COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LOISIRS DE CULTURE ET SPORTIVES DES AGENTS TERRITORIAUX DE LA VILLE ET DU CCAS D'OISSEL

Association de loi 1901

COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LOISIRS DE CULTURE ET SPORTIVES DES AGENTS TERRITORIAUX DE LA VILLE ET DU CCAS D'OISSEL
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (15/10/2007)

Objet : promouvoir à l’égard de tout agent et sans relation avec sa situation administrative (grade et emploi) une mission d’aide et de solidarité temporaire ou exceptionnelle, individuelle ou familiale visant à améliorer ses conditions de vie, des actions collectives et individuelles dans les domaines culturel, sportif et des loisirs en facilitant de façon équitable l’accès à celles-ci.
R.N.A : W763003561
Activités :
  • ACTION SOCIOCULTURELLE
  • AMICALES, GROUPEMENTS AFFINITAIRES, GROUPEMENTS D'ENTRAIDE (association du personnel d'une entreprise)
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Adresse :
mairie, place du 8 mai 1945
76350 Oissel

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Déclaration | Publication | Type 15/10/2007 | 27/10/2007 | Création (Déclaration à la préfecture de la Seine-Maritime)  pdf
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