ALTEMA

Entreprise

  1. Entreprises
  2. Meurthe-et-Moselle
  3. ATTON
  4. ALTEMA
ALTEMA
Dernière mise à jour : 06/07/2022

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/07/2013
Dénomination usuelle : ALTEMA
Enseigne : ALTEMA
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 32513159700032 / Siren : 325131597 / NIC : 00032
N° de TVA : FR 51 325131597
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/02/2024
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES
Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.
46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles
Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)
46.7 : Autres commerces de gros spécialisés
Ce groupe comprend les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d’une des catégories de cette division. Il comprend le commerce de gros de produits intermédiaires non agricoles et non destinés, en général, à une utilisation domestique.
46.73 : Commerce de gros de bois, de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
46.73A : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction
Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros de bois brut
- le commerce de gros de produits de la transformation primaire et secondaire du bois
- le commerce de gros de matériaux de construction : • sable, gravier, ciment, plâtre, briques, etc.
- le commerce de gros de bâtiments préfabriqués
- le commerce de gros de verre plat et de miroiterie

Cette sous-classe comprend aussi :
- le commerce de gros d’isolants thermiques
- le commerce de gros de mobilier urbain
- le commerce de gros de serres maraîchères Produits associés : 46.73.11, 46.73.12, 46.73.15, 46.73.16
Coordonnées de l'établissement :
ALTEMA
Adresse :
ZAC SUD
54700 ATTON
Historique de l'établissement :
06/07/2022 : enseigne, dénomination usuelle
Enseigne : ALTEMA
Dénomination usuelle : ALTEMA
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
Liens de succession de l'établissement :
01/07/2013 : Succession
Prédécesseur : ETABLISSEMENTS ITANT
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 16/07/1982
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 6 à 9 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
ALTEMA - Atton (siège)ETABLISSEMENTS ITANT - Maidières (fermé)ETABLISSEMENTS ITANT - Pont-à-Mousson (fermé)
Marques françaises :
31/08/2022 : GROUPE ALTEMA
N° national/d'enregistrement : 4894219
Date de dépôt : 31/08/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages métalliques et profilés métalliques pour bardages ; toitures métalliques, tuiles métalliques pour toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, membranes métalliques pour toitures ; feuilles d'aluminium, métaux en feuilles, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; matériaux de construction métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques ; tuyauteries métalliques, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes métalliques pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, armatures métalliques pour conduites, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduites forcées métalliques, raccords métalliques pour tuyaux, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charnières métalliques, huisseries métalliques, fenêtres de toit métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, corniches métalliques, moulures métalliques pour la construction, rivets métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau ; laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir non métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages non métalliques et profilés non métalliques pour bardages ; matériaux de construction non métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques ; toitures non métalliques, tuiles non métalliques pour toitures, couvertures de toits non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ; bois façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matières plastiques, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, charpentes non métalliques pour la construction, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes non métalliques pour toitures, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois bruts pour la couverture et la charpente de bâtiments ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, également en ligne et par correspondance, des produits suivants destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées : matériaux de construction et à bâtir, bardages, profilés pour bardages, toitures, tuiles pour toitures, cornières pour toitures, couvertures de toits, feuilles d'aluminium et métaux en feuilles destinés à la couverture des toitures et des façades, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, cheminées, tuyaux de cheminées, capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, tuyauteries, tuyaux et tubes, tuyaux d'embranchement, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, colliers d'attache pour tuyaux, coudes pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage, clapets de conduites d'eau, armatures pour conduites, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, conduits de chauffage central, conduites forcées, raccords pour tuyaux, charnières, charpentes pour la construction, huisseries, fenêtres de toit, chéneaux, gouttières, corniches, moulures pour la construction, rivets, anneaux, bagues, bois bruts, façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments, membranes pour toitures, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau, laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs en regard de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction dans les domaines de la toiture, de la couverture et de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux à destination de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; fabrication sur mesure à la demande et selon le cahier des charges de tiers de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées.

Déposant 1 : FINANCIERE DU RIED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Rue de la 5ème Division Blindée
68320 JEBSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet NUSS, Monsieur Damien QUELIER
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 872406
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BRELAT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305025918
Adresse :
12 rue des Arcouasses - ZI de Vongy
74200 THONON-LES-BAINS
FR

Bénéficiare 2 : ETABLISSEMENTS HUSSMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 487542557
Adresse :
23 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Bénéficiare 3 : ETABLISSEMENTS ITANT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 325131597
Adresse :
ZAC Sud 6 20 rue Pierre Adt
54700 ATTON
FR

Bénéficiare 4 : SOCIETE NOUVELLE DES ATELIERS FAUROUX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388564882
Adresse :
69 avenue de la Marqueille - Chemin de Pelluret
31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
FR

Bénéficiare 5 : JURA TOLERIE ZINGUERIE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 529105157
Adresse :
26 rue de la Libération
25300 PONTARLIER
FR

Bénéficiare 6 : TOLERIE HARTMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 385044409
Adresse :
8 rue Louis Jeanperrin ZI du Charmontet
25200 MONTBELLIARD
FR

Bénéficiare 7 : BRETAGNE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 425007465
Adresse :
14 rue de la Roberdière
35000 RENNES
FR

Bénéficiare 8 : COFFIN MODINOX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 329554018
Adresse :
Impasse Bloch Praeger
93120 LA COURNEUVE
FR

Bénéficiare 9 : PROVENCE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 448501619
Adresse :
ZA Blaches Gombert
04160 CHATEAU-ARNOUX SAINT-AUBAN
FR

Bénéficiare 10 : SAVOIE METAL TOITURE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 409865144
Adresse :
94 route de la Tuilerie BP 5
74410 SAINT-JORIOZ
FR

Bénéficiare 11 : TOLERIE DU SUD-EST, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 961801388
Adresse :
1ère Avenue - 3ème rue Zone industrielle
06515 CARROS
FR

Bénéficiare 12 : TOURAINE TOLERIE ZINGUERIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 393596382
Adresse :
127 Avenue Yves Farge
37700 SAINT-PIERRE DES CORPS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

