08/07/1957

Type de capital : Fixe
Capital : 138420.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 133 années
01/01/2009 : ANCIENS ETABLISSEMENTS GEORGES SCHIEVER ET FILS
Greffe : Chalon-sur-Saône (7102)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Secondaire
Forme juridique : Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 01/01/2000

Economie sociale et solidaire : Non
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°941 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°942 déposé le 13/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes consolidés
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°1483 déposé le 30/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°1140 déposé le 19/06/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°959 déposé le 24/06/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°1015 déposé le 16/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°00891 déposé le 28/06/2011
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°00812 déposé le 18/06/2010
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°00729 déposé le 12/06/2009
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°00650 déposé le 21/05/2008
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°00662 déposé le 13/06/2007
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°00605 déposé le 17/05/2006
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°00681 déposé le 14/06/2005
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°00640 déposé le 18/06/2004
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°00474 déposé le 04/06/2003
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°00467 déposé le 24/06/2002
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°02583 déposé le 18/07/2001
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°01048 déposé le 01/08/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°15007 déposé le 28/06/1999
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°13422 déposé le 31/07/1998
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°12032 déposé le 24/07/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°10947 déposé le 10/09/1996
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°09248 déposé le 31/07/1995
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°07838 déposé le 18/08/1994
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°06399 déposé le 31/08/1993
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°05002 déposé le 20/08/1992
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1990 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°03491 déposé le 01/08/1991
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1989 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Auxerre (8901)
Numéro de gestion : 1959B00035
Dépôt : N°02313 déposé le 27/08/1990
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2022 : Compte annuel consolidé
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1256 du 22/06/2023
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles.138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (IV)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices2 830 8472 552 366
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2022 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1255 du 22/06/2023
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 525 3319 209 872
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (III)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 830 8472 552 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)51 396 57748 735 389
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 871 24539 525 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 525 3319 209 872
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 004 8422 558 48628 9858 534 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 621 42111 042 4542 904 958129 758 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général127 626 26313 600 9402 933 943138 293 260
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires22 614 917
3ZTotal Provisions réglementées20 938 0852 496 549819 71722 614 917
4AProvisions pour litiges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges137 279133 2794 000
9Usur immobilisations – titres de participation79 202
6TSur comptes clients579 23798 628379 144298 721
6XAutres provisions pour dépréciation113 165113 165
7BTotal Provisions pour dépréciation771 60498 628492 309377 924
7CTOTAL GENERAL21 846 9692 595 1771 445 30522 996 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation98 628492 309
UJ- Exceptionnelles2 496 549952 996
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 687 85214 094 975
UTAutres immobilisations financières367 588367 588
VAClients douteux ou litigieux448 526
UXAutres créances clients4 455 542
VMImpôts sur les bénéfices7 676 081
VBT. V. A.1 084 213
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 348
VCGroupe et associés52 446 036
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)470 494
VSCharges constatées d’avance995 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES131 673 37681 151 52250 521 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine83 32383 323
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine148 987 87030 266 70992 301 932
8AEmprunts et dettes financières divers307 71528 751
8BFournisseurs et comptes rattaché2 367 1262 367 126
8CPersonnel et comptes rattachés1 845 5821 845 582
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 198 1731 198 173
8EImpôts sur les bénéfices3 751 8353 751 835
VWT.V.A.880 278880 278
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 40253 402
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6263 712 626
VIGroupe et associés78 169 15278 169 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 122 7231 522 723400 000
8LProduits constatés d’avance1 363 365277 725776 612
VYTOTAL – ETAT DES DETTES244 843 166124 157 40293 478 54427 207 221
