Objet : répertorier les lieux, les constructions ou les sites se trouvant sur le territoire de la commune, présentant un. intérêt culturel ou patrimonial, en vue d'aider à leur conservation, à leur entretien et/ou à leur mise en valeur
Déclaration | Publication | Type
05/07/2016 | 30/07/2016 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture de Bergerac)pdf05/12/1994 | 28/12/1994 | Création(Bergerac)pdf