31/08/2022 : ALTEMA HABILLAGE DU BÂTIMENT - CHEMINEES
N° national/d'enregistrement : 4894221
Date de dépôt : 31/08/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages métalliques et profilés métalliques pour bardages ; toitures métalliques, tuiles métalliques pour toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, membranes métalliques pour toitures ; feuilles d'aluminium, métaux en feuilles, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; matériaux de construction métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques ; tuyauteries métalliques, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes métalliques pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, armatures métalliques pour conduites, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduites forcées métalliques, raccords métalliques pour tuyaux, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charnières métalliques, huisseries métalliques, fenêtres de toit métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, corniches métalliques, moulures métalliques pour la construction, rivets métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau ; laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir non métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages non métalliques et profilés non métalliques pour bardages ; matériaux de construction non métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques ; toitures non métalliques, tuiles non métalliques pour toitures, couvertures de toits non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ; bois façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matières plastiques, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, charpentes non métalliques pour la construction, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes non métalliques pour toitures, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois bruts pour la couverture et la charpente de bâtiments ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, également en ligne et par correspondance, des produits suivants destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées : matériaux de construction et à bâtir, bardages, profilés pour bardages, toitures, tuiles pour toitures, cornières pour toitures, couvertures de toits, feuilles d'aluminium et métaux en feuilles destinés à la couverture des toitures et des façades, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, cheminées, tuyaux de cheminées, capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, tuyauteries, tuyaux et tubes, tuyaux d'embranchement, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, colliers d'attache pour tuyaux, coudes pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage, clapets de conduites d'eau, armatures pour conduites, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, conduits de chauffage central, conduites forcées, raccords pour tuyaux, charnières, charpentes pour la construction, huisseries, fenêtres de toit, chéneaux, gouttières, corniches, moulures pour la construction, rivets, anneaux, bagues, bois bruts, façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments, membranes pour toitures, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau, laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs en regard de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction dans les domaines de la toiture, de la couverture et de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux à destination de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; fabrication sur mesure à la demande et selon le cahier des charges de tiers de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées.

Déposant 1 : FINANCIERE DU RIED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Rue de la 5ème Division Blindée
68320 JEBSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet NUSS, Monsieur Damien QUELIER
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 872406
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BRELAT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305025918
Adresse :
12 rue des Arcouasses - ZI de Vongy
74200 THONON-LES-BAINS
FR

Bénéficiare 2 : ETABLISSEMENTS HUSSMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 487542557
Adresse :
23 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Bénéficiare 3 : ETABLISSEMENTS ITANT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 325131597
Adresse :
ZAC Sud 6 20 rue Pierre Adt
54700 ATTON
FR

Bénéficiare 4 : SOCIETE NOUVELLE DES ATELIERS FAUROUX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388564882
Adresse :
69 avenue de la Marqueille - Chemin de Pelluret
31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
FR

Bénéficiare 5 : JURA TOLERIE ZINGUERIE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 529105157
Adresse :
26 rue de la Libération
25300 PONTARLIER
FR

Bénéficiare 6 : TOLERIE HARTMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 385044409
Adresse :
8 rue Louis Jeanperrin ZI du Charmontet
25200 MONTBELLIARD
FR

Bénéficiare 7 : BRETAGNE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 425007465
Adresse :
14 rue de la Roberdière
35000 RENNES
FR

Bénéficiare 8 : COFFIN MODINOX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 329554018
Adresse :
Impasse Bloch Praeger
93120 LA COURNEUVE
FR

Bénéficiare 9 : PROVENCE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 448501619
Adresse :
ZA Blaches Gombert
04160 CHATEAU-ARNOUX SAINT-AUBAN
FR

Bénéficiare 10 : SAVOIE METAL TOITURE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 409865144
Adresse :
94 route de la Tuilerie BP 5
74410 SAINT-JORIOZ
FR

Bénéficiare 11 : TOLERIE DU SUD-EST, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 961801388
Adresse :
1ère Avenue - 3ème rue Zone industrielle
06515 CARROS
FR

Bénéficiare 12 : TOURAINE TOLERIE ZINGUERIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 393596382
Adresse :
127 Avenue Yves Farge
37700 SAINT-PIERRE DES CORPS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

31/08/2022 : ALTEMA HABILLAGE DU BÂTIMENT - CHEMINEES
N° national/d'enregistrement : 4894229
Date de dépôt : 31/08/2022
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 31/08/2032
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque figurative

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages métalliques et profilés métalliques pour bardages ; toitures métalliques, tuiles métalliques pour toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, membranes métalliques pour toitures ; feuilles d'aluminium, métaux en feuilles, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; matériaux de construction métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques ; tuyauteries métalliques, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes métalliques pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, armatures métalliques pour conduites, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduites forcées métalliques, raccords métalliques pour tuyaux, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charnières métalliques, huisseries métalliques, fenêtres de toit métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, corniches métalliques, moulures métalliques pour la construction, rivets métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau ; laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir non métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages non métalliques et profilés non métalliques pour bardages ; matériaux de construction non métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques ; toitures non métalliques, tuiles non métalliques pour toitures, couvertures de toits non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ; bois façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matières plastiques, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, charpentes non métalliques pour la construction, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes non métalliques pour toitures, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois bruts pour la couverture et la charpente de bâtiments ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, également en ligne et par correspondance, des produits suivants destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées : matériaux de construction et à bâtir, bardages, profilés pour bardages, toitures, tuiles pour toitures, cornières pour toitures, couvertures de toits, feuilles d'aluminium et métaux en feuilles destinés à la couverture des toitures et des façades, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, cheminées, tuyaux de cheminées, capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, tuyauteries, tuyaux et tubes, tuyaux d'embranchement, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, colliers d'attache pour tuyaux, coudes pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage, clapets de conduites d'eau, armatures pour conduites, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, conduits de chauffage central, conduites forcées, raccords pour tuyaux, charnières, charpentes pour la construction, huisseries, fenêtres de toit, chéneaux, gouttières, corniches, moulures pour la construction, rivets, anneaux, bagues, bois bruts, façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments, membranes pour toitures, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau, laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs en regard de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction dans les domaines de la toiture, de la couverture et de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux à destination de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; fabrication sur mesure à la demande et selon le cahier des charges de tiers de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées.

