4 D CONCEPT - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/2006

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 35188292300078 / Siren : 351882923 / NIC : 00078

N° de TVA : FR 12 351882923

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION

Cette section comprend la production et la distribution de produits d’information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les com- munications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traite- ment des données et d’autres services d’information.
Les principaux éléments composant cette section sont les activités d’édition, qui comprennent aussi l’édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l’enregistre- ment sonore et l’édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d’information (63).
Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres lo- giciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.).
Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de program- mes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, sé- ries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d’activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d’une grille de programme (ou d’un programme complet) de télévision, à partir d’éléments produits dans la divi- sion 59 ou d’autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d’information, est décrite dans la division 60.
La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de ce- lui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu’aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61.

58 : Édition

Cette division comprend l’édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d’encyclopédies, de cartes géographiques, d’atlas et de plans, l’édition de journaux et de publications périodiques, l’édition de réper- toires et de listes d’adresses et d’autres activités d’édition, ainsi que l’édition de logiciels. Les activités d’édition comprennent l’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d’œuvres litté- raires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d’information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L’exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l’édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l’excep- tion de l’édition de films. Cette division ne comprend pas :
- l’édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59)
- la production de matrices d’enregistrements ou de matériel audio (cf. 59)
- les activités d’imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z)
- la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z)

58.2 : Édition de logiciels

58.29 : Édition d'autres logiciels

Cette classe comprend :
- l’édition d’autres logiciels prêts à l’utilisation (non personnalisés), y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte propre, sur support physique, en téléchargement ou en ligne Cette classe ne comprend pas :
- la reproduction de logiciels (cf. 18.20Z)
- le commerce de détail de logiciels non personnalisés (cf. 47.41Z)
- la production de logiciels sans procéder à leur édition, y compris la traduction ou l’adaptation de logiciels non personnalisés pour un marché déterminé, pour compte de tiers (cf. 62.01Z)
- la mise à disposition de logiciels en ligne (hébergement d’applications et fourniture de services applicatifs) (cf. 63.11Z)

58.29C : Edition de logiciels applicatifs

Cette sous-classe comprend :
- l’édition de logiciels généraux à usage professionnel ou domestique (loisirs, éducation, gestion) tels que : • applications bureautiques, de gestion de projet, de formation assistée, applications à caractère éducatif, etc.
- l’édition de logiciels applicatifs à usage professionnel réalisant un type de traitement spécifique ou un ensemble de tâches pour un domaine d’activité spécifique
- l’édition de logiciels utilitaires

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’édition de logiciels de gestion de base de données Produits associés : 58.29.13, 58.29.21, 58.29.29, 58.29.32, 58.29.40p, 58.29.50p

Coordonnées de l'établissement :
4 D CONCEPT

Adresse :
41 A 43
41 Avenue DU CENTRE
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX

Historique de l'établissement :

18/03/2008 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)

Liens de succession de l'établissement :

01/01/2006 : Succession

Prédécesseur : 4 D CONCEPT
Continuité économique

Informations de l'unité légale :

Date de création : 05/09/1989

Dénomination : 4 D CONCEPT

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 50 à 99 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Liste des établissements :

4 D CONCEPT - Montigny-le-Bretonneux (siège)4 D CONCEPT - Toulouse4 D CONCEPT - Quimper (fermé)4 D CONCEPT - Jouy-en-Josas (fermé)4 D CONCEPT - Bièvres (fermé)4 D CONCEPT - Vélizy-Villacoublay (fermé)

Marques françaises :

04/10/2017 : 4D CONCEPT

N° national/d'enregistrement : 4393707
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles.

Déposant 1 : 4D CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 351882923
Adresse :
41-43 AVENUE DU CENTRE
78180 MONTIGNY E BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : 4D CONCEPT, Mme. CHANTAL VAAL
Adresse :
41-43 AVENUE DU CENTRE
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2018-04
Date du BOPI : 26/01/2018

04/10/2017 : 4D CONCEPT

N° national/d'enregistrement : 4393707
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles.

Déposant 1 : 4D CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 351882923
Adresse :
41-43 AVENUE DU CENTRE
78180 MONTIGNY E BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : 4D CONCEPT, Mme. CHANTAL VAAL
Adresse :
41-43 AVENUE DU CENTRE
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/10/2017 : ID IND2WEB

N° national/d'enregistrement : 4393724
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles.

Déposant 1 : 4D CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 351882923
Adresse :
41-43 avenue du Centre
78180 Montigny Le Bretonneux
FR

Mandataire 1 : 4D CONCEPT, Mme. Chantal VAAL
Adresse :
41-43 avenue du Centre
78180 Montigny Le Bretonneux
FR

04/10/2017 : ID IND2WEB

N° national/d'enregistrement : 4393724
Date de dépôt : 04/10/2017
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 04/10/2027
Statut : Demande publiée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles.

