MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Informations de l'établissement :

Date de création : 01/01/1900

Siège de l'unité légale : oui

Siret : 70820308800016 / Siren : 708203088 / NIC : 00016

N° de TVA : FR 40 708203088

Effectif en 2021 : 100 à 199 salariés

Date du dernier traitement de l'établissement dans le répertoire Sirene : 06/02/2024

Activité détaillée de l'établissement : (NAFRev2)

Section G : COMMERCE ; RÉPARATION D’AUTOMOBILES ET DE MOTOCYCLES

Cette section comprend le commerce de gros et de détail (vente sans transformation) de tout type de marchandi- ses et la prestation de services liés à la vente de marchandises. Le commerce de gros et le commerce de détail sont les étapes finales de la distribution de marchandises. La réparation de véhicules automobiles et de motocy- cles est également comprise dans cette section.
La vente sans transformation comprend les opérations courantes (ou manipulations) associées au commerce, par exemple le tri, le calibrage et l’assemblage de biens, le mélange (association) de biens (par exemple : du sable), l’embouteillage (avec ou sans nettoyage préalable des bouteilles), le conditionnement, le fractionnement et le reconditionnement pour la distribution en lots plus petits, le stockage (même avec congélation ou réfrigéra- tion), le nettoyage et le séchage de produits agricoles, la découpe de panneaux de bois, de fibres ou de métal comme activités accessoires.
La division 45 comprend les activités de commerce et de réparation de véhicules automobiles et les divisions 46 et 47 comprennent, quant à elles, toutes les autres activités de vente. La distinction entre la division 46 (Com- merce de gros) et la division 47 (Commerce de détail) s’opère en fonction du type de client principal.
Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, à des usagers industriels et commerciaux, à des collectivités et à des utilisateurs profes- sionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs industriels, des exportateurs, des importa- teurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière indépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se char- gent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quanti- tés, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quantités, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des marchandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes.
La vente au détail est la revente (vente sans transformation) au public de biens neufs ou d’occasion essentielle- ment destinés à la consommation des particuliers ou des ménages, par des magasins, des grands magasins, des comptoirs et des kiosques, des maisons de vente par correspondance, des colporteurs et des marchands ambu- lants, des coopératives de consommateurs, des maisons de vente aux enchères, etc. La plupart des détaillants prennent possession des marchandises qu’ils vendent mais certains agissent en tant qu’intermédiaires pour un commerçant principal et vendent en consignation ou sur la base de commissions.

46 : Commerce de gros, à l’exception des automobiles et des motocycles

Cette division comprend le commerce de gros pour compte propre ou pour le compte de tiers (intermédiaires du commerce) et concerne les activités de commerce intérieur ou le commerce de gros international (importa- tion/exportation). Le commerce de gros consiste en la revente (vente sans transformation) d’articles et de produits neufs ou d’occa- sion à des détaillants, d’entreprise à entreprise, comme à des usagers industriels et commerciaux, à des collecti- vités et à des utilisateurs professionnels, ou à d’autres grossistes, ou à des intermédiaires qui achètent ces articles et des produits pour le compte de ces détaillants, ces usagers, ces collectivités etc., ou pour les leur vendre. Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c’est-à-dire des grossistes qui pren- nent possession des marchandises qu’ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des distributeurs in- dustriels, des exportateurs, des importateurs et des coopératives d’achat, des succursales et des bureaux de vente (mais pas des magasins de détail) qui sont tenus par des unités de fabrication ou d’exploitation minière in- dépendamment de leurs usines ou mines dans le but de commercialiser leurs produits et qui ne se contentent pas de répondre à des commandes par expédition directe depuis les usines ou mines. Sont également inclus les courtiers, commissionnaires et agents ainsi que les centrales d’achat et les coopératives qui commercialisent des produits agricoles. Les marchands en gros se chargent fréquemment d’opérations telles que l’assemblage, le tri, le calibrage de marchandises en grandes quantités, le fractionnement, le reconditionnement, la redistribution en petites quanti- tés, par exemple de produits pharmaceutiques, l’entreposage, la réfrigération, la livraison et l’installation des mar- chandises, la promotion au bénéfice de leurs clients et la conception d’étiquettes. Cette division ne comprend pas :
- le commerce de gros de véhicules automobiles, de caravanes et de motocycles (cf. 45.1 et 45.4)
- le commerce de gros d’accessoires de véhicules automobiles (cf. 45.31Z et 45.40Z)
- les activités de location et location-bail (cf. 77)
- l’emballage de marchandises solides et l’embouteillage de marchandises liquides ou gazeuses, y compris le mélange et le filtrage, pour le compte de tiers (cf. 82.92Z)

46.4 : Commerce de gros de biens domestiques

Ce groupe comprend le commerce de gros de biens domestiques, y compris les articles textiles.