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice64 462 378
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 740 654
31/12/2021 : Compte annuel consolidé
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2369 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles.138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (IV)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices2 830 8472 552 366
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2370 du 30/08/2022
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 525 3319 209 872
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (III)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 830 8472 552 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)51 396 57748 735 389
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 871 24539 525 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 525 3319 209 872
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 004 8422 558 48628 9858 534 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 621 42111 042 4542 904 958129 758 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général127 626 26313 600 9402 933 943138 293 260
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires22 614 917
3ZTotal Provisions réglementées20 938 0852 496 549819 71722 614 917
4AProvisions pour litiges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges137 279133 2794 000
9Usur immobilisations – titres de participation79 202
6TSur comptes clients579 23798 628379 144298 721
6XAutres provisions pour dépréciation113 165113 165
7BTotal Provisions pour dépréciation771 60498 628492 309377 924
7CTOTAL GENERAL21 846 9692 595 1771 445 30522 996 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation98 628492 309
UJ- Exceptionnelles2 496 549952 996
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 687 85214 094 975
UTAutres immobilisations financières367 588367 588
VAClients douteux ou litigieux448 526
UXAutres créances clients4 455 542
VMImpôts sur les bénéfices7 676 081
VBT. V. A.1 084 213
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 348
VCGroupe et associés52 446 036
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)470 494
VSCharges constatées d’avance995 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES131 673 37681 151 52250 521 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine83 32383 323
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine148 987 87030 266 70992 301 932
8AEmprunts et dettes financières divers307 71528 751
8BFournisseurs et comptes rattaché2 367 1262 367 126
8CPersonnel et comptes rattachés1 845 5821 845 582
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 198 1731 198 173
8EImpôts sur les bénéfices3 751 8353 751 835
VWT.V.A.880 278880 278
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 40253 402
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6263 712 626
VIGroupe et associés78 169 15278 169 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 122 7231 522 723400 000
8LProduits constatés d’avance1 363 365277 725776 612
VYTOTAL – ETAT DES DETTES244 843 166124 157 40293 478 54427 207 221
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice64 462 378
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 740 654
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2569 du 18/08/2021
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 525 3319 209 872
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (III)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 830 8472 552 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)51 396 57748 735 389
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 871 24539 525 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 525 3319 209 872
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 004 8422 558 48628 9858 534 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 621 42111 042 4542 904 958129 758 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général127 626 26313 600 9402 933 943138 293 260
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires22 614 917
3ZTotal Provisions réglementées20 938 0852 496 549819 71722 614 917
4AProvisions pour litiges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges137 279133 2794 000
9Usur immobilisations – titres de participation79 202
6TSur comptes clients579 23798 628379 144298 721
6XAutres provisions pour dépréciation113 165113 165
7BTotal Provisions pour dépréciation771 60498 628492 309377 924
7CTOTAL GENERAL21 846 9692 595 1771 445 30522 996 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation98 628492 309
UJ- Exceptionnelles2 496 549952 996
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 687 85214 094 975
UTAutres immobilisations financières367 588367 588
VAClients douteux ou litigieux448 526
UXAutres créances clients4 455 542
VMImpôts sur les bénéfices7 676 081
VBT. V. A.1 084 213
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 348
VCGroupe et associés52 446 036
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)470 494
VSCharges constatées d’avance995 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES131 673 37681 151 52250 521 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine83 32383 323
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine148 987 87030 266 70992 301 932
8AEmprunts et dettes financières divers307 71528 751
8BFournisseurs et comptes rattaché2 367 1262 367 126
8CPersonnel et comptes rattachés1 845 5821 845 582
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 198 1731 198 173
8EImpôts sur les bénéfices3 751 8353 751 835
VWT.V.A.880 278880 278
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 40253 402
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6263 712 626
VIGroupe et associés78 169 15278 169 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 122 7231 522 723400 000
8LProduits constatés d’avance1 363 365277 725776 612
VYTOTAL – ETAT DES DETTES244 843 166124 157 40293 478 54427 207 221