Déposant 1 : 4D CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 351882923
Adresse :
41-43 avenue du Centre
78180 Montigny Le Bretonneux
FR

Mandataire 1 : 4D CONCEPT, Mme. Chantal VAAL
Adresse :
41-43 avenue du Centre
78180 Montigny Le Bretonneux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/10/2017 : 4D CONCEPT

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles.

Déposant 1 : 4D CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 351882923
Adresse :
41-43 AVENUE DU CENTRE
78180 MONTIGNY E BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : 4D CONCEPT, Mme. CHANTAL VAAL
Adresse :
41-43 AVENUE DU CENTRE
78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

04/10/2017 : ID IND2WEB

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; contrôle technique de véhicules automobiles.

Déposant 1 : 4D CONCEPT, SAS
Numéro de SIREN : 351882923
Adresse :
41-43 avenue du Centre
78180 Montigny Le Bretonneux
FR

Mandataire 1 : 4D CONCEPT, Mme. Chantal VAAL
Adresse :
41-43 avenue du Centre
78180 Montigny Le Bretonneux
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2017-43
Date du BOPI : 27/10/2017

10/10/2008 : PAPERSafe

N° national/d'enregistrement : 3604193
Date de dépôt : 10/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 10/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; terminaux mobiles, à savoir tablette PC, assistant numérique personnel, livre électronique, télephone intelligent.
N° de la classe : 10
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 36
Liste des Produits & Services pour cette classe : Assurances ; gérance de biens immobiliers ;
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Education ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.

Déposant 1 : 4D CONCEPT SAS
Numéro de SIREN : 351882923

Mandataire 1 : 4D CONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-47
Date du BOPI : 21/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2009-16

31/03/2008 : XMS XML MAKES SENSE

N° national/d'enregistrement : 3566381
Date de dépôt : 31/03/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 31/03/2028
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Traduction : XMS = XML Makes Sense
Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;
N° de la classe : 41
Liste des Produits & Services pour cette classe : Formation ;
N° de la classe : 42
Liste des Produits & Services pour cette classe : Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Déposant 1 : 4D Concept, SAS
Numéro de SIREN : 351882923
Adresse :
41 AVENUE DU CENTRE
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
FR

Mandataire 1 : 4D CONCEPT, Mme VAAL CHANTAL
Adresse :
41 AVENUE DU CENTRE
78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-19
Date du BOPI : 09/05/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-36

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2681903
Date de demande : 22/05/2018
N° de BOPI : 2018-41
Date du BOPI : 12/10/2018

07/06/2007 : AGILE la mobilité mains libres

N° national/d'enregistrement : 3505697
Date de dépôt : 07/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils et instruments à savoir appareil ou boîtier comprenant un système autonome d'assistance technique pour la conduite d'interventions sur un équipement ; caméras vidéo ; Web caméras ; casques de protection ; casques à écouteurs ; microphones ; écrans vidéos.
N° de la classe : 37
Liste des Produits & Services pour cette classe : Réparation d'équipements techniques et industriels, services d'installations d'équipements techniques et industriels.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages, de télécopies.

Déposant 1 : 4D CONCEPT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 351882923

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-46

07/06/2007 : CONSULTH@ND

N° national/d'enregistrement : 3505698
Date de dépôt : 07/06/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 07/06/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 09
Liste des Produits & Services pour cette classe : Papier électronique ; papier électronique destiné à équiper des vêtements ; papier électronique utilisant la technologie OLED ; papier électronique utilisant la méthode de l'électrophorèse ; papier électronique utilisant la technologie des cristaux liquides ; papier électronique utilisant la technologie électromécanique ; écrans OLED ; écrans à cristaux liquides ; écrans utilisant la méthode de l'électrophorèse ; écrans électromécaniques ; interfaces (informatique) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images fonctionnant avec la technologie OLED ou la méthode de l'électrophorèse ou la technologie des cristaux liquides ou la technologie électromécanique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs fonctionnant avec la technologie OLED ou la méthode de l'électrophorèse ou la technologie des cristaux liquides ou la technologie électromécanique ; stylet pour appareils fonctionnant avec la technologie OLED ou la méthode de l'électrophorèse ou la technologie des cristaux liquides ou la technologie électromécanique ; appareils photographiques fonctionnant avec la technologie OLED ou la méthode de l'électrophorèse ou la technologie des cristaux liquides ou la technologie électromécanique ; appareils permettant la prise d'information, de note grâce à la technologie OLED ou la méthode de l'électrophorèse ou la technologie des cristaux liquides ou la technologie électromécanique.
N° de la classe : 38
Liste des Produits & Services pour cette classe : Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de messages, de télécopies.