46.43 : Commerce de gros d'appareils électroménagers

46.43Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Cette sous-classe comprend :
- le commerce de gros d’appareils électroménagers
- le commerce de gros d’appareils de radio et de télévision
- le commerce de gros de produits photographiques et optiques
- le commerce de gros d’appareils de chauffage électriques
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD

Cette sous-classe ne comprend pas :
- le commerce de gros de cassettes audio et vidéo, de CD, de DVD vierges (cf. 46.52Z)
- le commerce de gros de machines à coudre à usage professionnel (cf. 46.64Z) Produits associés : 46.43.11, 46.43.12, 46.43.13, 46.43.14

Coordonnées de l'établissement :
MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Adresse :
Z.I. DU COUDRAY
9 Avenue ALBERT EINSTEIN
BP 1000
93151 LE BLANC MESNIL CEDEX

Marchés publics :

12/07/2021 : Accord-cadre

Objet : Maintenance des autoclaves et des laveurs - Maintenance des laveurs
Classification : Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical (50420000)

Numéro unique d’identification : 2656133720001920212021S1200200
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 43 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 40 800 €
Date de notification : 12/07/2021

Lieu d'exécution : (56) Morbihan
Acheteur : CENTRE HOSPITALIER BRETAGNE ATLANTIQUE

Titulaire :
MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (70820308800016)

22/12/2020 : Marché

Objet : Maintenance préventive et curative des unités de lavage et de séchage du SDIS 74
Classification : Services de maintenance préventive (50324200)

Numéro unique d’identification : 28741020300015202009701
Source : e-marchespublics
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 93 700 €
Date de notification : 22/12/2020

Lieu d'exécution : Annecy
Acheteur : Service départemental d'incendie et secours de Haute-Savoie

Titulaire :
MIELE SAS (70820308800016)

23/12/2019 : Marché

Objet : FOURNITURE DE PIECES DETACHEES ET PRESTATION DE MAINTENANCE - LIEES AUX EQUIPEMENTS DE LAVAGE ET STERILISATION - DE LA MARQUE MIELE -
Classification : Services divers d'entretien et de réparation (50800000)

Numéro unique d’identification : 2669002730001920192019S2624100
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 49 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 31 000 €
Date de notification : 23/12/2019

Lieu d'exécution : (69) Rhône
Acheteur : HOSPICES CIVILS DE LYON

Titulaire :
MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (70820308800016)

10/01/2019 : Marché

Objet : Prestations de maintenance, fourniture de pièces détachées ou consommables spécifiques pour les équipements médicaux du GHT Normandie Centre - LOT 40 Maintenance des équipements de marque MIELE
Classification : Services de réparation et d'entretien de matériel médical (50421000)

Numéro unique d’identification : 2614009310001820192018S0032800
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 47 040 €
Date de notification : 10/01/2019

Lieu d'exécution : (14) Calvados
Acheteur : CHRU CAEN

Titulaire :
MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (70820308800016)

24/12/2018 : Accord-cadre

Objet : La présente consultation a pour objet la fourniture, l’installation et la mise en service de laveurs désinfecteurs pour sabots de bloc opératoire. Elle concerne également la fourniture d’accessoires et de pièces détachées ainsi que des prestations de main
Classification : Matériel de désinfection (39330000)

Numéro unique d’identification : 2649000360001520182019F1620400
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 200 000 €
Date de notification : 24/12/2018

Lieu d'exécution : (49) Maine-et-Loire
Acheteur : CHU ANGERS

Titulaire :
MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (70820308800016)

17/07/2018 : Accord-cadre

Objet : Radiologie, Stérilisation et exécution des prestations associées - Laveur-désinfecteur de laboratoire
Classification : Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène (33191000)

Numéro unique d’identification : 7760564670058720182018F0021700
Source : data.gouv.fr_aife
Durée : 48 mois
Forme des prix : Révisable
Montant : 1 188 000 €
Date de notification : 17/07/2018

Lieu d'exécution : (77) Seine-et-Marne
Acheteur : Union des Groupements d'Achats Publics - Département Assistanat Achat

Titulaire :
MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE (70820308800016)

Historique de l'établissement :

01/01/2008 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)

25/12/2003 : activité principale

Activité principale : Commerce de gros d'appareils électroménagers et de radios et télévisions (NAFRev1 : 51.4F)

25/12/1996 : caractère employeur

Caractère employeur : Oui

Accords d'entreprise :

17/07/2023 : ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ADOPTION DU VOTE ELECTRONIQUE AU SEIN DE MIELE SAS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323012532
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/07/2023
Date de dépôt : 18/07/2023
Date du texte : 17/07/2023
Date d'effet : 19/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

17/07/2023 : ACCORD COLLECTIF D'ENTREPISE RELATIF A LA DETERMINATION DU PERIMETRE DES ELECTIONS DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323012539
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 20/07/2023
Date de dépôt : 19/07/2023
Date du texte : 17/07/2023
Date d'effet : 20/07/2023
Date de fin : 20/07/2027
Date de diffusion : 24/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

13/07/2023 : Avenant n°1 à l'accord collectif relatif au compte épargne temps et de dons de jours