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice64 462 378
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 740 654
31/12/2020 : Compte annuel consolidé
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2676 du 30/08/2021
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles.138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (IV)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices2 830 8472 552 366
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1349 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 525 3319 209 872
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (III)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 830 8472 552 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)51 396 57748 735 389
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 871 24539 525 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 525 3319 209 872
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 004 8422 558 48628 9858 534 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 621 42111 042 4542 904 958129 758 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général127 626 26313 600 9402 933 943138 293 260
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires22 614 917
3ZTotal Provisions réglementées20 938 0852 496 549819 71722 614 917
4AProvisions pour litiges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges137 279133 2794 000
9Usur immobilisations – titres de participation79 202
6TSur comptes clients579 23798 628379 144298 721
6XAutres provisions pour dépréciation113 165113 165
7BTotal Provisions pour dépréciation771 60498 628492 309377 924
7CTOTAL GENERAL21 846 9692 595 1771 445 30522 996 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation98 628492 309
UJ- Exceptionnelles2 496 549952 996
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 687 85214 094 975
UTAutres immobilisations financières367 588367 588
VAClients douteux ou litigieux448 526
UXAutres créances clients4 455 542
VMImpôts sur les bénéfices7 676 081
VBT. V. A.1 084 213
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 348
VCGroupe et associés52 446 036
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)470 494
VSCharges constatées d’avance995 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES131 673 37681 151 52250 521 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine83 32383 323
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine148 987 87030 266 70992 301 932
8AEmprunts et dettes financières divers307 71528 751
8BFournisseurs et comptes rattaché2 367 1262 367 126
8CPersonnel et comptes rattachés1 845 5821 845 582
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 198 1731 198 173
8EImpôts sur les bénéfices3 751 8353 751 835
VWT.V.A.880 278880 278
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 40253 402
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6263 712 626
VIGroupe et associés78 169 15278 169 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 122 7231 522 723400 000
8LProduits constatés d’avance1 363 365277 725776 612
VYTOTAL – ETAT DES DETTES244 843 166124 157 40293 478 54427 207 221
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice64 462 378
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 740 654
31/12/2019 : Compte annuel consolidé
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1354 du 23/07/2020
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles.138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (IV)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices2 830 8472 552 366
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
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31/12/2018 : Compte annuel consolidé
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2066 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles.138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (IV)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices2 830 8472 552 366
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 2065 du 01/08/2019
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 525 3319 209 872
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (III)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 830 8472 552 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)51 396 57748 735 389
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 871 24539 525 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 525 3319 209 872
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 004 8422 558 48628 9858 534 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 621 42111 042 4542 904 958129 758 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général127 626 26313 600 9402 933 943138 293 260
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires22 614 917
3ZTotal Provisions réglementées20 938 0852 496 549819 71722 614 917
4AProvisions pour litiges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges137 279133 2794 000
9Usur immobilisations – titres de participation79 202
6TSur comptes clients579 23798 628379 144298 721
6XAutres provisions pour dépréciation113 165113 165
7BTotal Provisions pour dépréciation771 60498 628492 309377 924
7CTOTAL GENERAL21 846 9692 595 1771 445 30522 996 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation98 628492 309
UJ- Exceptionnelles2 496 549952 996
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 687 85214 094 975
UTAutres immobilisations financières367 588367 588
VAClients douteux ou litigieux448 526
UXAutres créances clients4 455 542
VMImpôts sur les bénéfices7 676 081
VBT. V. A.1 084 213
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 348
VCGroupe et associés52 446 036
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)470 494
VSCharges constatées d’avance995 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES131 673 37681 151 52250 521 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine83 32383 323
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine148 987 87030 266 70992 301 932