Déposant 1 : FINANCIERE DU RIED
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Adresse :
Rue de la 5ème Division Blindée
68320 JEBSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet NUSS, Monsieur Damien QUELIER
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 872406
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BRELAT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305025918
Adresse :
12 rue des Arcouasses - ZI de Vongy
74200 THONON-LES-BAINS
FR

Bénéficiare 2 : ETABLISSEMENTS HUSSMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 487542557
Adresse :
23 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Bénéficiare 3 : ETABLISSEMENTS ITANT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 325131597
Adresse :
ZAC Sud 6 20 rue Pierre Adt
54700 ATTON
FR

Bénéficiare 4 : SOCIETE NOUVELLE DES ATELIERS FAUROUX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388564882
Adresse :
69 avenue de la Marqueille - Chemin de Pelluret
31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
FR

Bénéficiare 5 : JURA TOLERIE ZINGUERIE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 529105157
Adresse :
26 rue de la Libération
25300 PONTARLIER
FR

Bénéficiare 6 : TOLERIE HARTMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 385044409
Adresse :
8 rue Louis Jeanperrin ZI du Charmontet
25200 MONTBELLIARD
FR

Bénéficiare 7 : BRETAGNE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 425007465
Adresse :
14 rue de la Roberdière
35000 RENNES
FR

Bénéficiare 8 : COFFIN MODINOX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 329554018
Adresse :
Impasse Bloch Praeger
93120 LA COURNEUVE
FR

Bénéficiare 9 : PROVENCE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 448501619
Adresse :
ZA Blaches Gombert
04160 CHATEAU-ARNOUX SAINT-AUBAN
FR

Bénéficiare 10 : SAVOIE METAL TOITURE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 409865144
Adresse :
94 route de la Tuilerie BP 5
74410 SAINT-JORIOZ
FR

Bénéficiare 11 : TOLERIE DU SUD-EST, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 961801388
Adresse :
1ère Avenue - 3ème rue Zone industrielle
06515 CARROS
FR

Bénéficiare 12 : TOURAINE TOLERIE ZINGUERIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 393596382
Adresse :
127 Avenue Yves Farge
37700 SAINT-PIERRE DES CORPS
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2022-38
Date du BOPI : 23/09/2022

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

16/01/2020 : ALTEMA
N° national/d'enregistrement : 4614698
Date de dépôt : 16/01/2020
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/01/2030
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 06
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages métalliques et profilés métalliques pour bardages ; toitures métalliques, tuiles métalliques pour toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, membranes métalliques pour toitures ; feuilles d'aluminium, métaux en feuilles, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; matériaux de construction métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques ; tuyauteries métalliques, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes métalliques pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, armatures métalliques pour conduites, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduites forcées métalliques, raccords métalliques pour tuyaux, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charnières métalliques, huisseries métalliques, fenêtres de toit métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, corniches métalliques, moulures métalliques pour la construction, rivets métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 17
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau ; laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 19
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Matériaux de construction et à bâtir non métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l’étanchéité des toitures et des façades, pour l’évacuation des eaux pluviales ; bardages non métalliques et profilés non métalliques pour bardages ; matériaux de construction non métalliques pour l’évacuation des fumées, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques ; toitures non métalliques, tuiles non métalliques pour toitures, couvertures de toits non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ; bois façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matières plastiques, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, charpentes non métalliques pour la construction, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes non métalliques pour toitures, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 31
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Bois bruts pour la couverture et la charpente de bâtiments ;
  • N° de la classe : 35
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Services de vente au détail et en gros, également en ligne et par correspondance, des produits suivants destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées : matériaux de construction et à bâtir, bardages, profilés pour bardages, toitures, tuiles pour toitures, cornières pour toitures, couvertures de toits, feuilles d'aluminium et métaux en feuilles destinés à la couverture des toitures et des façades, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, cheminées, tuyaux de cheminées, capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, tuyauteries, tuyaux et tubes, tuyaux d'embranchement, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, colliers d'attache pour tuyaux, coudes pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage, clapets de conduites d'eau, armatures pour conduites, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, conduits de chauffage central, conduites forcées, raccords pour tuyaux, charnières, charpentes pour la construction, huisseries, fenêtres de toit, chéneaux, gouttières, corniches, moulures pour la construction, rivets, anneaux, bagues, bois bruts, façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments, membranes pour toitures, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l’eau, laine de verre pour l’isolation, laine de roche pour l’isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l’isolation, isolants minces réfléchissants ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs en regard de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction dans les domaines de la toiture, de la couverture et de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumées ;
  • N° de la classe : 40
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Traitement des métaux à destination de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l’étanchéité des toitures et des façades, de l’enveloppe des bâtiments, de l’évacuation des eaux pluviales ainsi que de l’évacuation des fumée ; fabrication sur mesure à la demande et selon le cahier des charges de tiers de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l’étanchéité des toitures et des façades, à l’enveloppe des bâtiments, à l’évacuation des eaux pluviales ainsi qu’à l’évacuation des fumées.

Déposant 1 : FINANCIERE DU RIED
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
Adresse :
Rue de la 5ème Division Blindée
68320 JEBSHEIM
FR

