AGILEO 4.0 - DIJON

Informations de l'établissement :

Date de création : 20/10/2008

Dénomination usuelle : AGILEO 4.0

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 50863290800010 / Siren : 508632908 / NIC : 00010

N° de TVA : FR 78 508632908

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE

Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)

49 : Transports terrestres et transport par conduites

Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.

49.4 : Transports routiers de fret et services de déménagement

Ce groupe comprend l’ensemble des activités de transport de fret par voie terrestre autre que ferroviaire.

49.41 : Transports routiers de fret

Cette classe comprend aussi :
- le transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale Cette classe ne comprend pas :
- le transport de grumes dans les forêts, dans le cadre de l’exploitation forestière (cf. 02.40Z)
- la distribution de l’eau par camions (cf. 36.00Z)
- le transport de déchets dans le cadre d’activités de collecte des déchets (cf. 38.11Z et 38.12Z)
- l’exploitation d’installations destinées à la manutention du fret (cf. 52.21Z)
- les activités d’emballage dans le cadre des activités de transport (cf. 52.29B)
- les activités d’organisation du transport de fret (cf. 52.29)
- les activités de poste et de courrier (cf. 53.10Z et 53.20Z)
- les services de transport de fonds (cf. 80.10Z)

49.41B : Transports routiers de fret de proximité

Cette sous-classe comprend :
- le transport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer des marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée

Cette sous-classe comprend aussi :
- la livraison de béton prêt à l’emploi
- la collecte du lait à la ferme
- le transport de proximité de déchets, sans collecte ni élimination Produits associés : 49.41.11p, 49.41.12p, 49.41.13p, 49.41.14p, 49.41.15p, 49.41.16p, 49.41.17p, 49.41.18p, 49.41.19p

Coordonnées de l'établissement :
AGILEO 4.0

Adresse :
22 Rue DE LA BROT
21000 DIJON

Historique de l'établissement :

01/04/2016 : dénomination usuelle

Dénomination usuelle : AGILEO 4.0

01/06/2009 : activité principale, caractère employeur

Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)
Caractère employeur : Oui

Liens de succession de l'établissement :

01/06/2009 : Succession

Prédécesseur : TRANSPORTS REGIS MARTELET SA
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 20/10/2008

Dénomination : REGIS MARTELET

Activité principale : Location de camions avec chauffeur (NAFRev2 : 49.41C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

AGILEO 4.0 - Dijon (siège)REGIS MARTELET - Brazey-en-PlaineREGIS MARTELET - Marsannay-la-CôteREGIS MARTELET - Nuits-Saint-GeorgesREGIS MARTELET - DijonREGIS MARTELET - Nuits-Saint-Georges (fermé)

Marques françaises :

16/06/2016 : AGILE0 4.0

N° national/d'enregistrement : 4280619
Date de dépôt : 16/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Statut : Marque ayant fait l'objet d'un retrait total
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; services de photographie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers .

Déposant 1 : REGIS MARTELET, SASU
Numéro de SIREN : 508632908
Adresse :
ZAE CAPNORD, 22 RUE DE LA BROT
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : VASCO, Mme. ELODIE CARTIER
Adresse :
ZAE CAPNORD, 22 RUE DE LA BROT
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Retrait total
Référence associée à l'événement : 704024
Date de demande : 17/07/2017
N° de BOPI : 2017-33
Date du BOPI : 18/08/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

16/06/2016 : AGILE0 4.0

N° national/d'enregistrement : 4280619
Date de dépôt : 16/06/2016
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 16/06/2026
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :

N° de la classe : 39
Liste des Produits & Services pour cette classe : Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : formation ; services de photographie ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers .

Déposant 1 : REGIS MARTELET, SASU
Numéro de SIREN : 508632908
Adresse :
ZAE CAPNORD, 22 RUE DE LA BROT
21000 DIJON
FR

Mandataire 1 : VASCO, Mme. ELODIE CARTIER
Adresse :
ZAE CAPNORD, 22 RUE DE LA BROT
21000 DIJON
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2016-27
Date du BOPI : 08/07/2016

Publications au Bodacc :

18/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°643
NOJO : 2104MYG38678400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2022

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/04/2023 : Modifications générales

Annonce N°464
NOJO : 002104MYG382729
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : GROUPE BLONDEL ; Directeur général : JUTEAU Jérôme Louis André ; Commissaire aux comptes titulaire : CRENN.
TALLON ASSOCIES

09/06/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1322
NOJO : 2104MYG36167500
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2021

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/06/2021 : Modifications générales

Annonce N°465
NOJO : 002104MYG338132
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BLONDEL LOGISTIQUE ; Directeur général : JUTEAU Jérôme Louis André ; Commissaire aux comptes titulaire : CRENN.
TALLON ASSOCIES

21/05/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°861
NOJO : 2104MYG33684400
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2020

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

06/09/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°860
NOJO : 210431827300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2019

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2020 : Modifications générales

Annonce N°606
NOJO : 000002104315881
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BLONDEL LOGISTIQUE (SAS) ; Directeur général : JUTEAU Jérôme, Louis, André ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOUIS Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE LYONNAISE

17/12/2019 : Modifications générales

Annonce N°782
NOJO : 000002104304932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : BLONDEL LOGISTIQUE (SAS) ; Commissaire aux comptes titulaire : DELOUIS Hervé ; Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE LYONNAISE

04/04/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1703
NOJO : 210428768500000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2018

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/05/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°514
NOJO : 210427042100000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2017

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/05/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1587
NOJO : 210425095600000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2016

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

11/05/2017 : Modifications générales

Annonce N°111
NOJO : 000002104250324
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Suppression du nom commercial

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

10/05/2016 : Modifications générales

Annonce N°88
NOJO : BXB161270004199
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Nom commercial : AGILEO 4.0
Forme juridique : Société par actions simplifiée

