2 XY

Entreprise

2 XY
Dernière mise à jour : 31/12/2011

Informations de l'établissement :
Date de création : 01/12/2009
Siège de l'unité légale : oui
Siret : 51879816000017 / Siren : 518798160 / NIC : 00017
N° de TVA : FR 4 518798160
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 30/11/2023
   
Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)
Section M : ACTIVITÉS SPÉCIALISÉES, SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
Cette section comprend les activités professionnelles, scientifiques et techniques spécialisées. Ces activités re- quièrent un niveau de formation élevé et apportent aux utilisateurs des connaissances et compétences spécialisées.
71 : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques
Cette division comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspec- tion de bâtiments, d’arpentage et de cartographie. Elle comprend également la prestation de services d’analyses physiques, chimiques et autres.
71.1 : Activités d'architecture et d'ingénierie
Ce groupe comprend la prestation de services d’architecture, d’ingénierie, d’établissement de plans, d’inspection de bâtiments, d’arpentage et de cartographie.
71.11 : Activités d'architecture
71.11Z : Activités d'architecture
Cette sous-classe comprend :
- la conception de projets architecturaux : • conception de bâtiments et établissement de plans architecturaux
- l’urbanisme et l’architecture paysagère
- les activités de conseil en matière d’architecture

Cette sous-classe comprend aussi :
- l’activité des agences d’urbanisme

Cette sous-classe ne comprend pas :
- la construction de maisons individuelles (cf.41.20A)
- les activités des consultants en informatique (cf. 62.02A, 62.09Z)
- les activités d’ingénierie (cf. 71.12B)
- la décoration intérieure (cf. 74.10Z) Produits associés : 71.11.10, 71.11.21, 71.11.22, 71.11.23, 71.11.24, 71.11.31, 71.11.32, 71.11.33, 71.11.41, 71.11.42
Coordonnées de l'établissement :
2 XY
Adresse :
38 Impasse MONTESQUIEU
42100 SAINT-ETIENNE
Historique de l'établissement :
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Informations de l'unité légale :
Date de création : 01/12/2009
Dénomination : 2 XY
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Catégorie juridique : Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Catégorie d'entreprise en 2021 : petite ou moyenne entreprise
Caractère employeur : Non
Effectif en 2021 : 1 ou 2 salariés
Economie sociale et solidaire : Non
Publications au Bodacc :
20/08/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1985
NOJO : 420200001678200
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/07/2022 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°1298
NOJO : 420200001377890
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2021
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
21/11/2021 : Modifications générales

Annonce N°972
NOJO : 042020000119928
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification de l'administration.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée

Administration :
ARNAUD André Marie Claude nom d'usage : ARNAUD n'est plus gérant.
ROYER Jean-François Daniel nom d'usage : ROYER devient gérant
07/10/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5025
NOJO : 420200001155570
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2020
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
12/01/2021 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°3918
NOJO : 420200000947110
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2019
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
26/09/2019 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2748
NOJO : 420200000651810
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2018
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
09/06/2019 : Modifications générales

Annonce N°929
NOJO : 042020000055992
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE (42)
Descriptif : Modification du capital.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
Montant du capital : 4200.00 EUR
29/07/2018 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°718
NOJO : 420200000362840
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2017
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint Etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à Responsabilité Limitée
13/12/2017 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°2874
NOJO : 214202407115347
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2016
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/07/2016 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4641
NOJO : 214202373969326
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2015
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
20/08/2015 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4880
NOJO : 214202350394125
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2014
Descriptif : Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
08/11/2014 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4961
NOJO : 214202332154667
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2013

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
29/08/2013 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4058
NOJO : 214202303990870
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2012

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
03/09/2012 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4662
NOJO : BXC12233006145U
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2011

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
18/10/2011 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°4581
NOJO : BXC11277018303T
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE (42)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2010

Numéro d'identification : RCS Saint etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
31/12/2009 : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal

Annonce N°707
NOJO : BXA093560014892
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE (42)
Catégorie de création : Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal
Date d'immatriculation : 15/12/2009
Date de commencement d'activité : 01/12/2009

Siège social et établissement principal :
Activité : Dans le secteur du batiment, la maîtrise d'oeuvre la maîtrise d'ouvrage déléguée, l'ordonnance, le pilotage et la coordination de chantiers.