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09323012573
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 25/07/2023
Date de dépôt : 21/07/2023
Date du texte : 13/07/2023
Date d'effet : 01/08/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 31/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

053 - Compte épargne temps

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

12/07/2023 : AVENANT N° 1 A L’ACCORD COLLECTIF RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS ET DE DONS DE JOURS

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09323012614
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/08/2023
Date de dépôt : 28/07/2023
Date du texte : 12/07/2023
Date d'effet : 01/08/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 07/08/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

053 - Compte épargne temps

Signataires :

12/07/2023 : ACCORD SUR LA DUREE ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL

Origine : ACCO
Nature : AVENANT
Numéro : T09323012615
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/08/2023
Date de dépôt : 28/07/2023
Date du texte : 12/07/2023
Date d'effet : 01/08/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 07/08/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail

Signataires :

11/07/2023 : ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DU CSE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323012612
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 01/08/2023
Date de dépôt : 28/07/2023
Date du texte : 11/07/2023
Date d'effet : 01/08/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 07/08/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

125 - Elections professionnelles, prorogations de mandat et vote électronique
131 - Autre, précisez

Signataires :

11/07/2023 : ACCORD RELATIF AU RECOURS A LA VISIOCONFERENCE DANS LE CADRE DES REUNIONS DE NEGOCIATION COLLECTIVE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323012508
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 20/07/2023
Date de dépôt : 13/07/2023
Date du texte : 11/07/2023
Date d'effet : 15/07/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 24/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés
131 - Autre, précisez

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

11/07/2023 : Accord d’entreprise relatif à l’égalité femmes / hommes au sein de MIELE SAS

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323012550
Code de l'unité signataire : 05
Date de mise à jour : 24/07/2023
Date de dépôt : 20/07/2023
Date du texte : 11/07/2023
Date d'effet : 01/08/2023
Date de fin : 31/07/2024
Date de diffusion : 31/07/2023
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

081 - Egalité salariale F/H
082 - Non discrimination - Diversité
084 - QVT, conciliation vie personnelle/vie professionnelle

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

22/03/2023 : Protocole d’accord sur la négociation obligatoire relative à la rémunération en application des articles L.2242-1 et suivants du Code du travail au sein de MIELE France

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323011579
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 30/03/2023
Date de dépôt : 28/03/2023
Date du texte : 22/03/2023
Date d'effet : 01/01/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 03/04/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international (0043)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

041 - Evolution des salaires (augmentation, gel, diminution)
042 - Système de rémunération (autres qu'évolution)
043 - Evolution des primes
053 - Compte épargne temps
060 - Autres dispositions durée et aménagement du temps de travail
121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

08/02/2023 : ACCORD SUR LA PROROGATION DES DELAIS DE CONSULTATION

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323011337
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 24/02/2023
Date de dépôt : 21/02/2023
Date du texte : 08/02/2023
Date d'effet : 22/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international (0043)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

07/02/2023 : ACCORD SUR LES MOYENS DE COMMUNICATION SYNDICALE ET SUR LE LOCAL SYNDICAL AU SEIN DE MIELE FRANCE

Origine : ACCO
Nature : ACCORD
Numéro : T09323011347
Code de l'unité signataire : 01
Date de mise à jour : 24/02/2023
Date de dépôt : 22/02/2023
Date du texte : 07/02/2023
Date d'effet : 10/02/2023
Date de fin : 01/01/2999
Date de diffusion : 27/02/2023
Convention collective : Convention collective nationale de l'Import-export et du Commerce international (0043)
Texte conforme à la version intégrale : texte conforme

Raison sociale de l'entreprise : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Siret : 70820308800016
Code APE : 4643Z
Secteur : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers

Thèmes de l'accord :

121 - Droit syndical, IRP, expression des salariés

Syndicats :

4 - CFE-CGC

Signataires :

Informations de l'unité légale :

Date de création : 01/01/1970

Dénomination : MIELE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Activité principale : Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers (NAFRev2 : 46.43Z)

Catégorie juridique : SAS, société par actions simplifiée

Catégorie d'entreprise en 2021 : entreprise de taille intermédiaire

Caractère employeur : Non

Effectif en 2021 : 250 à 499 salariés

Economie sociale et solidaire : Non

Marques françaises :

15/07/2013 : MIELE CENTER NICE

N° national/d'enregistrement : 4019867
Date de dépôt : 15/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire. Services de publicité sur lieux de vente. Services de vente au détail d'appareils électroménagers. Services de mise en vente par voie électronique d'appareils électroménagers pour offrir aux clients la possibilité de les visualiser et de les acquérir sur un réseau informatique global (Internet).

Déposant 1 : MIELE, sas
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I du Coudray, 9 avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Inscription
Type d'inscription : Constitution de mandataire
Référence associée à l'événement : 878110
Date de demande : 30/01/2023
N° de BOPI : 2023-09
Date du BOPI : 03/03/2023

Bénéficiare 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-45
Date du BOPI : 08/11/2013

15/07/2013 : MIELE CENTER PARIS

N° national/d'enregistrement : 4019868
Date de dépôt : 15/07/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 15/07/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire. Services de publicité sur lieux de vente. Services de vente au détail d'appareils électroménagers. Services de mise en vente par voie électronique d'appareils électroménagers pour offrir aux clients la possibilité de les visualiser et de les acquérir sur un réseau informatique global (Internet).