27/04/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1507
NOJO : 210423130300000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2015

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/06/2015 : Modifications générales

Annonce N°211
NOJO : BXB151670003451
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VASCO représenté par VASSARD François Commissaire aux comptes titulaire : DELOUIS Hervé Commissaire aux comptes suppléant : FIDUCIAIRE LYONNAISE

28/05/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1385
NOJO : 210419324400000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2013

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

17/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2060
NOJO : BXC13151001531B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2012

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

03/06/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1895
NOJO : BXC131360084532
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2011

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

28/03/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1647
NOJO : BXC11075001370B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2010

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
22 rue de la Brot
21000 Dijon

03/06/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1224
NOJO : BXC10138003495U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 30/09/2009

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
22 rue de la Brot
21000 Dijon

31/12/2009 : Modifications générales

Annonce N°490
NOJO : BXB09356000444E
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : VASCO représenté par VASSARD François Commissaire aux comptes titulaire : THOILLIEZ Michel Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SARL)

21/07/2009 : Modifications générales

Annonce N°430
NOJO : BXB08196000485B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Date de commencement d'activité : 01/06/2009
Descriptif : Modification survenue sur le capital et mise en activité de la société et Fusion - L236-1 à compter du 01/06/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : REGIS MARTELET, Société par actions simplifiée (SAS), 22 rue de la Brot 21000 DIJON RCS DIJON 508 632 908, bénéficiaire de l'apport TRANSPORTS REGIS MARTELET S.A., Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance (SAD), 22 rue de la Brot - Zae Capnord 21000 DIJON, RCS DIJON 016 550 808, apporteuse

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 1000000 EUR

07/11/2008 : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

Annonce N°132
NOJO : BXA08308000369P
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON (21)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
Date d'immatriculation : 23/10/2008
Descriptif : Cette société n'exerce aucune activité

Numéro d'identification : RCS Dijon 508 632 908
Dénomination : REGIS MARTELET
Forme juridique : Société par actions simplifiée unipersonnelle

Administration :
Président : TRANSPORTS REGIS MARTELET S.
A.
(SADI) représenté par VASSARD Roland.
Commissaire aux comptes titulaire : THOILLIEZ Michel.
Commissaire aux comptes titulaire : CABINET COUREAU (SARL).

Montant du capital : 100000 EUR

Adresse :
22 rue de la Brot
21000 Dijon

Historique de l'unité légale :

01/04/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Location de camions avec chauffeur (NAFRev2 : 49.41C)

22/10/2019 : économie sociale et solidaire

Economie sociale et solidaire : Oui

01/06/2009 : activité principale

Activité principale : Transports routiers de fret de proximité (NAFRev2 : 49.41B)

Représentants légaux :

20/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Type : Personne Morale

Nom : VASCO
Siren : 384098299
Qualité : Président

Adresse :
rue de la Brot
ZI de Saint-Apollinaire
21000 Dijon
FRANCE

Représentant permanent

Nom : VASSARD François
Né le 03/12/1974 à Suresnes (FRANCE)
Nationalité : Française

Adresse :
rue Général Joubert
21000 Dijon
FRANCE

20/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Type : Personne Physique

Nom : DELOUIS Hervé
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
44 bis rue du Commandant Charcot
69005 Lyon 05
FRANCE

20/09/2016 : Nouveau dirigeant

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Type : Personne Morale

Nom : FIDUCIAIRE LYONNAISE
Siren : 958513509
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
69 boulevard des Canuts
69317 Lyon 04
FRANCE

Dépôts des actes :

11/03/2015 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°3411 déposé le 11/06/2015
Etat : Déposé
Décision : Changement(s) de commissaire(s) aux comptes

22/10/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°6430 déposé le 14/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de président

01/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°3579 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

01/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°3579 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Décision : approbation de l'apport partiel d'actif de la société TRANSPORTS REGIS MARTELETSA RCS DIJON 016 550 808

01/06/2009 : Décision(s) de l'associé unique

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°3579 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

17/04/2009 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°2285 déposé le 23/04/2009
Etat : Déposé
Décision : convention d'apport partiel d'actif par la société TRANSPORTS REGIS MARTELETà la société REGIS MARTELET SAS

25/09/2008 : Acte sous seing privé

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°4066 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé
Décision : Constitution

N.C : Attestation de dépôt des fonds et liste des souscripteurs

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°4066 déposé le 23/10/2008
Etat : Déposé

N.C : Rapport du commissaire aux apports

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°2689 déposé le 19/05/2009
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

N.C : Déclaration de conformité

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°3579 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé

N.C : Statuts mis à jour

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°3579 déposé le 07/07/2009
Etat : Déposé

Etablissements :

20/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Type : Siège et établissement principal

Adresse :
22 rue de la Brot
21000 Dijon
FRANCE
Nom commercial : AGILEO 4.0
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Transport public de marchandises - commissionnaire en transports de marchandises
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
24 rue de la Brot
21000 Dijon
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : Commissionnaire en transport, messagerie, express, affrètement
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 bis rue du bailly
21000 Dijon
FRANCE
Enseigne : centrepot
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/06/2009
Activité : entreposage et stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 5
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
3 passage Eiffel
21700 Nuits-Saint-Georges
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2010
Activité : entreposage stockage et transports
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

20/09/2016 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 6
Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Type : Etablissement secondaire

Adresse :
4 rue Gustave Eiffel
Rue des Terres Franches
21160 Marsannay-la-Côte
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/04/2016
Activité : Entreposage et stockage
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