Déposant 1 : 4D CONCEPT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 351882923

Mandataire 1 : CABINET MOUTARD

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-29
Date du BOPI : 20/07/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-46

26/01/2007 : 4Dconcept

N° national/d'enregistrement : 3477779
Date de dépôt : 26/01/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 26/01/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Service rattachés à l'informatique : conseil en matière informatique, réalisation (conception) de logiciels, traitement de données (saisie), gestion de fichiers informatiques. Service d'architecture : ingénierie et études techniques. Service d'édition : service d'édition de documents écrits, services de dessinateurs d'arts graphiques, reproduction de documents. Service de formation : informations en matière d'éducation et de transmission de savoir-faire. Aide, conseil et information en matière d'exploitation et de direction d'entreprises commerciales.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : 4DCONCEPT Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 351882923

Mandataire 1 : Monsieur Yves Mangili 4DCONCEPT

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-10
Date du BOPI : 09/03/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement avec modification
N° de BOPI : 2007-27

13/07/2006 : EADLINE

N° national/d'enregistrement : 3440851
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;Formation ;Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ;
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : 4Dconcept SAS
Numéro de SIREN : 351882923

Mandataire 1 : 4Dconcept

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

13/07/2006 : 4D DIGITAL MEDIA

N° national/d'enregistrement : 3440958
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;Formation ;Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : 4Dconcept SAS
Numéro de SIREN : 351882923

Mandataire 1 : 4Dconcept

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

13/07/2006 : SEPIA

N° national/d'enregistrement : 3440959
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;Formation ;Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : 4Dconcept SAS
Numéro de SIREN : 351882923

Mandataire 1 : 4Dconcept

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

13/07/2006 : GAME

N° national/d'enregistrement : 3440960
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;Formation ;Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : 4Dconcept SAS
Numéro de SIREN : 351882923

Mandataire 1 : 4Dconcept

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

13/07/2006 : DOC' ADVANCE

N° national/d'enregistrement : 3440961
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;Formation ;Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 41
N° de la classe : 42

Déposant 1 : 4Dconcept SAS
Numéro de SIREN : 351882923

Mandataire 1 : 4Dconcept

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

13/07/2006 : 4D INFORMATION SERVICES

N° national/d'enregistrement : 3440962
Date de dépôt : 13/07/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/07/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie :

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Gestion de fichiers informatiques ;Etudes de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels.
N° de la classe : 35
N° de la classe : 42

Déposant 1 : 4Dconcept SAS
Numéro de SIREN : 351882923

Mandataire 1 : 4Dconcept

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-34
Date du BOPI : 25/08/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-51

Publications au Bodacc :

22/10/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4967
NOJO : 7803MYG94220000
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

26/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7557
NOJO : 7803MYG87401900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°6643
NOJO : 7803MYG81139900
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

19/01/2021 : Modifications générales

Annonce N°2402
NOJO : 007803MYG774932
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MANGILI Yves ; Commissaire aux comptes titulaire : CABINET GUINARD

24/11/2020 : Modifications générales

Annonce N°2812
NOJO : 007803MYG764919
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification survenue sur l'administration.

06/10/2020 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°13748
NOJO : 7803MYG75465700
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

23/07/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11436
NOJO : 317803452214307
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°11940
NOJO : 317803424234800
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

01/08/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5577
NOJO : 317803397827686
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

18/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3574
NOJO : 317803372975668
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

24/07/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5208
NOJO : 317803348957696
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

20/12/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7560
NOJO : 317803311394824
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

25/07/2012 : Modifications générales

Annonce N°3099
NOJO : BXB12200004871V
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 472352.00 EUR

25/08/2010 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5033
NOJO : BXC10211007762F
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2009

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

22/10/2009 : Modifications générales

Annonce N°2461
NOJO : BXB09288002533O
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification de représentant.

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Administration :
Président : MANGILI Yves modification le 13 Mai 2004 Commissaire aux comptes titulaire : ROBIN Jean Claude modification le 13 Mai 2004 Commissaire aux comptes suppléant : GRIMAUD Patrick en fonction le 13 Octobre 2009

02/09/2009 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4996
NOJO : BXC082380151209
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2008

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
41-43 avenue du Centre
78180 Montigny-le-Bretonneux

03/09/2008 : Modifications générales

Annonce N°2232
NOJO : BXB08240000991B
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée
Montant du capital : 327352.00 EUR

12/07/2008 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°7601
NOJO : BXC08191016524U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES (78)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2007

Numéro d'identification : RCS Versailles 351 882 923
Dénomination : 4D CONCEPT
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Adresse :
41-43 avenue du Centre
78180 Montigny-le-Bretonneux

Historique de l'unité légale :

01/01/2023 : caractère employeur

Caractère employeur : Non

06/09/2021 : activité principale, économie sociale et solidaire

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)
Economie sociale et solidaire : Oui

31/12/2020 : activité principale

Activité principale : Édition de logiciels système et de réseau (NAFRev2 : 58.29A)

18/03/2008 : activité principale

Activité principale : Edition de logiciels applicatifs (NAFRev2 : 58.29C)

