ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT SAINTE-MARIE DE MAISONS-LAFFITTE DITE OGEC SAINTE-MARIE DE MAISONS-LAFFITTE

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ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT SAINTE-MARIE DE MAISONS-LAFFITTE DITE OGEC SAINTE-MARIE DE MAISONS-LAFFITTE
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (30/11/2016)

Objet : l’organisme de gestion (OGEC) a pour objet, dans le respect du droit français d’une part, du statut de l’Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l’Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d’autre part, d’assurer juridiquement la gestion de l’école Sainte-Marie de Maisons-Laffitte.
R.N.A : W783000537
Activités :
  • DÉFENSE DE DROITS FONDAMENTAUX, ACTIVITÉS CIVIQUES
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ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATH…

Adresse :
45, rue du Fossé
78600 Maisons-Laffitte

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Déclaration | Publication | Type 30/11/2016 | 17/12/2016 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT SAINTE-MARIE DE MAISONS-LAFFITTE DITE OGEC SAINTE-MARIE DE MAISONS-LAFFITTE
Ancien nom : OGEC SAINTE-MARIE DE MAISONS-LAFFITTE
Nouvel objet : l’organisme de gestion (OGEC) a pour objet, dans le respect du droit français d’une part, du statut de l’Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l’Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d’autre part, d’assurer juridiquement la gestion de l’école Sainte-Marie de Maisons-Laffitte.
(Ancien objet : l'organisme de gestion (OGEC) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assurer juridiquement la gestion de l'école Sainte-Marie de Maisons-Laffitte)
Nouvelle adresse : 45, rue du Fossé - 78600 Maisons-Laffitte
(Ancienne adresse : 45, rue du Fossé - 78600 Maisons-Laffitte)
31/01/1998 | 07/03/1998 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : OGEC SAINTE-MARIE DE MAISONS-LAFFITTE
Ancien nom : ORGANISME DE GESTION DE L'ETABLISSEMENT CATHOLIQUE D'ENSEIGNEMENT SAINTE-MARIE DE MAISONS-LAFFITTE DITE OGEC SAINTE-MARIE DE MAISONS-LAFFITTE
Nouvelle adresse : 45, rue du Fossé - 78600 Maisons-Laffitte
(Ancienne adresse : 45 rue du Fossé - 78600 Maisons-Laffitte)
12/12/1946 | 18/01/1947 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Germain-en-Laye)
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