20/09/2016 : Ajout

Greffe : Dijon (2104)
Numéro unique d’identification d’une observation : 4
Numéro unique d’observation : 5687
Date d’ajout de l’observation : 07/07/2009
Texte de l'observation : Mise en activité de la société à compter du 01/06/2009 Adresse de l'établissement principal : 22 rue de la Brot 21000 Dijon activité : Transport public de marchandises - commissionnaire en transports de marchandises Apport partiel d'actif soumis au régime des fusion - scissions - L236-1 à compter du 01/06/2009 : Personne(s) morale(s) ayant participé à l'opération : REGIS MARTELET, Société par actions simplifiée (SAS), 22 rue de la Brot 21000 DIJON RCS DIJON 508 632 908, bénéficiaire de l'apport TRANSPORTS REGIS MARTELET S.A., Société anonyme à directoire et à conseil de surveillance (SAD), 22 rue de la Brot - Zae Capnord 21000 DIJON, RCS DIJON 016 550 808, apporteuse

Personnes morales :

20/09/2016 : REGIS MARTELET

Greffe : Dijon (2104)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Associé unique : Oui

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 23/10/2008

Type de capital : Fixe
Capital : 1000000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 30 Septembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 30/09/2009
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

30/09/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°2475 déposé le 22/04/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2013 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°2055 déposé le 02/05/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°3079 déposé le 22/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2011 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°2730 déposé le 13/05/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2010 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°1144 déposé le 03/03/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

30/09/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Dijon (2104)
Numéro de gestion : 2008B00894
Dépôt : N°1953 déposé le 07/05/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

30/09/2022 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 5200 du 15/06/2023
Numéro de gestion : 2008B00894
Code activité : 4941C : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2022, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 852	95 565	13 287	6 473
AH	Fonds commercial	47 102	47 102
AJ	Autres immobilisations incorporelles	167 461	167 461
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 975	71 374	32 601	12 351
AT	Autres immobilisations corporelles	17 918 679	13 112 197	4 806 482	4 933 268
CU	Autres participations	9 650		9 650	4 650
BF	Prêts				3 800
BH	Autres immobilisations financières	11 649		11 649	7 849
BJ	TOTAL (I)	18 367 367	13 493 699	4 873 668	4 968 390
BL	Matières premières, approvisionnements	58 349		58 349	84 112
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 383		9 383
BX	Clients et comptes rattachés	6 111 480	17 970	6 093 509	5 558 924
BZ	Autres créances	1 395 523		1 395 523	1 378 206
CD	Valeurs mobilières de placement	4 074 400		4 074 400	3 580 969
CF	Disponibilités	607 179		607 179	2 195 868
CH	Charges constatées d’avance	22 663		22 663	24 912
CJ	TOTAL (II)	12 278 978	17 970	12 261 008	12 822 991
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 646 345	13 511 669	17 134 676	17 791 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	3 453 050	3 243 269
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 028 548	1 209 781
DL	TOTAL (I)	5 581 598	5 553 050
DP	Provisions pour risques	570 841	658 675
DQ	Provisions pour charges	304 893	311 926
DR	TOTAL (III)	875 734	970 601
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 725 705	3 088 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	342 493	381 365
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 115 145	3 503 867
DY	Dettes fiscales et sociales	3 462 754	3 296 844
EA	Autres dettes	1 031 247	996 914
EC	TOTAL (IV)	10 677 344	11 267 730
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 134 676	17 791 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 436 244	9 737 078
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FJ	Chiffres d’affaires nets	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FO	Subventions d’exploitation			3 200	3 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			556 795	318 652
FQ	Autres produits			174 273	135 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 960 897	33 048 524
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			893 289	949 006
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			25 763	28 086
FW	Autres achats et charges externes			20 237 555	19 562 425
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			713 476	726 731
FY	Salaires et traitements			6 075 432	6 176 507
FZ	Charges sociales			2 107 249	1 978 214
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 005 839	2 052 946
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 814	5 293
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			397 987	157 286
GE	Autres charges			86 050	64 910
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 556 455	31 701 403
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 404 442	1 347 121
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				5 955
GL	Autres intérêts et produits assimilés			56 587	48 186
GP	Total des produits financiers (V)			56 587	54 140
GR	Intérêts et charges assimilées			21 167	53 353
GU	Total des charges financières (VI)			21 167	53 353
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			35 420	788
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 439 862	1 347 909
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	65 801	254 988
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 500	75
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 033	68 258
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	78 334	323 321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	69 158	40 002
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 269
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		61 291
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	69 158	104 562
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 176	218 759
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	98 823	81 964
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	321 667	274 922
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 095 817	33 425 985
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 067 269	32 216 204
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 028 548	1 209 781
A1	Renvois : Transfert de charges	59 006	86 104
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	47 546	44 195
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 976	5 691		142 667
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 639 195	2 000 157	1 455 781	13 183 571
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 776 171	2 005 848	1 455 781	13 326 238
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				570 841
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				304 893
5Z	Total Provisions pour risques et charges	970 601	397 987	492 854	875 734
6A	sur immobilisations – incorporelles	167 461			167 461
6T	Sur comptes clients	16 125	13 814	11 968	17 970
7B	Total Provisions pour dépréciation	183 585	13 814	11 968	185 431
7C	TOTAL GENERAL	1 154 186	411 801	504 822	1 061 165
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 801	497 789
UJ	- Exceptionnelles			7 033
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 649
VA	Clients douteux ou litigieux	21 545
UX	Autres créances clients	6 089 935
UY	Personnel et comptes rattachés	31 460
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	247 468
VM	Impôts sur les bénéfices	493 161
VB	T. V. A.	471 830
VC	Groupe et associés	5 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	146 604
VS	Charges constatées d’avance	22 663
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 541 315	7 529 666	11 649
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 892	2 892
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 722 813	1 481 713	1 241 100
8A	Emprunts et dettes financières divers	326 789	326 789
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 115 145	3 115 145
8C	Personnel et comptes rattachés	1 013 390	1 013 390
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	920 928	920 928
VW	T.V.A.	1 246 429	1 246 429
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	282 008	282 008
VI	Groupe et associés	15 704	15 704
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 031 247	1 031 247
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 677 344	9 436 244	1 241 100
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 661 802