Déposant 1 : MIELE, sas
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I du Coudray, 9 avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

17/04/2013 : S5 AII ROAD

N° national/d'enregistrement : 3998880
Date de dépôt : 17/04/2013
Lieu de dépôt : 92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration : 17/04/2023
Statut : Marque enregistrée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique à savoir : aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs. Brosses pour aspirateurs, tuyaux, filtres et sacs à poussière pour aspirateurs.

Déposant 1 : MIELE, SAS
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I du Coudray, 9 avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2013-19
Date du BOPI : 10/05/2013

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2013-32
Date du BOPI : 09/08/2013

01/02/2012 : Air'Cube

N° national/d'enregistrement : 3893770
Date de dépôt : 01/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hottes aspirantes de cuisine.

Déposant 1 : MIELE, SAS
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I du Coudray, 9 avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS
Adresse :
63 avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2012-08
Date du BOPI : 24/02/2012

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-21
Date du BOPI : 25/05/2012

01/02/2012 : Air'Cube Power

N° national/d'enregistrement : 3893774
Date de dépôt : 01/02/2012
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 01/02/2022
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Hottes aspirantes de cuisine.

Déposant 1 : MIELE, SAS
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I du Coudray, 9 avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS
Adresse :
63 avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

22/09/2011 : Select Confort

N° national/d'enregistrement : 3861065
Date de dépôt : 22/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique à savoir : aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs. Brosses pour aspirateurs, tuyaux, filtres et sacs à poussière pour aspirateurs.

Déposant 1 : MIELE, sas
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I du Coudray, 9, avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A.BAROIS
Adresse :
63 avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2011-41
Date du BOPI : 14/10/2011

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2012-02
Date du BOPI : 13/01/2012

22/09/2011 : Select Parquet

N° national/d'enregistrement : 3861066
Date de dépôt : 22/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique à savoir : aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs. Brosses pour aspirateurs, tuyaux, filtres et sacs à poussière pour aspirateurs.

Déposant 1 : MIELE, sas
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I du Coudray, 9, avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A.BAROIS
Adresse :
63 avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

22/09/2011 : Select Clean Parquet

N° national/d'enregistrement : 3861067
Date de dépôt : 22/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique à savoir : aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs. Brosses pour aspirateurs, tuyaux, filtres et sacs à poussière pour aspirateurs.

Déposant 1 : MIELE, sas
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I du Coudray, 9, avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A.BAROIS
Adresse :
63, avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
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22/09/2011 : Select Cat & Dog

N° national/d'enregistrement : 3861068
Date de dépôt : 22/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique à savoir : aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs. Brosses pour aspirateurs, tuyaux, filtres et sacs à poussière pour aspirateurs.

Déposant 1 : MIELE, sas
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I du Coudray, 9, avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A.BAROIS
Adresse :
63, avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

22/09/2011 : Uniq

N° national/d'enregistrement : 3861069
Date de dépôt : 22/09/2011
Lieu de dépôt : Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration : 22/09/2021
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique à savoir : aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs. Brosses pour aspirateurs, tuyaux, filtres et sacs à poussière pour aspirateurs.

Déposant 1 : MIELE, sas
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I du Coudray, 9, avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A.BAROIS
Adresse :
63, avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

13/11/2009 : LIGNE ELEGANCE

N° national/d'enregistrement : 3690823
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; guides ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire. Services de publicité sur lieux de vente. Services de vente au détail d'appareils électroménagers et de leurs accessoires, d'appareils et récipients pour le ménage et la cuisine. Services de mise en vente par voie électronique d'appareils électroménagers et de leurs accessoires, d'appareils et récipients pour le ménage et la cuisine pour offrir aux clients la possibilité de les visualiser et de les acquérir sur un réseau informatique global (Internet).

Déposant 1 : MIELE, sas
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
9, avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS
Adresse :
63 avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2009-51
Date du BOPI : 18/12/2009

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2010-15
Date du BOPI : 16/04/2010

13/11/2009 : LIGNE DECOUVERTE

N° national/d'enregistrement : 3690824
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; guides ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire. Services de publicité sur lieux de vente. Services de vente au détail d'appareils électroménagers et de leurs accessoires, d'appareils et récipients pour le ménage et la cuisine. Services de mise en vente par voie électronique d'appareils électroménagers et de leurs accessoires, d'appareils et récipients pour le ménage et la cuisine pour offrir aux clients la possibilité de les visualiser et de les acquérir sur un réseau informatique global (Internet).