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Tierce maintenance de systèmes et d’applications informatiques (NAFRev2 : 62.02B)

01/01/2006 : code NIC

Code NIC : 00078

25/12/2004 : catégorie juridique

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Autres activités de réalisation de logiciels (NAFRev1 : 72.2C)

25/12/1994 : activité principale

Activité principale : Activités de banques de données (NAF1993 : 72.4Z)

01/01/1991 : dénomination

Dénomination : 4 D CONCEPT

Représentants légaux :

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Type : Personne Physique

Nom : MANGILI Yves
Né le 03/04/1962 à Le (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Président

Adresse :
3 Chemin DES MULETS
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Type : Personne Physique

Nom : ROBIN Jean Claude
Né le 09/01/1941 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes titulaire

Adresse :
1 Avenue DE LATTRE DE TASSIGNY
94130 Nogent-sur-Marne
FRANCE

23/02/2017 : Nouveau dirigeant

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Type : Personne Physique

Nom : GRIMAUD Patrick
Né le 09/06/1951 à Paris (FRANCE)
Nationalité : Française
Qualité : Commissaire aux comptes suppléant

Adresse :
17 Rue Sergent Bauchat
75012 Paris
FRANCE

Dépôts des actes :

05/07/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°10608 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

05/07/2012 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°10608 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

05/07/2012 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°10608 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé

27/06/2012 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°10608 déposé le 17/07/2012
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

11/06/2009 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°14084 déposé le 13/10/2009
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes suppléant

10/06/2008 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°12478 déposé le 25/08/2008
Etat : Déposé

10/06/2008 : Décision(s) du président

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°12478 déposé le 25/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

09/06/2008 : Rapport du commissaire aux comptes

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°12478 déposé le 25/08/2008
Etat : Déposé

09/06/2008 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°12478 déposé le 25/08/2008
Etat : Déposé
Décision : Apport en nature

01/01/2006 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°2878 déposé le 01/03/2006
Etat : Déposé

01/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°2878 déposé le 01/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Transfert du siège social

01/01/2006 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°2878 déposé le 01/03/2006
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°6450 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : SAS

20/04/2004 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°6450 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

20/04/2004 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°6450 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé

02/04/2004 : Rapport du commissaire à la transformation

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°6450 déposé le 13/05/2004
Etat : Déposé

30/12/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°2548 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé

30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°2548 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

30/12/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°2548 déposé le 21/02/2003
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

24/04/2002 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°9249 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé

24/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°9249 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Augmentation du capital social

24/04/2002 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°9249 déposé le 25/06/2002
Etat : Déposé
Décision : Modification(s) statutaire(s)

15/12/1999 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°1038 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : Divers

15/12/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°1038 déposé le 24/01/2000
Etat : Déposé
Décision : EN EUROS

29/04/1999 : Procès-verbal d'assemblée générale ordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°7780 déposé le 08/07/1999
Etat : Déposé
Décision : Changement de commissaire aux comptes titulaire

31/01/1997 : Procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°3327 déposé le 17/03/1997
Etat : Déposé
Décision : DE ROUTE DE GISY, PARC BUROSPACE 2 91571 BIEVRES CEDEX AU CENTRE D'AFFAIRES 22 RUE ETIENNE DE JOUY 78350 JOUY EN JOSAS

27/01/1997 : Statuts mis à jour

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°3327 déposé le 17/03/1997
Etat : Déposé
Décision : Divers

Etablissements :

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Type : Siège

Adresse :
41-43 Avenue DU CENTRE
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE

23/02/2017 : Etablissement ouvert

Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Type : Etablissement principal

Adresse :
41-43 Avenue DU CENTRE
78180 Montigny-le-Bretonneux
FRANCE
Nom commercial : 4D CONCEPT
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 05/09/1989
Activité : Conception et réalisation de documents techniques et publicitaires
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe

Observations :

23/02/2017 : Ajout

Greffe : Versailles (7803)
Numéro unique d’identification d’une observation : 13
Numéro unique d’observation : 59964
Date d’ajout de l’observation : 17/03/1997
Texte de l'observation : La société ne conserve aucune activité à son ancien siège

Personnes morales :

23/02/2017 : 4D CONCEPT

Greffe : Versailles (7803)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société par actions simplifiée

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 08/03/1994
Date à laquelle le transfert de la personne est effectif (date d’effet) : 01/02/1997

Type de capital : Fixe
Capital : 472352.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années

Dépôts des comptes annuels :