Mandataire 1 : Cabinet NUSS, Monsieur Damien QUELIER
Adresse :
10 rue Jacques Kablé
67080 STRASBOURG CEDEX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait partiel
Référence associée à l'événement : 797178
Date de demande : 07/10/2020
N° de BOPI : 2020-45
Date du BOPI : 06/11/2020
Limitations : 00 Produits et/ou services et classes aux
Classes de produits et services :
Classification : Nice
  • N° de la classe : 00
    Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits et/ou services et classes auxquels s’appliquera la marque après le retrait ou la renonciation : Classe 6 : Matériaux de construction et à bâtir métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l'étanchéité des toitures et des façades, pour l'évacuation des eaux pluviales ; bardages métalliques et profilés métalliques pour bardages ; toitures métalliques, tuiles métalliques pour toitures, couvertures de toits métalliques, cornières pour toitures métalliques, membranes métalliques pour toitures ; feuilles d'aluminium, métaux en feuilles, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; matériaux de construction métalliques pour l'évacuation des fumées, cheminées métalliques, tuyaux de cheminées métalliques, capuchons de cheminées métalliques ; tuyauteries métalliques, tuyaux et tubes métalliques, tuyaux d'embranchement métalliques, tuyaux de descente métalliques, tuyaux de drainage métalliques, colliers d'attache métalliques pour tuyaux, coudes métalliques pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage en métal, clapets de conduites d'eau en métal, armatures métalliques pour conduites, conduits métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, conduits métalliques de chauffage central, conduites forcées métalliques, raccords métalliques pour tuyaux, revêtements de doublage métalliques pour la construction, revêtements de placage métalliques pour la construction, plafonds métalliques, charnières métalliques, huisseries métalliques, fenêtres de toit métalliques, chéneaux métalliques, gouttières métalliques, corniches métalliques, moulures métalliques pour la construction, rivets métalliques, anneaux métalliques, bagues métalliques, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; Classe 17 : Membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l'eau ; laine de verre pour l'isolation, laine de roche pour l'isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l'isolation, isolants minces réfléchissants ; tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; Classe 19 : Matériaux de construction et à bâtir non métalliques pour la toiture, pour la couverture des toitures et des façades, pour l'étanchéité des toitures et des façades, pour l'évacuation des eaux pluviales ; bardages non métalliques et profilés non métalliques pour bardages ; matériaux de construction non métalliques pour l'évacuation des fumées, cheminées non métalliques, capuchons de cheminées non métalliques, manteaux de cheminées non métalliques, mitres de cheminées non métalliques, tuyaux de cheminées non métalliques ; toitures non métalliques, tuiles non métalliques pour toitures, couvertures de toits non métalliques, cornières pour toitures non métalliques ; bois façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction, clapets de tuyaux de drainage ni en métal ni en matières plastiques, tuyaux d'embranchement non métalliques, tuyaux de descente non métalliques, tuyaux de drainage non métalliques, conduites d'eau non métalliques, conduites forcées non métalliques, clapets de conduites d'eau ni en métal ni en matières plastiques, conduits non métalliques pour installations de ventilation et de climatisation, charpentes non métalliques pour la construction, chéneaux non métalliques, gouttières non métalliques, corniches non métalliques, cornières non métalliques, revêtements de doublage non métalliques pour la construction, revêtements de placage non métalliques pour la construction, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes non métalliques pour toitures, tous ces produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; Classe 31 : Bois bruts pour la couverture et la charpente de bâtiments ; Classe 35 : Services de vente au détail et en gros, également en ligne et par correspondance, des produits suivants destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; matériaux de construction et à bâtir, bardages, profilés pour bardages, toitures, tuiles pour toitures, cornières pour toitures, couvertures de toits, feuilles d'aluminium et métaux en feuilles destinés à la couverture des toitures et des façades, métaux communs bruts ou mi-ouvrés, acier brut ou mi-ouvré, alliages d'acier, cuivre brut ou mi-ouvré, zinc, cheminées, tuyaux de cheminées, capuchons de cheminées, manteaux de cheminées, mitres de cheminées, tuyauteries, tuyaux et tubes, tuyaux d'embranchement, tuyaux de descente, tuyaux de drainage, colliers d'attache pour tuyaux, coudes pour tuyaux, clapets de tuyaux de drainage, clapets de conduites d'eau, armatures pour conduites, conduits pour installations de ventilation et de climatisation, conduits de chauffage central, conduites forcées, raccords pour tuyaux, charnières, charpentes pour la construction, huisseries, fenêtres de toit, chéneaux, gouttières, corniches, moulures pour la construction, rivets, anneaux, bagues, bois bruts, façonnés et mi-ouvrés pour la couverture et la charpente de bâtiments, membranes pour toitures, accessoires de ventilation des toitures (écrans sous-toiture, closoirs et chatières), membranes étanches non métalliques, membranes isolantes imperméables à l'eau, laine de verre pour l'isolation, laine de roche pour l'isolation, matériaux isolants en mousse de polyuréthane, films en polyuréthane étanches et isolants, mousse de polyuréthane en blocs pour l'isolation, isolants minces réfléchissants ; présentation de ces produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; administration de programmes de fidélisation de consommateurs en regard de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; services de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction dans les domaines de la toiture, de la couverture et de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; mise à disposition d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs en matière de choix de produits et de services dans les domaines de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; Classe 40 : Traitement des métaux à destination de la toiture, de la couverture des toitures et des façades, de l'étanchéité des toitures et des façades, de l'enveloppe des bâtiments, de l'évacuation des eaux pluviales ainsi que de l'évacuation des fumées ; fabrication sur mesure à la demande et selon le cahier des charges de tiers de produits destinés à la toiture, à la couverture des toitures et des façades, à l'étanchéité des toitures et des façades, à l'enveloppe des bâtiments, à l'évacuation des eaux pluviales ainsi qu'à l'évacuation des fumées.

Evènement 2 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Concession de licence
Référence associée à l'événement : 872406
Date de demande : 15/11/2022
N° de BOPI : 2022-50
Date du BOPI : 16/12/2022

Bénéficiare 1 : ETABLISSEMENTS BRELAT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 305025918
Adresse :
12 rue des Arcouasses - ZI de Vongy
74200 THONON-LES-BAINS
FR

Bénéficiare 2 : ETABLISSEMENTS HUSSMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 487542557
Adresse :
23 rue Curie
68000 COLMAR
FR

Bénéficiare 3 : ETABLISSEMENTS ITANT, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 325131597
Adresse :
ZAC Sud 6 20 rue Pierre Adt
54700 ATTON
FR

Bénéficiare 4 : SOCIETE NOUVELLE DES ATELIERS FAUROUX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 388564882
Adresse :
69 avenue de la Marqueille - Chemin de Pelluret
31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE
FR

Bénéficiare 5 : JURA TOLERIE ZINGUERIE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 529105157
Adresse :
26 rue de la Libération
25300 PONTARLIER
FR

Bénéficiare 6 : TOLERIE HARTMANN, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 385044409
Adresse :
8 rue Louis Jeanperrin ZI du Charmontet
25200 MONTBELLIARD
FR

Bénéficiare 7 : BRETAGNE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 425007465
Adresse :
14 rue de la Roberdière
35000 RENNES
FR

Bénéficiare 8 : COFFIN MODINOX, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 329554018
Adresse :
Impasse Bloch Praeger
93120 LA COURNEUVE
FR

Bénéficiare 9 : PROVENCE TOLERIE ZINGUERIE, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de SIREN : 448501619
Adresse :
ZA Blaches Gombert
04160 CHATEAU-ARNOUX SAINT-AUBAN
FR

Bénéficiare 10 : SAVOIE METAL TOITURE, Société par Actions Simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 409865144
Adresse :
94 route de la Tuilerie BP 5
74410 SAINT-JORIOZ
FR

Bénéficiare 11 : TOLERIE DU SUD-EST, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 961801388
Adresse :
1ère Avenue - 3ème rue Zone industrielle
06515 CARROS
FR

Bénéficiare 12 : TOURAINE TOLERIE ZINGUERIE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de SIREN : 393596382
Adresse :
127 Avenue Yves Farge
37700 SAINT-PIERRE DES CORPS
FR

Evènement 3 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2020-06
Date du BOPI : 07/02/2020

Evènement 4 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2020-48
Date du BOPI : 27/11/2020

Publications au Bodacc :
23/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3087
NOJO : 5402MYG27012500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2022
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
24/07/2022 : Modifications générales

Annonce N°1029
NOJO : 005402MYG250785
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : FINANCIERE DU RIED ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON ; Commissaire aux comptes suppléant : GUYOT Christophe
30/11/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2339
NOJO : 5402MYG23758900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2021
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2174
NOJO : 5402MYG21382000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2020
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
20/10/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5915
NOJO : 540221355000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2019
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
12/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1387
NOJO : 540219294300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/03/2018
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
16/02/2018 : Modifications générales

Annonce N°929
NOJO : 000005402182409
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : FINANCIERE DU RIED (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GUYOT Christophe
25/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4966
NOJO : 540217398200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
09/07/2017 : Modifications générales

