COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES

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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (09/08/2010)

Objet : participer au développement de l’action sociale, éducative, artistique, culturelle et sportive au profit des membres et de leur famille ; en cas de délégation, elle assure la gestion des oeuvres sociales pour le compte du comité d’entreprise de la CNAMTS ; en application de l’article R2323-21 du code du travail, le Comité de Gestion agit dans la limite des attributions qui lui ont été déléguées et est responsable devant le Comité d’Entreprise.
R.N.A : W103001729
Activités :
  • INTERVENTIONS SOCIALES
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Adresse :
33, rue Marc Verdier
10150 Pont-Sainte-Marie

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Déclaration | Publication | Type 09/08/2010 | 30/10/2010 | Modification (Déclaration à la préfecture de l'Aube)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES
Ancien nom : COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE L' INFORMATIQUE NATIONALE UNITE DE SUPPORT DE TROYES - COSINUS DE TROYES
Nouvel objet : participer au développement de l’action sociale, éducative, artistique, culturelle et sportive au profit des membres et de leur famille ; en cas de délégation, elle assure la gestion des oeuvres sociales pour le compte du comité d’entreprise de la CNAMTS ; en application de l’article R2323-21 du code du travail, le Comité de Gestion agit dans la limite des attributions qui lui ont été déléguées et est responsable devant le Comité d’Entreprise.
(Ancien objet : participer au développement de l’action sociale, éducative, artistique, culturelle et sportive au profit des membres et de leur famille ; en cas de délégation, elle assure la gestion des oeuvres sociales pour le compte du comité d’entreprise de la CNAMTS ; en application de l’article R2323-21 du code du travail, le Comité de Gestion agit dans la limite des attributions qui lui ont été déléguées et est responsable devant le Comité d’Entreprise.)
Nouvelle adresse : 33, rue Marc Verdier - 10150 Pont-Sainte-Marie
(Ancienne adresse : 33, rue Marc Verdier - 10150 Pont-Sainte-Marie)
N.C             | N.C             | Création  pdf
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