COLLECTIF DE SOUTIEN DES AMATEURS ET BENEVOLES DE LA GENEALOGIE

Association de loi 1901

COLLECTIF DE SOUTIEN DES AMATEURS ET BENEVOLES DE LA GENEALOGIE
Dernière mise à jour : plus de 10 ans (06/05/2003)

Objet : défendre la liberté de chaque généalogiste amateur et bénévole de pouvoir communiquer librement les résultats de ses relevés aux archives sans avoir à se justifier ou demander l'autorisation aux cercles auxquels ils adhérent ainsi que le respect deslois L112-3 et L342-3 relatifs aux bases de données
Activités :
  • PRÉSERVATION DU PATRIMOINE (sociétés, clubs de généalogie)
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Coordonnées
COLLECTIF DE SOUTIEN DES AMATEURS ET BENEVOL…

Adresse :
C/M. Gérard HILBERT
Les Platanes - Les Terres Blanches

95320 SAINT-LEU-LA-FORET

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Modifications connues
Déclaration | Publication | Type 06/05/2003 | N.C             | Création (Déclaration à la préfecture du Val-d'Oise)
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