30/09/2021 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4501 du 07/06/2022
Numéro de gestion : 2008B00894
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 852	95 565	13 287	6 473
AH	Fonds commercial	47 102	47 102
AJ	Autres immobilisations incorporelles	167 461	167 461
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 975	71 374	32 601	12 351
AT	Autres immobilisations corporelles	17 918 679	13 112 197	4 806 482	4 933 268
CU	Autres participations	9 650		9 650	4 650
BF	Prêts				3 800
BH	Autres immobilisations financières	11 649		11 649	7 849
BJ	TOTAL (I)	18 367 367	13 493 699	4 873 668	4 968 390
BL	Matières premières, approvisionnements	58 349		58 349	84 112
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 383		9 383
BX	Clients et comptes rattachés	6 111 480	17 970	6 093 509	5 558 924
BZ	Autres créances	1 395 523		1 395 523	1 378 206
CD	Valeurs mobilières de placement	4 074 400		4 074 400	3 580 969
CF	Disponibilités	607 179		607 179	2 195 868
CH	Charges constatées d’avance	22 663		22 663	24 912
CJ	TOTAL (II)	12 278 978	17 970	12 261 008	12 822 991
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 646 345	13 511 669	17 134 676	17 791 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	3 453 050	3 243 269
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 028 548	1 209 781
DL	TOTAL (I)	5 581 598	5 553 050
DP	Provisions pour risques	570 841	658 675
DQ	Provisions pour charges	304 893	311 926
DR	TOTAL (III)	875 734	970 601
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 725 705	3 088 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	342 493	381 365
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 115 145	3 503 867
DY	Dettes fiscales et sociales	3 462 754	3 296 844
EA	Autres dettes	1 031 247	996 914
EC	TOTAL (IV)	10 677 344	11 267 730
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 134 676	17 791 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 436 244	9 737 078
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FJ	Chiffres d’affaires nets	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FO	Subventions d’exploitation			3 200	3 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			556 795	318 652
FQ	Autres produits			174 273	135 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 960 897	33 048 524
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			893 289	949 006
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			25 763	28 086
FW	Autres achats et charges externes			20 237 555	19 562 425
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			713 476	726 731
FY	Salaires et traitements			6 075 432	6 176 507
FZ	Charges sociales			2 107 249	1 978 214
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 005 839	2 052 946
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 814	5 293
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			397 987	157 286
GE	Autres charges			86 050	64 910
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 556 455	31 701 403
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 404 442	1 347 121
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				5 955
GL	Autres intérêts et produits assimilés			56 587	48 186
GP	Total des produits financiers (V)			56 587	54 140
GR	Intérêts et charges assimilées			21 167	53 353
GU	Total des charges financières (VI)			21 167	53 353
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			35 420	788
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 439 862	1 347 909
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	65 801	254 988
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 500	75
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 033	68 258
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	78 334	323 321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	69 158	40 002
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 269
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		61 291
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	69 158	104 562
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 176	218 759
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	98 823	81 964
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	321 667	274 922
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 095 817	33 425 985
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 067 269	32 216 204
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 028 548	1 209 781
A1	Renvois : Transfert de charges	59 006	86 104
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	47 546	44 195
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 976	5 691		142 667
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 639 195	2 000 157	1 455 781	13 183 571
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 776 171	2 005 848	1 455 781	13 326 238
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				570 841
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				304 893
5Z	Total Provisions pour risques et charges	970 601	397 987	492 854	875 734
6A	sur immobilisations – incorporelles	167 461			167 461
6T	Sur comptes clients	16 125	13 814	11 968	17 970
7B	Total Provisions pour dépréciation	183 585	13 814	11 968	185 431
7C	TOTAL GENERAL	1 154 186	411 801	504 822	1 061 165
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 801	497 789
UJ	- Exceptionnelles			7 033
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 649
VA	Clients douteux ou litigieux	21 545
UX	Autres créances clients	6 089 935
UY	Personnel et comptes rattachés	31 460
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	247 468
VM	Impôts sur les bénéfices	493 161
VB	T. V. A.	471 830
VC	Groupe et associés	5 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	146 604
VS	Charges constatées d’avance	22 663
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 541 315	7 529 666	11 649
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 892	2 892
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 722 813	1 481 713	1 241 100
8A	Emprunts et dettes financières divers	326 789	326 789
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 115 145	3 115 145
8C	Personnel et comptes rattachés	1 013 390	1 013 390
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	920 928	920 928
VW	T.V.A.	1 246 429	1 246 429
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	282 008	282 008
VI	Groupe et associés	15 704	15 704
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 031 247	1 031 247
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 677 344	9 436 244	1 241 100
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 661 802

