ALBERT BESSENAY

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/10/1995

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 77641170400047 / Siren : 776411704 / NIC : 00047

N° de TVA : FR 23 776411704

Effectif : Etablissement non employeur (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 03/11/2006

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev1)

Section K : Immobilier, location et services aux entreprises

Sous-section KA : Immobilier, location et services aux entreprises

Division 70 : Activités immobilières

Groupe 70.2 : Location de biens immobiliers

Classe 70.2C : Location d'autres biens immobiliers

Activité correspondante en nomenclature NAFRev2:

68.20Bp :

Coordonnées de l'établissement :
ALBERT BESSENAY

Adresse :
ZI
LES LOGES
42340 VEAUCHE

Historique de l'établissement :

31/03/2004 : état administratif

Etat administratif : Fermé

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/10/1995

Nom : M. BESSENAY ALBERT

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAFRev1 : 70.2C)

Catégorie juridique : Entrepreneur individuel

Caractère employeur : Non

Economie sociale et solidaire : Non

Historique de l'unité légale :

31/03/2004 : état administratif

Etat administratif : Cessée

25/12/1995 : activité principale

Activité principale : Location d'autres biens immobiliers (NAF1993 : 70.2C)

01/10/1995 : état administratif, code NIC

Etat administratif : Active
Code NIC : 00047

Etablissements :

04/05/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 1981A50261
Type : Etablissement principal

Adresse :
la Baronnière
42330 Saint-Médard-en-Forez
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/11/1981
Activité : entreprise de maçonnerie - lotissements de terrains - construction et vente de maisons individuelles d'habitation
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Mise en location-gérance du fonds

Observations :

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 12
Numéro unique d’observation : 2
Date d’ajout de l’observation : 01/01/2009
Texte de l'observation : : Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

04/05/2017 : Ajout

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 3
Texte de l'observation : Observations concernant l'établissement situé la Baronnière 42330 Saint-Médard-en-Forez : Observation depuis le 23/12/1981 : FONDS DONNE EN LOCATION GERANCE A SA ENTREPRISE BESSENAY

Personnes physiques :

04/05/2017 : BESSENAY Albert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Date de naissance : 21/10/1947
Ville de naissance : SAINT MEDARD EN FOREZ (42)
Nationalité : Française

Adresse :
la Baronnière
42330 Saint-Médard-en-Forez
FRANCE

Existence d’une Déclaration d'affectation de patrimoine (DAP) : Non

Activité foraine : Non
Entreprise Individuelle à Responsabilité Limitée (EIRL) : Non

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/12/1981

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