31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°9744 déposé le 30/06/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°12234 déposé le 09/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°20884 déposé le 28/11/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2009 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°9048 déposé le 08/07/2010
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2008 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°12454 déposé le 04/08/2009
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2007 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°7447 déposé le 26/06/2008
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2006 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°5764 déposé le 20/06/2007
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2005 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°2513 déposé le 07/04/2006
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2004 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°3252 déposé le 29/04/2005
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2003 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°3171 déposé le 30/04/2004
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2002 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°5350 déposé le 22/05/2003
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2001 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°3088 déposé le 26/04/2002
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/2000 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°2656 déposé le 03/05/2001
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1999 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°11920 déposé le 05/10/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1998 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°1771 déposé le 01/03/2000
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1997 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°4891 déposé le 02/07/1998
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

31/12/1996 : Clôture de l'exercice comptable

Greffe : Versailles (7803)
Numéro de gestion : 1997B00631
Dépôt : N°2805 déposé le 29/04/1997
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe

Comptes annuels :

31/12/2021 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 19466 du 22/07/2022
Numéro de gestion : 1997B00631
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 924	41 340	9 584
AT	Autres immobilisations corporelles	506 722	414 297	92 426
BH	Autres immobilisations financières	39 941		39 941
BJ	TOTAL (I)	597 587	455 637	141 951
BX	Clients et comptes rattachés	1 927 525		1 927 525
BZ	Autres créances	594 931		594 931
CF	Disponibilités	1 086 287		1 086 287
CH	Charges constatées d’avance	48 737		48 737
CJ	TOTAL (II)	3 657 480		3 657 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 255 067	455 637	3 799 430
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	472 352
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	306 130
DD	Réserve légale (1)	32 735
DG	Autres réserves	203 178
DH	Report à nouveau	-13 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 572
DL	TOTAL (I)	1 573 660
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	70 518
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	312 438
DY	Dettes fiscales et sociales	806 806
EA	Autres dettes	500 807
EB	Produits constatés d’avance (2)	535 201
EC	TOTAL (IV)	2 225 771
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 799 430
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 182 315
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	254 950		254 950
FG	Production vendue services	5 063 402	325 886	5 389 288
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 318 352	325 886	5 644 238
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 663
FQ	Autres produits			22
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 686 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			124 273
FT	Variation de stock (marchandises)			13 334
FW	Autres achats et charges externes			1 336 914
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			166 435
FY	Salaires et traitements			2 351 815
FZ	Charges sociales			1 039 743
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			50 993
GE	Autres charges			24 603
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 108 109
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			578 813
GR	Intérêts et charges assimilées			507
GU	Total des charges financières (VI)			507
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			578 306
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 735
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 686 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 114 351
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 572
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 907
A1	Renvois : Transfert de charges	18 211
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	150
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	68 309	1 961	28 930	41 340
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	379 217	49 032	13 952	414 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	447 525	50 993	42 882	455 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	24 453		24 453
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 453		24 453
7C	TOTAL GENERAL	24 453		24 453
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			24 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 941
UX	Autres créances clients	1 927 525
UY	Personnel et comptes rattachés	958
VM	Impôts sur les bénéfices	236 494
VB	T. V. A.	44 887
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	312 592
VS	Charges constatées d’avance	48 737
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 611 133	2 571 193	39 941
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	70 518	27 063	43 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	312 438	312 438
8C	Personnel et comptes rattachés	193 345	193 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	300 392	300 392
VW	T.V.A.	285 667	285 667
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 402	27 402
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	500 807	500 807
8L	Produits constatés d’avance	535 201	535 201
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 225 771	2 182 315	43 456
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	70 518
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	14 851

31/12/2020 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 21857 du 21/07/2021
Numéro de gestion : 1997B00631
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 924	41 340	9 584
AT	Autres immobilisations corporelles	506 722	414 297	92 426
BH	Autres immobilisations financières	39 941		39 941
BJ	TOTAL (I)	597 587	455 637	141 951
BX	Clients et comptes rattachés	1 927 525		1 927 525
BZ	Autres créances	594 931		594 931
CF	Disponibilités	1 086 287		1 086 287
CH	Charges constatées d’avance	48 737		48 737
CJ	TOTAL (II)	3 657 480		3 657 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 255 067	455 637	3 799 430
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	472 352
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	306 130
DD	Réserve légale (1)	32 735
DG	Autres réserves	203 178
DH	Report à nouveau	-13 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 572
DL	TOTAL (I)	1 573 660
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	70 518
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	312 438
DY	Dettes fiscales et sociales	806 806
EA	Autres dettes	500 807
EB	Produits constatés d’avance (2)	535 201
EC	TOTAL (IV)	2 225 771
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 799 430
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 182 315
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	254 950		254 950
FG	Production vendue services	5 063 402	325 886	5 389 288
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 318 352	325 886	5 644 238
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 663
FQ	Autres produits			22
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 686 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			124 273
FT	Variation de stock (marchandises)			13 334
FW	Autres achats et charges externes			1 336 914
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			166 435
FY	Salaires et traitements			2 351 815
FZ	Charges sociales			1 039 743
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			50 993
GE	Autres charges			24 603
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 108 109
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			578 813
GR	Intérêts et charges assimilées			507
GU	Total des charges financières (VI)			507
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			578 306
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 735
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 686 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 114 351
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 572
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 907
A1	Renvois : Transfert de charges	18 211
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	150
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	68 309	1 961	28 930	41 340
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	379 217	49 032	13 952	414 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	447 525	50 993	42 882	455 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	24 453		24 453
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 453		24 453
7C	TOTAL GENERAL	24 453		24 453
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			24 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 941
UX	Autres créances clients	1 927 525
UY	Personnel et comptes rattachés	958
VM	Impôts sur les bénéfices	236 494
VB	T. V. A.	44 887
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	312 592
VS	Charges constatées d’avance	48 737
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 611 133	2 571 193	39 941
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	70 518	27 063	43 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	312 438	312 438
8C	Personnel et comptes rattachés	193 345	193 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	300 392	300 392
VW	T.V.A.	285 667	285 667
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 402	27 402
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	500 807	500 807
8L	Produits constatés d’avance	535 201	535 201
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 225 771	2 182 315	43 456
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	70 518
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	14 851

