PROMENADE HISTORIQUE DANS LA VALLEE DE L'OGNON

Association de loi 1901

PROMENADE HISTORIQUE DANS LA VALLEE DE L'OGNON
Dernière mise à jour : moins de 3 ans (28/04/2016)

Objet : réunir les personnes physiques ou morales et les collectivités locales, propriétaires ou gestionnaires de monuments historiques ou de sites privés ou publics, ouverts à la visite, afin de mettre en place une dynamique de développement économique, touristique et culturelle de la vallée de l’Ognon commune à l’ensemble des adhérents ; avoir également comme membres les personnes qui, sans être propriétaires ou gestionnaires de monuments historiques ou de sites privés ou publics, ouverts à la visite, adhérent aux buts de l’association et souhaitent soutenir son action ; contribuer à la sauvegarde du patrimoine et des paysages de la Vallée de l’Ognon, à la défense de son environnement, à la protection de ses espaces naturels, de sa faune et de sa flore, de son patrimoine bâti, de la qualité de ses paysages et des sites de son bassin versant et plus particulièrement elle peut intervenir pour leur défense, notamment chaque fois qu’un site de l’un de ses membres risque de voir son patrimoine ou son environnement menacé ; défendre le cadre de vie, l’environnement, la propriété, la tranquillité, la santé et la sécurité de ses membres contre tous actes, documents ou décisions intervenant en matière administrative, d’urbanisme, d’environnement ou immobilière ; intervenir pour exposer son point de vue, notamment auprès des acteurs publics et / ou privés impliqués sur tout projet susceptible d’avoir un impact sur l’environnement de la Vallée de l’Ognon ou du site de l’un de ses membres, et le cas échéant s’opposer à la réalisation si ce projet est incompatible avec la préservation du site, de son paysage ou de son environnement ; le cas échéant, elle introduit toutes actions en justice contre les projets et installations ou autres nuisances, ou y intervient à titre principal ou accessoire.
R.N.A : W391003071
Activités :
  • REPRÉSENTATION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES (représentation d'intérêts économiques sectoriels)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 28/04/2016 | 04/06/2016 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Dole)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : PROMENADE HISTORIQUE DANS LA VALLEE DE L'OGNON
Ancien nom : PROMENADE HISTORIQUE DANS LA VALLEE DE L'OGNON
Nouvel objet : réunir les personnes physiques ou morales et les collectivités locales, propriétaires ou gestionnaires de monuments historiques ou de sites privés ou publics, ouverts à la visite, afin de mettre en place une dynamique de développement économique, touristique et culturelle de la vallée de l’Ognon commune à l’ensemble des adhérents ; avoir également comme membres les personnes qui, sans être propriétaires ou gestionnaires de monuments historiques ou de sites privés ou publics, ouverts à la visite, adhérent aux buts de l’association et souhaitent soutenir son action ; contribuer à la sauvegarde du patrimoine et des paysages de la Vallée de l’Ognon, à la défense de son environnement, à la protection de ses espaces naturels, de sa faune et de sa flore, de son patrimoine bâti, de la qualité de ses paysages et des sites de son bassin versant et plus particulièrement elle peut intervenir pour leur défense, notamment chaque fois qu’un site de l’un de ses membres risque de voir son patrimoine ou son environnement menacé ; défendre le cadre de vie, l’environnement, la propriété, la tranquillité, la santé et la sécurité de ses membres contre tous actes, documents ou décisions intervenant en matière administrative, d’urbanisme, d’environnement ou immobilière ; intervenir pour exposer son point de vue, notamment auprès des acteurs publics et / ou privés impliqués sur tout projet susceptible d’avoir un impact sur l’environnement de la Vallée de l’Ognon ou du site de l’un de ses membres, et le cas échéant s’opposer à la réalisation si ce projet est incompatible avec la préservation du site, de son paysage ou de son environnement ; le cas échéant, elle introduit toutes actions en justice contre les projets et installations ou autres nuisances, ou y intervient à titre principal ou accessoire.
(Ancien objet : réunir les personnes physiques ou morales et les collectivités locales, propriétaires ou gestionnaires de monuments historiques ou de sites privés ou publics, ouverts à la visite, afin de mettre en place une dynamique de développement économique, touristique et culturelle de la vallée de l’Ognon commune à l’ensemble des adhérents et avoir également comme membres les personnes qui, sans être propriétaires ou gestionnaires de monuments historiques ou de sites privés ou publics, ouverts à la visite, adhérent aux buts de l’association et souhaitent soutenir son action.)
Nouvelle adresse : Château de Montrambert, 1, route de Besançon - 39290 Dammartin-Marpain
(Ancienne adresse : Château de Montrambert, 1, route de Besançon - 39290 Dammartin-Marpain)
12/10/2015 | 24/10/2015 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Dole)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : PROMENADE HISTORIQUE DANS LA VALLEE DE L'OGNON
Ancien nom : PROMENADE HISTORIQUE DANS LA VALLEE DE L'OGNON
Nouvel objet : réunir les personnes physiques ou morales et les collectivités locales, propriétaires ou gestionnaires de monuments historiques ou de sites privés ou publics, ouverts à la visite, afin de mettre en place une dynamique de développement économique, touristique et culturelle de la vallée de l’Ognon commune à l’ensemble des adhérents et avoir également comme membres les personnes qui, sans être propriétaires ou gestionnaires de monuments historiques ou de sites privés ou publics, ouverts à la visite, adhérent aux buts de l’association et souhaitent soutenir son action.
(Ancien objet : réunir les personnes physiques ou morales et les collectivités locales, propriétaires ou gestionnaires de monuments historiques ou de sites privés ou publics, ouverts à la visite, afin de mettre en place une dynamique de développement économique, touristique et culturelle de la vallée de l’Ognon commune à l’ensemble des adhérents.)
Nouvelle adresse : Château de Montrambert, 1, route de Besançon - 39290 Dammartin-Marpain
(Ancienne adresse : Château de Montrambert, 1, route de Besançon - 39290 Dammartin-Marpain)
06/01/2014 | 25/01/2014 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Dole)  pdf
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Adresse :
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39290 Dammartin-Marpain

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