30/09/2020 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 4554 du 19/05/2021
Numéro de gestion : 2008B00894
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 852	95 565	13 287	6 473
AH	Fonds commercial	47 102	47 102
AJ	Autres immobilisations incorporelles	167 461	167 461
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 975	71 374	32 601	12 351
AT	Autres immobilisations corporelles	17 918 679	13 112 197	4 806 482	4 933 268
CU	Autres participations	9 650		9 650	4 650
BF	Prêts				3 800
BH	Autres immobilisations financières	11 649		11 649	7 849
BJ	TOTAL (I)	18 367 367	13 493 699	4 873 668	4 968 390
BL	Matières premières, approvisionnements	58 349		58 349	84 112
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 383		9 383
BX	Clients et comptes rattachés	6 111 480	17 970	6 093 509	5 558 924
BZ	Autres créances	1 395 523		1 395 523	1 378 206
CD	Valeurs mobilières de placement	4 074 400		4 074 400	3 580 969
CF	Disponibilités	607 179		607 179	2 195 868
CH	Charges constatées d’avance	22 663		22 663	24 912
CJ	TOTAL (II)	12 278 978	17 970	12 261 008	12 822 991
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 646 345	13 511 669	17 134 676	17 791 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	3 453 050	3 243 269
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 028 548	1 209 781
DL	TOTAL (I)	5 581 598	5 553 050
DP	Provisions pour risques	570 841	658 675
DQ	Provisions pour charges	304 893	311 926
DR	TOTAL (III)	875 734	970 601
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 725 705	3 088 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	342 493	381 365
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 115 145	3 503 867
DY	Dettes fiscales et sociales	3 462 754	3 296 844
EA	Autres dettes	1 031 247	996 914
EC	TOTAL (IV)	10 677 344	11 267 730
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 134 676	17 791 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 436 244	9 737 078
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FJ	Chiffres d’affaires nets	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FO	Subventions d’exploitation			3 200	3 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			556 795	318 652
FQ	Autres produits			174 273	135 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 960 897	33 048 524
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			893 289	949 006
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			25 763	28 086
FW	Autres achats et charges externes			20 237 555	19 562 425
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			713 476	726 731
FY	Salaires et traitements			6 075 432	6 176 507
FZ	Charges sociales			2 107 249	1 978 214
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 005 839	2 052 946
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 814	5 293
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			397 987	157 286
GE	Autres charges			86 050	64 910
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 556 455	31 701 403
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 404 442	1 347 121
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				5 955
GL	Autres intérêts et produits assimilés			56 587	48 186
GP	Total des produits financiers (V)			56 587	54 140
GR	Intérêts et charges assimilées			21 167	53 353
GU	Total des charges financières (VI)			21 167	53 353
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			35 420	788
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 439 862	1 347 909
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	65 801	254 988
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 500	75
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 033	68 258
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	78 334	323 321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	69 158	40 002
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 269
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		61 291
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	69 158	104 562
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 176	218 759
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	98 823	81 964
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	321 667	274 922
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 095 817	33 425 985
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 067 269	32 216 204
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 028 548	1 209 781
A1	Renvois : Transfert de charges	59 006	86 104
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	47 546	44 195
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 976	5 691		142 667
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 639 195	2 000 157	1 455 781	13 183 571
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 776 171	2 005 848	1 455 781	13 326 238
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				570 841
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				304 893
5Z	Total Provisions pour risques et charges	970 601	397 987	492 854	875 734
6A	sur immobilisations – incorporelles	167 461			167 461
6T	Sur comptes clients	16 125	13 814	11 968	17 970
7B	Total Provisions pour dépréciation	183 585	13 814	11 968	185 431
7C	TOTAL GENERAL	1 154 186	411 801	504 822	1 061 165
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 801	497 789
UJ	- Exceptionnelles			7 033
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 649
VA	Clients douteux ou litigieux	21 545
UX	Autres créances clients	6 089 935
UY	Personnel et comptes rattachés	31 460
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	247 468
VM	Impôts sur les bénéfices	493 161
VB	T. V. A.	471 830
VC	Groupe et associés	5 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	146 604
VS	Charges constatées d’avance	22 663
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 541 315	7 529 666	11 649
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 892	2 892
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 722 813	1 481 713	1 241 100
8A	Emprunts et dettes financières divers	326 789	326 789
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 115 145	3 115 145
8C	Personnel et comptes rattachés	1 013 390	1 013 390
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	920 928	920 928
VW	T.V.A.	1 246 429	1 246 429
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	282 008	282 008
VI	Groupe et associés	15 704	15 704
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 031 247	1 031 247
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 677 344	9 436 244	1 241 100
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 661 802

30/09/2019 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 6303 du 31/08/2020
Numéro de gestion : 2008B00894
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 852	95 565	13 287	6 473
AH	Fonds commercial	47 102	47 102
AJ	Autres immobilisations incorporelles	167 461	167 461
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 975	71 374	32 601	12 351
AT	Autres immobilisations corporelles	17 918 679	13 112 197	4 806 482	4 933 268
CU	Autres participations	9 650		9 650	4 650
BF	Prêts				3 800
BH	Autres immobilisations financières	11 649		11 649	7 849
BJ	TOTAL (I)	18 367 367	13 493 699	4 873 668	4 968 390
BL	Matières premières, approvisionnements	58 349		58 349	84 112
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 383		9 383
BX	Clients et comptes rattachés	6 111 480	17 970	6 093 509	5 558 924
BZ	Autres créances	1 395 523		1 395 523	1 378 206
CD	Valeurs mobilières de placement	4 074 400		4 074 400	3 580 969
CF	Disponibilités	607 179		607 179	2 195 868
CH	Charges constatées d’avance	22 663		22 663	24 912
CJ	TOTAL (II)	12 278 978	17 970	12 261 008	12 822 991
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 646 345	13 511 669	17 134 676	17 791 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	3 453 050	3 243 269
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 028 548	1 209 781
DL	TOTAL (I)	5 581 598	5 553 050
DP	Provisions pour risques	570 841	658 675
DQ	Provisions pour charges	304 893	311 926
DR	TOTAL (III)	875 734	970 601
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 725 705	3 088 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	342 493	381 365
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 115 145	3 503 867
DY	Dettes fiscales et sociales	3 462 754	3 296 844
EA	Autres dettes	1 031 247	996 914
EC	TOTAL (IV)	10 677 344	11 267 730
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 134 676	17 791 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 436 244	9 737 078
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FJ	Chiffres d’affaires nets	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FO	Subventions d’exploitation			3 200	3 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			556 795	318 652
FQ	Autres produits			174 273	135 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 960 897	33 048 524
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			893 289	949 006
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			25 763	28 086
FW	Autres achats et charges externes			20 237 555	19 562 425
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			713 476	726 731
FY	Salaires et traitements			6 075 432	6 176 507
FZ	Charges sociales			2 107 249	1 978 214
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 005 839	2 052 946
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 814	5 293
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			397 987	157 286
GE	Autres charges			86 050	64 910
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 556 455	31 701 403
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 404 442	1 347 121
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				5 955
GL	Autres intérêts et produits assimilés			56 587	48 186
GP	Total des produits financiers (V)			56 587	54 140
GR	Intérêts et charges assimilées			21 167	53 353
GU	Total des charges financières (VI)			21 167	53 353
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			35 420	788
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 439 862	1 347 909
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	65 801	254 988
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 500	75
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 033	68 258
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	78 334	323 321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	69 158	40 002
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 269
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		61 291
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	69 158	104 562
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 176	218 759
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	98 823	81 964
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	321 667	274 922
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 095 817	33 425 985
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 067 269	32 216 204
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 028 548	1 209 781
A1	Renvois : Transfert de charges	59 006	86 104
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	47 546	44 195
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 976	5 691		142 667
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 639 195	2 000 157	1 455 781	13 183 571
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 776 171	2 005 848	1 455 781	13 326 238
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				570 841
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				304 893
5Z	Total Provisions pour risques et charges	970 601	397 987	492 854	875 734
6A	sur immobilisations – incorporelles	167 461			167 461
6T	Sur comptes clients	16 125	13 814	11 968	17 970
7B	Total Provisions pour dépréciation	183 585	13 814	11 968	185 431
7C	TOTAL GENERAL	1 154 186	411 801	504 822	1 061 165
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 801	497 789
UJ	- Exceptionnelles			7 033
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 649
VA	Clients douteux ou litigieux	21 545
UX	Autres créances clients	6 089 935
UY	Personnel et comptes rattachés	31 460
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	247 468
VM	Impôts sur les bénéfices	493 161
VB	T. V. A.	471 830
VC	Groupe et associés	5 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	146 604
VS	Charges constatées d’avance	22 663
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 541 315	7 529 666	11 649
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 892	2 892
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 722 813	1 481 713	1 241 100
8A	Emprunts et dettes financières divers	326 789	326 789
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 115 145	3 115 145
8C	Personnel et comptes rattachés	1 013 390	1 013 390
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	920 928	920 928
VW	T.V.A.	1 246 429	1 246 429
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	282 008	282 008
VI	Groupe et associés	15 704	15 704
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 031 247	1 031 247
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 677 344	9 436 244	1 241 100
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 661 802