Annonce N°518
NOJO : 000005402171735
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Administration :
Président : GROUPE HILD (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) ; Commissaire aux comptes suppléant : GUYOT Christophe
22/08/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6221
NOJO : 540215751000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
11/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12716
NOJO : 540214094200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
04/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°9394
NOJO : 540212855600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
28/03/2014 : Modifications générales

Annonce N°561
NOJO : BXB14080000653Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Transfert du siège social, transfert de l'établissement principal
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
21/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8264
NOJO : 540211152900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
19/10/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8816
NOJO : BXC12279007463P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique
25/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8311
NOJO : BXC11284020216L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Adresse :
12 avenue du Général Eisenhower
54700 Maidières-les-pont à mousson
28/02/2011 : Modifications générales

Annonce N°1029
NOJO : BXB11053001428F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : ZINVEST (SASU) Directeur général : ILTIS Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : GUYOT Christophe
30/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°716
NOJO : BXB10357003928I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration, la forme juridique
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : ETABLISSEMENTS ALBERT HILD ET CIE (SA) Directeur général : ILTIS Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : GUYOT Christophe
12/10/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6066
NOJO : BXC10270008228A
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée à associé unique

Adresse :
12 avenue du Général Eisenhower
54700 Maidières-les-pont à mousson
28/12/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5371
NOJO : BXC09348003781L
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 avenue du Général Eisenhower
54700 Maidières-les-pont à mousson
03/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°1115
NOJO : BXB09331000614R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : ILTIS Jean-Luc Gérant(e) : HILD Laurent Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : GUYOT Christophe
18/11/2009 : Modifications générales

Annonce N°275
NOJO : BXB09313002123G
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant(e) : ILTIS Jean-Luc Commissaire aux comptes titulaire : GRANT THORNTON (SACA) Commissaire aux comptes suppléant : GUYOT Christophe
08/11/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6346
NOJO : BXC08304005028Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 avenue du Général Eisenhower
54700 Maidières-les-pont à mousson
22/10/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4834
NOJO : BXC08287003366Q
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY (54)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2006
Numéro d'identification : RCS Nancy 325 131 597
Dénomination : ETABLISSEMENTS ITANT
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
12 avenue du Général Eisenhower
54700 Maidières-les-pont à mousson
Historique de l'unité légale :
06/07/2022 : économie sociale et solidaire, caractère employeur
Economie sociale et solidaire : OuiCaractère employeur : Non
31/12/2018 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de bois et de matériaux de construction (NAFRev2 : 46.73A)
31/12/2013 : activité principale
Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers (NAFRev2 : 46.69B)
01/07/2013 : code NIC
Code NIC : 00032
07/12/2010 : catégorie juridique
Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée
01/12/2009 : catégorie juridique
Catégorie juridique : 5498
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier (NAFRev2 : 24.20Z)
25/12/1993 : activité principale
Activité principale : Fabrication de tubes en acier (NAF1993 : 27.2C)
Représentants légaux :
04/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Type : Personne Morale

Nom : GROUPE HILD
Siren : 528471014
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Qualité : Président

Adresse :
rue de la 5ème Division Blindée
68320 Jebsheim
FRANCE
04/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Type : Personne Physique

Nom : ILTIS Jean-Luc
Né le 12/03/1961 à MUNSTER
Nationalité : Française
Qualité : Directeur général

Adresse :
3 RUE HEIDEN
68230 SOULTZBACH LES BAINS
FRANCE
04/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Type : Personne Morale

Nom : GRANT THORNTON
Siren : 632013843
Forme juridique : Société anonyme à conseil d'administration
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
37 avenue de la Forêt Noire
67000 Strasbourg
FRANCE
04/08/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Type : Personne Physique

Nom : GUYOT Christophe
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
37 avenue de la Forêt Noire
67000 Strasbourg
FRANCE
Dépôts des actes :
01/07/2013 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°1285 déposé le 19/03/2014
Etat : Déposé
Décision : de MAIDIERES LES PONT A MOUSSON - 12 Avenue du Général Eisenhower à ATTON - Zac Sud
01/07/2013 : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°1285 déposé le 19/03/2014
Etat : Déposé
20/01/2011 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°807 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Changement de président
07/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5463 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
07/12/2010 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5463 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN PRESIDENT
07/12/2010 : Décision(s) du président
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5463 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Décision : NOMINATION D'UN DIRECTEUR GENERAL
01/12/2009 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5360 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : MODIFICATION STATUTAIRE
01/12/2009 : Acte sous seing privé
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5360 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts
07/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°4492 déposé le 02/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes
01/09/2009 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°4762 déposé le 20/11/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
09/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°20030247 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social
07/12/2000 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°20010104 déposé le 11/01/2001
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
25/07/1997 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°972107 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège
01/09/1992 : Procès-verbal d'assemblée
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°2694 déposé le 21/10/1992
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de gérant(s)
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°972107 déposé le 04/08/1997
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°20030247 déposé le 23/01/2003
Etat : Déposé
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5360 déposé le 24/12/2009
Etat : Déposé
N.C             : Rapport du commissaire à la transformation
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5052 déposé le 25/11/2010
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
N.C             : Statuts mis à jour
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5463 déposé le 21/12/2010
Etat : Déposé
Etablissements :
04/08/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
ZAC Sud
54700 Atton
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 16/07/1982
Activité : Travail de la tôle et des métaux ; fabrication d'articles de chauffage
Origine du fonds : Achat
- récédent propriétair - ANEL ITANT - Renée Marie-Thérèse Célin
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
04/08/2015 : ETABLISSEMENTS ITANT
Greffe : Nancy (5402)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée à associé unique