31/12/2019 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 20723 du 28/09/2020
Numéro de gestion : 1997B00631
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 924	41 340	9 584
AT	Autres immobilisations corporelles	506 722	414 297	92 426
BH	Autres immobilisations financières	39 941		39 941
BJ	TOTAL (I)	597 587	455 637	141 951
BX	Clients et comptes rattachés	1 927 525		1 927 525
BZ	Autres créances	594 931		594 931
CF	Disponibilités	1 086 287		1 086 287
CH	Charges constatées d’avance	48 737		48 737
CJ	TOTAL (II)	3 657 480		3 657 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 255 067	455 637	3 799 430
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	472 352
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	306 130
DD	Réserve légale (1)	32 735
DG	Autres réserves	203 178
DH	Report à nouveau	-13 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 572
DL	TOTAL (I)	1 573 660
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	70 518
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	312 438
DY	Dettes fiscales et sociales	806 806
EA	Autres dettes	500 807
EB	Produits constatés d’avance (2)	535 201
EC	TOTAL (IV)	2 225 771
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 799 430
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 182 315
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	254 950		254 950
FG	Production vendue services	5 063 402	325 886	5 389 288
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 318 352	325 886	5 644 238
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 663
FQ	Autres produits			22
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 686 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			124 273
FT	Variation de stock (marchandises)			13 334
FW	Autres achats et charges externes			1 336 914
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			166 435
FY	Salaires et traitements			2 351 815
FZ	Charges sociales			1 039 743
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			50 993
GE	Autres charges			24 603
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 108 109
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			578 813
GR	Intérêts et charges assimilées			507
GU	Total des charges financières (VI)			507
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			578 306
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 735
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 686 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 114 351
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 572
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 907
A1	Renvois : Transfert de charges	18 211
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	150
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	68 309	1 961	28 930	41 340
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	379 217	49 032	13 952	414 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	447 525	50 993	42 882	455 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	24 453		24 453
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 453		24 453
7C	TOTAL GENERAL	24 453		24 453
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			24 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 941
UX	Autres créances clients	1 927 525
UY	Personnel et comptes rattachés	958
VM	Impôts sur les bénéfices	236 494
VB	T. V. A.	44 887
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	312 592
VS	Charges constatées d’avance	48 737
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 611 133	2 571 193	39 941
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	70 518	27 063	43 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	312 438	312 438
8C	Personnel et comptes rattachés	193 345	193 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	300 392	300 392
VW	T.V.A.	285 667	285 667
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 402	27 402
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	500 807	500 807
8L	Produits constatés d’avance	535 201	535 201
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 225 771	2 182 315	43 456
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	70 518
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	14 851