30/09/2018 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3300 du 01/04/2019
Numéro de gestion : 2008B00894
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 852	95 565	13 287	6 473
AH	Fonds commercial	47 102	47 102
AJ	Autres immobilisations incorporelles	167 461	167 461
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 975	71 374	32 601	12 351
AT	Autres immobilisations corporelles	17 918 679	13 112 197	4 806 482	4 933 268
CU	Autres participations	9 650		9 650	4 650
BF	Prêts				3 800
BH	Autres immobilisations financières	11 649		11 649	7 849
BJ	TOTAL (I)	18 367 367	13 493 699	4 873 668	4 968 390
BL	Matières premières, approvisionnements	58 349		58 349	84 112
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 383		9 383
BX	Clients et comptes rattachés	6 111 480	17 970	6 093 509	5 558 924
BZ	Autres créances	1 395 523		1 395 523	1 378 206
CD	Valeurs mobilières de placement	4 074 400		4 074 400	3 580 969
CF	Disponibilités	607 179		607 179	2 195 868
CH	Charges constatées d’avance	22 663		22 663	24 912
CJ	TOTAL (II)	12 278 978	17 970	12 261 008	12 822 991
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 646 345	13 511 669	17 134 676	17 791 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	3 453 050	3 243 269
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 028 548	1 209 781
DL	TOTAL (I)	5 581 598	5 553 050
DP	Provisions pour risques	570 841	658 675
DQ	Provisions pour charges	304 893	311 926
DR	TOTAL (III)	875 734	970 601
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 725 705	3 088 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	342 493	381 365
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 115 145	3 503 867
DY	Dettes fiscales et sociales	3 462 754	3 296 844
EA	Autres dettes	1 031 247	996 914
EC	TOTAL (IV)	10 677 344	11 267 730
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 134 676	17 791 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 436 244	9 737 078
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FJ	Chiffres d’affaires nets	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FO	Subventions d’exploitation			3 200	3 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			556 795	318 652
FQ	Autres produits			174 273	135 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 960 897	33 048 524
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			893 289	949 006
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			25 763	28 086
FW	Autres achats et charges externes			20 237 555	19 562 425
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			713 476	726 731
FY	Salaires et traitements			6 075 432	6 176 507
FZ	Charges sociales			2 107 249	1 978 214
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 005 839	2 052 946
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 814	5 293
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			397 987	157 286
GE	Autres charges			86 050	64 910
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 556 455	31 701 403
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 404 442	1 347 121
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				5 955
GL	Autres intérêts et produits assimilés			56 587	48 186
GP	Total des produits financiers (V)			56 587	54 140
GR	Intérêts et charges assimilées			21 167	53 353
GU	Total des charges financières (VI)			21 167	53 353
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			35 420	788
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 439 862	1 347 909
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	65 801	254 988
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 500	75
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 033	68 258
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	78 334	323 321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	69 158	40 002
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 269
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		61 291
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	69 158	104 562
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 176	218 759
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	98 823	81 964
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	321 667	274 922
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 095 817	33 425 985
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 067 269	32 216 204
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 028 548	1 209 781
A1	Renvois : Transfert de charges	59 006	86 104
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	47 546	44 195
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 976	5 691		142 667
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 639 195	2 000 157	1 455 781	13 183 571
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 776 171	2 005 848	1 455 781	13 326 238
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				570 841
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				304 893
5Z	Total Provisions pour risques et charges	970 601	397 987	492 854	875 734
6A	sur immobilisations – incorporelles	167 461			167 461
6T	Sur comptes clients	16 125	13 814	11 968	17 970
7B	Total Provisions pour dépréciation	183 585	13 814	11 968	185 431
7C	TOTAL GENERAL	1 154 186	411 801	504 822	1 061 165
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 801	497 789
UJ	- Exceptionnelles			7 033
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 649
VA	Clients douteux ou litigieux	21 545
UX	Autres créances clients	6 089 935
UY	Personnel et comptes rattachés	31 460
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	247 468
VM	Impôts sur les bénéfices	493 161
VB	T. V. A.	471 830
VC	Groupe et associés	5 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	146 604
VS	Charges constatées d’avance	22 663
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 541 315	7 529 666	11 649
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 892	2 892
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 722 813	1 481 713	1 241 100
8A	Emprunts et dettes financières divers	326 789	326 789
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 115 145	3 115 145
8C	Personnel et comptes rattachés	1 013 390	1 013 390
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	920 928	920 928
VW	T.V.A.	1 246 429	1 246 429
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	282 008	282 008
VI	Groupe et associés	15 704	15 704
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 031 247	1 031 247
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 677 344	9 436 244	1 241 100
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 661 802

