ALPILLES TOPOGRAPHIQUE

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAF1993 : 74.2B)
Caractère employeur : Oui

Prédécesseur : ALPILLES TOPOGRAPHIQUE
Continuité économique

Annonce N°1316
NOJO : 1305MYG15894600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

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Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°1046
NOJO : 1305MYG14711800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

---

Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°677
NOJO : 1305MYG13470900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

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Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°572
NOJO : 1305MYG12379300
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

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Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°2938
NOJO : 130514614900000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

---

Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°3394
NOJO : 130513477100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

---

Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°3051
NOJO : 130512528800000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

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Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°1130
NOJO : 130511517700000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

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Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°2003
NOJO : 130510641200000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

---

Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°1446
NOJO : 130597144000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

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Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°1442
NOJO : 130587597000000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

---

Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°2172
NOJO : BXC12242006228Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

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Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°1978
NOJO : BXC112770156080
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

---

Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Annonce N°1642
NOJO : BXC10251008204M
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

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Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activité de la Gare
13210 Saint-rémy-de-Provence

Annonce N°341
NOJO : BXC09246001020D
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

---

Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activité de la Gare
13210 Saint-rémy-de-Provence

Annonce N°1809
NOJO : BXC08248010492U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHONE (13)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

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Numéro d'identification : RCS Tarascon 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activité de la Gare,
13210 Saint-rémy-de-Provence

Annonce N°191
NOJO : BXA08176001547R
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARLES (13)
Catégorie de vente : Autre achat, apport, attribution
Date de commencement d'activité : 01/03/2008
Oppositions : pas d'oppositions

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Etablissement secondaire :
Activité : Géomètre expert
Origine des fonds : Clientèle civile acquis par achat au prix stipulé de 100000 Euros.

Adresse :
9 rue Jean Jaures
13200 Arles

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Numéro d'identification : RCS Arles 387 699 697
Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIE
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Adresse :
Zone d'Activité de la Gare
13210 Saint-remy-de-Provence

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Précédent propriétaire :
Nom : GOURRAUD Maurice
RCS non inscrit.

Activité principale : Activité des géomètres (NAFRev2 : 71.12A)

Dénomination : ALPILLES TOPOGRAPHIQUE

Catégorie juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Dénomination : ALPILLE TOPOGRAPHIE

Activité principale : Métreurs, géomètres (NAF1993 : 74.2B)

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Type : Personne Physique

Nom : SEISSON Remy
Né le 19/06/1966 à AVIGNON (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
54 RUE NOTRE DAME
13910 MAILLANE
FRANCE

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°874 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°873 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital social

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°873 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Transformation en SELARL

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°873 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé
Décision : Changement de dénomination en celle de ALPILLES TOPOGRAPHIE

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°47 déposé le 20/01/1994
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège SAINT REMY DE PROVENCE (13210)ZONE D'ACTIVITE DE LA GARE

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°439 déposé le 06/06/1992
Etat : Déposé
Décision : Constitution

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°439 déposé le 06/06/1992
Etat : Déposé

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°47 déposé le 20/01/1994
Etat : Déposé

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°874 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°873 déposé le 08/07/2003
Etat : Déposé

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
Zone d'Activité de la Gare
13210 Saint-Rémy-de-Provence
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/05/1992
Activité : Exercice en commun par ses membres de la profession de géomètre-expert
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
9 rue Jean Jaures
13200 Arles
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/03/2008
Activité : Géomètre expert
Origine du fonds : Achat d'une clientèle civile
chat d'une clientèle civile (sans opposition) - récédent propriétair - OURRAUD - Mauric
Type d’exploitation : Exploitation directe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro unique d’identification d’une observation : 10
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Arles ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Tarascon. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Tarascon décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Greffe : Tarascon (1305)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société d'exercice libéral à responsabilité limitée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 06/06/1992

Type de capital : Fixe
Capital : 99086.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 90 années

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°3496 déposé le 09/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°4019 déposé le 23/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°3861 déposé le 24/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°3595 déposé le 08/10/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°2647 déposé le 14/08/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°3296 déposé le 06/09/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°2491 déposé le 20/08/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°2745 déposé le 10/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°1900 déposé le 07/08/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°1776 déposé le 02/08/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°1073 déposé le 03/08/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°616 déposé le 05/07/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : Tarascon (1305)
Numéro de gestion : 1992D00075
Dépôt : N°960 déposé le 30/07/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 4350 du 10/08/2022
Numéro de gestion : 1992D00075
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 540	23 540
AH	Fonds commercial	175 047		175 047
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 344	10 283	3 061
AT	Autres immobilisations corporelles	56 988	46 961	10 027
BH	Autres immobilisations financières	1 120		1 120
BJ	TOTAL (I)	270 039	80 785	189 254
BX	Clients et comptes rattachés	189 292	7 217	182 076
BZ	Autres créances	26 776		26 776
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	140 187		140 187
CH	Charges constatées d’avance	1 514		1 514
CJ	TOTAL (II)	477 769	7 217	470 552
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	747 808	88 001	659 807
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	99 086
DD	Réserve légale (1)	9 909
DF	Réserves réglementées (1)	4 304
DG	Autres réserves	282 134
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	30 456
DL	TOTAL (I)	425 890
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	208
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 363
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 583
DY	Dettes fiscales et sociales	197 920
EA	Autres dettes	52
EC	TOTAL (IV)	233 917
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	659 807
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	233 917
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	208
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	642 053		642 053
FJ	Chiffres d’affaires nets	642 053		642 053
FO	Subventions d’exploitation			3 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 535
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			651 802
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 158
FW	Autres achats et charges externes			114 239
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 063
FY	Salaires et traitements			333 566
FZ	Charges sociales			139 998
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 730
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			621 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			30 007
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2 809
GP	Total des produits financiers (V)			2 809
GR	Intérêts et charges assimilées			447
GU	Total des charges financières (VI)			447
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 362
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			32 369
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 950
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 950
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	641
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	641
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 221
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	656 561
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	626 104
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	30 456
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	28 445
A1	Renvois : Transfert de charges	6 535
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	38 187