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 03/08/1982

Type de capital : Fixe
Capital : 50000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 50 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°4892 déposé le 10/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°4967 déposé le 04/08/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5782 déposé le 16/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°4544 déposé le 31/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5603 déposé le 01/10/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5205 déposé le 30/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°5223 déposé le 22/09/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°6329 déposé le 25/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°4713 déposé le 17/10/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°4087 déposé le 19/09/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°6562 déposé le 22/12/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°879 déposé le 31/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°878 déposé le 31/01/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°3844 déposé le 19/12/2000
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1995 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°48 déposé le 03/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1994 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°47 déposé le 03/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1993 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°46 déposé le 03/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1992 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°49 déposé le 03/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/1991 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Nancy (5402)
Numéro de gestion : 1982B00245
Dépôt : N°50 déposé le 03/01/1997
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/03/2022 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 4020 du 21/06/2023
Numéro de gestion : 1982B00245
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial42 01542 01542 015
APConstructions2 6369271 7091 973
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels50 17349 9022713 487
ATAutres immobilisations corporelles128 79692 76436 03240 027
BHAutres immobilisations financières20 41620 41620 617
BJTOTAL (I)244 036143 593100 443108 118
BLMatières premières, approvisionnements18 57118 57124 954
BRProduits intermédiaires et finis1 3986197791 331
BTMarchandises710 068142 856567 212593 630
BXClients et comptes rattachés771 919174 948596 971586 481
BZAutres créances818 689818 6891 173 801
CFDisponibilités223 869223 8694 701
CHCharges constatées d’avance1 2501 250780
CJTOTAL (II)2 545 764318 4232 227 3412 385 678
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 789 800462 0162 327 7842 493 797
CRParts à plus d’un an198 683
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 426 3511 384 161
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 406242 189
DLTOTAL (I)1 581 7571 681 351
DPProvisions pour risques10 00010 000
DRTOTAL (III)10 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)514586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés526 583554 008
DYDettes fiscales et sociales183 641227 168
EAAutres dettes25 28920 684
ECTOTAL (IV)736 027802 446
EETOTAL GENERAL (I à V)2 327 7842 493 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an736 027802 446
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9073
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 162 07271 1513 233 2233 550 967
FDProduction vendue biens122 3923 142125 534151 079
FGProduction vendue services33 28518033 46534 186
FJChiffres d’affaires nets3 317 74974 4733 392 2223 736 233
FMProduction stockée-411271
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges67 44095 840
FQAutres produits1112
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 459 2623 832 356
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 113 9862 218 950
FTVariation de stock (marchandises)66 080127 789
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 91360 593
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 383-10 499
FWAutres achats et charges externes504 089463 083
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 03823 634
FYSalaires et traitements372 466389 827
FZCharges sociales142 252142 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 64719 327
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 35930 073
GEAutres charges9 01010 942
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 313 2233 475 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 039356 521
GJProduits financiers de participations135297
GLAutres intérêts et produits assimilés27100
GPTotal des produits financiers (V)162398
GRIntérêts et charges assimilées572112
GUTotal des charges financières (VI)572112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-409286
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 630356 807
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion969776
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 398
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 366776
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4487
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital275
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 448281
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)918494
HKImpôts sur les bénéfices (X)46 142115 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 461 7913 833 529
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 361 3853 591 340
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 406242 189
A1Renvois : Transfert de charges9 1777 651
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 18812 6471 242143 593
0NAMORTISSEMENTS Total Général132 18812 6471 242143 593
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 00010 000
6NSur stocks et en cours182 99614139 662143 475
6TSur comptes clients177 33116 21818 601174 948
7BTotal Provisions pour dépréciation360 32716 35958 263318 423
7CTOTAL GENERAL370 32716 35958 263328 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 35958 263
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 416
VAClients douteux ou litigieux198 683
UXAutres créances clients573 236
UYPersonnel et comptes rattachés1 152
VMImpôts sur les bénéfices65 923
VBT. V. A.3 893
VPDivers1 652
VCGroupe et associés683 635
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 434
VSCharges constatées d’avance1 250
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 612 2741 393 175219 099
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine514514
8BFournisseurs et comptes rattaché526 583526 583
8CPersonnel et comptes rattachés74 11074 110
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux73 49273 492
VWT.V.A.35 84535 845
VQAutres impôts, taxes et assimilés193193
VIGroupe et associés107107
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)25 18225 182
VYTOTAL – ETAT DES DETTES736 027736 027
31/03/2021 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 12213 du 26/11/2021
Numéro de gestion : 1982B00245
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial42 01542 01542 015
APConstructions2 6369271 7091 973
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels50 17349 9022713 487
ATAutres immobilisations corporelles128 79692 76436 03240 027
BHAutres immobilisations financières20 41620 41620 617
BJTOTAL (I)244 036143 593100 443108 118
BLMatières premières, approvisionnements18 57118 57124 954
BRProduits intermédiaires et finis1 3986197791 331
BTMarchandises710 068142 856567 212593 630
BXClients et comptes rattachés771 919174 948596 971586 481
BZAutres créances818 689818 6891 173 801
CFDisponibilités223 869223 8694 701
CHCharges constatées d’avance1 2501 250780
CJTOTAL (II)2 545 764318 4232 227 3412 385 678
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 789 800462 0162 327 7842 493 797
CRParts à plus d’un an198 683
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 426 3511 384 161
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 406242 189
DLTOTAL (I)1 581 7571 681 351
DPProvisions pour risques10 00010 000
DRTOTAL (III)10 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)514586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés526 583554 008
DYDettes fiscales et sociales183 641227 168
EAAutres dettes25 28920 684
ECTOTAL (IV)736 027802 446
EETOTAL GENERAL (I à V)2 327 7842 493 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an736 027802 446
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9073
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 162 07271 1513 233 2233 550 967
FDProduction vendue biens122 3923 142125 534151 079
FGProduction vendue services33 28518033 46534 186
FJChiffres d’affaires nets3 317 74974 4733 392 2223 736 233
FMProduction stockée-411271
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges67 44095 840
FQAutres produits1112
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 459 2623 832 356
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 113 9862 218 950
FTVariation de stock (marchandises)66 080127 789
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 91360 593
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 383-10 499
FWAutres achats et charges externes504 089463 083
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 03823 634
FYSalaires et traitements372 466389 827
FZCharges sociales142 252142 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 64719 327