Adresse :
38 impasse Montesquieu
42100 Saint-Etienne

Numéro d'identification : RCS Saint-Etienne 518 798 160
Dénomination : 2 XY
Forme juridique : Société à responsabilité limitée

Administration :
Gérant : ARNAUD André Marie Claude
Montant du capital : 8000.00 EUR

Adresse :
38 impasse Montesquieu
42100 Saint-Etienne
Historique de l'unité légale :
13/05/2019 : économie sociale et solidaire
Economie sociale et solidaire : Oui
31/12/2011 : activité principale
Activité principale : Activités d'architecture (NAFRev2 : 71.11Z)
Représentants légaux :
08/07/2022 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Jean-François Daniel
Né le 14/05/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Crouzet
43400 Le Chambon-sur-Lignon
France
21/09/2021 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Type : Personne Physique

Nom : ROYER Jean-François Daniel
Né le 14/05/1959 à Saint-Étienne (France)
Nationalité : Française
Qualité : gérant

Adresse :
Le Crouzet
43400 Le Chambon-sur-Lignon
France
12/07/2016 : Nouveau dirigeant
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Type : Personne Physique

Nom : ARNAUD André Marie Claude
Né le 05/01/1950 à Bourg-Argental
Nationalité : Française
Qualité : Gérant

Adresse :
68 Rue du 11 Novembre
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Dépôts des actes :
06/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°009612 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
06/09/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°009612 déposé le 10/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification relative aux dirigeants d'une société
31/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°009215 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°009384 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°009384 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°009215 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/05/2021 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°009384 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/05/2021 : Décision(s) de l'associé unique
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°009384 déposé le 04/11/2021
Etat : Déposé
Décision : Sté pluripersonnelle devient unipersonnelle
31/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°009215 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
31/05/2020 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale extraordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°009215 déposé le 28/10/2021
Etat : Déposé
Décision : Modification des statuts
13/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°004130 déposé le 27/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/05/2019 : Décision de gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°004130 déposé le 27/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/05/2019 : Statuts mis à jour
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°004130 déposé le 27/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
13/05/2019 : Décision de gérance
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°004130 déposé le 27/05/2019
Etat : Déposé
Décision : Décision sur la modification du capital social
01/03/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°002894 déposé le 05/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
01/03/2019 : Décision(s) des associés
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°002894 déposé le 05/04/2019
Etat : Déposé
Décision : Réduction du capital
19/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°014528 déposé le 21/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
19/09/2018 : Document relatif au bénéficiaire effectif
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°014528 déposé le 21/09/2018
Etat : Déposé
Décision : Régularisation bénéficiaire effectif
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°4825 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
Décision : Reconstitution de l'actif net
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°004825 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
29/06/2016 : Extrait de procès-verbal d'assemblée générale ordinaire
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°004825 déposé le 12/07/2016
Etat : Déposé
25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°4737 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Poursuite d'activité malgré un actif net devenu inférieur à la moitié du capital social
25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°004737 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
25/06/2013 : Procès-verbal d'assemblée générale mixte
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°004737 déposé le 30/07/2013
Etat : Déposé
Décision : Continuation de la société malgré les pertes
01/12/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°2907433 déposé le 15/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Constitution
01/12/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°2907433 déposé le 15/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination(s) de gérant(s)
01/12/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°907433 déposé le 15/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
01/12/2009 : Statuts constitutifs
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°907433 déposé le 15/12/2009
Etat : Déposé
Décision : Nomination de gérant (s)
Etablissements :
08/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Type : Siège

Adresse :
38 Impasse Montesquieu
42100 Saint-Étienne
France
08/07/2022 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Type : Etablissement principal

Adresse :
38 Impasse Montesquieu
42100 Saint-Étienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Dans le secteur du batiment, la maîtrise d'oeuvre la maîtrise d'ouvrage déléguée, l'ordonnance, le pilotage et la coordination de chantiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
21/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 11
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Type : Siège

Adresse :
38 Impasse Montesquieu
42100 Saint-Étienne
France
21/09/2021 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Type : Etablissement principal

Adresse :
38 Impasse Montesquieu
42100 Saint-Étienne
France
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Dans le secteur du batiment, la maîtrise d'oeuvre la maîtrise d'ouvrage déléguée, l'ordonnance, le pilotage et la coordination de chantiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
12/07/2016 : Etablissement ouvert

Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Type : Siège

Adresse :
38 Impasse Montesquieu
42100 Saint-Etienne
FRANCE
12/07/2016 : Etablissement ouvert
Numéro unique d’identification : 10
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Type : Etablissement principal