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 4047 du 12/08/2021
Numéro de gestion : 1992D00075
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 540	23 540
AH	Fonds commercial	175 047		175 047
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 344	10 283	3 061
AT	Autres immobilisations corporelles	56 988	46 961	10 027
BH	Autres immobilisations financières	1 120		1 120
BJ	TOTAL (I)	270 039	80 785	189 254
BX	Clients et comptes rattachés	189 292	7 217	182 076
BZ	Autres créances	26 776		26 776
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	140 187		140 187
CH	Charges constatées d’avance	1 514		1 514
CJ	TOTAL (II)	477 769	7 217	470 552
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	747 808	88 001	659 807
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	99 086
DD	Réserve légale (1)	9 909
DF	Réserves réglementées (1)	4 304
DG	Autres réserves	282 134
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	30 456
DL	TOTAL (I)	425 890
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	208
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 363
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 583
DY	Dettes fiscales et sociales	197 920
EA	Autres dettes	52
EC	TOTAL (IV)	233 917
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	659 807
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	233 917
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	208
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	642 053		642 053
FJ	Chiffres d’affaires nets	642 053		642 053
FO	Subventions d’exploitation			3 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 535
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			651 802
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 158
FW	Autres achats et charges externes			114 239
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 063
FY	Salaires et traitements			333 566
FZ	Charges sociales			139 998
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 730
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			621 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			30 007
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2 809
GP	Total des produits financiers (V)			2 809
GR	Intérêts et charges assimilées			447
GU	Total des charges financières (VI)			447
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 362
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			32 369
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 950
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 950
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	641
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	641
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 221
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	656 561
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	626 104
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	30 456
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	28 445
A1	Renvois : Transfert de charges	6 535
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	38 187

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3188 du 09/09/2020
Numéro de gestion : 1992D00075
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 540	23 540
AH	Fonds commercial	175 047		175 047
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 344	10 283	3 061
AT	Autres immobilisations corporelles	56 988	46 961	10 027
BH	Autres immobilisations financières	1 120		1 120
BJ	TOTAL (I)	270 039	80 785	189 254
BX	Clients et comptes rattachés	189 292	7 217	182 076
BZ	Autres créances	26 776		26 776
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	140 187		140 187
CH	Charges constatées d’avance	1 514		1 514
CJ	TOTAL (II)	477 769	7 217	470 552
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	747 808	88 001	659 807
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	99 086
DD	Réserve légale (1)	9 909
DF	Réserves réglementées (1)	4 304
DG	Autres réserves	282 134
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	30 456
DL	TOTAL (I)	425 890
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	208
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 363
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 583
DY	Dettes fiscales et sociales	197 920
EA	Autres dettes	52
EC	TOTAL (IV)	233 917
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	659 807
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	233 917
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	208
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	642 053		642 053
FJ	Chiffres d’affaires nets	642 053		642 053
FO	Subventions d’exploitation			3 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 535
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			651 802
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 158
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FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 063
FY	Salaires et traitements			333 566
FZ	Charges sociales			139 998
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 730
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			621 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			30 007
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2 809
GP	Total des produits financiers (V)			2 809
GR	Intérêts et charges assimilées			447
GU	Total des charges financières (VI)			447
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 362
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			32 369
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 950
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 950
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	641
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	641
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 309
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HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	656 561
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	626 104
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	30 456
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	28 445
A1	Renvois : Transfert de charges	6 535
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	38 187

