Objet : sauvegarder, promouvoir et développer la cour des Arts qui est un lien culturel et un outil de travail menacé de démolition au profit d’un parking destiné aux usagers d’une supérette contigue à cette cour.
Déclaration | Publication | Type
28/10/2005 | 17/12/2005 | Dissolution(Déclaration à la sous-préfecture des Sables-d'Olonne)pdf08/05/2002 | 15/06/2002 | Création(Déclaration à la sous-préfecture des Sables-d'Olonne)pdf