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 35930 073
GEAutres charges9 01010 942
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 313 2233 475 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 039356 521
GJProduits financiers de participations135297
GLAutres intérêts et produits assimilés27100
GPTotal des produits financiers (V)162398
GRIntérêts et charges assimilées572112
GUTotal des charges financières (VI)572112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-409286
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 630356 807
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion969776
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 398
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 366776
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4487
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital275
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 448281
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)918494
HKImpôts sur les bénéfices (X)46 142115 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 461 7913 833 529
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 361 3853 591 340
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 406242 189
A1Renvois : Transfert de charges9 1777 651
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 18812 6471 242143 593
0NAMORTISSEMENTS Total Général132 18812 6471 242143 593
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 00010 000
6NSur stocks et en cours182 99614139 662143 475
6TSur comptes clients177 33116 21818 601174 948
7BTotal Provisions pour dépréciation360 32716 35958 263318 423
7CTOTAL GENERAL370 32716 35958 263328 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 35958 263
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 416
VAClients douteux ou litigieux198 683
UXAutres créances clients573 236
UYPersonnel et comptes rattachés1 152
VMImpôts sur les bénéfices65 923
VBT. V. A.3 893
VPDivers1 652
VCGroupe et associés683 635
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 434
VSCharges constatées d’avance1 250
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 612 2741 393 175219 099
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine514514
8BFournisseurs et comptes rattaché526 583526 583
8CPersonnel et comptes rattachés74 11074 110
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux73 49273 492
VWT.V.A.35 84535 845
VQAutres impôts, taxes et assimilés193193
VIGroupe et associés107107
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)25 18225 182
VYTOTAL – ETAT DES DETTES736 027736 027
31/03/2020 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 7482 du 05/11/2020
Numéro de gestion : 1982B00245
Code activité : 4673A : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial42 01542 01542 015
APConstructions2 6369271 7091 973
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels50 17349 9022713 487
ATAutres immobilisations corporelles128 79692 76436 03240 027
BHAutres immobilisations financières20 41620 41620 617
BJTOTAL (I)244 036143 593100 443108 118
BLMatières premières, approvisionnements18 57118 57124 954
BRProduits intermédiaires et finis1 3986197791 331
BTMarchandises710 068142 856567 212593 630
BXClients et comptes rattachés771 919174 948596 971586 481
BZAutres créances818 689818 6891 173 801
CFDisponibilités223 869223 8694 701
CHCharges constatées d’avance1 2501 250780
CJTOTAL (II)2 545 764318 4232 227 3412 385 678
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 789 800462 0162 327 7842 493 797
CRParts à plus d’un an198 683
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 426 3511 384 161
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 406242 189
DLTOTAL (I)1 581 7571 681 351
DPProvisions pour risques10 00010 000
DRTOTAL (III)10 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)514586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés526 583554 008
DYDettes fiscales et sociales183 641227 168
EAAutres dettes25 28920 684
ECTOTAL (IV)736 027802 446
EETOTAL GENERAL (I à V)2 327 7842 493 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an736 027802 446
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9073
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 162 07271 1513 233 2233 550 967
FDProduction vendue biens122 3923 142125 534151 079
FGProduction vendue services33 28518033 46534 186
FJChiffres d’affaires nets3 317 74974 4733 392 2223 736 233
FMProduction stockée-411271
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges67 44095 840
FQAutres produits1112
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 459 2623 832 356
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 113 9862 218 950
FTVariation de stock (marchandises)66 080127 789
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 91360 593
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 383-10 499
FWAutres achats et charges externes504 089463 083
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 03823 634
FYSalaires et traitements372 466389 827
FZCharges sociales142 252142 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 64719 327
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 35930 073
GEAutres charges9 01010 942
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 313 2233 475 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 039356 521
GJProduits financiers de participations135297
GLAutres intérêts et produits assimilés27100
GPTotal des produits financiers (V)162398
GRIntérêts et charges assimilées572112
GUTotal des charges financières (VI)572112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-409286
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 630356 807
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion969776
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 398
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 366776
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4487
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital275
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 448281
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)918494
HKImpôts sur les bénéfices (X)46 142115 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 461 7913 833 529
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 361 3853 591 340
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 406242 189
A1Renvois : Transfert de charges9 1777 651
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 18812 6471 242143 593
0NAMORTISSEMENTS Total Général132 18812 6471 242143 593
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 00010 000
6NSur stocks et en cours182 99614139 662143 475
6TSur comptes clients177 33116 21818 601174 948
7BTotal Provisions pour dépréciation360 32716 35958 263318 423
7CTOTAL GENERAL370 32716 35958 263328 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 35958 263
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 416
VAClients douteux ou litigieux198 683
UXAutres créances clients573 236
UYPersonnel et comptes rattachés1 152
VMImpôts sur les bénéfices65 923
VBT. V. A.3 893
VPDivers1 652
VCGroupe et associés683 635
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 434
VSCharges constatées d’avance1 250
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 612 2741 393 175219 099
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine514514
8BFournisseurs et comptes rattaché526 583526 583
8CPersonnel et comptes rattachés74 11074 110
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux73 49273 492
VWT.V.A.35 84535 845
VQAutres impôts, taxes et assimilés193193
VIGroupe et associés107107
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)25 18225 182
VYTOTAL – ETAT DES DETTES736 027736 027
31/03/2019 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 8192 du 16/10/2019
Numéro de gestion : 1982B00245
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/03/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/03/2018, durée : 15 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial42 01542 01542 015
APConstructions2 6369271 7091 973
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels50 17349 9022713 487
ATAutres immobilisations corporelles128 79692 76436 03240 027
BHAutres immobilisations financières20 41620 41620 617
BJTOTAL (I)244 036143 593100 443108 118
BLMatières premières, approvisionnements18 57118 57124 954
BRProduits intermédiaires et finis1 3986197791 331
BTMarchandises710 068142 856567 212593 630
BXClients et comptes rattachés771 919174 948596 971586 481
BZAutres créances818 689818 6891 173 801
CFDisponibilités223 869223 8694 701
CHCharges constatées d’avance1 2501 250780
CJTOTAL (II)2 545 764318 4232 227 3412 385 678
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 789 800462 0162 327 7842 493 797
CRParts à plus d’un an198 683
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 426 3511 384 161
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 406242 189
DLTOTAL (I)1 581 7571 681 351
DPProvisions pour risques10 00010 000
DRTOTAL (III)10 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)514586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés526 583554 008
DYDettes fiscales et sociales183 641227 168
EAAutres dettes25 28920 684
ECTOTAL (IV)736 027802 446
EETOTAL GENERAL (I à V)2 327 7842 493 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an736 027802 446
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9073
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 162 07271 1513 233 2233 550 967
FDProduction vendue biens122 3923 142125 534151 079