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3665 du 09/08/2019
Numéro de gestion : 1992D00075
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 540	23 540
AH	Fonds commercial	175 047		175 047
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 344	10 283	3 061
AT	Autres immobilisations corporelles	56 988	46 961	10 027
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BJ	TOTAL (I)	270 039	80 785	189 254
BX	Clients et comptes rattachés	189 292	7 217	182 076
BZ	Autres créances	26 776		26 776
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CJ	TOTAL (II)	477 769	7 217	470 552
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	747 808	88 001	659 807
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Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	99 086
DD	Réserve légale (1)	9 909
DF	Réserves réglementées (1)	4 304
DG	Autres réserves	282 134
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	30 456
DL	TOTAL (I)	425 890
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	208
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 363
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DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 583
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EA	Autres dettes	52
EC	TOTAL (IV)	233 917
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	659 807
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	233 917
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	208
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	642 053		642 053
FJ	Chiffres d’affaires nets	642 053		642 053
FO	Subventions d’exploitation			3 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 535
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			651 802
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 158
FW	Autres achats et charges externes			114 239
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 063
FY	Salaires et traitements			333 566
FZ	Charges sociales			139 998
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 730
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			621 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			30 007
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2 809
GP	Total des produits financiers (V)			2 809
GR	Intérêts et charges assimilées			447
GU	Total des charges financières (VI)			447
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 362
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			32 369
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 950
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 950
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	641
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	641
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 221
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	656 561
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	626 104
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	30 456
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	28 445
A1	Renvois : Transfert de charges	6 535
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	38 187

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3176 du 06/08/2018
Numéro de gestion : 1992D00075
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 540	23 540
AH	Fonds commercial	175 047		175 047
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 344	10 283	3 061
AT	Autres immobilisations corporelles	56 988	46 961	10 027
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BJ	TOTAL (I)	270 039	80 785	189 254
BX	Clients et comptes rattachés	189 292	7 217	182 076
BZ	Autres créances	26 776		26 776
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
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CH	Charges constatées d’avance	1 514		1 514
CJ	TOTAL (II)	477 769	7 217	470 552
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	747 808	88 001	659 807
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	99 086
DD	Réserve légale (1)	9 909
DF	Réserves réglementées (1)	4 304
DG	Autres réserves	282 134
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	30 456
DL	TOTAL (I)	425 890
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DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 363
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 583
DY	Dettes fiscales et sociales	197 920
EA	Autres dettes	52
EC	TOTAL (IV)	233 917
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	659 807
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	233 917
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	208
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	642 053		642 053
FJ	Chiffres d’affaires nets	642 053		642 053
FO	Subventions d’exploitation			3 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 535
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			651 802
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 158
FW	Autres achats et charges externes			114 239
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 063
FY	Salaires et traitements			333 566
FZ	Charges sociales			139 998
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 730
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			621 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			30 007
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2 809
GP	Total des produits financiers (V)			2 809
GR	Intérêts et charges assimilées			447
GU	Total des charges financières (VI)			447
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 362
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			32 369
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 950
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 950
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	641
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	641
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 221
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	656 561
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	626 104
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	30 456
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	28 445
A1	Renvois : Transfert de charges	6 535
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	38 187

Greffe : TARASCON (1305)
Numéro de dépôt : 3670 du 16/08/2017
Numéro de gestion : 1992D00075
Code activité : 7112A : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Page 01 : Actif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
AF	Concessions, brevets et droits similaires	23 540	23 540
AH	Fonds commercial	175 047		175 047
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	13 344	10 283	3 061
AT	Autres immobilisations corporelles	56 988	46 961	10 027
BH	Autres immobilisations financières	1 120		1 120
BJ	TOTAL (I)	270 039	80 785	189 254
BX	Clients et comptes rattachés	189 292	7 217	182 076
BZ	Autres créances	26 776		26 776
CD	Valeurs mobilières de placement	120 000		120 000
CF	Disponibilités	140 187		140 187
CH	Charges constatées d’avance	1 514		1 514
CJ	TOTAL (II)	477 769	7 217	470 552
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	747 808	88 001	659 807
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	99 086
DD	Réserve légale (1)	9 909
DF	Réserves réglementées (1)	4 304
DG	Autres réserves	282 134
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	30 456
DL	TOTAL (I)	425 890
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	208
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	25 363
DW	Avances et acomptes reçus sur commandes en cours	5 790
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	4 583
DY	Dettes fiscales et sociales	197 920
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EC	TOTAL (IV)	233 917
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	659 807
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	233 917
EH	Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P.	208
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	642 053		642 053
FJ	Chiffres d’affaires nets	642 053		642 053
FO	Subventions d’exploitation			3 211
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			6 535
FQ	Autres produits			3
FR	Total des produits d’exploitation (I)			651 802
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			6 158
FW	Autres achats et charges externes			114 239
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			16 063
FY	Salaires et traitements			333 566
FZ	Charges sociales			139 998
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			11 730
GE	Autres charges			41
GF	Total des charges d’exploitation (II)			621 795
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			30 007
GO	Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement			2 809
GP	Total des produits financiers (V)			2 809
GR	Intérêts et charges assimilées			447
GU	Total des charges financières (VI)			447
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			2 362
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			32 369
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	1 950
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1 950
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital	641
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	641
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	1 309
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	3 221
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	656 561
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	626 104
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	30 456
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	28 445
A1	Renvois : Transfert de charges	6 535
A2	Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant	38 187