SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CUISEAUX

Association de loi 1901

SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CUISEAUX
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (10/09/2003)

Objet : développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possédera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations.
Activités :
  • SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 10/09/2003 | 11/10/2003 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Louhans)
nom, objet, adresse

Nouveau nom : SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CUISEAUX
Ancien nom : SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CUISEAUX
Nouvel objet : développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possédera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations.
(Ancien objet : développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l’exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l’association possédera le droit de chasse, soit par apport des sociétaires, soit par cessions, échanges ou locations.)
Nouvelle adresse : mairie - 71480 Cuiseaux
(Ancienne adresse : mairie - 71480 Cuiseaux)
N.C             | N.C             | Création
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Coordonnées
SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CUISEAUX

Adresse :
mairie
71480 Cuiseaux

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