FGProduction vendue services33 28518033 46534 186
FJChiffres d’affaires nets3 317 74974 4733 392 2223 736 233
FMProduction stockée-411271
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges67 44095 840
FQAutres produits1112
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 459 2623 832 356
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 113 9862 218 950
FTVariation de stock (marchandises)66 080127 789
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 91360 593
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 383-10 499
FWAutres achats et charges externes504 089463 083
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 03823 634
FYSalaires et traitements372 466389 827
FZCharges sociales142 252142 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 64719 327
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 35930 073
GEAutres charges9 01010 942
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 313 2233 475 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 039356 521
GJProduits financiers de participations135297
GLAutres intérêts et produits assimilés27100
GPTotal des produits financiers (V)162398
GRIntérêts et charges assimilées572112
GUTotal des charges financières (VI)572112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-409286
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 630356 807
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion969776
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 398
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 366776
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4487
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital275
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 448281
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)918494
HKImpôts sur les bénéfices (X)46 142115 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 461 7913 833 529
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 361 3853 591 340
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 406242 189
A1Renvois : Transfert de charges9 1777 651
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 18812 6471 242143 593
0NAMORTISSEMENTS Total Général132 18812 6471 242143 593
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 00010 000
6NSur stocks et en cours182 99614139 662143 475
6TSur comptes clients177 33116 21818 601174 948
7BTotal Provisions pour dépréciation360 32716 35958 263318 423
7CTOTAL GENERAL370 32716 35958 263328 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 35958 263
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 416
VAClients douteux ou litigieux198 683
UXAutres créances clients573 236
UYPersonnel et comptes rattachés1 152
VMImpôts sur les bénéfices65 923
VBT. V. A.3 893
VPDivers1 652
VCGroupe et associés683 635
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 434
VSCharges constatées d’avance1 250
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 612 2741 393 175219 099
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine514514
8BFournisseurs et comptes rattaché526 583526 583
8CPersonnel et comptes rattachés74 11074 110
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux73 49273 492
VWT.V.A.35 84535 845
VQAutres impôts, taxes et assimilés193193
VIGroupe et associés107107
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)25 18225 182
VYTOTAL – ETAT DES DETTES736 027736 027
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : NANCY (5402)
Numéro de dépôt : 5341 du 18/08/2017
Numéro de gestion : 1982B00245
Code activité : 4669B : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles (NAFRev2 : 46)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
Page 01 : Actif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
AHFonds commercial42 01542 01542 015
APConstructions2 6369271 7091 973
ARInstallations techniques, matériel et outillage industriels50 17349 9022713 487
ATAutres immobilisations corporelles128 79692 76436 03240 027
BHAutres immobilisations financières20 41620 41620 617
BJTOTAL (I)244 036143 593100 443108 118
BLMatières premières, approvisionnements18 57118 57124 954
BRProduits intermédiaires et finis1 3986197791 331
BTMarchandises710 068142 856567 212593 630
BXClients et comptes rattachés771 919174 948596 971586 481
BZAutres créances818 689818 6891 173 801
CFDisponibilités223 869223 8694 701
CHCharges constatées d’avance1 2501 250780
CJTOTAL (II)2 545 764318 4232 227 3412 385 678
COTOTAL GENERAL (0 à V)2 789 800462 0162 327 7842 493 797
CRParts à plus d’un an198 683
Page 02 : Passif (bilan)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
DACapital social ou individuel50 00050 000
DDRéserve légale (1)5 0005 000
DGAutres réserves1 426 3511 384 161
DIRESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)100 406242 189
DLTOTAL (I)1 581 7571 681 351
DPProvisions pour risques10 00010 000
DRTOTAL (III)10 00010 000
DUEmprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)514586
DXDettes fournisseurs et comptes rattachés526 583554 008
DYDettes fiscales et sociales183 641227 168
EAAutres dettes25 28920 684
ECTOTAL (IV)736 027802 446
EETOTAL GENERAL (I à V)2 327 7842 493 797
EGDettes et produits constatés d’avance à moins d’un an736 027802 446
EHDont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.9073
Page 03 : Compte de résultat
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
FAVentes de marchandises3 162 07271 1513 233 2233 550 967
FDProduction vendue biens122 3923 142125 534151 079
FGProduction vendue services33 28518033 46534 186
FJChiffres d’affaires nets3 317 74974 4733 392 2223 736 233
FMProduction stockée-411271
FPReprises sur amortissements et provisions, transfert de charges67 44095 840
FQAutres produits1112
FRTotal des produits d’exploitation (I)3 459 2623 832 356
FSAchats de marchandises (y compris droits de douane)2 113 9862 218 950
FTVariation de stock (marchandises)66 080127 789
FUAchats de matières premières et autres approvisionnements42 91360 593
FVVariation de stock (matières premières et approvisionnements)6 383-10 499
FWAutres achats et charges externes504 089463 083
FXImpôts, taxes et versements assimilés27 03823 634
FYSalaires et traitements372 466389 827
FZCharges sociales142 252142 114
GADot. d’exploit. - Dotations aux amortissements12 64719 327
GC Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions16 35930 073
GEAutres charges9 01010 942
GFTotal des charges d’exploitation (II)3 313 2233 475 834
GG- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)146 039356 521
GJProduits financiers de participations135297
GLAutres intérêts et produits assimilés27100
GPTotal des produits financiers (V)162398
GRIntérêts et charges assimilées572112
GUTotal des charges financières (VI)572112
GV- RESULTAT FINANCIER (V - VI)-409286
GW- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)145 630356 807
Page 04 : Compte de résultat (suite)
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
HAProduits exceptionnels sur opérations de gestion969776
HBProduits exceptionnels sur opérations en capital1 398
HDTotal des produits exceptionnels (VII)2 366776
HECharges exceptionnelles sur opérations de gestion1 4487
HFCharges exceptionnelles sur opérations en capital275
HHTotal des charges exceptionnelles (VIII)1 448281
HI- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)918494
HKImpôts sur les bénéfices (X)46 142115 112
HLTOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)3 461 7913 833 529
HMTOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)3 361 3853 591 340
HNBENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)100 406242 189
A1Renvois : Transfert de charges9 1777 651
A4Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)238
Page 05 : Immobilisations – augmentations
CodeLibellé du posteValeur brute début d’exerciceRéévaluationAcquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
CodeLibellé du postePoste à posteCessionsValeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
QUAMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles132 18812 6471 242143 593
0NAMORTISSEMENTS Total Général132 18812 6471 242143 593
Page 07 : Provisions
CodeLibellé du posteMontant début d’exerciceAugmentation : dotation exerciceDiminution repriseMontant fin d’exercice
4AProvisions pour litiges10 000
5ZTotal Provisions pour risques et charges10 00010 000
6NSur stocks et en cours182 99614139 662143 475
6TSur comptes clients177 33116 21818 601174 948
7BTotal Provisions pour dépréciation360 32716 35958 263318 423
7CTOTAL GENERAL370 32716 35958 263328 423
UEdont dotations et reprises : - d’Exploitation16 35958 263
Page 08 : Créances et dettes
CodeLibellé du posteMontant brutMontant 1 an au plusMontant de 1 à 5ansMontant plus de 5 ans
UTAutres immobilisations financières20 416
VAClients douteux ou litigieux198 683
UXAutres créances clients573 236
UYPersonnel et comptes rattachés1 152
VMImpôts sur les bénéfices65 923
VBT. V. A.3 893
VPDivers1 652
VCGroupe et associés683 635
VRDébiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)62 434
VSCharges constatées d’avance1 250
VTTOTAL – ETAT DES CREANCES1 612 2741 393 175219 099
VGEmprunts à 1 an maximum à l’origine514514
8BFournisseurs et comptes rattaché526 583526 583
8CPersonnel et comptes rattachés74 11074 110
8DSécurité sociale et autres organismes sociaux73 49273 492
VWT.V.A.35 84535 845
VQAutres impôts, taxes et assimilés193193
VIGroupe et associés107107
8KAutres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)25 18225 182
VYTOTAL – ETAT DES DETTES736 027736 027
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