RUGBY CLUB THIVIERS NEGRONDES

Objet : pratique et promotion des activités physiques et sportives ainsi que la gestion des moyens nécessaires pour leur mise en œuvre ; elle favorise une pratique sociale conviviale ; l’association s’engage à assurer la liberté d’opinion et le resspect des droits de la défense ; elle s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique, confessionnel ou syndical ; l’association s’interdit toute discrimination dans l’organisation et la vie de l’association et veille au respect des règles déontologiques du sport, définies par le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ; elle s’engage à respecter les règles d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres ; elle s’engage à assurer et assumer le fonctionnement démocratique de l’association, la transparence de sa gestion et l’égal accès des femmes et des hommes à ses instances dirigeantes ; elle s’engage à respecter les règles d’encadrement définies à l’article L. 363-1 du code de l’éducation exigeant la qualification de ceux qui enseignent, encadrent, animent ou entrainent une activité physique ou sportive contre rémunération ; les moyens financiers de l’association sont : la cotisation de ses membres, les subventions de l’Etat et des collectivités territoriales, ainsi que toutes autres ressources autorisées par la loi.

R.N.A : W242000567

Activités :

SPORTS, ACTIVITÉS DE PLEIN AIR (rugby)

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Déclaration | Publication | Type 29/08/2014 | 06/09/2014 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Nontron) pdf

nom, adresse

Nouveau nom : RUGBY CLUB THIVIERS NEGRONDES
Ancien nom : CLUB ATHLETIQUE THIBERIEN
Nouvelle adresse : mairie - 24800 Thiviers
(Ancienne adresse : mairie - 24800 Thiviers)

27/06/2005 | 03/09/2005 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Nontron) pdf

nom, objet, adresse

Nouveau nom : CLUB ATHLETIQUE THIBERIEN
Ancien nom : RUGBY CLUB THIVIERS NEGRONDES
Nouvel objet : pratique et promotion des activités physiques et sportives ainsi que la gestion des moyens nécessaires pour leur mise en œuvre ; elle favorise une pratique sociale conviviale ; l’association s’engage à assurer la liberté d’opinion et le resspect des droits de la défense ; elle s’interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique, confessionnel ou syndical ; l’association s’interdit toute discrimination dans l’organisation et la vie de l’association et veille au respect des règles déontologiques du sport, définies par le Comité national olympique et sportif français (CNOSF) ; elle s’engage à respecter les règles d’hygiène et de sécurité applicables aux disciplines sportives pratiquées par ses membres ; elle s’engage à assurer et assumer le fonctionnement démocratique de l’association, la transparence de sa gestion et l’égal accès des femmes et des hommes à ses instances dirigeantes ; elle s’engage à respecter les règles d’encadrement définies à l’article L. 363-1 du code de l’éducation exigeant la qualification de ceux qui enseignent, encadrent, animent ou entrainent une activité physique ou sportive contre rémunération ; les moyens financiers de l’association sont : la cotisation de ses membres, les subventions de l’Etat et des collectivités territoriales, ainsi que toutes autres ressources autorisées par la loi.
(Ancien objet : pratiquer les exercices physiques et d'entretenir entre ses membres des relations d'amitié et de bonne camaraderie. Pratique des activités physiques et sportives ainsi que la gestion des moyens nécessaires pour leur mise en oeuvre. Elle favorise par là même une pratique sociale et conviviale.)
Nouvelle adresse : mairie - 24800 Thiviers
(Ancienne adresse : mairie - 24800 Thiviers)

14/09/1950 | 03/02/1951 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Nontron)

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