AGENCE TER ARCHITECTURES

Entreprise

AGENCE TER ARCHITECTURES
Dernière mise à jour : 26/02/2012

Informations de l'établissement :
Date de création : 21/04/2010
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 49422666500029 / Siren : 494226665 / NIC : 00029
N° de TVA : FR 87 494226665
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
AGENCE TER ARCHITECTURES
Adresse :
18-20
18 Rue DU FAUBOURG DU TEMPLE

75011 PARIS 11
Marchés publics :
18/02/2022 : Marché subséquent

Objet : 2019-001-08-Etudes d'Avant-Projet - MS 8 - Accord-cadre MOEU et espaces publics de l'Ecoquartier de la Nock (Crassier de Rédange)
Classification : Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000)

Numéro unique d’identification : 75075666000023202219/001/0800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 62 552 €
Date de notification : 15/02/2022

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : Etablissement Public d'Aménagement Alzette-Belval

Titulaire :
Agence TER Architecture (49422666500029)
07/10/2021 : Marché subséquent

Objet : 2019-001-05-Marché subséquent 5 : étude préliminaire - Accord-cadre MOE urbaine et espaces publics Ecoquartier de la Nock à Rédange (Crassier)
Classification : Services de conseil en architecture (71210000)

Numéro unique d’identification : 75075666000023202119/001/0500
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 3 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 28 620 €
Date de notification : 31/08/2021

Lieu d'exécution : Moselle
Acheteur : Etablissement Public d'Aménagement Alzette-Belval

Titulaire :
Agence TER Architecture (49422666500029)
19/03/2020 : Marché

Objet : 2019-001-01-MS 1 : élaboration d'un plan guide
Classification : Services d'urbanisme et d'architecture paysagère (71400000)

Numéro unique d’identification : 750756660000232020WFTPs5Js7z00
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 5 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 123 885 €
Date de notification : 17/02/2020

Lieu d'exécution : Rédange
Acheteur : Etablissement Public d'Aménagement Alzette-Belval

Titulaire :
Agence TER Architecture (49422666500029)
Historique de l'établissement :
26/02/2012 : caractère employeur
Caractère employeur : Oui
Liens de succession de l'établissement :
21/04/2010 : Succession
Prédécesseur : AGENCE TER ARCHITECTURES
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/01/2007
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Dénomination usuelle: BHP ARCHITECTURES
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 10 à 19 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
17/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4706
NOJO : 75012023S081794
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/05/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2536
NOJO : 75012023S022859
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/02/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2775
NOJO : 75012022S015698
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
13/11/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5696
NOJO : 75012020S090775
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
12/03/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5278
NOJO : 75012020S010479
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
23/10/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6419
NOJO : 75012018S093353
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
06/10/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°12400
NOJO : 75012017S086423
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
14/09/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6405
NOJO : 75012016S070395
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/09/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3055
NOJO : 75012015S073554
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
28/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°14738
NOJO : 75012014S090376
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
26/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6842
NOJO : 75012013S044506
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°10996
NOJO : BXC12215004606S
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
15/12/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5431
NOJO : BXC11333007502Y
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18-20 rue du Faubourg Du Temple
75011 Paris
14/02/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8105
NOJO : BXC11028005160Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
18-20 R DU FAUBOURG DU TEMPLE
75011 PARIS
21/12/2010 : Modifications générales

Annonce N°2105
NOJO : BXB10348002884I
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur l'adresse du siège

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Nom commercial : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 3000 EUR

Siège social :
Adresse :
18-20 rue du Faubourg Du Temple
75011 Paris

Etablissement principal :
Adresse :
18-20 rue du Faubourg Du Temple
75011 Paris
05/02/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8389
NOJO : BXC10030002814H
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Adresse :
35 R DES TROIS BORNES
75011 PARIS
13/10/2008 : Modifications générales

Annonce N°1879
NOJO : BXB08281003998C
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS (75)
Descriptif : modification survenue sur la dénomination et le nom commercial

Numéro d'identification : RCS Paris 494 226 665
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
Nom commercial : AGENCE TER ARCHITECTURES
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Montant du capital : 3000 EUR

Etablissement principal :
Adresse :
35 rue des Trois Bornes
75011 Paris

Siège social :
Adresse :
35 rue des Trois Bornes
75011 Paris
Historique de l'unité légale :
21/04/2010 : code NIC
Code NIC : 00029
01/08/2008 : dénomination
Dénomination : AGENCE TER ARCHITECTURES
01/01/2008 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Dépôts des actes :
21/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°107745 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social 35 rue des Trois Bornes 75011 PARIS
21/04/2010 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°107745 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
21/04/2010 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°107745 déposé le 06/12/2010
Etat : Déposé
01/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°86897 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Changement de la dénomination sociale BHP ARCHITECTURES
01/08/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°86897 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)
01/08/2008 : Statuts mis à jour
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°86897 déposé le 26/09/2008
Etat : Déposé
15/10/2006 : Statuts constitutifs
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°14852 déposé le 12/02/2007
Etat : Déposé
Etablissements :
06/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Type : Siège

Adresse :
18-20 rue du Faubourg Du Temple
75011 Paris
France
Nom commercial : AGENCE TER ARCHITECTURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, maîtrise d'œuvre en architecture et urbanisme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
06/12/2010 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 3
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Type : Etablissement principal

Adresse :
18-20 rue du Faubourg Du Temple
75011 Paris
France
Nom commercial : AGENCE TER ARCHITECTURES
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/01/2007
Activité : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, maîtrise d'œuvre en architecture et urbanisme
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
06/12/2010 : AGENCE TER ARCHITECTURES
Greffe : Paris (7501)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Exercice de la profession d'architecte et d'urbaniste, maîtrise d'œuvre en architecture et urbanisme

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 12/02/2007
Date à laquelle la personne commence son activité : 12/02/2007

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : EUROS
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2007
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°70395 déposé le 12/08/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°73554 déposé le 01/09/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°90376 déposé le 28/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°44506 déposé le 11/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°43543 déposé le 06/07/2012
Durée de l'exercice : 1
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°95572 déposé le 25/10/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°372 déposé le 03/01/2011
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Paris (7501)
Numéro de gestion : 2007B03309
Dépôt : N°103462 déposé le 26/11/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 22859 du 01/03/2023
Numéro de gestion : 2007B03309
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 15698 du 07/02/2022
Numéro de gestion : 2007B03309
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 90775 du 28/10/2020
Numéro de gestion : 2007B03309
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 10479 du 25/02/2020
Numéro de gestion : 2007B03309
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 93353 du 25/09/2018
Numéro de gestion : 2007B03309
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : PARIS (7501)
Numéro de dépôt : 86423 du 06/09/2017
Numéro de gestion : 2007B03309
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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