COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE COURTHEZON (VAUCLUSE)

Association de loi 1901

COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE COURTHEZON (VAUCLUSE)
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (22/03/2011)

Objet : assurer au membres du personnel territorial actif, retraité et contractuel ayant un contrat d’au moins 6 mois, une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se révèle nécessaire; étudier et réaliser toutes les dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux agents territoriaux et à leur famille; contribuer par tous les moyens appropriés à la création et au développement d’oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés et d’assurer la gestion de ces oeuvres.
R.N.A : W842000638
Activités :
  • ACTION SOCIOCULTURELLE
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VAUCLUSE

Adresse :
Mairie, 1, boulevard Jean Vilar
84350 Courthézon

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 22/03/2011 | 13/08/2011 | Modification (Déclaration à la préfecture de Vaucluse)  pdf
nom, objet, adresse

Nouveau nom : COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE COURTHEZON (VAUCLUSE)
Ancien nom : COMITÉ DE GESTION DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITORIAL DE LA VILLE DE COURTHEZON (VAUCLUSE)
Nouvel objet : assurer au membres du personnel territorial actif, retraité et contractuel ayant un contrat d’au moins 6 mois, une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se révèle nécessaire; étudier et réaliser toutes les dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux agents territoriaux et à leur famille; contribuer par tous les moyens appropriés à la création et au développement d’oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés et d’assurer la gestion de ces oeuvres.
(Ancien objet : assurer au membres du personnel territorial actif, retraité et contractuel ayant un contrat d'au moins 6 mois, une assistance morale et matérielle dans tous les cas particuliers ou celle-ci se révèle nécessaire; étudier et réaliser toutes les dispositions de nature à apporter des avantages sociaux collectifs ou individuels aux agents territoriaux et à leur famille; contribuer par tous les moyens appropriés à la création et au développement d'oeuvres sociales en faveur des personnels intéressés et d'assurer la gestion de ces oeuvres)
Nouvelle adresse : Mairie, 1, boulevard Jean Vilar - 84350 Courthézon
(Ancienne adresse : MAIRIE 1 bd JEAN VILAR - 84350 Courthézon)
02/08/1982 | N.C             | Création (Déclaration à la préfecture de Vaucluse)
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