LOS COMMUNAL DE CANIAC

Association de loi 1901

LOS COMMUNAL DE CANIAC
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (04/02/1997)

Objet : assurer le rétablissement, le maintien et la conservation des terrains faisant partie du domaine privé de la commune de Caniac en milieu ouvert ou semi ouvert ; respecter les clauses de la convention Life ; organiser l’entretien de ces terrains par une utilisation pastorale individuelle ou collective ; coordonner les initiatives concernant les ouvrages et les travaux nécessaires à l’entretien et à l’utilisation de ces terrains favorisant la protection de l’environnement.
Activités :
  • RECHERCHE
  • ENVIRONNEMENT, CADRE DE VIE
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LOS COMMUNAL DE CANIAC

Adresse :
mairie
46240 Caniac-du-Causse

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 04/02/1997 | 26/02/1997 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Gourdon)  pdf
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