31/12/2018 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 10751 du 11/07/2019
Numéro de gestion : 1997B00631
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis avec des incohérences comptables à la source du document (01)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 924	41 340	9 584
AT	Autres immobilisations corporelles	506 722	414 297	92 426
BH	Autres immobilisations financières	39 941		39 941
BJ	TOTAL (I)	597 587	455 637	141 951
BX	Clients et comptes rattachés	1 927 525		1 927 525
BZ	Autres créances	594 931		594 931
CF	Disponibilités	1 086 287		1 086 287
CH	Charges constatées d’avance	48 737		48 737
CJ	TOTAL (II)	3 657 480		3 657 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 255 067	455 637	3 799 430
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	472 352
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	306 130
DD	Réserve légale (1)	32 735
DG	Autres réserves	203 178
DH	Report à nouveau	-13 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 572
DL	TOTAL (I)	1 573 660
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	70 518
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	312 438
DY	Dettes fiscales et sociales	806 806
EA	Autres dettes	500 807
EB	Produits constatés d’avance (2)	535 201
EC	TOTAL (IV)	2 225 771
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 799 430
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 182 315
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	254 950		254 950
FG	Production vendue services	5 063 402	325 886	5 389 288
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 318 352	325 886	5 644 238
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 663
FQ	Autres produits			22
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 686 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			124 273
FT	Variation de stock (marchandises)			13 334
FW	Autres achats et charges externes			1 336 914
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			166 435
FY	Salaires et traitements			2 351 815
FZ	Charges sociales			1 039 743
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			50 993
GE	Autres charges			24 603
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 108 109
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			578 813
GR	Intérêts et charges assimilées			507
GU	Total des charges financières (VI)			507
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			578 306
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 735
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 734
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HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 572
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 907
A1	Renvois : Transfert de charges	18 211
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	150
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	68 309	1 961	28 930	41 340
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	379 217	49 032	13 952	414 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	447 525	50 993	42 882	455 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	24 453		24 453
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 453		24 453
7C	TOTAL GENERAL	24 453		24 453
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			24 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 941
UX	Autres créances clients	1 927 525
UY	Personnel et comptes rattachés	958
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VB	T. V. A.	44 887
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	312 592
VS	Charges constatées d’avance	48 737
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 611 133	2 571 193	39 941
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	70 518	27 063	43 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	312 438	312 438
8C	Personnel et comptes rattachés	193 345	193 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	300 392	300 392
VW	T.V.A.	285 667	285 667
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 402	27 402
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	500 807	500 807
8L	Produits constatés d’avance	535 201	535 201
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 225 771	2 182 315	43 456
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	70 518
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	14 851

31/12/2017 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 9046 du 05/07/2018
Numéro de gestion : 1997B00631
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 924	41 340	9 584
AT	Autres immobilisations corporelles	506 722	414 297	92 426
BH	Autres immobilisations financières	39 941		39 941
BJ	TOTAL (I)	597 587	455 637	141 951
BX	Clients et comptes rattachés	1 927 525		1 927 525
BZ	Autres créances	594 931		594 931
CF	Disponibilités	1 086 287		1 086 287
CH	Charges constatées d’avance	48 737		48 737
CJ	TOTAL (II)	3 657 480		3 657 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 255 067	455 637	3 799 430
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	472 352
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	306 130
DD	Réserve légale (1)	32 735
DG	Autres réserves	203 178
DH	Report à nouveau	-13 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 572
DL	TOTAL (I)	1 573 660
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	70 518
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	312 438
DY	Dettes fiscales et sociales	806 806
EA	Autres dettes	500 807
EB	Produits constatés d’avance (2)	535 201
EC	TOTAL (IV)	2 225 771
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 799 430
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 182 315
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	254 950		254 950
FG	Production vendue services	5 063 402	325 886	5 389 288
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 318 352	325 886	5 644 238
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 663
FQ	Autres produits			22
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 686 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			124 273
FT	Variation de stock (marchandises)			13 334
FW	Autres achats et charges externes			1 336 914
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			166 435
FY	Salaires et traitements			2 351 815
FZ	Charges sociales			1 039 743
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			50 993
GE	Autres charges			24 603
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 108 109
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			578 813
GR	Intérêts et charges assimilées			507
GU	Total des charges financières (VI)			507
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			578 306
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 735
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 686 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 114 351
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 572
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 907
A1	Renvois : Transfert de charges	18 211
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	150
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	68 309	1 961	28 930	41 340
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	379 217	49 032	13 952	414 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	447 525	50 993	42 882	455 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	24 453		24 453
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 453		24 453
7C	TOTAL GENERAL	24 453		24 453
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			24 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 941
UX	Autres créances clients	1 927 525
UY	Personnel et comptes rattachés	958
VM	Impôts sur les bénéfices	236 494
VB	T. V. A.	44 887
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	312 592
VS	Charges constatées d’avance	48 737
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 611 133	2 571 193	39 941
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	70 518	27 063	43 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	312 438	312 438
8C	Personnel et comptes rattachés	193 345	193 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	300 392	300 392
VW	T.V.A.	285 667	285 667
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 402	27 402
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31/12/2016 : Compte annuel complet

Greffe : VERSAILLES (7803)
Numéro de dépôt : 11481 du 07/07/2017
Numéro de gestion : 1997B00631
Code activité : 5829C : Édition (NAFRev2 : 58)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels non confidentiels (0)