8AEmprunts et dettes financières divers307 71528 751
8BFournisseurs et comptes rattaché2 367 1262 367 126
8CPersonnel et comptes rattachés1 845 5821 845 582
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 198 1731 198 173
8EImpôts sur les bénéfices3 751 8353 751 835
VWT.V.A.880 278880 278
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 40253 402
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6263 712 626
VIGroupe et associés78 169 15278 169 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 122 7231 522 723400 000
8LProduits constatés d’avance1 363 365277 725776 612
VYTOTAL – ETAT DES DETTES244 843 166124 157 40293 478 54427 207 221
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice64 462 378
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 740 654
31/12/2017 : Compte annuel consolidé
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1502 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles.138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (IV)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices2 830 8472 552 366
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1501 du 12/07/2018
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 525 3319 209 872
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (III)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 830 8472 552 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)51 396 57748 735 389
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 871 24539 525 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 525 3319 209 872
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 004 8422 558 48628 9858 534 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 621 42111 042 4542 904 958129 758 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général127 626 26313 600 9402 933 943138 293 260
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires22 614 917
3ZTotal Provisions réglementées20 938 0852 496 549819 71722 614 917
4AProvisions pour litiges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges137 279133 2794 000
9Usur immobilisations – titres de participation79 202
6TSur comptes clients579 23798 628379 144298 721
6XAutres provisions pour dépréciation113 165113 165
7BTotal Provisions pour dépréciation771 60498 628492 309377 924
7CTOTAL GENERAL21 846 9692 595 1771 445 30522 996 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation98 628492 309
UJ- Exceptionnelles2 496 549952 996
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 687 85214 094 975
UTAutres immobilisations financières367 588367 588
VAClients douteux ou litigieux448 526
UXAutres créances clients4 455 542
VMImpôts sur les bénéfices7 676 081
VBT. V. A.1 084 213
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 348
VCGroupe et associés52 446 036
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)470 494
VSCharges constatées d’avance995 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES131 673 37681 151 52250 521 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine83 32383 323
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine148 987 87030 266 70992 301 932
8AEmprunts et dettes financières divers307 71528 751
8BFournisseurs et comptes rattaché2 367 1262 367 126
8CPersonnel et comptes rattachés1 845 5821 845 582
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 198 1731 198 173
8EImpôts sur les bénéfices3 751 8353 751 835
VWT.V.A.880 278880 278
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 40253 402
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6263 712 626
VIGroupe et associés78 169 15278 169 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 122 7231 522 723400 000
8LProduits constatés d’avance1 363 365277 725776 612
VYTOTAL – ETAT DES DETTES244 843 166124 157 40293 478 54427 207 221
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice64 462 378
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 740 654
31/12/2016 : Compte annuel consolidé
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1471 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles.138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (IV)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GCDot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices2 830 8472 552 366
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
CodeLibellé du poste
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : AUXERRE (8901)
Numéro de dépôt : 1470 du 04/07/2017
Numéro de gestion : 1959B00035
Code activité : 7010Z : Activités des sièges sociaux ; conseil de gestion (NAFRev2 : 70)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AFConcessions, brevets et droits similaires12 373 4018 134 3824 239 0183 546 115
AJAutres immobilisations incorporelles3 600 000399 9603 200 040
ALAvances et acomptes sur immobilisations incorporelles138 437138 437102 420
ANTerrains84 046 59625 212 71358 833 88353 141 638
APConstructions202 657 23096 130 414106 526 81684 792 334
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels30 15528 7571 3981 335
ATAutres immobilisations corporelles9 880 5688 387 0321 493 5361 443 098
AVImmobilisations en cours4 846 7914 846 79110 697 893
CUAutres participations123 589 90179 202123 510 699122 803 837
BDAutres titres immobilisés500 000500 00030
BFPrêts63 687 85163 687 85156 362 867
BHAutres immobilisations financières367 587367 587113 037
BJTOTAL (I)505 718 524138 372 462367 346 061333 004 608
BLMatières premières, approvisionnements34 51334 51355 990
BVAvances et acomptes versés sur commandes4 6824 68239 908
BXClients et comptes rattachés4 904 067298 7214 605 3463 954 027
BZAutres créances61 718 76861 718 76857 708 543
CFDisponibilités9 237 6209 237 62011 814 858
CHCharges constatées d’avance995 101995 1011 120 456
CJTOTAL (II)76 894 754298 72176 596 03274 693 784
COTOTAL GENERAL (0 à V)582 613 278138 671 183443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel138 420138 420