Déposant 1 : MIELE, sas
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
9, avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS
Adresse :
63 avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

13/11/2009 : LIGNE PRESTIGE

N° national/d'enregistrement : 3690825
Date de dépôt : 13/11/2009
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 13/11/2019
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque mixte

Classes de produits et services :

N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; catalogues ; guides ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire. Services de publicité sur lieux de vente. Services de vente au détail d'appareils électroménagers et de leurs accessoires, d'appareils et récipients pour le ménage et la cuisine. Services de mise en vente par voie électronique d'appareils électroménagers et de leurs accessoires, d'appareils et récipients pour le ménage et la cuisine pour offrir aux clients la possibilité de les visualiser et de les acquérir sur un réseau informatique global (Internet).

Déposant 1 : MIELE, sas
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
9, avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS
Adresse :
63 avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

24/10/2008 : L'INNOVATION DURABLE

N° national/d'enregistrement : 3606982
Date de dépôt : 24/10/2008
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/10/2018
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de traitement du linge à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver, machines à laver le linge, machines et appareils pour buanderies ; machines à laver le linge avec un traitement de désinfection, machines à laver le linge avec un traitement de stérilisation, machines à laver et sécher le linge, essoreuses, machines centrifuges pour le linge, repasseuses, calandres, presses-repasseuses, lave-vaisselle à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver la vaisselle, lave-vaisselle ou rinceuses pour l'hôtellerie, les laboratoires, le milieu hospitalier, les collectivités, pour cabinets médicaux et appareils médicaux ; lave-vaisselle avec traitement de désinfection, lave-vaisselle avec traitement de stérilisation ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), souffleries d'aspiration, pompes pour machines à laver et pour lave-vaisselle ; machines à traire ; machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, ouvre-boîtes électriques.
N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de ventilation et appareils de distribution d'eau, en particulier fours, foyers (électriques et à gaz), fours, potagers, fourneaux, ustensiles de cuisson électriques, appareils et installations de cuisson, tables de cuisson en inox, émaillées ou vitrocéramiques, réchauds, plaques chauffantes, moufles, cuiseurs, fours à micro-ondes, rôtissoires et appareils à griller (électriques ou à gaz), friteuses électriques, hottes aspirantes, hottes d'aération ; appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles pour les appareils précités) ; réfrigérateurs, armoires et appareils frigorifiques, congélateurs, combinés réfrigérateur/congélateur, appareils pour le refroidissement de boissons, glacières, appareils et machines à glace ; machines à sécher le linge, sèche-linge électrique, en particulier sèche linge avec tambour, armoires électriques pour le séchage du linge.
N° de la classe : 16
Liste des Produits & Services pour cette classe : Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin.
N° de la classe : 35
Liste des Produits & Services pour cette classe : Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Parrainage publicitaire.

Déposant 1 : MIELE sas
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2008-48
Date du BOPI : 28/11/2008

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2009-14

17/09/2007 : Vital'Sun

N° national/d'enregistrement : 3524757
Date de dépôt : 17/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique à savoir : aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs ; brosses pour aspirateurs, tuyaux et tubes pour aspirateurs.

Déposant 1 : MIELE sas
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

17/09/2007 : Vital'Lagoon

N° national/d'enregistrement : 3524758
Date de dépôt : 17/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique à savoir : aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs ; brosses pour aspirateurs, tuyaux et tubes pour aspirateurs.

Déposant 1 : MIELE sas
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

17/09/2007 : Vital'Tropic

N° national/d'enregistrement : 3524759
Date de dépôt : 17/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique à savoir : aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs ; brosses pour aspirateurs, tuyaux et tubes pour aspirateurs.

Déposant 1 : MIELE sas
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

17/09/2007 : Vital'Silver

N° national/d'enregistrement : 3524756
Date de dépôt : 17/09/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 17/09/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique à savoir : aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs ; brosses pour aspirateurs, tuyaux et tubes pour aspirateurs.

Déposant 1 : MIELE sas
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-43
Date du BOPI : 26/10/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2008-08

24/05/2007 : Tambour Espace Confort Linge

N° national/d'enregistrement : 3502130
Date de dépôt : 24/05/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 24/05/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de traitement du linge à usage domestique et industriel, à savoir machines à laver le linge et machines à sécher le linge.

Déposant 1 : MIELE sas
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-26
Date du BOPI : 29/06/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-43

30/03/2007 : Top Silence

N° national/d'enregistrement : 3491796
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de traitement du linge à usage domestique et industriel, à savoir machines à laver le linge.

Déposant 1 : MIELE sas
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

30/03/2007 : HydraCook

N° national/d'enregistrement : 3491797
Date de dépôt : 30/03/2007
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 30/03/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de ventilation et appareils de distribution d'eau, en particulier fours, foyers (électriques et à gaz), potagers, fourneaux, ustensiles de cuisson électriques, appareils et installations de cuisson, tables de cuisson en inox, émaillées ou vitrocéramiques, réchauds, plaques chauffantes, moufles, cuiseurs, fours à micro-ondes, rôtissoires et appareils à griller (électriques ou à gaz), friteuses électriques.