Code	Libellé du poste	Montant brut année N	Amortissement année N	Net année N	Net année N-1
Page 01 : Actif (bilan)
AF	Concessions, brevets et droits similaires	50 924	41 340	9 584
AT	Autres immobilisations corporelles	506 722	414 297	92 426
BH	Autres immobilisations financières	39 941		39 941
BJ	TOTAL (I)	597 587	455 637	141 951
BX	Clients et comptes rattachés	1 927 525		1 927 525
BZ	Autres créances	594 931		594 931
CF	Disponibilités	1 086 287		1 086 287
CH	Charges constatées d’avance	48 737		48 737
CJ	TOTAL (II)	3 657 480		3 657 480
CO	TOTAL GENERAL (0 à V)	4 255 067	455 637	3 799 430
Page 02 : Passif (bilan)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
DA	Capital social ou individuel	472 352
DB	Primes d’émission, de fusion, d’apport, ...	306 130
DD	Réserve légale (1)	32 735
DG	Autres réserves	203 178
DH	Report à nouveau	-13 309
DI	RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte)	572 572
DL	TOTAL (I)	1 573 660
DU	Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3)	70 518
DX	Dettes fournisseurs et comptes rattachés	312 438
DY	Dettes fiscales et sociales	806 806
EA	Autres dettes	500 807
EB	Produits constatés d’avance (2)	535 201
EC	TOTAL (IV)	2 225 771
EE	TOTAL GENERAL (I à V)	3 799 430
EG	Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an	2 182 315
Page 03 : Compte de résultat
Code	Libellé du poste	Montant France année N	Montant Export année N	Total année N	Total année N-1
FA	Ventes de marchandises	254 950		254 950
FG	Production vendue services	5 063 402	325 886	5 389 288
FJ	Chiffres d’affaires nets	5 318 352	325 886	5 644 238
FP	Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges			42 663
FQ	Autres produits			22
FR	Total des produits d’exploitation (I)			5 686 923
FS	Achats de marchandises (y compris droits de douane)			124 273
FT	Variation de stock (marchandises)			13 334
FW	Autres achats et charges externes			1 336 914
FX	Impôts, taxes et versements assimilés			166 435
FY	Salaires et traitements			2 351 815
FZ	Charges sociales			1 039 743
GA	Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements			50 993
GE	Autres charges			24 603
GF	Total des charges d’exploitation (II)			5 108 109
GG	- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II)			578 813
GR	Intérêts et charges assimilées			507
GU	Total des charges financières (VI)			507
GV	- RESULTAT FINANCIER (V - VI)			-507
GW	- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI)			578 306
Page 04 : Compte de résultat (suite)
Code	Libellé du poste	Montant année N	Montant année N-1
HA	Produits exceptionnels sur opérations de gestion	1
HD	Total des produits exceptionnels (VII)	1
HE	Charges exceptionnelles sur opérations de gestion	5 735
HH	Total des charges exceptionnelles (VIII)	5 735
HI	- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII)	-5 734
HL	TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII)	5 686 924
HM	TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X)	5 114 351
HN	BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges)	572 572
HP	Renvois : Crédit-bail mobilier	5 907
A1	Renvois : Transfert de charges	18 211
A4	Renvois : Redevances pour concessions de brevets de licences (charges)	150
Page 05 : Immobilisations – augmentations
Code	Libellé du poste	Valeur brute début d’exercice	Réévaluation	Acquisition
Page 05 : Immobilisations – diminutions
Code	Libellé du poste	Poste à poste	Cessions	Valeur brute fin d’exercice
Page 06 : Amortissements
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
PE	AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles	68 309	1 961	28 930	41 340
QU	AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles	379 217	49 032	13 952	414 297
0N	AMORTISSEMENTS Total Général	447 525	50 993	42 882	455 637
Page 07 : Provisions
Code	Libellé du poste	Montant début d’exercice	Augmentation : dotation exercice	Diminution reprise	Montant fin d’exercice
6T	Sur comptes clients	24 453		24 453
7B	Total Provisions pour dépréciation	24 453		24 453
7C	TOTAL GENERAL	24 453		24 453
UE	dont dotations et reprises : - d’Exploitation			24 453
Page 08 : Créances et dettes
Code	Libellé du poste	Montant brut	Montant 1 an au plus	Montant de 1 à 5ans	Montant plus de 5 ans
UT	Autres immobilisations financières	39 941
UX	Autres créances clients	1 927 525
UY	Personnel et comptes rattachés	958
VM	Impôts sur les bénéfices	236 494
VB	T. V. A.	44 887
VR	Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres)	312 592
VS	Charges constatées d’avance	48 737
VT	TOTAL – ETAT DES CREANCES	2 611 133	2 571 193	39 941
VH	Emprunts à plus d’1 an à l’origine	70 518	27 063	43 456
8B	Fournisseurs et comptes rattaché	312 438	312 438
8C	Personnel et comptes rattachés	193 345	193 345
8D	Sécurité sociale et autres organismes sociaux	300 392	300 392
VW	T.V.A.	285 667	285 667
VQ	Autres impôts, taxes et assimilés	27 402	27 402
8K	Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre)	500 807	500 807
8L	Produits constatés d’avance	535 201	535 201
VY	TOTAL – ETAT DES DETTES	2 225 771	2 182 315	43 456
VJ	Emprunts souscrits en cours d’exercice	70 518
VK	Emprunts remboursés en cours d’exercice	14 851

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