A.I.T TRANSPORTS

Entreprise

A.I.T TRANSPORTS
Dernière mise à jour : 01/02/2018

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/02/2018
Dénomination usuelle : A.I.T TRANSPORTS
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 52322465700024 / Siren : 523224657 / NIC : 00024
N° de TVA : FR 1 523224657
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section H : TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE
Cette section couvre les activités liées au transport, régulier ou non, de passagers et de marchandises, par rail, par route, par conduites, par eau ou par air et les activités connexes, telles que l’exploitation des infrastructures de transport, la manutention du fret, l’entreposage, etc. Cette section comprend la location de matériel de trans- port avec chauffeur ou pilote. Elle comprend également les activités de poste et de courrier.
Cette section ne comprend pas :
- les réparations ou transformations apportées aux matériels de transport autres que les véhicules automobiles (cf. 30, 33.1)
- la construction, l’entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, de terrains d’aviation (cf. 42)
- l’entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20)
- les activités de télécommunications (cf. 61)
- la location de matériel de transport sans chauffeur ni opérateur (cf. 77.1 et 77.3)
49 : Transports terrestres et transport par conduites
Cette division couvre les activités de transport de passagers et de marchandises par la route et le rail, ainsi que le transport de marchandises par conduites.
49.3 : Autres transports terrestres de voyageurs
Ce groupe comprend l’ensemble des autres activités de transport terrestre de passagers. Il inclut aussi les activités de transport ferroviaire urbain et suburbain.
49.39 : Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
49.39B : Autres transports routiers de voyageurs
Cette sous-classe comprend :
- les autres transports routiers de passagers : • l’organisation d’excursions en autocars • la location d’autocars avec conducteur à la demande • les circuits touristiques urbains par car • les autres services occasionnels de transport routiers à la demande

Cette sous-classe comprend aussi :
- le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le transport en ambulance (cf. 86.90A) Produits associés : 49.39.31, 49.39.32, 49.39.33, 49.39.34, 49.39.35, 49.39.39
49.32Z-B : Location de voitures avec chauffeur
Cette classe comprend :
-la location de voitures particulières avec chauffeur
Remarque : Ces services sont généralement fournis à un nombre restreint de personnes pour une durée déterminée et impliquent souvent des déplacements vers plusieurs destinations.
Coordonnées de l'établissement :
A.I.T TRANSPORTS
Adresse :
1 Rue GUSTAVE LEFRANC
39100 DOLE
Marchés publics :
01/03/2022 : Accord-cadre

Objet : ACCORD CADRE A BONS DE COMMANDE DU SERVICE DE TRANSPORT COLLECTIF ASSURE A LA DEMANDE
Classification : 60130000-

Numéro unique d’identification : 20003646500124202111SDEVL01200
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 208 000 €
Date de notification : 08/12/2021

Lieu d'exécution : Cernay
Acheteur : COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN - CERN

Titulaire :
AIT TRANSPORTS (52322465700024)
07/02/2022 : Marché

Objet : TRANSPORT A LA DEMANDE
Classification : 60130000-

Numéro unique d’identification : 2000695400001720222021/TAD00
Source : data.gouv.fr_pes
Durée : 24 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 67 616 €
Date de notification : 24/09/2021

Lieu d'exécution : Bretigny
Acheteur : NORGE ET TILLE

Titulaire :
AIT TRANSPORTS (52322465700024)
22/12/2021 : Accord-cadre

Objet : Service de transport à la demande
Classification : Transport non régulier de passagers (60140000)

Numéro unique d’identification : 20006792400015202183264300
Source : e-marchespublics
Durée : 36 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 105 000 €
Date de notification : 24/08/2021

Lieu d'exécution : Code canton
Acheteur : Cnté de Communes du Canton d'Erstein

Titulaire :
AIT TRANSPORTS (52322465700024)
22/12/2021 : Marché

Objet : Organisation et exploitation du service public de transport à la demande
Classification : Services de transport routier public (60112000)

Numéro unique d’identification : 2000705300001520212021S0004900
Source : ternum-bfc
Durée : 9 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 63 973 €
Date de notification : 22/12/2021

Lieu d'exécution : (71) Saône-et-Loire
Acheteur : CC du Grand Autunois Morvan

Titulaire :
A.I.T TRANSPORTS (52322465700024)
15/01/2021 : Accord-cadre

Objet : Service public de transport à la demande
Classification : Transport non régulier de passagers (60140000)

