COMAC - COMMISSION D'AGREMENT ET DE CONTROLE DES GROUPEMENTS D'AGROBIOLOGISTES DE FRANCHE COMTE

Association de loi 1901

COMAC - COMMISSION D'AGREMENT ET DE CONTROLE DES GROUPEMENTS D'AGROBIOLOGISTES DE FRANCHE COMTE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (07/12/1988)

Objet : CONTROLER AU NIVEAU DE LA FRANCHE COMTE LES MARQUES BIOCOMTOIS, L'ENSEMBLE DES MARQUES SE RAPPORTANT A UN CAHIER DES CHARGES HOMO-LOGUE D'AGRICULTURE BIOLOGIQUE, D'AGREER LES AGRICULTEURS.
Activités :
  • REPRÉSENTATION ET DÉFENSE D'INTÉRÊTS ÉCONOMIQUES (associations d'exploitants agricoles)
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2, PLACE PAYOT

25000 BESANCON

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Déclaration | Publication | Type N.C             | 07/12/1988 | Création (Déclaration à la préfecture du Doubs)
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