COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE CHAVIGNY

Association de loi 1901

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE CHAVIGNY
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (31/07/1980)

Objet : d'instituer en faveur du personnel municipal, toutes les formes d'aide jugées opportunes: financières, matérielles ou culturelles, dont: la recherche de l'amélioration des conditions matérielles et morales d'existence des familles des agents municipaux et d'intervenir au titre de son fonds social, notamment dans tous les cas qui ne pourront être pris en charge par une société de secours mutuels des agents municipaux ; la création d'institutions sociales ; l'assistance en toute occasion de
R.N.A : W543000643
Activités :
  • AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (association du personnel d'une entreprise)
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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE …

Adresse :
MAIRIE
53 rue de Nancy

54230 Chavigny

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 31/07/1980 | 16/08/1980 | Création (Déclaration à la préfecture de Meurthe-et-Moselle)
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