Déposant 1 : MIELE sas
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2007-18
Date du BOPI : 04/05/2007

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2007-35

14/03/2006 : PerfectCook

N° national/d'enregistrement : 3416171
Date de dépôt : 14/03/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 14/03/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 11
Liste des Produits & Services pour cette classe : Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, en particulier fours et fourneaux, (à l'exception des fours et fourneaux pour expériences), foyers (électriques et à gaz), potagers, ustensiles de cuisson électriques, appareils et installations de cuisson, tables de cuisson en inox, émaillées ou vitrocéramiques, réchauds, plaques chauffantes, fours à micro-ondes, rôtissoires et appareils à griller (électriques ou à gaz) ; grilles de fours et de fourneaux ; supports de grilles de fours et de fourneaux.

Déposant 1 : MIELE sas
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-16
Date du BOPI : 21/04/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-33

23/02/2006 : EASY ACCESS

N° national/d'enregistrement : 3411856
Date de dépôt : 23/02/2006
Lieu de dépôt : I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration : 23/02/2016
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, produits pour nettoyer, laver le linge et la vaisselle. Machines de traitement du linge à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver, machines à laver le linge, machines et appareils pour buanderies ; machines à laver le linge avec un traitement de désinfection, machines à laver le linge avec un traitement de stérilisation, machines à laver et sécher le linge, essoreuses, machines centrifuges pour le linge, repasseuses, calandres, presses-repasseuses, lave-vaisselle à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver la vaisselle, lave-vaisselle ou rinceuses pour l'hôtellerie, les laboratoires, le milieu hospitalier, les collectivités, pour cabinets médicaux et appareils médicaux ; lave-vaisselle avec traitement de désinfection, lave-vaisselle avec traitement de stérilisation ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), souffleries d'aspiration, pompes pour machines à laver et pour lave-vaisselle ; machines à traire ; machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, ouvre-boîtes électriques. Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique, en particulier aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs, brosses pour aspirateurs, tuyaux et tubes pour aspirateurs, filtres et sacs à poussière pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques ; fers à repasser électriques ; ordinateurs, programmateurs électroniques, appareils électroniques de commande pour appareils ménagers. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de ventilation et appareils de distribution d'eau, en particulier fours, foyers (électriques et à gaz), fours, potagers, fourneaux, ustensiles de cuisson électriques, appareils et installations de cuisson, tables de cuisson en inox, émaillées ou vitrocéramiques, réchauds, plaques chauffantes, moufles, cuiseurs, fours à micro-ondes, rôtissoires et appareils à griller (électriques ou à gaz), friteuses électriques, hottes aspirantes, hottes d'aération ; appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles pour les appareils précités) ; réfrigérateurs, armoires et appareils frigorifiques, congélateurs, combinés réfrigérateur/congélateur, appareils pour le refroidissement de boissons, glacières, appareils et machines à glace ; machines à sécher le linge, sèche-linge électrique, en particulier sèche linge avec tambour, armoires électriques pour le séchage du linge. Petits appareils et instruments pour le ménage et la cuisine, récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou plaqués), poubelles, filtres pour le ménage, friteuses non électriques, ustensiles de ménage non en métaux précieux, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants. Réparation, entretien, travaux de montage et installation de produits électroménagers, de meubles ; lavage, repassage et séchage du linge. Services de formation et d'instruction en matière d'utilisation, de réparation, d'entretien, de travaux de montage et d'installation de tous les produits précités.
N° de la classe : 03
N° de la classe : 07
N° de la classe : 09
N° de la classe : 11
N° de la classe : 21
N° de la classe : 37
N° de la classe : 41

Déposant 1 : MIELE sas
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2006-13
Date du BOPI : 31/03/2006

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2006-30

15/03/2002 : HYDROGLISS

N° national/d'enregistrement : 3153881
Date de dépôt : 15/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2032
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque HYDROGLISS No02 3 153 881 a été publié intégralement dans le BOPI 12/15 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2. Par ailleurs, la rubrique PORTEE DU RENOUVELLEMENT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes de produits et services : 7.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de traitement du linge à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver, machines à laver le linge ; machines à laver le linge avec un traitement de désinfection, machines à laver le linge avec un traitement de stérilisation, essoreuses, machines centrifuges pour le linge, repasseuses, calandres, presses-repasseuses, lave-vaisselle à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver la vaisselle, lave-vaisselle ou rinceuses pour l'hôtellerie, les laboratoires, le milieu hospitalier, les collectivités, pour cabinets médicaux et appareils médicaux ; lavevaisselle avec traitement de désinfection, lave-vaisselle avec traitement de stérilisation ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres) , pompes pour machines à laver et pour lave-vaisselle ; machines à traire ; machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, ouvre-boîtes électriques.