30/09/2017 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 2759 du 11/05/2018
Numéro de gestion : 2008B00894
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 852	95 565	13 287	6 473
AH	Fonds commercial	47 102	47 102
AJ	Autres immobilisations incorporelles	167 461	167 461
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 975	71 374	32 601	12 351
AT	Autres immobilisations corporelles	17 918 679	13 112 197	4 806 482	4 933 268
CU	Autres participations	9 650		9 650	4 650
BF	Prêts				3 800
BH	Autres immobilisations financières	11 649		11 649	7 849
BJ	TOTAL (I)	18 367 367	13 493 699	4 873 668	4 968 390
BL	Matières premières, approvisionnements	58 349		58 349	84 112
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 383		9 383
BX	Clients et comptes rattachés	6 111 480	17 970	6 093 509	5 558 924
BZ	Autres créances	1 395 523		1 395 523	1 378 206
CD	Valeurs mobilières de placement	4 074 400		4 074 400	3 580 969
CF	Disponibilités	607 179		607 179	2 195 868
CH	Charges constatées d’avance	22 663		22 663	24 912
CJ	TOTAL (II)	12 278 978	17 970	12 261 008	12 822 991
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 646 345	13 511 669	17 134 676	17 791 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	3 453 050	3 243 269
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 028 548	1 209 781
DL	TOTAL (I)	5 581 598	5 553 050
DP	Provisions pour risques	570 841	658 675
DQ	Provisions pour charges	304 893	311 926
DR	TOTAL (III)	875 734	970 601
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 725 705	3 088 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	342 493	381 365
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 115 145	3 503 867
DY	Dettes fiscales et sociales	3 462 754	3 296 844
EA	Autres dettes	1 031 247	996 914
EC	TOTAL (IV)	10 677 344	11 267 730
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 134 676	17 791 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 436 244	9 737 078
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FJ	Chiffres d’affaires nets	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FO	Subventions d’exploitation			3 200	3 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			556 795	318 652
FQ	Autres produits			174 273	135 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 960 897	33 048 524
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			893 289	949 006
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			25 763	28 086
FW	Autres achats et charges externes			20 237 555	19 562 425
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			713 476	726 731
FY	Salaires et traitements			6 075 432	6 176 507
FZ	Charges sociales			2 107 249	1 978 214
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 005 839	2 052 946
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 814	5 293
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			397 987	157 286
GE	Autres charges			86 050	64 910
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 556 455	31 701 403
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 404 442	1 347 121
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				5 955
GL	Autres intérêts et produits assimilés			56 587	48 186
GP	Total des produits financiers (V)			56 587	54 140
GR	Intérêts et charges assimilées			21 167	53 353
GU	Total des charges financières (VI)			21 167	53 353
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			35 420	788
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 439 862	1 347 909
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	65 801	254 988
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 500	75
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 033	68 258
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	78 334	323 321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	69 158	40 002
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 269
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		61 291
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	69 158	104 562
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 176	218 759
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	98 823	81 964
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	321 667	274 922
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 095 817	33 425 985
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 067 269	32 216 204
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 028 548	1 209 781
A1	Renvois : Transfert de charges	59 006	86 104
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	47 546	44 195
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 976	5 691		142 667
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 639 195	2 000 157	1 455 781	13 183 571
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 776 171	2 005 848	1 455 781	13 326 238
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				570 841
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				304 893
5Z	Total Provisions pour risques et charges	970 601	397 987	492 854	875 734
6A	sur immobilisations – incorporelles	167 461			167 461
6T	Sur comptes clients	16 125	13 814	11 968	17 970
7B	Total Provisions pour dépréciation	183 585	13 814	11 968	185 431
7C	TOTAL GENERAL	1 154 186	411 801	504 822	1 061 165
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 801	497 789
UJ	- Exceptionnelles			7 033
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 649
VA	Clients douteux ou litigieux	21 545
UX	Autres créances clients	6 089 935
UY	Personnel et comptes rattachés	31 460
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	247 468
VM	Impôts sur les bénéfices	493 161
VB	T. V. A.	471 830
VC	Groupe et associés	5 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	146 604
VS	Charges constatées d’avance	22 663
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 541 315	7 529 666	11 649
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 892	2 892
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 722 813	1 481 713	1 241 100
8A	Emprunts et dettes financières divers	326 789	326 789
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 115 145	3 115 145
8C	Personnel et comptes rattachés	1 013 390	1 013 390
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	920 928	920 928
VW	T.V.A.	1 246 429	1 246 429
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	282 008	282 008
VI	Groupe et associés	15 704	15 704
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 031 247	1 031 247
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 677 344	9 436 244	1 241 100
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 661 802

