Objet : concevoir, promouvoir, développer et réaliser la mise en place dun service décrivain public, régulier et gratuit pour les usagers, dans les municipalités qui en éprouvent la nécessité.
Déclaration | Publication | Type
14/10/2002 | 25/01/2003 | Dissolution(Déclaration à la préfecture de l'Eure)pdf18/04/2002 | 25/05/2002 | Création(Déclaration à la préfecture de l'Eure)pdf