Numéro unique d’identification : 20006792400015202176020100
Source : e-marchespublics
Durée : 13 mois
Forme des prix : Ferme
Montant : 90 000 €
Date de notification : 30/07/2020

Lieu d'exécution : CANTON D'ERSTEIN
Acheteur : Cnté de Communes du Canton d'Erstein

Titulaire :
AIT TRANSPORTS (52322465700024)
09/01/2019 : Marché

Objet : Service de transport de personnes à la demande TADOU
Classification : Transport non régulier de passagers (60140000)

Numéro unique d’identification : 2000751660001320182019TADOU01
Source : e-marchespublics
Durée : 12 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 205 000 €
Date de notification : 27/12/2018

Lieu d'exécution : Doubs central
Acheteur : PETR du DouBS CENTRAL

Titulaire :
AIT TRANSPORTS (52322465700024)
Liens de succession de l'établissement :
01/02/2018 : Succession
Prédécesseur : A.I.T TRANSPORTS
Continuité économique
Informations de l'unité légale :
Date de création : 25/06/2010
Dénomination : A.I.T TRANSPORTS
Dénomination usuelle: A.I.T TRANSPORTS
Activité principale : Autres transports routiers de voyageurs (NAFRev2 : 49.39B)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Liste des établissements :
Publications au Bodacc :
12/05/2023 : Extrait de jugement

Annonce N°1461
NOJO : 39022022RJ01263
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Identifiant client : 39022022RJ012633820862-5F60-47F6-89CC-7B11822D3849

Extrait de jugement du 2023-05-05
Nature : Jugement de plan de redressement
Complément :
Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Guigon Pascal 3 avenue Commandant Marceau 25000 Besançon

Numéros d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657 - 523 224 657 RM 39
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/11/2022 : Jugement d'ouverture

Annonce N°2042
NOJO : 39022022RJ01261
Déposée au TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Identifiant client : 39022022RJ01261769EE10-D523-4DC3-B2C1-DED536A58186

Jugement d'ouverture du 2022-11-22
Nature : Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire
Complément :
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur Selarl Ajrs prise en la personne de Maître JEANNEROT Philippe 28 rue de la République BP 473 25019 Besançon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire Maître Guigon Pascal 3 avenue Commandant Marceau 25000 Besançon. Les déclarations des créances sont à adresser au mandataire judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la présente publication.

Numéros d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657 - 523 224 657 RM 39
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3010
NOJO : 390200001448600
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/08/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3011
NOJO : 390200001448610
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
15/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°8470
NOJO : 390200001438020
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
25/02/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2575
NOJO : 390200001278650
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/07/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3860
NOJO : 390200001216870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
03/05/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2543
NOJO : 390200001117140
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
22/03/2018 : Modifications générales

Annonce N°1612
NOJO : 039020000101757
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Descriptif : Nouveau siège.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Nom commercial : A.I.T TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
08/06/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3106
NOJO : 390200000944880
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/12/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4289
NOJO : 390200000819430
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
10/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2949
NOJO : 390200000784450
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
11/08/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3695
NOJO : 390200000707990
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
20/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2693
NOJO : 390200000623280
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
16/07/2010 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°741
NOJO : BXA10189003654Z
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER (39)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date de commencement d'activité : 25/06/2010

Numéro d'identification : RCS Lons-le-Saunier 523 224 657
Dénomination : A.I.T Transports
Nom commercial : A.I.T TRANSPORTS
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
Gérant : EL GHARIB Marouane nom d'usage : EL GHARIB Marouane.

Montant du capital : 3000.00 EUR
Historique de l'unité légale :
01/02/2018 : code NIC
Code NIC : 00024
Représentants légaux :
30/11/2015 : Nouveau dirigeant
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2010B00237
Type : Personne Physique

Nom : EL GHARIB Marouane
Né le 17/11/1983 à Lons-le-Saunier (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
109 C Rue René Descartes
39100 Dole
France
Dépôts des actes :
16/06/2010 : Statuts constitutifs
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2010B00237
Dépôt : N°001291 déposé le 28/06/2010
Etat : Déposé
Décision : Constitution d'une société commerciale par création
Etablissements :
30/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 1
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2010B00237
Type : Siège

Adresse :
109 C Rue René Descartes
39100 Dole
France
30/11/2015 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 2
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2010B00237
Type : Etablissement principal