30/09/2016 : Compte annuel complet

Greffe : DIJON (2104)
Numéro de dépôt : 3403 du 17/05/2017
Numéro de gestion : 2008B00894
Code activité : 4941B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 30/09/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 30/09/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	108 852	95 565	13 287	6 473
AH	Fonds commercial	47 102	47 102
AJ	Autres immobilisations incorporelles	167 461	167 461
AR	Installations techniques, matériel et outillage industriels	103 975	71 374	32 601	12 351
AT	Autres immobilisations corporelles	17 918 679	13 112 197	4 806 482	4 933 268
CU	Autres participations	9 650		9 650	4 650
BF	Prêts				3 800
BH	Autres immobilisations financières	11 649		11 649	7 849
BJ	TOTAL (I)	18 367 367	13 493 699	4 873 668	4 968 390
BL	Matières premières, approvisionnements	58 349		58 349	84 112
BV	Avances et acomptes versés sur commandes	9 383		9 383
BX	Clients et comptes rattachés	6 111 480	17 970	6 093 509	5 558 924
BZ	Autres créances	1 395 523		1 395 523	1 378 206
CD	Valeurs mobilières de placement	4 074 400		4 074 400	3 580 969
CF	Disponibilités	607 179		607 179	2 195 868
CH	Charges constatées d’avance	22 663		22 663	24 912
CJ	TOTAL (II)	12 278 978	17 970	12 261 008	12 822 991
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	30 646 345	13 511 669	17 134 676	17 791 381
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	1 000 000	1 000 000
DD	Réserve légale (1)	100 000	100 000
DH	Report à nouveau	3 453 050	3 243 269
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	1 028 548	1 209 781
DL	TOTAL (I)	5 581 598	5 553 050
DP	Provisions pour risques	570 841	658 675
DQ	Provisions pour charges	304 893	311 926
DR	TOTAL (III)	875 734	970 601
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	2 725 705	3 088 740
DV	Emprunts et dettes financières divers (4)	342 493	381 365
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	3 115 145	3 503 867
DY	Dettes fiscales et sociales	3 462 754	3 296 844
EA	Autres dettes	1 031 247	996 914
EC	TOTAL (IV)	10 677 344	11 267 730
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	17 134 676	17 791 381
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	9 436 244	9 737 078
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FG	Production vendue services	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FJ	Chiffres d’affaires nets	32 472 497	754 132	33 226 629	32 591 367
FO	Subventions d’exploitation			3 200	3 000
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			556 795	318 652
FQ	Autres produits			174 273	135 505
FR	Total des produits d’exploitation (I)			33 960 897	33 048 524
FU	Achats de matières premières et autres approvisionnements			893 289	949 006
FV	Variation de stock (matières premières et approvisionnements)			25 763	28 086
FW	Autres achats et charges externes			20 237 555	19 562 425
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			713 476	726 731
FY	Salaires et traitements			6 075 432	6 176 507
FZ	Charges sociales			2 107 249	1 978 214
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			2 005 839	2 052 946
GC	Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions			13 814	5 293
GD	Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions			397 987	157 286
GE	Autres charges			86 050	64 910
GF	Total des charges d’exploitation (II)			32 556 455	31 701 403
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			1 404 442	1 347 121
GK	Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé				5 955
GL	Autres intérêts et produits assimilés			56 587	48 186
GP	Total des produits financiers (V)			56 587	54 140
GR	Intérêts et charges assimilées			21 167	53 353
GU	Total des charges financières (VI)			21 167	53 353
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			35 420	788
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			1 439 862	1 347 909
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	65 801	254 988
HB	Produits exceptionnels sur opérations en capital	5 500	75
HC	Reprises sur provisions et transferts de charges	7 033	68 258
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	78 334	323 321
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	69 158	40 002
HF	Charges exceptionnelles sur opérations en capital		3 269
HG	Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions		61 291
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	69 158	104 562
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	9 176	218 759
HJ	Participation des salariés aux résultats de l’entreprise	98 823	81 964
HK	Impôts sur les bénéfices (X)	321 667	274 922
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	34 095 817	33 425 985
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	33 067 269	32 216 204
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	1 028 548	1 209 781
A1	Renvois : Transfert de charges	59 006	86 104
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	47 546	44 195
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	136 976	5 691		142 667
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	12 639 195	2 000 157	1 455 781	13 183 571
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	12 776 171	2 005 848	1 455 781	13 326 238
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
4A	Provisions pour litiges				570 841
4X	Provisions pour pensions et obligations similaires				304 893
5Z	Total Provisions pour risques et charges	970 601	397 987	492 854	875 734
6A	sur immobilisations – incorporelles	167 461			167 461
6T	Sur comptes clients	16 125	13 814	11 968	17 970
7B	Total Provisions pour dépréciation	183 585	13 814	11 968	185 431
7C	TOTAL GENERAL	1 154 186	411 801	504 822	1 061 165
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation		411 801	497 789
UJ	- Exceptionnelles			7 033
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	11 649
VA	Clients douteux ou litigieux	21 545
UX	Autres créances clients	6 089 935
UY	Personnel et comptes rattachés	31 460
UZ	Sécurité Sociale autres organismes sociaux	247 468
VM	Impôts sur les bénéfices	493 161
VB	T. V. A.	471 830
VC	Groupe et associés	5 000
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	146 604
VS	Charges constatées d’avance	22 663
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	7 541 315	7 529 666	11 649
VG	Emprunts à 1 an maximum à l’origine	2 892	2 892
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	2 722 813	1 481 713	1 241 100
8A	Emprunts et dettes financières divers	326 789	326 789
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	3 115 145	3 115 145
8C	Personnel et comptes rattachés	1 013 390	1 013 390
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	920 928	920 928
VW	T.V.A.	1 246 429	1 246 429
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	282 008	282 008
VI	Groupe et associés	15 704	15 704
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	1 031 247	1 031 247
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	10 677 344	9 436 244	1 241 100
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	1 300 000
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	1 661 802

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