Déposant 1 : MIELE, SAS
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
9 avenue Albert Einstein, ZI du Coudray
93151 LE BLANC-MESNIL
FR

Mandataire 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Bénéficiare 1 : Dreyfus & associés, Société à responsabilité limitée
Numéro de SIREN : 453207383
Adresse :
78 avenue Raymond Poincaré
75116 Paris
FR

Evènement 2 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 3 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 4 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491298
Date de demande : 09/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 5 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 13/04/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-15
Texte de l'erratum publié : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque HYDROGLISS No02 3 153 881 a été publié intégralement dans le BOPI 12/15 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2. Par ailleurs, la rubrique PORTEE DU RENOUVELLEMENT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes de produits et services : 7.

Evènement 6 :
Type d'évènement : Renouvellement avec limitation
Référence associée à l'événement : 2805501
Date de demande : 14/02/2022
N° de BOPI : 2022-16
Date du BOPI : 22/04/2022

15/03/2002 : HYDROGLISS

N° national/d'enregistrement : 3153881
Date de dépôt : 15/03/2002
Lieu de dépôt : INPI PARIS
Date d'expiration : 15/03/2022
Statut : Marque renouvelée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale
Commentaire : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque HYDROGLISS No02 3 153 881 a été publié intégralement dans le BOPI 12/15 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2. Par ailleurs, la rubrique PORTEE DU RENOUVELLEMENT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes de produits et services : 7. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Machines de traitement du linge à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver, machines à laver le linge ; machines à laver le linge avec un traitement de désinfection, machines à laver le linge avec un traitement de stérilisation, essoreuses, machines centrifuges pour le linge, repasseuses, calandres, presses-repasseuses, lave-vaisselle à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver la vaisselle, lave-vaisselle ou rinceuses pour l'hôtellerie, les laboratoires, le milieu hospitalier, les collectivités, pour cabinets médicaux et appareils médicaux ; lave-vaisselle avec traitement de désinfection, lave-vaisselle avec traitement de stérilisation ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), pompes pour machines à laver et pour lave-vaisselle ; machines à traire ; machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, ouvre-boîtes électriques. Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique, en particulier aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs, brosses pour aspirateurs, tuyaux et tubes pour aspirateurs, filtres et sacs à poussière pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques.

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 00
Liste des Produits & Services pour cette classe : Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, produits pour nettoyer, laver le linge et la vaisselle. Désinfectants pour machines à laver et machines à laver la vaisselle. Machines de traitement du linge à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver, machines à laver le linge ; machines à laver le linge avec un traitement de désinfection, machines à laver le linge avec un traitement de stérilisation, machines à laver et sécher le linge, essoreuses, machines centrifuges pour le linge, repasseuses, calandres, presses-repasseuses, lave-vaisselle à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver la vaisselle, lave-vaisselle ou rinceuses pour l'hôtellerie, les laboratoires, le milieu hospitalier, les collectivités, pour cabinets médicaux et appareils médicaux ; lavevaisselle avec traitement de désinfection, lave-vaisselle avec traitement de stérilisation ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres) , souffleries d'aspiration, pompes pour machines à laver et pour lave-vaisselle ; machines à traire ; machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, ouvre-boîtes électriques. Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique, en particulier aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs, brosses pour aspirateurs, tuyaux et tubes pour aspirateurs, filtres et sacs à poussière pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques ; fers à repasser électriques ; ordinateurs électroniques et ordinateurs personnels, programmateurs électroniques, appareils électroniques de commande pour appareils ménagers. Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de congélation, de ventilation et appareils de distribution d'eau, en particulier fours, foyers (électriques et à gaz) , fours, potagers, fourneaux, ustensiles de cuisson électriques, appareils et installations de cuisson, tables de cuisson en inox, émaillées ou vitrocéramiques, réchauds, plaques chauffantes, moufles, cuiseurs, fours à micro-ondes, rôtissoires et appareils à griller (électriques ou à gaz) , friteuses électriques, hottes aspirantes, hottes d'aération ; appareils de climatisation, installations de conditionnement d'air, filtres (parties d'installations domestiques ou industrielles pour les appareils précités) ; réfrigérateurs, armoires et appareils frigorifiques, congélateurs, combinés réfrigérateur/congélateur, appareils pour le refroidissement de boissons, glacières, appareils et machines à glace ; machines à sécher le linge, sèche-linge électrique, en particulier sèche linge avec tambour, armoires électriques pour le séchage du linge. Meubles métalliques, en bois, en liège, ou en matières plastiques, en particulier meubles de cuisine, armoires, meubles encastrables, meubles bas, meubles fixés au mur, meubles hauts, meubles pour appareils encastrables, plans de travail pour des meubles de cuisine métalliques, en bois, en matières plastiques ou en céramique, portes de meubles, panneaux laminés pour meubles, chaises, tabourets, tables. Instruments non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Récipients pour le ménage ou la cuisine (non en métaux précieux ou plaqués) , poubelles, filtres pour le ménage, friteuses non électriques, ustensiles de ménage non en métaux précieux, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants. Services de publicité ; distributions de prospectus, d'échantillons ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires. Reproduction de documents. Services de location d'espaces publicitaires pour le compte de tiers. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers. Parrainage publicitaire. Réparation, entretien, travaux de montage et installation de produits électroménagers, de meubles ; lavage, repassage et séchage du linge. Services de formation et d'instruction en matière d'utilisation, de réparation, d'entretien, de travaux de montage et d'installation de tous les produits précités.
N° de la classe : 07

