LA SAINT-HUBERT DE WISEMBACH

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LA SAINT-HUBERT DE WISEMBACH
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (08/02/2008)

Objet : mise en commun des terres et bois des chasseurs : membres fondateurs et adhérents à cette association sis sur la commune de Wisembach et communes limitrophes, la prise à bail du droit de chasse sur les dites communes, répression du braconnage, constatation et répression des délits, repeuplement du gibier de la chasse, et ce conformément aux cahiers des clauses générales et particulières de location de la chasse en forêt communale ; un droit prioritaire est accordé aux chasseurs de la commune avec réserve d’ouverture aux chasseurs de l’extérieur.
R.N.A : W883000722
Activités :
  • CHASSE PÊCHE (chasse )
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Coordonnées

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LA SAINT-HUBERT DE WISEMBACH

Adresse :
32, rue du 8 mai
88520 Wisembach

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Déclaration | Publication | Type 08/02/2008 | 08/03/2008 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Dié-des-Vosges)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : LA SAINT-HUBERT DE WISEMBACH
Ancien nom : LA SAINT-HUBERT DE WISEMBACH
Nouvel objet : mise en commun des terres et bois des chasseurs : membres fondateurs et adhérents à cette association sis sur la commune de Wisembach et communes limitrophes, la prise à bail du droit de chasse sur les dites communes, répression du braconnage, constatation et répression des délits, repeuplement du gibier de la chasse, et ce conformément aux cahiers des clauses générales et particulières de location de la chasse en forêt communale ; un droit prioritaire est accordé aux chasseurs de la commune avec réserve d’ouverture aux chasseurs de l’extérieur.
(Ancien objet : répression du braconnage, conservation et protection du gibier, constitution d’une réserve de chasse et destruction des animaux nuisibles.)
Nouvelle adresse : 32, rue du 8 mai - 88520 Wisembach
(Ancienne adresse : 32, rue du 8-Mai-1945, - 88520 Wisembach)
21/08/2000 | 09/09/2000 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Dié)  pdf
nom, adresse

Nouveau nom : LA SAINT-HUBERT DE WISEMBACH
Ancien nom : LA SAINT-HUBERT DE WISEMBACH
Nouvelle adresse : 32, rue du 8-Mai-1945, - 88520 Wisembach
(Ancienne adresse : 2, chemin de Grospeaux - 88520 Wisembach)
14/04/1998 | 16/05/1998 | Création (Déclaration à la sous-préfecture de Saint-Dié)  pdf
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