31/03/2022 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019738 déposé le 19/05/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
08/12/2021 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008358 déposé le 23/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008358 déposé le 23/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2021 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008358 déposé le 23/02/2022
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts Modification relative aux membres d'un GIE
14/12/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°007982 déposé le 06/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
14/12/2020 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010431 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
14/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010431 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
14/12/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°007982 déposé le 06/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
14/12/2020 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010431 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
14/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010431 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
14/12/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°007982 déposé le 06/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
14/12/2020 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010431 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
14/12/2020 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010431 déposé le 23/03/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
22/06/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°024268 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
22/06/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°024268 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
22/06/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°024268 déposé le 12/08/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
09/12/2019 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
09/12/2019 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008073 déposé le 27/02/2020
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification relative aux membres d'un GIE
20/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004030 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004030 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004030 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004030 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
20/02/2019 : Document relatif au bénéficiaire effectifGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004030 déposé le 27/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/11/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°005122 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°005122 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2018 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008416 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008416 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°005122 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°005122 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2018 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008416 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008416 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016505 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016505 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/11/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°005122 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°005122 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2018 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008416 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008416 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016505 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016505 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/11/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°005122 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°005122 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2018 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008416 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008416 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016505 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016505 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/11/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°005122 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°005122 déposé le 12/02/2019
Etat : Déposé
Décision : Transfert siège social et établissement principal
29/11/2018 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008416 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2018 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008416 déposé le 11/03/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2018 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016505 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
29/11/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016505 déposé le 17/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026197 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026197 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026197 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026197 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
28/03/2018 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026197 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
08/12/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026194 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2017 : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026194 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026194 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2017 : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026194 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026194 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2017 : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026194 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026194 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2017 : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026194 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026194 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
08/12/2017 : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°026194 déposé le 13/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035319 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035319 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035320 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035320 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035319 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035319 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035320 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035320 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035319 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035319 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035320 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035320 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035319 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035319 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035320 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035320 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035319 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035319 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
29/11/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035320 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
29/11/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°035320 déposé le 26/12/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
31/03/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016085 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016085 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016085 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016085 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
31/03/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016085 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°029883 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°029883 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030045 déposé le 06/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
22/03/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°029883 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°029883 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030045 déposé le 06/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
22/03/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°029883 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°029883 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030045 déposé le 06/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
22/03/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°029883 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°029883 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030045 déposé le 06/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
22/03/2017 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°029883 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°029883 déposé le 02/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/03/2017 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030045 déposé le 06/11/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
22/11/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016085 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/11/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016085 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/11/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016085 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/11/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016085 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
22/11/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°016085 déposé le 06/06/2017
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
18/10/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant socialGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030880 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
18/10/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant socialGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030880 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
18/10/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant socialGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030880 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
18/10/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant socialGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030880 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
18/10/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant socialGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030880 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
18/10/2016 : Procès-verbal de décision du dirigeant socialGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°030880 déposé le 16/11/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
05/07/2016 : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°022042 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
05/07/2016 : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°022042 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
05/07/2016 : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°022042 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
05/07/2016 : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°022042 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
05/07/2016 : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°022042 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
05/07/2016 : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°022042 déposé le 09/08/2016
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032706 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032706 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032706 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032706 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032706 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/11/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032706 déposé le 23/12/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011619 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011619 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011619 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011619 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011619 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
30/03/2015 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011432 déposé le 04/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
30/03/2015 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°011619 déposé le 05/05/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
25/11/2014 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : AttestationGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : AttestationGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : AttestationGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : AttestationGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : AttestationGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°032339 déposé le 30/12/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
25/11/2014 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
25/11/2014 : AttestationGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001561 déposé le 19/01/2015
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
26/11/2013 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
26/11/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°019517 déposé le 04/08/2014
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Contrat constitutif de groupement d'intérêt économiqueGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010016 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004867 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Décision de géranceGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Contrat constitutif de groupement d'intérêt économiqueGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010016 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004867 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Décision de géranceGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Contrat constitutif de groupement d'intérêt économiqueGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010016 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004867 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Décision de géranceGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Contrat constitutif de groupement d'intérêt économiqueGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010016 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004867 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Décision de géranceGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Contrat constitutif de groupement d'intérêt économiqueGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010016 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004867 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Décision de géranceGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Contrat constitutif de groupement d'intérêt économiqueGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°000752 déposé le 14/01/2004
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'un GIE (création)
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017471 déposé le 16/09/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts Modification des statuts
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°003675 déposé le 21/02/2005
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001419 déposé le 18/01/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Procès-verbal d'assemblée généraleGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010205 déposé le 16/05/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Renouvellement de mandat
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001104 déposé le 16/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°001388 déposé le 18/01/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010016 déposé le 02/05/2007
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Lettre de démissionGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004867 déposé le 02/03/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Décision(s) des associésGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°008023 déposé le 15/04/2009
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Cession de parts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°004413 déposé le 16/02/2011
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'un groupement
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Acte sous seing privéGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°020127 déposé le 29/08/2011
Etat : Déposé
Décision : Cession de parts Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Statuts mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Procès-verbal d'assemblée générale mixteGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°009483 déposé le 11/04/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification de la dénomination de la personne morale
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire et extraordinaireGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°010646 déposé le 26/04/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE Modification des statuts
N.C : Contrat de groupement mis à jourGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE
N.C : Décision de géranceGreffe : Lyon (6901)
Numéro de gestion : 2004C00001
Dépôt : N°017001 déposé le 16/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux membres d'un GIE