COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE D'APT ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ASSOCIEES

Association de loi 1901

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE D'APT ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ASSOCIEES
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (04/03/2014)

Objet : assister au moyen de secours en espèces ou en nature, les adhérents ( employés et retraités de la Collectivité de la Ville d’APT) dans l’épreuve et organiser toutes manifestations à caractère familial, permettant de créer un lien social entre tous ses membres ; l’association est laïque, sans but politique, syndical ou religieux ; l’effort financier consenti par le Comité sera en fonction des possibilités financières de celui-ci et des orientations du Conseil d’Administration.
R.N.A : W841001089
Activités :
  • AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (association du personnel d'une entreprise)
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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUN…

Adresse :
mairie
84400 Apt

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 04/03/2014 | 15/03/2014 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture d'Apt)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE D'APT ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ASSOCIEES
Ancien nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE D'APT ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ASSOCIEES
Nouvel objet : assister au moyen de secours en espèces ou en nature, les adhérents ( employés et retraités de la Collectivité de la Ville d’APT) dans l’épreuve et organiser toutes manifestations à caractère familial, permettant de créer un lien social entre tous ses membres ; l’association est laïque, sans but politique, syndical ou religieux ; l’effort financier consenti par le Comité sera en fonction des possibilités financières de celui-ci et des orientations du Conseil d’Administration.
(Ancien objet : assister au moyen de secours en espèces ou en nature, les adhérents (employés municipaux et retraités de la commune ou des collectivités associées) dans l’épreuve et d’organiser toutes manifestations à caractère familial, permettant de créer un lien social entre tous ses adhérents ; elle est laïque, sans but politique, syndical ou religieux ; l’effort financier consenti par le Comité sera en fonction des possibilités financières de l’association et des orientations du Conseil d’Administration ; elle s’attachera à rayonner auprès des communes et structures intercommunal du pays d’Apt, afin que les personnels de ceux-ci dépourvus de Comité d’entente et d’œuvres sociales puissent adhérer à l’association.)
Nouvelle adresse : mairie - 84400 Apt
(Ancienne adresse : mairie - 84400 Apt)
16/07/2010 | 24/07/2010 | Modification (Déclaration à la sous-préfecture d'Apt)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE D'APT ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ASSOCIEES
Ancien nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE D'APT ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ASSOCIEES
Nouvel objet : assister au moyen de secours en espèces ou en nature, les adhérents (employés municipaux et retraités de la commune ou des collectivités associées) dans l’épreuve et d’organiser toutes manifestations à caractère familial, permettant de créer un lien social entre tous ses adhérents ; elle est laïque, sans but politique, syndical ou religieux ; l’effort financier consenti par le Comité sera en fonction des possibilités financières de l’association et des orientations du Conseil d’Administration ; elle s’attachera à rayonner auprès des communes et structures intercommunal du pays d’Apt, afin que les personnels de ceux-ci dépourvus de Comité d’entente et d’œuvres sociales puissent adhérer à l’association.
(Ancien objet : assister au moyen de secours en espèces ou en nature, les adhérents ( employés et retraités de la Collectivité de la Ville d'APT) dans l'épreuve et organiser toutes manifestations à caractère familial, permettant de créer un lien social entre tous ses membres ; l'association est laïque, sans but politique, syndical ou religieux ; l'effort financier consenti par le Comité sera en fonction des possibilités financières de celui-ci et des orientations du Conseil d'Administration)
Nouvelle adresse : mairie - 84400 Apt
(Ancienne adresse : mairie - 84400 Apt)
01/02/1983 | 21/02/1983 | Création (Déclaration à la sous-préfecture d'Apt)
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