Adresse :
109 C Rue René Descartes
39100 Dole
France
Nom commercial : A.I.T TRANSPORTS
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 25/06/2010
Activité : Le transport de personnes et de marchandises ainsi que la location de véhicules avec ou sans chauffeur.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
30/11/2015 : A.I.T Transports
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Se reporter aux statuts.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 28/06/2010
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 28/06/2010
Date à laquelle la personne a commencé une activité pour la première fois : 25/06/2010

Type de capital : Fixe
Capital : 3000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Date de clôture exceptionnelle de l'exercice comptable : 31/12/2011
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2010B00237
Dépôt : N°004405 déposé le 30/11/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2010B00237
Dépôt : N°002160 déposé le 20/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2010B00237
Dépôt : N°002271 déposé le 24/07/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Lons-le-Saunier (3902)
Numéro de gestion : 2010B00237
Dépôt : N°002307 déposé le 30/07/2013
Durée de l'exercice : 19
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/004072 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 2010B00237
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/004071 du 02/08/2022
Numéro de gestion : 2010B00237
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le N.C            
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2021/000696 du 17/02/2021
Numéro de gestion : 2010B00237
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : compte de résultat confidentiel (2)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2022/003386 du 04/07/2022
Numéro de gestion : 2010B00237
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2020/001741 du 03/07/2020
Numéro de gestion : 2010B00237
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2019/001587 du 17/04/2019
Numéro de gestion : 2010B00237
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
CodeLibellé du posteMontant brut année NAmortissement année NNet année NNet année N-1
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
CodeLibellé du posteMontant France année NMontant Export année NTotal année NTotal année N-1
31/12/2015 : Compte annuel simplifié
Greffe : LONS-LE-SAUNIER (3902)
Numéro de dépôt : B2017/001598 du 16/05/2017
Numéro de gestion : 2010B00237
Code activité : 4939B : Transports terrestres et transport par conduites (NAFRev2 : 49)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2014, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)
CodeLibellé du posteMontant brut NAmortissement année NNet année NNet année N-1
014Immobilisations incorporelles – Autres5 0901 7543 336
028Immobilisations corporelles132 19862 01470 18470 339
040Immobilisations financières251251251
044Total Actif Immobilisé137 53963 76873 77170 590
068Créances – Clients et comptes rattachés82 22482 22435 851
072Créances – Autres19 30119 30119 570
084Disponibilités43 31343 313157
092Charges constatées d’avance8258251 354
096Total Actif circulant + Charges constatées d’avance145 663145 66356 931
110Total général Actif283 20263 768219 434127 522
120Capital social ou individuel3 0003 000
126Réserve légale300300
132Autres réserves42 98220 672
136Résultat de l’exercice41 53522 310
142Total des capitaux propres - Total I87 81746 282
156Emprunts et dettes assimilées2522 306
166Fournisseurs et comptes rattachés29 00428 554
169Autres dettes dont comptes courant d’associés de l’exercice N219
172Autres dettes102 36050 380
176Total des dettes131 61781 240
180Total général Passif219 434127 522
182Coût de revient des immobilisations acquises ou créées au cours de l’exercice34 190
CodeLibellé du posteMontant année NMontant année N-1
218Production vendue de services - France439 318253 476
226Subventions d’exploitation reçues2 0004 385
230Autres produits164
232Total des produits d’exploitation hors T.V.A. 441 334257 865
24B(dont crédit bail mobilier)* 12 201
242Autres charges externes* 165 867120 614
243(dont taxe professionnelle) 881
244Impôts, taxes et versements assimilés4 6027 581
250Rémunérations du personnel 160 47474 746
252Charges sociales 33 06513 593
254Dotations aux amortissements 31 00916 323
262Autres charges 1 197196
264Total des charges d’exploitation 396 213233 054
270Résultat d’exploitation 45 12024 811
290Produits exceptionnels 34
294Charges financières 856744
300Charges exceptionnelles 2 7641 756
310Bénéfice ou perte 41 53522 310
CodeLibellé du posteMontant année N
412AUGMENTATIONS Immobilisations incorporelles –Autres immobilisations 5 090
442AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Installations techniques matériel et outillage 600
462AUGMENTATIONS Imm. corporelles – Matériel de transport 28 500
490Total Immobilisations (Valeur brute) 103 349
492Total Immobilisations (Augmentations) 34 190

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