COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA COMMUNE D'ORGELET (C.O.S.P.C.O.)
Association dissoute
Modifications connues
Déclaration | Publication | Type
08/01/2001 | 10/02/2001 | Dissolution (Déclaration à la préfecture du Jura) pdfN.C | N.C | Création pdf
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