LA SAINT HUBERT GRAMATOISE

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LA SAINT HUBERT GRAMATOISE
Dernière mise à jour : entre 5 et 10 ans (22/06/2015)

Objet : la mise en commun de territoire de chasse, la conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, l’organisation de la chasse, la protection du gibier de repeuplement, la répression du braconnage, la destruction des nuisibles, l’organisation de réserves l’organisation de manifestations diverses.
R.N.A : W463000679
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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LA SAINT HUBERT GRAMATOISE

Adresse :
mairie, place du Four
46500 Gramat

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 22/06/2015 | 16/01/2016 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Gourdon)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : LA SAINT HUBERT GRAMATOISE
Ancien nom : La Saint-Hubert gramatoise
Nouvel objet : la mise en commun de territoire de chasse, la conservation du droit de chasse et la mise en commun réciproque, l’organisation de la chasse, la protection du gibier de repeuplement, la répression du braconnage, la destruction des nuisibles, l’organisation de réserves l’organisation de manifestations diverses.
(Ancien objet : surveillance de la chasse, protection du gibier, destruction des nuisibles, répression du braconnage et repeuplement)
Nouvelle adresse : mairie, place du Four - 46500 Gramat
(Ancienne adresse : mairie de Gramat - )
25/09/1952 | 11/10/1952 | Création  pdf
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