ALTHYPLANE

Entreprise

ALTHYPLANE
Dernière mise à jour : 30/06/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 30/06/2011
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 48264576900027 / Siren : 482645769 / NIC : 00027
N° de TVA : FR 83 482645769
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section N : ACTIVITÉS DE SERVICES ADMINISTRATIFS ET DE SOUTIEN
Cette section comprend diverses activités de soutien aux activités générales des entreprises. Ces activités sont différentes de celles de la section M, car leur objectif premier n’est pas le transfert de connaissances spécialisées.
82 : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises
Cette division comprend la prestation d’un ensemble de services administratifs de bureau quotidiens, ainsi que de fonctions de soutien courantes et continues, pour le compte de tiers. Cette division comprend également toutes les activités de services de soutien généralement fournis aux entrepri- ses non classés ailleurs. Les unités classées dans cette division ne fournissent pas le personnel d’exploitation nécessaire à l’exécution de toutes les activités de l’entreprise.
82.9 : Activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99 : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
82.99Z : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.
Cette sous-classe comprend :
- la production de comptes rendus textuels ou d’enregistrements sténographiques des délibérations des tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré
- les services de sous-titrage codé en temps réel (simultané) d’émissions de télévision en direct, réalisées lors de réunions ou de conférences et diffusées en circuit fermé
- les services de codage par code-barres pour les adresses
- les services d’impression de code-barres
- les services de collecte de fonds, pour le compte de tiers
- les services de saisie
- les services de collecte des pièces de parcmètres
- les activités des commissaires-priseurs indépendants
- l’administration des programmes de fidélisation
- les autres activités de soutien généralement fournies aux entreprises non classées ailleurs

Cette sous-classe ne comprend pas :
- les services de transcription de documents (cf. 82.19Z)
- la fourniture de services de sous-titrage (cf. 59.12Z) Produits associés : 82.99.11, 82.99.12, 82.99.19
Coordonnées de l'établissement :
ALTHYPLANE
Adresse :
162 Quai ADRIEN MENTIENNE
94360 BRY-SUR-MARNE
Liens de succession de l'établissement :
30/06/2011 : Succession
Prédécesseur : ALTHYPLANE
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/05/2005
Dénomination : ALTHYPLANE
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
05/11/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8580
NOJO : 9401MYG98298300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
04/01/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5129
NOJO : 9401MYG93426800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5105
NOJO : 9401MYG88049700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7126
NOJO : 9401MYG80020800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
02/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5958
NOJO : 9401MYG79874500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/12/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2636
NOJO : 9401MYG79855700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11452
NOJO : 119401407072927
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11892
NOJO : 119401373958497
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
17/07/2016 : Modifications générales

Annonce N°1887
NOJO : BXB16195001641Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de représentant..

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : BAUDESSON Didier modification le 12 Juillet 2016
02/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7594
NOJO : 119401351411516
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
22/09/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12485
NOJO : 119401328340801
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/10/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14832
NOJO : 119401307936606
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/09/2013 : Modifications générales

Annonce N°2163
NOJO : BXB132480088413
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 50000.00 EUR
05/11/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15348
NOJO : BXC12300010480B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
25/11/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13381
NOJO : BXC11314006673A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
162 quai Adrien Mentienne
94360 Bry-sur-Marne
09/11/2011 : Modifications générales

Annonce N°2196
NOJO : BXB113070004211
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Descriptif : Modification de l'adresse du siège.

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Siège social :
Adresse :
162 quai Adrien Mentienne
94360 Bry-sur-Marne
21/12/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°15594
NOJO : BXC10336012921I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 place de la République
94170 Le Perreux-sur-Marne
29/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10049
NOJO : BXC093490073831
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 place de la République
94170 Le Perreux-sur-Marne
07/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9552
NOJO : BXC083030039236
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL (94)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Créteil 482 645 769
Dénomination : ALTHYPLANE
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
1 place de la République
94170 Le Perreux-sur-Marne
Historique de l'unité légale :
30/06/2011 : code NIC
Code NIC : 00027
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a. (NAFRev2 : 82.99Z)
Représentants légaux :
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Type : Personne Physique

Nom : BAUDESSON Didier
Né le 19/03/1966 à Bezons (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
162 Quai Adrien Mentienne
94360 Bry-sur-Marne
FRANCE
Dépôts des actes :
05/05/2016 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°12495 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Démission(s) de gérant(s)
05/05/2016 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°12495 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
27/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°12751 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
27/06/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°12751 déposé le 04/09/2013
Etat : Déposé
30/06/2011 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaire
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°14793 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Décision : Ancien siège social : 1 place de la République 94170 LE PERREUX SUR MARNE
14/04/2005 : Statuts constitutifs
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°7056 déposé le 06/06/2005
Etat : Déposé
14/04/2005 : Statuts mis à jour
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°14793 déposé le 19/10/2011
Etat : Déposé
Etablissements :
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Type : Siège

Adresse :
162 Quai Adrien Mentienne
94360 Bry-sur-Marne
FRANCE
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Type : Etablissement principal

Adresse :
162 Quai Adrien Mentienne
94360 Bry-sur-Marne
FRANCE
Nom commercial : ALTHYPLANE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/05/2005
Activité : Service d'élaboration de devis, intermédiaire entre clients (syndic, architecte, administration) et artisans ainsi que suivi et réception chantier
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
12/07/2016 : ALTHYPLANE
Greffe : Créteil (9401)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/2005

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2005
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°9409 déposé le 13/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°12009 déposé le 18/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°12831 déposé le 02/09/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°15403 déposé le 04/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°16073 déposé le 09/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°15441 déposé le 19/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°16711 déposé le 25/11/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°16839 déposé le 02/12/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°14223 déposé le 14/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°11202 déposé le 09/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Créteil (9401)
Numéro de gestion : 2005B02035
Dépôt : N°11201 déposé le 09/08/2007
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 37 du 29/12/2022
Numéro de gestion : 2005B02035
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 5315 du 25/02/2022
Numéro de gestion : 2005B02035
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 641 du 08/01/2021
Numéro de gestion : 2005B02035
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 24487 du 30/12/2020
Numéro de gestion : 2005B02035
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 24377 du 29/12/2020
Numéro de gestion : 2005B02035
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : CRETEIL (9401)
Numéro de dépôt : 27660 du 28/11/2017
Numéro de gestion : 2005B02035
Code activité : 8299Z : Activités administratives et autres activités de soutien aux entreprises (NAFRev2 : 82)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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