Adresse :
38 Impasse Montesquieu
42100 Saint-Etienne
FRANCE
Activité ambulante : non
Activité saisonnière : non
Activité non sédentaire : non
Date début d’activité : 01/12/2009
Activité : Dans le secteur du batiment, la maîtrise d'oeuvre la maîtrise d'ouvrage déléguée, l'ordonnance, le pilotage et la coordination de chantiers.
Origine du fonds : Création
Type d’exploitation : Exploitation directe
Personnes morales :
08/07/2022 : 2 XY
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Dans le secteur du batiment, la maîtrise d'oeuvre la maîtrise d'ouvrage déléguée, l'ordonnance, le pilotage et la coordination de chantiers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 4200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
21/09/2021 : 2 XY
Greffe : Saint Etienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Associé unique : Oui
Activité principale : Dans le secteur du batiment, la maîtrise d'oeuvre la maîtrise d'ouvrage déléguée, l'ordonnance, le pilotage et la coordination de chantiers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 4200.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Oui
Durée de vie de la personne morale : 99 années
12/07/2016 : 2 XY
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Libellé de l'événement : Création
Type d’inscription : Principale
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Activité principale : Dans le secteur du batiment, la maîtrise d'oeuvre la maîtrise d'ouvrage déléguée, l'ordonnance, le pilotage et la coordination de chantiers.

Date à laquelle la personne s'est enregistrée au greffe : 15/12/2009
Date à laquelle la personne s'est enregistrée pour la première fois dans un greffe : 15/12/2009

Type de capital : Fixe
Capital : 8000.0
Devise : Euros
Date de clôture de l’exercice comptable : 31 Décembre
Economie sociale et solidaire : Non
Durée de vie de la personne morale : 99 années
Dépôts des comptes annuels :
31/12/2021 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°007365 déposé le 08/07/2022
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°012100 déposé le 21/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2020 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°012100 déposé le 21/09/2021
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°012882 déposé le 22/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2019 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°012882 déposé le 22/12/2020
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°010901 déposé le 18/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2018 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°010901 déposé le 18/09/2019
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°007459 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2017 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°007459 déposé le 23/07/2018
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°012105 déposé le 28/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2016 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°012105 déposé le 28/11/2017
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°6589 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°006589 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2015 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°006589 déposé le 12/07/2016
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°7784 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°007784 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2014 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°007784 déposé le 28/07/2015
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Oui
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°10344 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°010344 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2013 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°010344 déposé le 21/10/2014
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°6635 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°006635 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2012 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°006635 déposé le 25/07/2013
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°6745 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°006745 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2011 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°006745 déposé le 31/07/2012
Durée de l'exercice : 12
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint-Étienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°7464 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°007464 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
31/12/2010 : Clôture de l'exercice comptable
Greffe : Saint Etienne (4202)
Numéro de gestion : 2009B01461
Dépôt : N°007464 déposé le 16/09/2011
Durée de l'exercice : 13
Type de remise : Comptes simplifiés ou sociaux
Confidentialité totale du compte annuel : Non
Confidentialité partielle (compte de résultat) du compte annuel : Non
Etat : Bilan déposé au greffe
Comptes annuels :
31/12/2021 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2022/007365 du 08/07/2022
Numéro de gestion : 2009B01461
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2021, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2020 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2021/012100 du 21/09/2021
Numéro de gestion : 2009B01461
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2020, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2019 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2020/012882 du 22/12/2020
Numéro de gestion : 2009B01461
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2019, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2018 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2019/010901 du 18/09/2019
Numéro de gestion : 2009B01461
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2018, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2017 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : B2018/007459 du 23/07/2018
Numéro de gestion : 2009B01461
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2017, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)
31/12/2016 : Compte annuel complet
Greffe : SAINT-ETIENNE (4202)
Numéro de dépôt : 12105 du 28/11/2017
Numéro de gestion : 2009B01461
Code activité : 7111Z : Activités d'architecture et d'ingénierie ; activités de contrôle et analyses techniques (NAFRev2 : 71)
Clôture de l'exercice : le 31/12/2016, durée : 12 mois
Clôture de l'exercice précédent : le 31/12/2015, durée : 12 mois
Conditions de saisie : Comptes annuels saisis sans anomalie (00)
Code devise/unité monétaire : EUR (devise d'origine)
Confidentialité de saisie : comptes annuels confidentiels (1)

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