SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE N-S-C : NOIRON - SAVOUGES - CORCELLES

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SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE N-S-C : NOIRON - SAVOUGES - CORCELLES
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (05/10/2007)

Objet : développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, destruction des animaux nuisibles, répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possèdera le droit de chasse soit par les apports des sociétaires, soient par cessions, échanges ou locations; participer à la défense des propriétés et des récoltes.
R.N.A : W212003297
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Coordonnées

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SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE N-S-C : NOI…

Adresse :
1, impasse des Hauts Carrons,
21910  Noiron-sous-Gevrey

Email non communiqué
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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 05/10/2007 | 03/11/2007 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Côte-d'Or)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE N-S-C : NOIRON - SAVOUGES - CORCELLES
Ancien nom : SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE N-S-C : NOIRON - SAVOUGES - CORCELLES
Nouvel objet : développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, destruction des animaux nuisibles, répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possèdera le droit de chasse soit par les apports des sociétaires, soient par cessions, échanges ou locations; participer à la défense des propriétés et des récoltes.
(Ancien objet : développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, destruction des animaux nuisibles, répression du braconnage et exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse soit par les apports des sociétaires, soient par cessions, échanges ou locations; participer à la défense des propriétés et des récoltes)
Nouvelle adresse : 1, impasse des Hauts Carrons, - 21910 Noiron-sous-Gevrey
(Ancienne adresse : 1 imp des Hauts Carrons - 21910 Noiron-sous-Gevrey)
17/08/1937 | 20/08/1937 | Création (Déclaration à la préfecture de la Côte-d'Or)
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