Déposant 1 : MIELE, SAS
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
Z.I. du Coudray, 9, Avenue Albert Einstein
93151 LE BLANC MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS
Adresse :
63, Avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 2002-16
Date du BOPI : 19/04/2002

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 2002-34

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2491298
Date de demande : 09/02/2012
N° de BOPI : 2012-15
Date du BOPI : 13/04/2012

Evènement 4 :
Type d'évènement : Errata sur les renouvellements
N° de BOPI : 2022-14
Date du BOPI : 08/04/2022
Date du BOPI où l'information erronée a été publiée : 13/04/2012
N° de BOPI où l'information erronée a été publiée : 2012-15
Texte de l'erratum publié : Suite à un problème technique le renouvellement de la marque HYDROGLISS No02 3 153 881 a été publié intégralement dans le BOPI 12/15 en partie II-1. Il convient de lire qu'il s'agit d'un renouvellement partiel qui aurait du être publié en partie II-2. Par ailleurs, la rubrique PORTEE DU RENOUVELLEMENT a été reproduite de façon inexacte, il convient de lire : Classes de produits et services : 7. Renouvellement limité aux produits et services suivants : Machines de traitement du linge à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver, machines à laver le linge ; machines à laver le linge avec un traitement de désinfection, machines à laver le linge avec un traitement de stérilisation, essoreuses, machines centrifuges pour le linge, repasseuses, calandres, presses-repasseuses, lave-vaisselle à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver la vaisselle, lave-vaisselle ou rinceuses pour l'hôtellerie, les laboratoires, le milieu hospitalier, les collectivités, pour cabinets médicaux et appareils médicaux ; lave-vaisselle avec traitement de désinfection, lave-vaisselle avec traitement de stérilisation ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres), pompes pour machines à laver et pour lave-vaisselle ; machines à traire ; machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, ouvre-boîtes électriques. Appareils électriques pour le nettoyage à usage domestique, en particulier aspirateurs, turbo-brosses, brosses électriques pour aspirateurs, brosses pour aspirateurs, tuyaux et tubes pour aspirateurs, filtres et sacs à poussière pour aspirateurs, cireuses à parquet électriques.

15/03/2002 : HYDROGLISS

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines de traitement du linge à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver, machines à laver le linge ; machines à laver le linge avec un traitement de désinfection, machines à laver le linge avec un traitement de stérilisation, essoreuses, machines centrifuges pour le linge, repasseuses, calandres, presses-repasseuses, lave-vaisselle à usage domestique et industriel, en particulier machines à laver la vaisselle, lave-vaisselle ou rinceuses pour l'hôtellerie, les laboratoires, le milieu hospitalier, les collectivités, pour cabinets médicaux et appareils médicaux ; lavevaisselle avec traitement de désinfection, lave-vaisselle avec traitement de stérilisation ; moteurs électriques (autres que pour véhicules terrestres) , pompes pour machines à laver et pour lave-vaisselle ; machines à traire ; machines électriques de cuisine pour hacher, moudre, presser, ouvre-boîtes électriques.

Déposant 1 : MIELE, SAS
Numéro de SIREN : 708203088
Adresse :
9 avenue Albert Einstein, ZI du Coudray
93151 LE BLANC-MESNIL
FR

Mandataire 1 : CABINET A. BAROIS, M. BAROIS Alain
Adresse :
63 avenue Raymond Poincaré
75016 PARIS
FR

30/12/1997 : GRAND ANGLE

N° national/d'enregistrement : 97711127
Date de dépôt : 30/12/1997
Lieu de dépôt : INPI Paris
Date d'expiration : 30/12/2017
Statut : Marque expirée
Type de marque : individuelle
Typologie : marque verbale

Classes de produits et services :
Classification : Nice

N° de la classe : 07
Liste des Produits & Services pour cette classe : Machines à laver.

Déposant 1 : MIELE SAS Société par Actions Simplifiée
Numéro de SIREN : 708203088

Mandataire 1 : CABINET JOLLY

Evènement 1 :
Type d'évènement : Publication
N° de BOPI : 1998-06
Date du BOPI : 06/02/1998

Evènement 2 :
Type d'évènement : Enregistrement sans modification
N° de BOPI : 1998-24

Evènement 3 :
Type d'évènement : Renouvellement sans limitation
Référence associée à l'événement : 2355867
Date de demande : 19/11/2007
N° de BOPI : 2008-30

Publications au Bodacc :

06/06/2023 : Comptes annuels et rapports

Annonce N°5745
NOJO : 9301MYG11463150
Déposée au GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY (93)
Type de dépot : Comptes annuels et rapports
Date de clôture : 31/12/2022