ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SEMINAIRE COLLEGE SAINTE-MARIE (OGEC)

Association de loi 1901

ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SEMINAIRE COLLEGE SAINTE-MARIE (OGEC)
Dernière mise à jour : moins de 3 ans (13/01/2018)

Objet : l'ogec séminaire collège sainte-marie a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
R.N.A : W9M1001535
Activités :
  • ÉDUCATION FORMATION (parents d'élèves)
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Modifications connues

Déclaration | Publication | Type 13/01/2018 | 13/01/2018 | Modification (Déclaration à la préfecture de la Martinique)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SEMINAIRE COLLEGE SAINTE-MARIE (OGEC)
Ancien nom : ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SEMINAIRE COLLEGE SAINTE-MARIE (OGEC)
Nouvel objet : l'ogec séminaire collège sainte-marie a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente
(Ancien objet : l'ogec séminaire collège sainte-marie a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente)
Nouvelle adresse : rue Martin Luther king - 97200 Fort-de-France
(Ancienne adresse : rue Martin Luther king - 97200 Fort-de-France)
12/01/1976 | 06/02/1976 | Création (Déclaration à la préfecture de la Martinique)
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OGEC

Adresse :
rue Martin Luther king
97200 Fort-de-France

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