DBPrimes d’émission, de fusion, d’apport, ...10 468 94210 468 942
DDRéserve légale (1)13 84213 842
DGAutres réserves160 318 474151 877 602
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)5 525 3319 209 872
DKProvisions réglementées22 614 91720 938 085
DLTOTAL (I)199 079 928192 646 764
DPProvisions pour risques4 000137 279
DRTOTAL (III)4 000137 279
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)149 071 192120 313 217
DVEmprunts et dettes financières divers (4)78 476 86683 410 423
DWAvances et acomptes reçus sur commandes en cours15 000
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés2 367 1253 153 230
DYDettes fiscales et sociales7 729 2693 757 548
DZDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6252 426 753
EAAutres dettes2 122 722214 077
EBProduits constatés d’avance (2)1 363 3641 639 098
ECTOTAL (IV)244 858 166214 914 349
EETOTAL GENERAL (I à V)443 942 094407 698 393
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FGProduction vendue services43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FJChiffres d’affaires nets43 405 94060 00043 465 94039 984 479
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges492 30944 447
FQAutres produits88 64782 590
FRTotal des produits d’exploitation (I)44 046 89640 111 518
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 76735 444
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)21 476-8 310
FWAutres achats et charges externes9 327 6338 784 177
FXImpôts, taxes et versements assimilés3 294 8072 933 094
FYSalaires et traitements5 968 8866 058 327
FZCharges sociales2 045 4852 064 530
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements13 600 94011 367 591
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions98 628169 552
GEAutres charges421 088142 404
GFTotal des charges d’exploitation (II)34 821 71431 546 812
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)9 225 1828 564 705
GHBénéfice attribué ou perte transférée (III)3 583
GIPerte supportée ou bénéfice transféré (IV)46 62539 088
GJProduits financiers de participations3 797 2105 881 596
GLAutres intérêts et produits assimilés913 097928 538
GNDifférences positives de change38199
GPTotal des produits financiers (V)4 710 3466 810 334
GRIntérêts et charges assimilées2 009 5162 004 942
GSDifférences négatives de change5281
GUTotal des charges financières (VI)2 009 5222 005 224
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)2 700 8234 805 110
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)11 882 96413 330 728
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion135 949141 091
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 546 805604 095
HCReprises sur provisions et transferts de charges952 9951 068 349
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 635 7501 813 536
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion337 20279 786
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital2 990 965567 158
HGDotations exceptionnelles aux amortissements et provisions2 496 5482 432 947
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)5 824 7163 079 891
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)-3 188 966-1 266 355
HJParticipation des salariés aux résultats de l’entreprise337 820302 134
HKImpôts sur les bénéfices (X)2 830 8472 552 366
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)51 396 57748 735 389
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)45 871 24539 525 516
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)5 525 3319 209 872
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
PEAMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles6 004 8422 558 48628 9858 534 343
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles121 621 42111 042 4542 904 958129 758 917
0NAMORTISSEMENTS Total Général127 626 26313 600 9402 933 943138 293 260
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
3XAmortissements dérogatoires22 614 917
3ZTotal Provisions réglementées20 938 0852 496 549819 71722 614 917
4AProvisions pour litiges4 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges137 279133 2794 000
9Usur immobilisations – titres de participation79 202
6TSur comptes clients579 23798 628379 144298 721
6XAutres provisions pour dépréciation113 165113 165
7BTotal Provisions pour dépréciation771 60498 628492 309377 924
7CTOTAL GENERAL21 846 9692 595 1771 445 30522 996 841
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation98 628492 309
UJ- Exceptionnelles2 496 549952 996
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UPPrêts63 687 85214 094 975
UTAutres immobilisations financières367 588367 588
VAClients douteux ou litigieux448 526
UXAutres créances clients4 455 542
VMImpôts sur les bénéfices7 676 081
VBT. V. A.1 084 213
VNAutres impôts, taxes versements assimilés2 348
VCGroupe et associés52 446 036
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)470 494
VSCharges constatées d’avance995 102
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES131 673 37681 151 52250 521 854
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine83 32383 323
VHEmprunts à plus d’1 an à l’origine148 987 87030 266 70992 301 932
8AEmprunts et dettes financières divers307 71528 751
8BFournisseurs et comptes rattaché2 367 1262 367 126
8CPersonnel et comptes rattachés1 845 5821 845 582
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux1 198 1731 198 173
8EImpôts sur les bénéfices3 751 8353 751 835
VWT.V.A.880 278880 278
VQAutres impôts, taxes et assimilés53 40253 402
8JDettes sur immobilisations et comptes rattachés3 712 6263 712 626
VIGroupe et associés78 169 15278 169 152
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)2 122 7231 522 723400 000
8LProduits constatés d’avance1 363 365277 725776 612
VYTOTAL – ETAT DES DETTES244 843 166124 157 40293 478 54427 207 221
VJEmprunts souscrits en cours d’exercice64 462 378
VKEmprunts remboursés en cours d’exercice35 740 654

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